On m'a donné un cheval sans accord du proprio

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Minisaphir

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h43
Voilà la belle situation dans laquelle je me retrouve !

Pour ceux qui se souviennent, j'ai sauvé un cheval qui avait subi de graves négligences.

Les nouvelles pour lui sont bonnes : reins et foie ne sont pas touchés, il est juste porteur de vers. Extrême faiblesse, il perd parfois l'équilibre en marchant mais tout ça s'améliorera avec le temps. Selon la véto, il pèse 450kg max alors qu'il devrait en peser 550-600. Toujours selon elle, il faudra une bonne année pour le retaper, en espérant évidemment qu'aucun autre problème ne se déclenche et ne l'affaiblisse encore plus.

Bref, avec ce soulagement qui arrive, je me décide enfin à faire les démarches nécessaires pour retrouver le proprio enregistré sur la puce et le contacter pour signer le document de mutation (carte de propriétaire pour vous les Français) et récupérer le passeport.

En effet, la personne qui me l'a donné (et à qui j'ai fait signé un acte de don en bon et due forme) m'a dit "ne pas avoir fait les démarches pour avoir les papiers à elle". Elle me dit aussi qu'elle va se charger elle-même de les récupérer... Vu l'état dans lequel elle a laissé ce cheval, je me suis méfiée et j'ai tout fait dans son dos.

Et voici ce que j'apprends : le cheval ne lui a pas été donné mais confié pour bonne retraite par un manège.

Le directeur du manège est très en colère d'apprendre qu'elle a donné le cheval sans lui en parler, ni même sans son accord.

Résultat des courses, il débarque chez moi voir le cheval dans la semaine qui arrive.

Est-ce que moi, je risque quelque chose légalement sachant que j'ai un papier signé de cette personne (mais qui n'est pas le propriétaire enregistré sur la puce, juste la personne à qui le manège a confié son cheval... elle l'a eu "gratos") qui me cède propriété et responsabilité du cheval ainsi que toutes les factures depuis son arrivée chez moi ?

Plein de gens me disent que je ne dois pas m'inquiéter qu'il reprenne ce cheval.. Qu'il ne le fera pas au-vu de tout ce que j'ai déjà fait pour lui. Ca reste ma crainte car, ce papy, je m'y suis attachée

Pataclop2

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h46
Je crois qu'il est dans son droit de reprendre le loulou...


Luckywest

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h48

pataclop2 a écrit le 10/03/2013 à 11h46:
Je crois qu'il est dans son droit de reprendre le loulou...


+ 1 mais il me semble que s'il le reprend et que quelque temps après tu vois que le cheval est "maltraité" tu peux avertir une associations ou il me semble la police et tu sera en droit de le reprendre!


Nuurave

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h49
Je pense que si il ont confier le poney pour une retraite a cette autre personne, c'est que deja il n'en veulent plus et il ne peuvent plus rien en faire (centre équestre..) Donc je pense pas qu'il te le reprendras, puis comme beaucoup te l'on dit, quand il veras comment tu la soigner,il a un cœur, il te le laisseras sûrement. Il est entre de très bonne mains! Et oui, cest vrai qu'il est dans sont droit de le reprendre malheureusement.. Apres pour ce qui est des papiers, et tout sa.. Je mis connait pas vraiment, mais d'autres pourrons t'eclairer sur le sujet. Voila

Edité par nuurave le 10-03-2013 à 11h50

Minisaphir

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h50

pataclop2 a écrit le 10/03/2013 à 11h46:
Je crois qu'il est dans son droit de reprendre le loulou...
Il l'est hélas Ca je m'en doute bien. Et il a toutes les bonnes raisons de le faire ! Je veux dire, j'apprends un truc pareil après avoir confié mon cheval, je le reprends aussi sans chercher à savoir.

Mais moi, j'y suis attachée à ce cheval et j'aimerais le garder. J'ai également peur qu'on me poursuive de quelque chose. Je ne savais pas. Je l'ai pris car il avait besoin d'aide, qu'il n'était pas soigné correctement et que cet aide, je pouvais le lui offrir.

Ca fait que 2 mois qu'il est chez moi et j'ai déjà fait pour presque 1300 euros de frais rien que pour lui. Suis-je dans les droits de réclamer s'il désire récupérer son cheval ? Je ne veux pas en arriver au chantage mais je désire vraiment le garder auprès de moi.


Maryonh

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h51

nuurave a écrit le 10/03/2013 à 11h49:
Je pense que si il ont confier le poney pour une retraite a cette autre personne, c'est que deja il n'en veulent plus et il ne peuvent plus rien en faire (centre équestre..) Donc je pense pas qu'il te le reprendras, puis comme beaucoup te l'on dit, quand il veras comment tu la soigner,il a un cœur, il te le laisseras sûrement. Il est entre de très bonne mains! Apres pour ce qui est des papiers, et tout sa.. Je mis connait pas vraiment, mais d'autres pourrons t'eclairer sur le sujet. Voila


C'est ce que j'allais dire. Je ne sais pas s'il a le droit mais en tout cas, je ne vois pas pourquoi il le ferait. Il n'y a pas d'intérêt. Il sera certainement soulagé de le savoir entre tes mains.
Par contre, il peut certainement se retourner contre l'ancien "propriétaire".


Cabochons

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Posté le 10/03/2013 à 11h51
Si tu explique clairement au propriétaire comment et pourquoi tu as décidé de récupérer le papy .
Que tu montre les factures de véto et les soins que tu lui a déjà fait, je pense qu'au final il sera content du changement
Essaye de bien tout préparer


Plume29

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Posté le 10/03/2013 à 11h52
Je pense que d'un point de vue Loi, tu risques rien.

