Construire installations équestres sans permis ?

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Parasi

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Construire installations équestres sans permis ?
Posté le 25/03/2013 à 23h12

Bien l'bonsoir !

Nous cherchons actuellement une maison pour avoir nos chevaux chez nous.

En installation équestre, nous voulons construire des boxs et un rond de longe (en plus des prés mais il n'y a pas de soucis pour les prés)

Le problème c'est que nous avons flashés sur une suuper maison, mais ... J'ai une amie qui habite à quelques maisons de celle là et qui a des chevaux chez elle, mais elle n'a pas pu de construire de boxs car elle n'a pas eu le permis !


Sauf que nous, il nous faut des boxs et un rond de longe que nous voulons couvrir.


Est-ce que vous avez déjà rencontré ce problème ? Pour des boxs démontables, il faut un permis ? Pour un rond de longe couvert aussi ? En sachant que le rond de longe sera drainé car ne sera couvert que la 2e année. J'ai trouvé des ronds de longes démontables à vendre Permis aussi ou pas?

Nous allons aller nous renseigner à la mairie tout ça, pour bien être en règle et pas avoir de soucis, mais bon si en attendant quelqu'un à déjà une petite idée, je suis preneuse

Ouragan26

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Construire installations équestres sans permis ?
Posté le 27/03/2013 à 08h49

Chaussette08 a raison,
toutefois comme dit plus haut, si le maire et le conseil municipal vous soutiennent et si le responsable a la DDT nest pas trop c.., il faut tenter le coup. Si on a un tracteur, ou un voisin sympa avec un tracteur on peut toujours voir ça:

http://www.abrinomad.com/accueil/index.html

il faudra surement le déplacer un, peu au début, puis après avec le temps, plus personne ne vous dira rien.
sinon il y a aussi ça mais très cher:
http://www.devoluy.com/abri-mobile/modeles.html
et plus difficile a déplacer dans les terrains en pente

Equinoxe88

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Construire installations équestres sans permis ?
Posté le 21/05/2013 à 01h25

Ouais les problèmes de permis c'est galère !
On est dans la même situation, une maison sur un terrain de 5ha, les chevaux chez nous. Mais on est en zone agricole donc pas le droit de construire quoi que ce soit.
La seule solution c'est de se déclarer agriculteur (cotisant solidaire) mais c'est pas non plus gagné. D'après les renseignements que j'ai pris, il faut au moins 5 équidés "de rente" (chevaux en pension, poulinière, étalon agrée)
Je vois pas comment on peut prendre des chevaux en pension sans avoir la moindre installation, et pour faire des installation il faut un permis, et pour avoir un permis ils faut être agriculteur et on recommence...
Donc je sent qu'on va finir par faire du provisoire sans permis dans un coin le moins visible possible et croiser les doigts.
Le maire serait d'accord pour nous soutenir, mais l'agent de l'urbanisme à la DDT est très obtus et applique les règlements à la lettre donc c'est perdu d'avance.

Topchevaux

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Construire installations équestres sans permis ?
Posté le 21/05/2013 à 02h04

Hue j'arrive un peut tard;

Je corrige certains points
- moins de 20m² pas de permis (mais à signaler en principe, certaine mairie demande la montage d'un dossier pour "travaux")
- installation de "bâtiments" démontable = permis de travaux. A noter que dans beaucoup de département, cela n'est autorisé que pour une installation provisoire (1 à 2 mois, 3 suivant la zone)
- construction de + de 20m² = permis de construire

Il est vrai que la loi impose des abris pour les animaux... naturel ou construit, mais comme dirait l'autre... On pourrait vous retourner qu'il fallait vous renseigner "avant"... Donc la DDT mise au pied du mur se montre souvent encore plus "intrangigente" donc prudence. (et vous retournez de planter des haies et des arbres)

Il est important d'ailleurs de noter, que l'installation de clôture (je dis bien installation, pas réparation) doit faire l'objet d'un contrôle en mairie.
En effet dans certaine zone, il faut une autorisation ou au moins le signaler avant de faire les travaux.

Les risques : (Outre les amendes en vigueur...)
- conflits avec des voisins jaloux
- conflits avec les élus local
- obligation de démonter ou détruire dans un délai imposé, faute de quoi c'est fait par une société (à votre charge = généralement pas la moins cher)

- difficulté par la suite pour obtenir la moindre réponse positive à vos demandes d'installations (ben vi, panpanculcul le vilain monsieur il a pas été sage, alors il est "puni")

Edité par topchevaux le 21-05-2013 à 02h09



Equinoxe88

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Construire installations équestres sans permis ?
Posté le 21/05/2013 à 03h04

Je crois que depuis la suppression de la SHOB et SHON la limite entre declaration préalable et permis est effectivement passée à 40m², mais c'est kif-kif puisqu'un dossier de déclaration préalable ressemble presque point pour point à celui d'un permis. (c'est juste pas instruit de la même façon en aval)

Après si tu fais quelque chose d’illégal et qu'on te le fait démonter, c'est clair que si tu fait une demande pour le faire dans la légalité, tu as 90% de chance que ce soit refusé "par principe" alors après faut porter ça devant un tribunal administratif, bonjour le bazar.
Quand tu en arrives là, autant revendre et t'installer ailleurs avec une "réputation" vierge.
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