Accident avec un hélicoptère

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Marinee

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Accident avec un hélicoptère
Posté le 05/07/2013 à 11h31

bonjour je viens a votre rencontre pour avoir votre avis et me conseiller.

Donc je vais vous expliquer en résumé notre histoire.

donc il y a 1an un hélicop c'est posé dans le pré de mes chevaux et ils se sont échappés sont gravité meme si ils ont trversés 3 routes..

je suis dans un région ou on passe des traitements contre ls moustique avec un hélicop ou petit avion pour gagner du temps et plus économique a ce qu'il parait est par conséquent ils s’échappent aussi a chaque fois on a prévenue les personne qui passent sur la parcelle pour qu'ils nous contact quand ils doivent passer mais bon ils ne le font jamais dc j'ai directement en contact la direction qui a pris notre dossier en main.

j’habite a coté de la ou l'ours de la reserve africaine s'est échappé et par conséquent les hélicop de la gendarmerie on survolés le champs de mes chevaux pendant 3 jours et le dernier jours et le dernier jour le pilote a vue les chevaux galopés dans tous les sens alors il s'est approché croyant que c'était l'ours et donc les chevaux se sont échappés est la catastrophe d'une on a pas été prévenue juste par quelqu'un qui a croisé mes chevaux sur la route et qui nous a téléphonés desuite et on a retrouvé nos chevaux 5km plus loin en nage et blessés de partout (boiteux par la suite) et la gendarmerie et venue nous voir en nous disant qu'on étaient responsables de nos chevaux et qu'on devais se taire en gros.

Donc je viens vous voir pour savoir si vous trouvais ça normal et si pour vous c'est de ma faute si mes chevaux s'achappent alors qu'ils n'avaient pas peur de ça avant et que c'est depuis qu'un hélico c'est posé dans mon champs.


merci d'avoir lu bisous a tous

Bref

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Accident avec un hélicoptère
Posté le 05/07/2013 à 11h34

non , je ne pense pas que tu sois responsable , des l'instant ou tes clotures sont sécurisées pour tes chevaux .

c'est à eux de ne pas se poser dans ton champs , pas normal ça !

Elody

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Accident avec un hélicoptère
Posté le 05/07/2013 à 11h38

je suis d'accord avec quelqu un il est responsable celle de l'helico

Jopy

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Posté le 05/07/2013 à 11h39

Je serais pas aussi sûre que toi Bref...

Je suis d'accord que la première fois le mec aurait pas dû se poser dans le champs. Mais là les gendarmes ne se sont pas posé dans le champs mais juste survolé la zone, Elle sait que ses chevaux ne supportent pas les hélicop, et les gendarmes ne peuvent pas faire autrement (là en l’occurrence chercher l'ours)...

Morganegolden

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Posté le 05/07/2013 à 11h42

Alors deja je t avoue que je ne comprend pas grand chose a ton histoire parce que c est mal ecrit. Il y a tellement de faute que ca brule les yeux.

Mis a part qu ils se soient echappés, y a t il eu un problème?
Sinon, dans l urgence je pense que c est compréhensible qu ils ne te previennent pas.
Allo y a un ours qui s est echappé!

Babsi

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Accident avec un hélicoptère
Posté le 05/07/2013 à 11h49

renforce tes clôtures il n'y a que ça à faire

Bref

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Posté le 05/07/2013 à 11h49


jopy a écrit le 05/07/2013 à 11h39:
Je serais pas aussi sûre que toi Bref...

Je suis d'accord que la première fois le mec aurait pas dû se poser dans le champs. Mais là les gendarmes ne se sont pas posé dans le champs mais juste survolé la zone, Elle sait que ses chevaux ne supportent pas les hélicop, et les gendarmes ne peuvent pas faire autrement (là en l’occurrence chercher l'ours)...



j'ai lu trop vite alors .

si juste survoler ok , rien à dire , car a ce moment la , ici nous avons des avions de chasse qui passent au-dessus des patures , si les chevaux ont peur c'est à moi de gérer

Marinee

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Posté le 05/07/2013 à 11h55


jopy a écrit le 05/07/2013 à 11h39:
Je serais pas aussi sûre que toi Bref...

Je suis d'accord que la première fois le mec aurait pas dû se poser dans le champs. Mais là les gendarmes ne se sont pas posé dans le champs mais juste survolé la zone, Elle sait que ses chevaux ne supportent pas les hélicop, et les gendarmes ne peuvent pas faire autrement (là en l’occurrence chercher l'ours)...


Les chevaux n'avaient aucun problème avec les hélicop jusqu'a que celui ci ce pose apres je n'ai rien contre la gendarmerie mais il on été très prés de chevaux et l'ours ete a 10 km normalement c'est en allant faire le plein que cet incident c'est passé

Marinee

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Posté le 05/07/2013 à 11h58

l'hélicop de la gendarmerie été a 2m au dessus des arbres qui doivent faire 10m au plus haut

Ptitelice78

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Posté le 05/07/2013 à 11h59

Il me semble très compliqué d'agir pour obtenir réparation de ton préjudice, qui est d'avoir retrouvé tes chevaux dans un tel état, car ils étaient sous ta garde au moment des faits.

