On m'a donné un cheval sans accord du proprio

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Minisaphir

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 11h43

Voilà la belle situation dans laquelle je me retrouve !

Pour ceux qui se souviennent, j'ai sauvé un cheval qui avait subi de graves négligences.

Les nouvelles pour lui sont bonnes : reins et foie ne sont pas touchés, il est juste porteur de vers. Extrême faiblesse, il perd parfois l'équilibre en marchant mais tout ça s'améliorera avec le temps. Selon la véto, il pèse 450kg max alors qu'il devrait en peser 550-600. Toujours selon elle, il faudra une bonne année pour le retaper, en espérant évidemment qu'aucun autre problème ne se déclenche et ne l'affaiblisse encore plus.

Bref, avec ce soulagement qui arrive, je me décide enfin à faire les démarches nécessaires pour retrouver le proprio enregistré sur la puce et le contacter pour signer le document de mutation (carte de propriétaire pour vous les Français) et récupérer le passeport.

En effet, la personne qui me l'a donné (et à qui j'ai fait signé un acte de don en bon et due forme) m'a dit "ne pas avoir fait les démarches pour avoir les papiers à elle". Elle me dit aussi qu'elle va se charger elle-même de les récupérer... Vu l'état dans lequel elle a laissé ce cheval, je me suis méfiée et j'ai tout fait dans son dos.

Et voici ce que j'apprends : le cheval ne lui a pas été donné mais confié pour bonne retraite par un manège.

Le directeur du manège est très en colère d'apprendre qu'elle a donné le cheval sans lui en parler, ni même sans son accord.

Résultat des courses, il débarque chez moi voir le cheval dans la semaine qui arrive.

Est-ce que moi, je risque quelque chose légalement sachant que j'ai un papier signé de cette personne (mais qui n'est pas le propriétaire enregistré sur la puce, juste la personne à qui le manège a confié son cheval... elle l'a eu "gratos") qui me cède propriété et responsabilité du cheval ainsi que toutes les factures depuis son arrivée chez moi ?

Plein de gens me disent que je ne dois pas m'inquiéter qu'il reprenne ce cheval.. Qu'il ne le fera pas au-vu de tout ce que j'ai déjà fait pour lui. Ca reste ma crainte car, ce papy, je m'y suis attachée

Plume29

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 12h16

Si ça peut te rassurer, si il porte plainte il y a de très forte chance pour que la plainte reste sans suite, vue que tu as tout fait pour le remettre en état.

Edensiou

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Posté le 10/03/2013 à 12h20


plume29 a écrit le 10/03/2013 à 12h16:
Si ça peut te rassurer, si il porte plainte il y a de très forte chance pour que la plainte reste sans suite, vue que tu as tout fait pour le remettre en état.


+1

Sinon je n'ai pas bien compris ou se trouvait se cheval, je sais que tu as déjà deux petiots sauvés de la boucherie, mais lui tu l'as mis ou ? Parce que tu parle d'un pré qui n'est pas adapté pour des chevaux dans lequel tu remet de l'ordre, de voisins qui allaient appeler la SPA et de chevaux se dégradants

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 12h21


itaku a écrit le 10/03/2013 à 12h11:


Sans agression aucune, pourquoi du recel ? Si elle n'était pas au courant ? ><

Minisaphir, j'espère que tu pourra garder ce loulou.

Je suis pas certaine que tu puisse réclamer quoi que se soit dans ce cas là, puisque le proprio à la base ne t'a rien demandé, tu t'es juste "faite avoir" ><
Quand tu as parlé avec le vrai proprio, la conversation c'est bien passé ? Si déjà, par téléphone, il a compris, tu ne devrais pas avoir de soucis à te faire !
La discussion au téléphone s'est très très bien passé.

Il m'a posé des questions sur si je montais à cheval (j'ai cru qu'il me demandait si je comptais monter le sien, grosse bétouille que je suis je ne l'ai compris qu'après avoir à raccroché ), où il se trouvait, comment il allait, par quel véto il était suivi.

