Problème de pâture et champs cote à cote

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Gpadid

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 21h21

Bonsoir,

J’en ai marre qu’on ne prenne pas au sérieux la santé de mes poneys!

Voilà je vous explique mon problème : Je loue 2 hectares de pâture à mon oncle. Cette pâture est juste derrière chez moi et est entouré de champs que cultive mon oncle (je précise que les champs sont « collé » à la pâture, il n’y a donc aucun espace entre les deux). Jusque-là tout va bien.

Sauf qu’aujourd’hui en allant voir mes poneys en pâture qu’est-ce que je vois : Toute une bande de 280 mètre de long et 7 mètres de largeur d’engrais dispersé !! Cette fois c’est trop j’en peux plus, ça fait déjà plusieurs fois que je retrouve des « substances toxiques » comme celle-ci dans la pâture! L’année dernière c’était avec les pesticides pour les pommes de terre et cette année l’engrais pour le blé! Je peux dire n’importe quoi à mon oncle il est butté et s’imagine que mes poneys sont comme des poules!
J’aimerai savoir s’il n’y a pas une « loi » qui dirait qu’il faut une bande de délimitation entre le champ et la pâture?
Voilà merci d’avance !

Sandrine60

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 21h28

ils doivent respecter un certains mettre entre un terrain pour pas endommager le terrain autour
Moi sa m'arriver souvent ou il etais chez ma mere on a étais voir l'agriculteur directement sagant qu'ont pouvais pas le voir car c'étais un c.. et au fils des jours il ne le fessais plus c'étais bisar même
Tu a étais lui dire ?

Edité par sandrine60 le 27-03-2013 à 21h29



Gpadid

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 21h55

Oui on lui en a déjà parlé mais dés qu'il s'agit de parler de tout ce qui touche à l'engrais ou aux produits chimique qu'il utilise il s'emporte... Tout à l'heure on l'a eu au téléphone la seule chose qu'il a trouvé à nous dire c'est :"Vous avez cas mettre une bache" Il prend ça beaucoup trop à la légère...

Kitsu

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 21h57

Bah tu lui dis qu'oncle ou pas, où il fait gaffe, ou il jarte Ou encore, ce que tu peux faire, c'est exiger de lui qu'il signe une attestation stipulant qu'il prendra en charge les frais vétos et/ou équarrissage si accident à cause de ses merdes.

Sandrine60

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 21h59


gpadid a écrit le 27/03/2013 à 21h55:
Oui on lui en a déjà parlé mais dés qu'il s'agit de parler de tout ce qui touche à l'engrais ou aux produits chimique qu'il utilise il s'emporte... Tout à l'heure on l'a eu au téléphone la seule chose qu'il a trouvé à nous dire c'est :"Vous avez cas mettre une bache" Il prend ça beaucoup trop à la légère...


Il ce rend pas compte ou quoi de ce qu'il fais
ces des animaux

Labeo

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 22h03


sandrine60 a écrit le 27/03/2013 à 21h28:
ils doivent respecter un certains mettre entre un terrain pour pas endommager le terrain autour
Moi sa m'arriver souvent ou il etais chez ma mere on a étais voir l'agriculteur directement sagant qu'ont pouvais pas le voir car c'étais un c.. et au fils des jours il ne le fessais plus c'étais bisar même
Tu a étais lui dire ?


Faux

Ils n'ont l'obligation de faire une bande herbée de 50 m que dans le cas ou il y a un cours d'eau ou un bois.

Bande herbée de 100 m autour d'une habitation

Pour un autre terrain, animaux ou non, il n'a AUCUNE obligation.

Juelo

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Problème de pâture et champs cote à cote
Posté le 27/03/2013 à 22h15

si j'ai bien compris, tous les terrains appartiennent à son oncle... elle est juste en location chez lui ! alors difficile d'aller lui dire qu'il n'a pas le droit d'agir comme il le souhaite...
la réponse risque d'être que "si ça ne te convient pas tu n'as qu'à aller ailleurs..."

Gpadid

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Posté le 27/03/2013 à 22h17

Merci pour vos réponses
Donc c'est à moi de créer ma propre bande d'herbe... c'est quand meme rageant.
Sinon j'ai oublié de préciser mais on envisagerait d'acheter le terrain, c'est toujours pareil du coup?

Labeo

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Posté le 27/03/2013 à 22h19


gpadid a écrit le 27/03/2013 à 22h17:
Merci pour vos réponses
Donc c'est à moi de créer ma propre bande d'herbe... c'est quand meme rageant.
Sinon j'ai oublié de préciser mais on envisagerait d'acheter le terrain, c'est toujours pareil du coup?


Si tu n'est pas agricultrice, tu as le risque de la préemption SAFER, et c'est pas vraiment gagné d'avance.

En plus, si tu lui casses les pieds avec ses engrais, il se pourrait qu'il ne veuille plus te vendre.

Des fois, il faut savoir mettre de l'eau dans son vin.


Edité par labeo le 27-03-2013 à 22h22



Gpadid

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Posté le 27/03/2013 à 22h20


juelo a écrit le 27/03/2013 à 22h15:
si j'ai bien compris, tous les terrains appartiennent à son oncle... elle est juste en location chez lui ! alors difficile d'aller lui dire qu'il n'a pas le droit d'agir comme il le souhaite...
la réponse risque d'être que "si ça ne te convient pas tu n'as qu'à aller ailleurs..."
En fait je loue à mon oncle qui loue à mon papi

Juelo

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Posté le 27/03/2013 à 22h20


gpadid a écrit le 27/03/2013 à 22h17:
Merci pour vos réponses
Donc c'est à moi de créer ma propre bande d'herbe... c'est quand meme rageant.
Sinon j'ai oublié de préciser mais on envisagerait d'acheter le terrain, c'est toujours pareil du coup?

si le terrain t'appartient, tu peux peut-être mettre une haie pour faire une séparation ?

Gpadid

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Posté le 27/03/2013 à 22h22


labeo a écrit le 27/03/2013 à 22h19:


Si tu n'est pas agricultrice, tu as le risque de la préemption SAFER, et c'est pas vraiment gagné d'avance
Pour l'histoire de la SAFER on lui en a parlé il nous a dis qu'il n'y aurait pas de problèmes

Juelo

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Posté le 27/03/2013 à 22h23


labeo a écrit le 27/03/2013 à 22h19:


Si tu n'est pas agricultrice, tu as le risque de la préemption SAFER, et c'est pas vraiment gagné d'avance


oui, mais je crois que si tu achètes en usufruit, la SAFER ne peut pas préempter.
si c'est un don non plus, si le terrain est à son grand-père ce doit être faisable !

Labeo

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Posté le 27/03/2013 à 22h23


gpadid a écrit le 27/03/2013 à 22h20:
En fait je loue à mon oncle qui loue à mon papi



La sous-location est totalement interdite.

Labeo

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Posté le 27/03/2013 à 22h25


juelo a écrit le 27/03/2013 à 22h23:


oui, mais je crois que si tu achètes en usufruit, la SAFER ne peut pas préempter.
si c'est un don non plus, si le terrain est à son grand-père ce doit être faisable !


Jamais entendu parler de l'achat en usufruit et pour ce qui du don, on a fait le tour de la question c'est taxé a 60 %.

Autant acheté 15 000 euros / ha et personne en voudra...

Labeo

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Posté le 27/03/2013 à 22h26


gpadid a écrit le 27/03/2013 à 22h22:
Pour l'histoire de la SAFER on lui en a parlé il nous a dis qu'il n'y aurait pas de problèmes


Faudra qu'il m'explique comment j'ai fait le tour de la question.
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