Au delà de ça, sache que ta responsabilité peut être engagée s'ils se sauvent et cause un préjudice. Tu es responsable des agissements de tes animaux et cela même si l'animal se sauve ou s'égare.

Je suis désolé pour toi en tout cas.

Ptitelice78

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Posté le 05/07/2013 à 12h02


marinee a écrit le 05/07/2013 à 11h58:
l'hélicop de la gendarmerie été a 2m au dessus des arbres qui doivent faire 10m au plus haut


Oui mais imaginons un autre cas plus parlant. Dans la pâture d'à côté une personne est gravement blessée. L'hélicoptère des urgences arrive et se pose pour pouvoir l'emmener. Si tes chevaux se sauvent c'est de ta responsabilité (sauf cas d'exonération) et tu ne pourras pas leur faire un procès pour avoir fait leur travail.

Marinee

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Posté le 05/07/2013 à 12h04


morganegolden a écrit le 05/07/2013 à 11h42:
Alors deja je t avoue que je ne comprend pas grand chose a ton histoire parce que c est mal ecrit. Il y a tellement de faute que ca brule les yeux.

Mis a part qu ils se soient echappés, y a t il eu un problème?
Sinon, dans l urgence je pense que c est compréhensible qu ils ne te previennent pas.
Allo y a un ours qui s est echappé!


mes chevaux sont raides boiteux et ouvert avec des plaies profonde partout.
ah oui je comprend bien qu'il n'ont pas pu nous prévenir de suite normal c'est pas en voyant des chevaux galoper qu'ils savent a qui ils appartiennent je suis d'accord

allo l'ours est toujours en liberté et pas retrouvé et ils ont arrêtés les recherches dc bon

Marinee

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Posté le 05/07/2013 à 12h11


ptitelice78 a écrit le 05/07/2013 à 11h59:
Il me semble très compliqué d'agir pour obtenir réparation de ton préjudice, qui est d'avoir retrouvé tes chevaux dans un tel état, car ils étaient sous ta garde au moment des faits.

Au delà de ça, sache que ta responsabilité peut être engagée s'ils se sauvent et cause un préjudice. Tu es responsable des agissements de tes animaux et cela même si l'animal se sauve ou s'égare.

Je suis désolé pour toi en tout cas.


je suis d'accord dans le fait ou on est responsable de nos chevaux mais admettons autres cas on ouvre ton prés et tes chevaux partent comment ça se passe?

Marinee

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Accident avec un hélicoptère
Posté le 05/07/2013 à 12h23


ptitelice78 a écrit le 05/07/2013 à 12h02:


Oui mais imaginons un autre cas plus parlant. Dans la pâture d'à côté une personne est gravement blessée. L'hélicoptère des urgences arrive et se pose pour pouvoir l'emmener. Si tes chevaux se sauvent c'est de ta responsabilité (sauf cas d'exonération) et tu ne pourras pas leur faire un procès pour avoir fait leur travail.

je suis entièrement d'accord si quelqu'un est dans l'urgence c'est tout a fait normal qu'ils se posent dans le pré c'est normal d’ailleurs comme j'ai dis a la gendarmerie je conçoit que le premier hélicop c'est peut être posés d'urgences dans le prés .

Ce que je voulais surtout savoir c'est maintenant si j'ai un probleme que mes chevaux sorte a cause d'un hélicop par exemple que l'histoire se reproduisent et qu'il crés un accident comment ça se passent alors qu'avant il n'y avaient pas de probleme et que depuis la pose de cet hélicop c'est l'angoissent total pour les chevaux et pour moi

Ptitelice78

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Posté le 05/07/2013 à 13h16

Tu es exonérée de responsabilité dans trois cas :
- Cas de force majeur
- Fait d'un tiers
- Faute de la victime.

Exemple :
Cas de force majeur je suis un peu à court d'idée à part tornade ou tempête non prévue par la météo Il faut que cela soit imprévisible, irrésistible et extérieur.
Quelqu'un ouvre ta clôture et laisse les chevaux s'enfuir = fait d'un tiers.
Quelqu'un entre dans la pâture "joue" avec les chevaux et se blesse = faute de la victime.

Enfin faudrait que je recherche des jurisprudences sur le sujet mais c'est à titre d'illustration.

Alcatra35

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Posté le 05/07/2013 à 13h25

Bonjour,

Alors les gendarmes n'avaient pas à se poser dans ton champ, donc là je comprends que ça t'agace que tes chevaux se soient barrés ...

Mais par contre que tes chevaux se barrent parce qu'ils survolent la zone, t'as rien à dire ... Ils sont dans les couloirs de vol, tu n'y peux rien, et surtout en cas de recherche, ils ont le droit de passer partout, ce qui est normal.

Donc là, non tu n'as rien à dire, et ils n'ont pas à te prévenir à chaque fois qu'ils survolent tes champs, ils ont clairement autre chose à faire.
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