Bref, je lui ai dit la vérité quoi : que je montais depuis quelques années, que papy était là pour garder compagnie à mes poulains (donc, pas pris pour être monté quoi), ce que la véto en avait dit, les résultats de la prise de sang. La conversation a été courte car c'est une personne très occupée et il devait se préparer pour partir à l'étranger. Il m'a demandé que le lui envoie mon adresse, adresse du pré et mon numéro de téléphone pour qu'il me contacte par la suite pour convenir d'un rendez-vous.

Alice2208

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 12h23

Je parle de façon générale hein.
Le fait d'avoir en sa possesion un produit volé, même si on est pas au courant, c'est du recel. C'est comme ça.
C'est très flou: ça dépend des circonstances, de l'appréciation du juge, de la marée et de la direction du vent (je plansante pour ces deux derniers points mais l'idée est là).
Tu achètes un sac Louis Vuitton en Thaïlande l'équivalent de 50 euros. On suppose bien que tu sais que c'est un faux.

Je connais une personne qui, pour un "ami", a entreposé chez lui du matériel agricole qui s'est averé être volé sans le savoir. Pas loupé, cette personne a été accusée de recel et a été condamnée. Une peine légère compte tenu de sa bonne foi, mais une peine quand même.


Edit: mais je le répète, le proprio semble assez compréhensif. Pour le moment tu n'as pas lieu de t'inquièter.

Edité par alice2208 le 10-03-2013 à 12h24



Tinangebleu

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 12h25

Pour moi tu n'a rien à craindre, il veut juste savoir comment va le loulou et ou il est!
Si il doit être en colère c'est après l'autre hébergeuse qui visiblement à laisser presque mourir ce cheval qui lui avait été confié
Si il avait vraiment voulut reprendre le cheval il serait déjà chez toi avec un van

Là il va voir qu'il est entre de bonnes mains et pourra repartir l'esprit tranquille quand à la belle fin de vie de ce cheval

Edensiou

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On m'a donné un cheval sans accord du proprio
Posté le 10/03/2013 à 12h25

Alice2208 : mais le cheval a pas été volé, il a été confié et reconfié par la personne qui l'avait déjà en confiage, soit pas par le proprio

Geriko42

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Posté le 10/03/2013 à 12h27


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 12h23:
Je parle de façon générale hein.
Le fait d'avoir en sa possesion un produit volé, même si on est pas au courant, c'est du recel
. C'est comme ça.
C'est très flou: ça dépend des circonstances, de l'appréciation du juge, de la marée et de la direction du vent (je plansante pour ces deux derniers points mais l'idée est là).
Tu achètes un sac Louis Vuitton en Thaïlande l'équivalent de 50 euros. On suppose bien que tu sais que c'est un faux.

Je connais une personne qui, pour un "ami", a entreposé chez lui du matériel agricole qui s'est averé être volé sans le savoir. Pas loupé, cette personne a été accusée de recel et a été condamnée. Une peine légère compte tenu de sa bonne foi, mais une peine quand même.


Edit: mais je le répète, le proprio semble assez compréhensif. Pour le moment tu n'as pas lieu de t'inquièter.
tu as raison, dans la mesure ou quand on achète un bien d'occasion, on doit demander la facture d'achat, là pour le cheval, il aurait fallut les papiers au nom de la personne qui lui a cédé le poney.... sinon, ce serait trop facile (tiens si je donnais le poney de mon voisin ???)

edit : par contre, si tu lui montres que tu t'occupes bien du poney et qu'il n'en veut plus, tu as toutes les chances qu'il te fasse un contrat à toi.

Edité par geriko42 le 10-03-2013 à 12h28



Itaku

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Posté le 10/03/2013 à 12h28


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 12h23:
Je parle de façon générale hein.
Le fait d'avoir en sa possesion un produit volé, même si on est pas au courant, c'est du recel. C'est comme ça.
C'est très flou: ça dépend des circonstances, de l'appréciation du juge, de la marée et de la direction du vent (je plansante pour ces deux derniers points mais l'idée est là).
Tu achètes un sac Louis Vuitton en Thaïlande l'équivalent de 50 euros. On suppose bien que tu sais que c'est un faux.

