Don et vice caché ?

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Zaza1303

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 18h07

Bonjour,

j'ai une petite question :

Peut il y avoir un vice caché sur un don de cheval ?

J'ai donné mon "vieux" cheval, il avait des mélanomes, la personne qui l'a adopté était au courant (j'ai encore des photos de ses mélanomes au moment du don), il s'est écoulé 7 jours entre la visite de la personne et le jour où je lui est livré, il a donc eu le temps de se renseigner et réfléchir. je ne lui ai rien caché. J'ai établi un contrat qui stipule :

- Mr X s'engage à donner au cheval les soins que son état nécessite et à l'entretenir en bon père de famille, à l'utiliser comme cheval de compagnie, de balades occasionelles, à ne pas le livrer à la boucherie et si nécessaire le faire euthanasier, à renoncer à toute forme d'action en garantie.

La personne a le cheval depuis 6 mois, m'a rapelé en me disant qu'il doit le faire euthanasier, qu'il n'était pas au courant des son cancer (depuis quand les mélanomes n'ont aucun lien avec un cancer ??), que c'est un vice caché et qu'il va m'emmener au tribunal .

Que peut il réellement faire contre moi ?

Maud86

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h37

Hum faut avoir pas mal de culot quand même pour faire ce qu'il fait...

En revanche moi à ta place j'aurai peur que le cheval soit euthanasié pour pas grand chose...
Car peut-être que ce mélanome n'est pas encore rendu au stade où le cheval est souffrant... A mon avis, il vient d'apprendre que les frais risquaient d'être lourd (car je pense que les traitements sont assez cher pour cela), et du coup ça le fait moins rire...

Alpine40

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h39

Oui je suis sure
Cependant des cas de jurisprudence y'en a a la pelle avec les visites vetos

Alpine40

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h42


zaza1303 a écrit le 30/07/2013 à 22h37:


Oui tu n'as pas tort . C'est un réformé de l'armée, donc quand tu l'adoptes, normalement tu ne peux pas le livrer à la boucherie étant donné qu'il appartient à l'état. J'ai refais le même contrat que moi j'avais signé.


S'il reste la propriete de l'etat c'est que en theorie tu n'as pas le droit de le ceder
Donc ds ce cas la tu aurais du faire un contrat de " confiage"
Tt frais tt gain meme si y'a pas de gain lol

Zaza1303

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 22h51

Merci de m'éclairer alpine

Malheureusement,je ne suis pas en mesure de pouvoir reprendre le cheval. Les vétos n'euthanasient pas comme ça pour un "rien", donc je ne pense pas qu'il le fera s'il juge que le cheval peut vivre avec.

Ce qui me met hors de moi, c'est non seulement son culot de me réclamer 400 euros de dédommagement pour un cheval qu'il n'a pas payé, mais aussi le fait qu'il dise que c'est un vice caché, alors que je lui ai montré les mélanomes, de toute façon vue la taille et l'emplacement je ne pouvais pas le cacher. Heureusement que j'ai conservé toutes ces photos là. Il a quand même eu 1 semaine de réflexion avant que je ne lui livre gratuitement.

Il m'a répondu également, à un moment ou il s'est contredit, oui vous m'aviez dit pour les mélanomes mais vous m'avez pas dit qu'il avait un cancer ....

Franchement, que voulez vous répondre à ce genre de bétise ?!

Alpine40

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Posté le 30/07/2013 à 22h57

Ben laisse couler ds ce cas

Zaza1303

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h05

merci alpine

c'est surement ce que j'ai de mieux à faire

Maud86

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Don et vice caché ?
Posté le 30/07/2013 à 23h14


zaza1303 a écrit le 30/07/2013 à 22h51:
Merci de m'éclairer alpine

Malheureusement,je ne suis pas en mesure de pouvoir reprendre le cheval. Les vétos n'euthanasient pas comme ça pour un "rien", donc je ne pense pas qu'il le fera s'il juge que le cheval peut vivre avec.

Ce qui me met hors de moi, c'est non seulement son culot de me réclamer 400 euros de dédommagement pour un cheval qu'il n'a pas payé, mais aussi le fait qu'il dise que c'est un vice caché, alors que je lui ai montré les mélanomes, de toute façon vue la taille et l'emplacement je ne pouvais pas le cacher. Heureusement que j'ai conservé toutes ces photos là. Il a quand même eu 1 semaine de réflexion avant que je ne lui livre gratuitement.

Il m'a répondu également, à un moment ou il s'est contredit, oui vous m'aviez dit pour les mélanomes mais vous m'avez pas dit qu'il avait un cancer ....

Franchement, que voulez vous répondre à ce genre de bétise ?!



Il fallait répondre quand on ne connait pas les chevaux ni les termes techniques on a deux possibilité :
- Soit on se renseigne.
- Soit on en achète pas... Car un cheval c'est pas le toutou à mémé qui a juste besoin de caresse, d'un collier anti-puce, et d'une gamelle de croquette...