Besoin d'aide contrat pension travail

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Pilgrim3009

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Besoin d'aide contrat pension travail
Posté le 02/02/2014 à 21h30
Bonsoir, j'aimerai un petit coup de main si possible pour la rédaction d'un contrat de prise en pension travail. Samedi le poney d'une amie vient passer quelques mois chez moi, mais je voudrai faire les choses dans les régles. Voilà mon contrat, qu'en pensez vous ?

La sousignée....... comfirme que son poney....... partira du 8 février juqu'au 8 mai minimun chez madame....... en pension "travail".
Le poney sera logé au pré avec les chevaux de madame...... si l'entente se passe bien.
En aucun cas madame.... ne pourra etre tenu responsable en cas d'accident au pré ou lors du travail en extérieur.
Les pré de madame..... sont douté d'eau à volonté et d'abris naturel, à cela sera ajouté du foin en quantité suffisante.
La propriétaire du poney ...... autorise madame..... à travailler son poney dans le respect de celui ci, dans un but de réeduation sous la selle et en main. Le poney est garntie sans vice et sans maladie contagieuse, il est à jour de ses vaccins.
En cas de maladie et dans l'incapacité de joindre la propriétaire du poney madame...., madame..... s'octroit le droit d'apeller un vétérinire abilité.
Le prix de la pension travail est de 130€ mensuel.


Edité par pilgrim3009 le 02-02-2014 à 21h31

Sfamily

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Posté le 02/02/2014 à 22h48

topchevaux a écrit le 02/02/2014 à 22h13:


============================

Tu n'as pas répondu à ma question
Es-tu déclaré comme "détenteur" d'équidés ?


elle a indiqué "oui" juste en dessous


Expar

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Posté le 02/02/2014 à 22h56
Pour moi, il faut que tu mettes une clause de résiliation du contrat. Quand tout va bien, on n'en a pas besoin, quand tout va mal, on est content de voir ce sur quoi on s'est mis d'accord au départ.
Car tu dis que c'est pour 3 mois, que se passe-t-il si tu as toujours le poney sur les bras dans 6 mois ?
La proprio doit assurer son poney en Responsabilité Civile au minimum (pas toi, la proprio).

Et si le poney se barre et crée un accident, pas d'échappatoire, c'est toi qui sera responsable, le poney est logé chez toi, contrat à la clé...


Topchevaux

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Posté le 02/02/2014 à 23h53

sfamily a écrit le 02/02/2014 à 22h48:


elle a indiqué "oui" juste en dessous


Ha ba vi, lolllll
Comme pour les autres questions, elle avait répondu dans l'encarté, j'avais pas vu en-dessous.. mdr

bon au moins, ça ça gaz


Pilgrim3009

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Posté le 02/02/2014 à 23h57

expar a écrit le 02/02/2014 à 22h56:
Pour moi, il faut que tu mettes une clause de résiliation du contrat. Quand tout va bien, on n'en a pas besoin, quand tout va mal, on est content de voir ce sur quoi on s'est mis d'accord au départ.
Car tu dis que c'est pour 3 mois, que se passe-t-il si tu as toujours le poney sur les bras dans 6 mois ?
La proprio doit assurer son poney en Responsabilité Civile au minimum (pas toi, la proprio).

Et si le poney se barre et crée un accident, pas d'échappatoire, c'est toi qui sera responsable, le poney est logé chez toi, contrat à la clé...


D'accord....

Alors, mes chevaux à moi et ceux qui rentre chez moi, sont chez moi sont protégé par ma RC habitation qui couvre mes chevaux + moi j'ai une RC et une RC cheval à la maaf en cas d'accident des chevaux ou des miens. Et apparement, le poney à une RC comprise dans la mutuelle de la proprio...


Pilgrim3009

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Posté le 03/02/2014 à 00h00

topchevaux a écrit le 02/02/2014 à 22h10:

Citation :
le poney est assez compliqué, donc si il me saute les clotures, ou se barre dans un champ de barbelés,, et que je n'y suis pour rien, je ne veux pas etre tenue pour responsable



heu là, tu as tout faut...... C'est fou

A partir du moment ou tu perçois un revenu pour "garder" des animaux, tu en acceptes la pleine responsabilité en l'absence du propriétaire... Ce qui veut dire, que TU ES RESPONSABLE en cas d'accident, s'il se blesse, s'il fugue, s'il te blesse ou blesse quelqu'un, s'il est responsable d'un incident ou accident, s'il se blesse sur tes terres ou est blessé sur celle-ci. D'accord, alors je ne peux pas mettre qu'aucune poursuites ne pourra etre engagé contre moi si le poney est blessé ?

On ne s'improvise pas "détenteur" et "gardien" de chevaux (ou d'autres animaux d'ailleurs) . Tenir une pension (même s'il n'y a qu'un client) c'est une responsabilité de tous les jours et 24h/24

====================

Un poney compliqué et pas d'assurance, ni d'un côté, ni de l'autres
Serais tu inconsciente ou suicidaire ?

Si jamais tu chutes, te brises le dos, qui va payer ?
Si tu te retrouves en incapacité définitive ?
euh? J'ai une RC et une mutuelle pour ça, en cas d'accident..... non ?


Topchevaux

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Posté le 03/02/2014 à 00h04
Ben je sais pas lol
plus haut tu m'avais dit ne pas avoir d'assurance et que le cheval n'était pas assuré

Si tu as une assurance et le cheval aussi, pas de soucis


Pilgrim3009

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Posté le 03/02/2014 à 00h31
je n'ai pas de licence. et c'est la proprio qui vient de me dire qu'il avait une RC je ne le savais pas


Topchevaux

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Posté le 03/02/2014 à 08h19

pilgrim3009 a écrit le 03/02/2014 à 00h31:
je n'ai pas de licence. et c'est la proprio qui vient de me dire qu'il avait une RC je ne le savais pas


La licence et l'assurance sont deux choses différentes et indépendantes l'une de l'autre.

Tu as besoin de la licence pour passer tes galops et participer à des concours et épreuves organisés par la FFE, sinon, tu n'en as pas besoin


Lanamour

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Posté le 03/02/2014 à 16h11
Oui alors pour aller dans le sens de Topchevaux, si le cheval fugue de chez toi et cartonne un être humain, défonce une bagnole (et j'en passe), tu es responsable vis à vis du tiers car tu as la garde de l'animal.

Donc appelle ton assurance et vérifie que tu es bien couverte.

Pour le reste, écrire un contrat dans ce type de situation c'est long et chiant, donc je vais m'abstenir de répondre.


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