Je connais une personne qui, pour un "ami", a entreposé chez lui du matériel agricole qui s'est averé être volé sans le savoir. Pas loupé, cette personne a été accusée de recel et a été condamnée. Une peine légère compte tenu de sa bonne foi, mais une peine quand même.


Edit: mais je le répète, le proprio semble assez compréhensif. Pour le moment tu n'as pas lieu de t'inquièter.


Ben, je le saurais. Mais cest un peu stupide comme concept quand même. Bon en même temps, c'est facile pour les vrai receleur de dire qu'ils n'étaient pas au courant ... Ca se comprend aussi, mais..;bref, voilà quoi XD

Minisaphir, si déjà, au téléphone, il ne t'as pas hurlé dessus et à bien saisit la situation, je doute que tu craigne quoi que se soit.

Cabochons

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Posté le 10/03/2013 à 12h29


minisaphir a écrit le 10/03/2013 à 12h02:




J'ai rangé toutes les factures dans une farde. Je vais recevoir aussi une attestation de la véto pour me protéger et lui montrer que je cherche vraiment à le remettre en état.

Il veut me voir moi et voir où se trouve son cheval. Je pourrai lui expliquer toute l'histoire de A à Z. Les voisins du pré peuvent en attester car ils ont vu les chevaux dépérir et évoluer dans un environnement qui n'était pas pour eux. Ils allaient appeler la SPA quand je me suis présentée à eux comme la nouvelle locataire du pré et propriétaire d'un des chevaux. Ils voient au quotidien l'évolution des travaux dans le pré pour en faire enfin un endroit propre à accueillir des chevaux !


C'est fait, j'attends de la recevoir mais je ne pense pas la recevoir avant qu'il débarque.


Comme tu dis, il veut te rencontrer , et voir ou est son cheval.
Cela veut dire que: comme il s'est rendu compte que la personne à qui il l'avait confié à "merder" il se préoccupe de savoir ou il est tombé, ce qui est légitime ...

Mais je reste persuadée, qu'il ne cherche pas a te faire des ennuis, mais vérifier ...
Quand tu lui auras tout bien expliqué, les visites vétos, les soins entrepris pour le papy .... je pense que tout sera

Faut avoir confiance, tout le monde il n'est pas méchant

Tinangebleu

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Posté le 10/03/2013 à 12h33

Je ne voit pas pourquoi vous parlez de RECEL et de VOL, ce cheval avait été confié
Et dans l'histoire heureusement qu'il est maintenant entre de bonnes mains et le club n'ira surement pas récupérer un cheval qui demande des soins quotidiens et des soussous surtout

Peut être à la rigueur ils demanderont des nouvelles régulièrement maintenant qu'ils ont été échaudés une 1er fois

Geriko42

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Posté le 10/03/2013 à 12h36

Tinange, tu ne peux pas "donner" officiellement un bien qui ne t'appartient pas... ce cheval appartient encore au club, et il ne peut en aucun cas être donné par une autre personne que le club (ou tout au moins avec son accord).

APrès, il est clair qu'à mon avis le gérant du club ne va pas récupérer le poney et que s'il voit qu'il est bien traiter, il le laissera ici, mais en refaisant un nouveau contrat avec la miss

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 12h39


edensiou a écrit le 10/03/2013 à 12h20:


+1

Sinon je n'ai pas bien compris ou se trouvait se cheval, je sais que tu as déjà deux petiots sauvés de la boucherie, mais lui tu l'as mis ou ? Parce que tu parle d'un pré qui n'est pas adapté pour des chevaux dans lequel tu remet de l'ordre, de voisins qui allaient appeler la SPA et de chevaux se dégradants


Oui, on se perd un peu avec tout ça !

En fait, mes petiots vivent chez moi. Mais c'est très petits pour eux, trop. Donc, je cherchais un pré pas loin de chez moi pour les y mettre.

J'ai appris qu'un pré se libérait à même pas 2 minutes de marche de chez moi car la personne donnait ses chevaux et ne donnait donc plus suite à la location.

Je prends contacte avec elle pour prendre les renseignements vis-à-vis du pré. De ce qu'elle me dit, tout me convient. Et comme c'était en plus l'amie d'une amie, ben, je me suis dit qu'il y avait pas de problème.

