Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 18h07
Bonjour,
j'ai une petite question :
Peut il y avoir un vice caché sur un don de cheval ?
J'ai donné mon "vieux" cheval, il avait des mélanomes, la personne qui l'a adopté était au courant (j'ai encore des photos de ses mélanomes au moment du don), il s'est écoulé 7 jours entre la visite de la personne et le jour où je lui est livré, il a donc eu le temps de se renseigner et réfléchir. je ne lui ai rien caché. J'ai établi un contrat qui stipule :
- Mr X s'engage à donner au cheval les soins que son état nécessite et à l'entretenir en bon père de famille, à l'utiliser comme cheval de compagnie, de balades occasionelles, à ne pas le livrer à la boucherie et si nécessaire le faire euthanasier, à renoncer à toute forme d'action en garantie.
La personne a le cheval depuis 6 mois, m'a rapelé en me disant qu'il doit le faire euthanasier, qu'il n'était pas au courant des son cancer (depuis quand les mélanomes n'ont aucun lien avec un cancer ??), que c'est un vice caché et qu'il va m'emmener au tribunal .
Que peut il réellement faire contre moi ?
