Don et vice caché ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2733 vues - 28 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Zaza1303

Compte supprimé


Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 18h07

Bonjour,

j'ai une petite question :

Peut il y avoir un vice caché sur un don de cheval ?

J'ai donné mon "vieux" cheval, il avait des mélanomes, la personne qui l'a adopté était au courant (j'ai encore des photos de ses mélanomes au moment du don), il s'est écoulé 7 jours entre la visite de la personne et le jour où je lui est livré, il a donc eu le temps de se renseigner et réfléchir. je ne lui ai rien caché. J'ai établi un contrat qui stipule :

- Mr X s'engage à donner au cheval les soins que son état nécessite et à l'entretenir en bon père de famille, à l'utiliser comme cheval de compagnie, de balades occasionelles, à ne pas le livrer à la boucherie et si nécessaire le faire euthanasier, à renoncer à toute forme d'action en garantie.

La personne a le cheval depuis 6 mois, m'a rapelé en me disant qu'il doit le faire euthanasier, qu'il n'était pas au courant des son cancer (depuis quand les mélanomes n'ont aucun lien avec un cancer ??), que c'est un vice caché et qu'il va m'emmener au tribunal .

Que peut il réellement faire contre moi ?

Maud86

Expert
   

Trust : 60  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 882
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h37

Hum faut avoir pas mal de culot quand même pour faire ce qu'il fait...

En revanche moi à ta place j'aurai peur que le cheval soit euthanasié pour pas grand chose...
Car peut-être que ce mélanome n'est pas encore rendu au stade où le cheval est souffrant... A mon avis, il vient d'apprendre que les frais risquaient d'être lourd (car je pense que les traitements sont assez cher pour cela), et du coup ça le fait moins rire...

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h39

Oui je suis sure
Cependant des cas de jurisprudence y'en a a la pelle avec les visites vetos

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h42


zaza1303 a écrit le 30/07/2013 à 22h37:


Oui tu n'as pas tort . C'est un réformé de l'armée, donc quand tu l'adoptes, normalement tu ne peux pas le livrer à la boucherie étant donné qu'il appartient à l'état. J'ai refais le même contrat que moi j'avais signé.


S'il reste la propriete de l'etat c'est que en theorie tu n'as pas le droit de le ceder
Donc ds ce cas la tu aurais du faire un contrat de " confiage"
Tt frais tt gain meme si y'a pas de gain lol

Zaza1303

Compte supprimé


0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h51

Merci de m'éclairer alpine

Malheureusement,je ne suis pas en mesure de pouvoir reprendre le cheval. Les vétos n'euthanasient pas comme ça pour un "rien", donc je ne pense pas qu'il le fera s'il juge que le cheval peut vivre avec.

Ce qui me met hors de moi, c'est non seulement son culot de me réclamer 400 euros de dédommagement pour un cheval qu'il n'a pas payé, mais aussi le fait qu'il dise que c'est un vice caché, alors que je lui ai montré les mélanomes, de toute façon vue la taille et l'emplacement je ne pouvais pas le cacher. Heureusement que j'ai conservé toutes ces photos là. Il a quand même eu 1 semaine de réflexion avant que je ne lui livre gratuitement.

Il m'a répondu également, à un moment ou il s'est contredit, oui vous m'aviez dit pour les mélanomes mais vous m'avez pas dit qu'il avait un cancer ....

Franchement, que voulez vous répondre à ce genre de bétise ?!

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h57

Ben laisse couler ds ce cas

Zaza1303

Compte supprimé


0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h05

merci alpine

c'est surement ce que j'ai de mieux à faire

Maud86

Expert
   

Trust : 60  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 882
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h14


zaza1303 a écrit le 30/07/2013 à 22h51:
Merci de m'éclairer alpine

Malheureusement,je ne suis pas en mesure de pouvoir reprendre le cheval. Les vétos n'euthanasient pas comme ça pour un "rien", donc je ne pense pas qu'il le fera s'il juge que le cheval peut vivre avec.

