On m'a donné un cheval sans accord du proprio

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Minisaphir

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h43

Voilà la belle situation dans laquelle je me retrouve !

Pour ceux qui se souviennent, j'ai sauvé un cheval qui avait subi de graves négligences.

Les nouvelles pour lui sont bonnes : reins et foie ne sont pas touchés, il est juste porteur de vers. Extrême faiblesse, il perd parfois l'équilibre en marchant mais tout ça s'améliorera avec le temps. Selon la véto, il pèse 450kg max alors qu'il devrait en peser 550-600. Toujours selon elle, il faudra une bonne année pour le retaper, en espérant évidemment qu'aucun autre problème ne se déclenche et ne l'affaiblisse encore plus.

Bref, avec ce soulagement qui arrive, je me décide enfin à faire les démarches nécessaires pour retrouver le proprio enregistré sur la puce et le contacter pour signer le document de mutation (carte de propriétaire pour vous les Français) et récupérer le passeport.

En effet, la personne qui me l'a donné (et à qui j'ai fait signé un acte de don en bon et due forme) m'a dit "ne pas avoir fait les démarches pour avoir les papiers à elle". Elle me dit aussi qu'elle va se charger elle-même de les récupérer... Vu l'état dans lequel elle a laissé ce cheval, je me suis méfiée et j'ai tout fait dans son dos.

Et voici ce que j'apprends : le cheval ne lui a pas été donné mais confié pour bonne retraite par un manège.

Le directeur du manège est très en colère d'apprendre qu'elle a donné le cheval sans lui en parler, ni même sans son accord.

Résultat des courses, il débarque chez moi voir le cheval dans la semaine qui arrive.

Est-ce que moi, je risque quelque chose légalement sachant que j'ai un papier signé de cette personne (mais qui n'est pas le propriétaire enregistré sur la puce, juste la personne à qui le manège a confié son cheval... elle l'a eu "gratos") qui me cède propriété et responsabilité du cheval ainsi que toutes les factures depuis son arrivée chez moi ?

Plein de gens me disent que je ne dois pas m'inquiéter qu'il reprenne ce cheval.. Qu'il ne le fera pas au-vu de tout ce que j'ai déjà fait pour lui. Ca reste ma crainte car, ce papy, je m'y suis attachée

Ecuriessaglini

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 16h16


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 12h23:
Je parle de façon générale hein.
Le fait d'avoir en sa possesion un produit volé, même si on est pas au courant, c'est du recel. C'est comme ça.


c'est vrai, encore faut il prouver qu'il a bien été volé.
faudrait déjà que le CE puisse démontrer que ce cheval à bien été confié et non cédé. et surtout faudrait qu'il veuille vraiment récupérer le cheval.

Alice2208

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 16h19

Le propriétaire officiel ne reste donc pas propriétaire?

J'aimerais pas que ça m'arrive... Le fautif dans l'histoire n'est ni le proprio ni Saphir, mais bien la personne a qui avait été confié le cheval.
C'est trop facile...
Il y avait peut-être un arrangement entre le propriétaire et la personne qui devait prendre soin du cheval. Vive la confiance...

Ecuriessaglini

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Posté le 10/03/2013 à 16h32


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 16h19:
Le propriétaire officiel ne reste donc pas propriétaire?

J'aimerais pas que ça m'arrive... Le fautif dans l'histoire n'est ni le proprio ni Saphir, mais bien la personne a qui avait été confié le cheval.
C'est trop facile...
Il y avait peut-être un arrangement entre le propriétaire et la personne qui devait prendre soin du cheval. Vive la confiance...


la base de données du SIRE n'est qu'une base de données.
vu le peu de rigueur et de fiabilité qui l'entoure, elle ne prouve pas la propriété d'un cheval meme si a la base elle devrait avoir vocation à ça.
si elle était réellement mise a jour, ce serait surement différent.
heureusement, et c'est comme ça aussi quand nous professionnel on nous laisse un cheval en pension sur les bras (facture impayée malgré relance, mise en demeure....), la personne qui l'entretient (je ne me souviens plus du délai par contre) a le droit de revendiquer la propriété de l'animal.
je l'ai déjà fait.



Alice2208

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 16h33

C'est bon à savoir!

Ecuriessaglini

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Posté le 10/03/2013 à 16h37


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 16h33:
C'est bon à savoir!


Oh que oui!

c'est d'ailleurs pour cette raison que beaucoup de pros s'opposent au départ d'un cheval tant que toutes les pensions ne sont pas réglées! et c'est son droit!

Alice2208

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 17h15

D'où l'intérêt aussi de faire des contrats où tous les arrangements sont évoqués, autant pour le propriétaire que pour le gardien.
Ca pourrait éviter ce genre de surprise!

