| | soyons sérieux
il y a un probleme d'assurance si on marque quelque chose comme attention poney dangereux ou couchez vous, .....
là le mec si il se blesse va se retourner contre les gardien du poney et vive la procédure désagréable et si on est mal assurer de devoir payer les frais !
Le panneau indispensable après on rajoute d'autre panneau si on veut c'est
propriété privé entré interdite
avec ça on est couvert en cas d'intrusion
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Oulala, faut pas tout mélanger... la loi, la protection de ton bien et les assurances;
L'assurance ne te couvrira pas, même si tu l'affiches, s'il est reconnu (suite à un accident) après contrôle, que le chien, le cheval ou l'animal n'était pas contrôlable ou contrôler par ses maitres.
Cela c'est l'assurance
L'assurance te couvre pour tes animaux, dans la limite que ceux-ci soit maitrisé (et tenu) par leurs maitres.
La loi elle, dit tout autre chose.... Un animal doit être contrôler et contrôlable...
Cas classique d'animaux contrôlé :
- Dans le cas d'un cheval, je trouve rien dans mes recherches, mais je cherche toujours...
- Par contre le chien "est une arme"... Et donc même avec un panneau "je monte la garde" + "propriété privée, défense d'entrer" ton chien n'a pas le droit de mordre (même chez toi), sauf en cas de danger immédiat et que l'autre soit armé (y précise pas le type d'arme)... Sinon, la "victime" (ça me fait bien rire) à le droit de porter plainte.
Dans le cas d'un chien "dangereux" ou "classer comme tel"... Là c'est autres chose..... Comme de tout animal potentiellement dangereux (lion, cheval, taureaux....). Déjà tu dois avoir les permis (même pour un chien), ensuite tu dois avoir des locaux sécurité (les animaux sont "confiné" et le local doit être fermé de façon à permettre un maximum de sécurité).
Et là, ça reste valable, si ton cheval est ou a été reconnu comme dangereux... Si tu ne le maitrise pas, tu n'as pas le droit de la garder.. Si personne ne peu le maitriser et en assurer la responsabilité (comme pour tous les animaux) il doit être endormi.
Pour ce type d'animaux et suivant l'espèce, il y a des zones d'interdiction (en ville par exemple)... Et des panneaux d'affichage obligatoire et réglementé.... Et surtout, l'établissement ou la propriété, doit répondre à des conditions de sécurité qu'il faut pouvoir s'offrir..
Tout cela pour te dire de ne pas confondre ce que la loi dit et ce que les assurances font ou ne font pas (de toute façon, les assurances cherchent toujours à se dédouaner de leur fonction première.... C'est bien connu).
Mettre un panneau "propriété privée" ne te dédouane pas d'être responsable de ce qui se passe chez toi.
Et surtout, cela n'a jamais arrêté les crétins...
Sais tu que l'infraction à la propriété n'est pas reconnu de fait (jurisprudence)...
- Il y a violation de domicile... On entre sans être invité, en passant la barrière, en tournant la poignée.
- Il y a infraction à la propriété... On entre en cassant la barrière, en défonçant la porte ou en bidouillant la serrure.
Dans un cas, comme dans l'autre, la réaction du propriétaire doit être conséquente et en réaction avec une "agression physique" ou "un danger imminent" ou "une menace physique"... La réponse alors, doit être proportionnelle à l'agression.... On te menace d'une gifle, tu peux te défendre, MAIS sans arme.
On t'agresse avec une arme "blanche" à la rigueur si ton chien intervient, (bien qu'il y aura procès) l'acte sera surement jugé comme de la légitime défense. Mais ATTENTION, même dans ce cas, il faut que ce soit une "réponse" à un acte agressive et non un ordre d'attaque donné sur une personne qui est entré chez toi sans y être invité. Sinon, tu seras poursuivi
(je sais la loi c'est con)
Par contre, si tu as noté "propriété privée" "entrée interdite" et que la personne se tord la cheville chez toi, ton assurance se retournera contre elle, si elle demande des dommages (ou autres)...Et la loi dira qu'elle s'est blessée dans un acte contraire à la loi et à une interdiction bien affichée et lisible de tous.
Donc en fait les panneaux sont plus "préventives" pour les assurances, "information" pour les curieux".... Mais ne te couvre pas de tout, loin de la