Cotisation msa

blachoncatherin a écrit le 12/12/2013 à 14h25: tu fait quoi comme activité ? moi je suis en entreprise individuelle ( pension de chevaux retraité ) je suis au réelle simplifié , en 2012 j'ai 2800 euros de bénéfice et la MSA me réclame 5500 euros de cotisation , alors je ne comprend pas tout les charges sont à la tète du client ou quoi par contre j'ai 15 smi

C'est ça la grande différence: tu as 15 SMI!!!
Et tu fais de la pension donc tu as une rentrée d'argent régulière.
Moi j'ai du m'installer en tant qu'éleveur à cause de mon voisin qui me cherchait des noises avec mes boxes et pour ne pas devoir laisser mes loulous dehors même la nuit (détails par mp).
Depuis, je n'ai produit pour le compte de mon élevage que poulains. Autant dire que le prix de vente a à peine payer les frais de suivi véto et de papiers...
Moi je n'ai pas de bénéfices.
Je suis déficitaire ++++
D'ailleurs j'ai décidé de ne faire pouliner mes juju que "sur commande".

Passer 10 SMI tu es exploitant agricole!!!
Ce n'est plus la même fiscalité. Et tu as intérêt à produire pour t'en sortir.
Pour toi, le régime du forfait serait sans doute bien moins cher.
Tu peux passer du réel simplifier au forfait. L'inverse n'est pas possible.

Je m'étais renseignée et on m'a dit que pour le métier de cavalière je n'avais pas droit au forfait donc ce sera au réel ;)

Sinon merci pour les infos Neron

mibava a écrit le 12/12/2013 à 17h20: Je m'étais renseignée et on m'a dit que pour le métier de cavalière je n'avais pas droit au forfait donc ce sera au réel ;) Sinon merci pour les infos Neron

Bonne continuation.

Qu'est ce que Msi ?
SVP

Comment se calcule une SMI ?

C'est en fonction des ha ou du nombre de reproducteurs ?

J'ai l'impression qu'il y a une petite confusion entre les activités: pour l'élevage "pur" -> le calcul des cotisations se fait sur la base de la SMI; pour les activités équestres -> le calcul se fait sur la base de l'équivalent SMI, à savoir la 1/2 SMI = 5 UGB en propriété ou non.
Donc selon votre activité, la SMI ne sera déjà pas évaluée de la même façon.
Dans le cas d'une activité agricole autre (par exemple cavalière à domicile qui n'a donc ni chevaux chez elle en pension ni terres en exploitation), c'est à priori sur la base du nombre d'heures déclaré par an...

La SMI et les cotisations qui en découlent dépendent donc:
- du département/région
- de l'activité exercée et donc de l'évaluation de la SMI soit en fonction de la surface, soit en fonction du nombre d'UGB soit en fonction du nombre d'heures travaillées...
- du régime (réel ou forfait)

Pour ma part (mais ça ne va pas t'aider beaucoup car "rien à voir" avec ton activité au sens "msa"): éleveur avec sol < 1/2 SMI, au réel simplifié et avec peu voir sans BA: cotisant solidaire avec une cotisation d'environ 350/400 euros/an.

Le mieux est dans ton cas de faire ta propre estimation:
- en évaluant ton "statut msa" en fonction du nombre d'heures,...
- en vérifiant si tu as choisi le calcul selon l'option annuelle ou triennale,
- puis en calculant les cotisations sur la base des seuils indiqués:

http://www.msa.fr/lfr/cotisations-agriculture
Et si besoin ne pas hésitez à appeler la chambre d'agriculture du département concerné...

En règle générale, il y a souvent tout intérêt à rester cotisant solidaire...mais évidemment c'est à examiner au cas par cas...