Pour le reste, tu verras bien avec lui, si tu veux garder ce papy il faudra prouver ta bonne foie, il s'est déjà fait avoir une fois


Fperriere

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Posté le 10/03/2013 à 11h56
Bonjour
Faite faire une attestation par le véto qui a suivi le cheval.
Le propriétaire ne pourra pas contester votre sérieux et sera rassuré. Il devait comprendre que le problème ne venait pas de vous!!


Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 11h56

maryonh a écrit le 10/03/2013 à 11h51:


C'est ce que j'allais dire. Je ne sais pas s'il a le droit mais en tout cas, je ne vois pas pourquoi il le ferait. Il n'y a pas d'intérêt. Il sera certainement soulagé de le savoir entre tes mains.
Par contre, il peut certainement se retourner contre l'ancien "propriétaire".
Au téléphone, il m'a demandé comment son cheval allait... J'ai été obligée de lui dire la vérité (que j'aurais fait de toute façon) mais en lui expliquant mon souci de ne pas avoir d'ennui avec cette personne car elle habite mon quartier.

Les gens me connaissent et savent que je m'occupe avec soins de mes chevaux donc je ne me fais pas de souci vis-à-vis de ça. En 6 ans que j'ai eu Saphir, je n'ai jamais eu une seule plainte contre moi ni visite de la SPA. C'est pour vous dire à quel point le quartier est calme vis-à-vis de ça. Mais j'ai un peu peur du genre d'ennui style "ouvrir la barrière du pré" ou autres.. Vous voyez ?

Il m'a dit qu'il n'avait même pas son numéro, ce qui m'a confirmé qu'elle me mentait encore quand elle disait qu'elle envoyait des sms (déjà, tu n'envoies pas un sms, tu téléphones... enfin bref.)


Malo9561

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Posté le 10/03/2013 à 11h58
oui! racontelui ce qui s'est passé! Que tu as eu mal au coeur de le voir comme sa, que tu l'a donc hébergé en croyant que son propriétaire était celle qui te l'a donné. Que tu as dépensés 1300 (si j'ai bien lu ) pour lui car tu veut le remettre en état et qu'il soit heureux! Que tu t'est attaché à ce cheval, que tu fait tout pour le guérir! Peut-être acceptera t-il de te le confier et qui sait, te le donner peut-être! (te le confier serai déjà pas mal ). Je ne pense pas qu'il se retournerait contre toi mais comme dit avant, plutôt à celle à qui il lui a confié .
Je te souhaite bonne chance!


Alice2208

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Posté le 10/03/2013 à 11h59
Je ne veux pas t'inquièter hein, mais même si tu n'es pas au courant c'est considéré comme du recel...

Après peut-être qu'en prouvant ta bonne foi tu peux trouver un arrangement avec le vrai propriétaire.


Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 12h02

cabochons a écrit le 10/03/2013 à 11h51:
Si tu explique clairement au propriétaire comment et pourquoi tu as décidé de récupérer le papy .
Que tu montre les factures de véto et les soins que tu lui a déjà fait, je pense qu'au final il sera content du changement
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plume29 a écrit le 10/03/2013 à 11h52:
Je pense que d'un point de vue Loi, tu risques rien.

Pour le reste, tu verras bien avec lui, si tu veux garder ce papy il faudra prouver ta bonne foie, il s'est déjà fait avoir une fois


J'ai rangé toutes les factures dans une farde. Je vais recevoir aussi une attestation de la véto pour me protéger et lui montrer que je cherche vraiment à le remettre en état.

Il veut me voir moi et voir où se trouve son cheval. Je pourrai lui expliquer toute l'histoire de A à Z. Les voisins du pré peuvent en attester car ils ont vu les chevaux dépérir et évoluer dans un environnement qui n'était pas pour eux. Ils allaient appeler la SPA quand je me suis présentée à eux comme la nouvelle locataire du pré et propriétaire d'un des chevaux. Ils voient au quotidien l'évolution des travaux dans le pré pour en faire enfin un endroit propre à accueillir des chevaux !

fperriere a écrit le 10/03/2013 à 11h56:
Bonjour
Faite faire une attestation par le véto qui a suivi le cheval.
Le propriétaire ne pourra pas contester votre sérieux et sera rassuré. Il devait comprendre que le problème ne venait pas de vous!!


C'est fait, j'attends de la recevoir mais je ne pense pas la recevoir avant qu'il débarque.


Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 12h03

alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 11h59:
Je ne veux pas t'inquièter hein, mais même si tu n'es pas au courant c'est considéré comme du recel...

Après peut-être qu'en prouvant ta bonne foi tu peux trouver un arrangement avec le vrai propriétaire.
Ah bah si, maintenant, je suis très inquiète.


Alice2208

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Posté le 10/03/2013 à 12h08
Il est tout à fait dans son droit de porter plainte, faut le savoir.

Mais d'après ce que tu nous dis il n'est pas fermé à la discussion et semble compréhensif. A toi de montrer ta bonne foi.


Itaku

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Posté le 10/03/2013 à 12h11

alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 12h08:
Il est tout à fait dans son droit de porter plainte, faut le savoir.

Mais d'après ce que tu nous dis il n'est pas fermé à la discussion et semble compréhensif. A toi de montrer ta bonne foi.


Sans agression aucune, pourquoi du recel ? Si elle n'était pas au courant ? ><

Minisaphir, j'espère que tu pourra garder ce loulou.

Je suis pas certaine que tu puisse réclamer quoi que se soit dans ce cas là, puisque le proprio à la base ne t'a rien demandé, tu t'es juste "faite avoir" ><
Quand tu as parlé avec le vrai proprio, la conversation c'est bien passé ? Si déjà, par téléphone, il a compris, tu ne devrais pas avoir de soucis à te faire !


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