Contrats pour prêt de pâtures

Aucun problème pour les infos et tu as raison de vouloir préciser, mais j'ai changer, plus de soucis pour l'avenir

Sinon, je le finis et te l'envoie :)

Sachant que moi c'est un peu différent de ce que tu avais déjà fait, puisque ce ne sont que des prés, avec des batiments mais auxquels je n'aurai pas accès ni mes chevaux, je leur bloquerait l'accès car ils sont prêt à s'écrouler.

Donc je dois aussi préciser tout cela :)

rg37 a écrit le 03/07/2013 à 11h44: Aucun problème pour les infos et tu as raison de vouloir préciser, mais j'ai changer, plus de soucis pour l'avenir Sinon, je le finis et te l'envoie :) Sachant que moi c'est un peu différent de ce que tu avais déjà fait, puisque ce ne sont que des prés, avec des batiments mais auxquels je n'aurai pas accès ni mes chevaux, je leur bloquerait l'accès car ils sont prêt à s'écrouler. Donc je dois aussi préciser tout cela :)

Prévois la charge maximale que tu mettras sur le terrain, si tu ne le spécifie pas, cela peut être un vide juridique profitable a ton proprio pour te mettre dehors.

Nos chevaux étant au nombre de 7 c'est la charge maximale que j'y avait mis.

Tu doit TOUT préciser, sur un contrat il faut prévoir l’imprévisible pour sauver ses fesses en cas de problème...

labeo a écrit le 03/07/2013 à 11h47: Prévois la charge maximale que tu mettras sur le terrain, si tu ne le spécifie pas, cela peut être un vide juridique profitable a ton proprio pour te mettre dehors. Nos chevaux étant au nombre de 7 c'est la charge maximale que j'y avait mis. Tu doit TOUT préciser, sur un contrat il faut prévoir l’imprévisible pour sauver ses fesses en cas de problème...

Je t'ai envoyer ce que j'ai fait, j'attends ton avis :)

rg37 a écrit le 03/07/2013 à 11h52: Je t'ai envoyer ce que j'ai fait, j'attends ton avis :)

Juste une question avant de te répondre, il te le prete combien de temps ?

car mettons que c'est pour un an, il faut que tu mettes une date (aujourd'hui a dans un an) en tacite reconduction avec un préavis par lettre recommandée (comme pour un appart) en fait.

Parce que tu ne peux pas mettre décemment 10 ans mais que pour une raison ou une autre tu peux soit vouloir laisser la terre, soit lui vouloir la récupérer, prévoit la vente aussi avec une option sur l'éventuel achat (si ça t’intéresse)

Alors, lui ne souhaite pas la vendre j'en suis sure et certaine, je t'expliquerai pourquoi si tu veux par mp.

Ce serait un prêt de 1, 2 ou 3 ans.

Que l'on pourra chacun écourter si besoin est.

Tu voudrais rajouter quoi toi précisement ?

rg37 a écrit le 03/07/2013 à 12h19: Alors, lui ne souhaite pas la vendre j'en suis sure et certaine, je t'expliquerai pourquoi si tu veux par mp. Ce serait un prêt de 1, 2 ou 3 ans. Que l'on pourra chacun écourter si besoin est. Tu voudrais rajouter quoi toi précisement ?

ok si tu veux, tu peux m'expliquer.

Je mettrais 1 an par tacite reconduction, fin du contrat spécifié par recommandé avec AR avec (1, 2 ou 3 mois de préavis) a toi d'en juger. Ca laisse un peu de marge au proprio et a toi aussi.

D'accord merci :)

labeo a écrit le 03/07/2013 à 10h20: Avant d'acheter ma pâture, je l'avais en prêt a usage (contre entretien) , le prêt a usage s'appelle un "commodat" et peu se faire pour tout bien (immeuble ou non). Donne moi ton mail par mp et j’essaierai de retrouver le mien que tu pourras modifier comme bon te semble.

Bonjour,

je recherche aussi un contrat de ce type. Est ce possible d'avoir ce modèle ?
Cdt