Quand j'ai visité le pré en question, je suis tombée des nues de son état et de l'état des deux chevaux qui y vivaient.

Pré quasi sans herbe (sèche), rempli de ronces (pour la quasi moitié des 40 ares). Les chevaux n'ont pas de couvertures et aucun abri (ce à quoi la femme me répond qu'ils sont les arbres pour les protéger... Oui, des arbres sans feuilles, ils vont aller loin avec ça).

Bref, voyant l'état de détresse des chevaux amaigris, j'ai rapidement décidé que je gardais celui qu'elle donnait avec moi (l'autre lui ayant déjà trouvé quelqu'un), surtout en apprenant qu'un manège était intéressé de le prendre (dans son état et à son âge ? Pas question !).

Bref, ça fait un mois qu'on trépigne mes parents et moi pour construire un abri (check), fait un abri pour entreposer nourriture etc (check) et faire les clôtures. Celles-ci sont faites mais pour l'instant, elles permettent à mes shetlands de sortir donc on ne sait pas les mettre avec lui pour l'instant.

On a réussi à gagner 1 are de superficie en coupant des tas de branches, d'arbres morts... On retrouve de la superficie en détruisant les ronces mais tout n'est pas encore fini et on en a encore pour deux trois mois de travail car... on est seuls et on travaille tous les jours, avec pas toujours les horaires qui s'accordent à nous trois.

Bref, le pré fait plus pré qu'au début mais il y a encore du boulot !


alice2208 a écrit le 10/03/2013 à 12h23:
Je parle de façon générale hein.
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C'est très flou: ça dépend des circonstances, de l'appréciation du juge, de la marée et de la direction du vent (je plansante pour ces deux derniers points mais l'idée est là).
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Edit: mais je le répète, le proprio semble assez compréhensif. Pour le moment tu n'as pas lieu de t'inquièter.
J'espère que tout se passera bien oui

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Posté le 10/03/2013 à 12h41


minisaphir a écrit le 10/03/2013 à 12h39:
J'espère que tout se passera bien oui
t'inquiète, ça va s'arranger, si le proprios veut te rencontrer, c'est bon signe

Minisaphir

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Posté le 10/03/2013 à 16h03


geriko42 a écrit le 10/03/2013 à 12h41:
t'inquiète, ça va s'arranger, si le proprios veut te rencontrer, c'est bon signe
Ca semble oui. Et on verra bien ce qui se passera quand il viendra. Je l'ai de toute façon prévenu que papy était intransportable dans son état : une secousse et il tombe dans le van. Il n'a vraiment plus aucune force !

Sinon, Geriko42, c'est un cheval de 1m65, pas un poney

Ecuriessaglini

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Posté le 10/03/2013 à 16h13


minisaphir a écrit le 10/03/2013 à 11h50:
Il l'est hélas Ca je m'en doute bien. Et il a toutes les bonnes raisons de le faire ! Je veux dire, j'apprends un truc pareil après avoir confié mon cheval, je le reprends aussi sans chercher à savoir.

Mais moi, j'y suis attachée à ce cheval et j'aimerais le garder. J'ai également peur qu'on me poursuive de quelque chose. Je ne savais pas. Je l'ai pris car il avait besoin d'aide, qu'il n'était pas soigné correctement et que cet aide, je pouvais le lui offrir.

Ca fait que 2 mois qu'il est chez moi et j'ai déjà fait pour presque 1300 euros de frais rien que pour lui. Suis-je dans les droits de réclamer s'il désire récupérer son cheval ? Je ne veux pas en arriver au chantage
mais je désire vraiment le garder auprès de moi.


tu n'as rien a craindre.
le cheval est à toi, tu as un contrat de cession.
si le centre equestre veut un dédommagement (quoi que la faudrait vraiment prouver le préjudice vu qu'a la base il n'en voulait clairement plus...) il se retourne contre la fille a qui "il l'aurait "confié"" pour retraite.
Le propriétaire d'un cheval est celui qui pourvoit a ses besoins. tu as fait des frais dessus, les factures en bonnes et dues forme, un contrat de cession. tu es propriétaire de ce cheval.
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