Mohilando

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 18h24

bonsoir
a qui appartenait le 2ème cheval qui a été donné?!
parce que là aussi s' il s' avère que ce n'est pas le sien!!!
je trouve d'une part bien la réaction du proprio qui "s'inquiète" pour son cheval et en même temps je me dis qu'il aurait pu prendre des nouvelles plus
régulièrement et ainsi il aurait pu se rendre compte de
l'état du cheval. curieux mais bon, j'espère que tout
s' arrangera et rentrera dans l'ordre et que tu pourras continuer de prendre soin de lui comme tu le fais. Mais ton aventure invite à la prudence et à la rigueur dans ce type d'affaire....
te prends pas la tête, je ne pense pas que tu risques grand chose....
depuis combien d' année il était chez cette dame?
bon allez courage et pas d’inquiétude attend de voir et courage pour la remise en état du pré et du loulou qui semble bien parti.

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 19h12


ecuriessaglini a écrit le 10/03/2013 à 16h32:


la base de données du SIRE n'est qu'une base de données.
vu le peu de rigueur et de fiabilité qui l'entoure, elle ne prouve pas la propriété d'un cheval meme si a la base elle devrait avoir vocation à ça.
si elle était réellement mise a jour, ce serait surement différent.
heureusement, et c'est comme ça aussi quand nous professionnel on nous laisse un cheval en pension sur les bras (facture impayée malgré relance, mise en demeure....), la personne qui l'entretient (je ne me souviens plus du délai par contre) a le droit de revendiquer la propriété de l'animal.
je l'ai déjà fait.

Je vis en Belgique et là, c'est la Confédération Belge du Cheval qui prône. Et malheureusement, aux yeux de la loi, c'est la personne qui est enregistré sur la puce qui est propriétaire. Mais si on prouve qu'on à les frais à notre charge via des factures, peut-être cela change-t-il la donne ? Mais ça ne fait qu'un mois qu'il est chez moi.

Le cheval est resté chez cette femme de septembre à début février. Quant à l'autre, elle avait les papiers mais il n'était pas à son nom sur la puce.

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 19h16


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 17h15:
D'où l'intérêt aussi de faire des contrats où tous les arrangements sont évoqués, autant pour le propriétaire que pour le gardien.
Ca pourrait éviter ce genre de surprise!
Je me suis déjà protégée en lui faisant signé un papier où elle atteste me léguer propriété et responsabilité de l'animal. Ca prouve d'une part ma bonne fois et de l'autre, qu'elle s'est mise elle-même dans le pétrin.

Je savais que j'aurais dû me méfier quand elle m'a dit que les papiers étaient toujours chez l'ancien proprio, directeur de manège...

Mohilando

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Posté le 10/03/2013 à 19h32

donc ça fait pas longtemps qu'elle avait ce cheval... je retire ce que j'ai dis plus haut
je comprends les questions du proprio.
et tu as bien fais de faire signer un papier, mais c'est bizarre que la dame se soit "débarrasser" de ce cheval aussi vite...
bon, on n' a pas toutes les données de l'affaire!
bon courage

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Posté le 10/03/2013 à 21h49


mohilando a écrit le 10/03/2013 à 19h32:
donc ça fait pas longtemps qu'elle avait ce cheval... je retire ce que j'ai dis plus haut
je comprends les questions du proprio.
et tu as bien fais de faire signer un papier, mais c'est bizarre que la dame se soit "débarrasser" de ce cheval aussi vite...
bon, on n' a pas toutes les données de l'affaire!
bon courage
Je n'ose donner trop d'informations par peur de tomber sur "quelqu'un qui la connait". Je vous assure, c'est vraiment pénible de ne pas être en paix et de ne pas pouvoir dire ce que je pense. Mais je vais répondre à ta question par MP.

C'est vraiment une histoire prise de tête Chaque jour j'en apprends davantage.

Ecuriessaglini

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Posté le 10/03/2013 à 22h01

tu as quand meme en ta possession un contrat de cession.
sais tu ce qu'a le directeur du manège, un contrat avec la fille?
je ne crois pas qu'il fasse quoi que ce soit pour un cheval qui ne lui sert pas.
s'il avait voulu garder son cheval, il ne l'aurait pas laissé chez cette fille.

Papyrus

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Posté le 10/03/2013 à 22h05

Je pense qu'il suffit de discuter avec le proprio legitime en faisant bien ressortir l'interret du bien-etre du cheval d'etre en ta possession pour sa retraite...

Les gents ne sont pas toujours des lions...un arrangement a l'amiable solutionnera le probleme!

Didoo

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Posté le 10/03/2013 à 22h24

je pense que toi comme lui proprio peut porter plainte contre la fille a qi le cheval a été confier !

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 22h27


ecuriessaglini a écrit le 10/03/2013 à 22h01:
tu as quand meme en ta possession un contrat de cession.
sais tu ce qu'a le directeur du manège, un contrat avec la fille?
je ne crois pas qu'il fasse quoi que ce soit pour un cheval qui ne lui sert pas.
s'il avait voulu garder son cheval, il ne l'aurait pas laissé chez cette fille.
Alors là, aucune idée Je n'ia pas pensé à poser la question et le type n'a pas fait la moindre allusion d'un contrat non respecté. Il a juste dit qu'elle n'avait pas le droit de donner le cheval sans l'en informer.

Je suppose donc qu'il n'y a pas eu de contrat écrit
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