Ce qui me met hors de moi, c'est non seulement son culot de me réclamer 400 euros de dédommagement pour un cheval qu'il n'a pas payé, mais aussi le fait qu'il dise que c'est un vice caché, alors que je lui ai montré les mélanomes, de toute façon vue la taille et l'emplacement je ne pouvais pas le cacher. Heureusement que j'ai conservé toutes ces photos là. Il a quand même eu 1 semaine de réflexion avant que je ne lui livre gratuitement.

Il m'a répondu également, à un moment ou il s'est contredit, oui vous m'aviez dit pour les mélanomes mais vous m'avez pas dit qu'il avait un cancer ....

Franchement, que voulez vous répondre à ce genre de bétise ?!



Il fallait répondre quand on ne connait pas les chevaux ni les termes techniques on a deux possibilité :
- Soit on se renseigne.
- Soit on en achète pas... Car un cheval c'est pas le toutou à mémé qui a juste besoin de caresse, d'un collier anti-puce, et d'une gamelle de croquette...

Domipac19

Membre ELITE Or
  

Trust : 925  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20510
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h18


zaza1303 a écrit le 30/07/2013 à 22h29:
Je ne m'oppose pas à l'euthanasie, pas du tout (si justifiée bien sur!), mais en revanche lui s'oppose à payer les frais, et me réclame 400 euros de dédommagement... et il en est hors de question.

Désormais, s'il m'appelle je resterai muette à ses paroles, je pense que le silence ne sera que mieux face à son comportement, son agressivité et ses menaces

La seule chose qui me fait vraiment flipper, c'est qu'il me "dépose" le cheval chez moi en mon absence... il m'en a pas menacé mais sait on jamais ...

Au contraire, ne reste pas muette, il trouverait à dire que ton silence vaut culpabilité. Non, explique-lui que les mélanomes dont il connaissait parfaitement la présence sont un cancer, le cancer des gris donc non, il n'y a pas de vice caché. Et puis bon, la somme qu'il te réclame, c'est juste nawak, tu lui a donné le cheval donc c'est à lui de payer.
Au pire, laisse-le aller au tribunal, ça lui coûtera plus cher que 400€ et en plus, il sera débouté. Toi, tu ne risques absolument rien donc laisse-le faire, si ça l'amuse.
Pour le cheval, malheureusement, tu ne peux t'opposer à l'euthanasie.

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h23

Ben elle est pas restee.muette
Au pire renvoie lui un mail ou un A/R comme quoi le cheval lui a ete donne et qu'im avait eu connaissance.de la presence de melanome
Et que de ce.fait il doit en assumzr etcetc

Domipac19

Membre ELITE Or
  

Trust : 925  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 20510
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h27


alpine40 a écrit le 30/07/2013 à 23h23:
Ben elle est pas restee.muette
Au pire renvoie lui un mail ou un A/R comme quoi le cheval lui a ete donne et qu'im avait eu connaissance.de la presence de melanome
Et que de ce.fait il doit en assumzr etcetc

t'as pas un souci avec ton ordi, toi? Tu as vu comment tu écris?

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h29

Rooo et encore je passe mon temps a rectifier des mots
C'est la faute au clavier tactile du telephone
C'est.chiant

Abishin

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 975
0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h36


Citation :
C'est un réformé de l'armée, donc quand tu l'adoptes, normalement tu ne peux pas le livrer à la boucherie étant donné qu'il appartient à l'état. J'ai refais le même contrat que moi j'avais signé.


Tu n'avais donc pas la carte de propriétaire ?

Zaza1303

Compte supprimé


0 j'aime    
Don et vice caché ?
Posté le 31/07/2013 à 08h11

Je vais laisser couler pour le moment, et j'aviserai s'il rappelle.

Oui bien sur que j'aurai pu lui répondre que les mélanomes c'est le cancer du gris ect ... mais ca me parait tellement évident que lorsqu'on parle de mélanomes c'est qu'il y a cancer. Surtout que je lui ai bien expliqué donc ca fout les boules .

Non pas de carte de proprio comme tous les réformés de l'Ifce, mais ça c'est pas vraiment le soucis.

Je vais le laisser faire,on verra bien, mais je ne vois pas ce que je risque vraiment étant donné qu'il n'y a pas eu de transsaction.
Page(s) : 1 2
Don et vice caché ?
 Répondre au sujet