Loi - garder un cheval dans son jardin

c'est un peu flippant quand meme ... mon voisin avait deux ponettes dans un grand pré juste derriere chez moi , et tout autour de nos deux maisons; que des terrains agricoles donc tres grande superficie. Aujourd'hui, soit environ 10 ans apres, les terrains etant plats se sont tous vendus en constructibles et y a des lotissements tout autour de chez nous . L'inconveniant d'habiter a la campagne mais a 20km d'une grande ville , c'est tres attractif niveau promoteur immobilier!

Ca dépend complétement des communes! dans ma commune par ex, il n'y a aucune loi comme ça (seule réglementation c'est 3m des clotures du voisin pour toute construction et fumier qui ne doit pas gener les voisins...bien vague)
après c'est évidemment du bon sens...
et dans certaines communes c'est beaucoup plus strict, ou alors ça dépend aussi du nombre de chevaux etc.
Mais bon, s'il y a nuisance pour les voisins ils se plaindront peut etre...

moui si c'est pour du temporaire , autant demander aux voisins et en mairie , au moins on est vite fixé !

efff a écrit le 07/03/2014 à 13h42: Quelqu'un n'aurait donc pas le droit de se creéer un box (ou d'utiliser si deja existant) pour soigner un cheval malade et l'avoir a proximité pendant quelques temps ? je precise que je demande juste par curiosité , pas de bestiole malade a signaler chez moi pour le moment !

Il y a une différence entre ce qui est déjà en place et ce que l'on veut construire.

- Si un lotissement c'est installé autour d'une ferme, d'une écurie... ils ont fait un choix et ils doivent faire avec.

- Mais si le lotissement existe et que tu veux avoir des animaux de rente ou de ferme (ou un élevage d'animaux domestiques) il y a des nouvelles lois et des normes à respecter.

C'est pour cela qu'aujourd'hui, il est plus facile d'acheter que de faire construire. Les normes ne sont plus les mêmes et parfois vouloir s'implanter à un endroit, n'est pas évident du tout (même pour un particulier qui ne veut avoir qu'un ou deux équidés, alors pour les pros je vous explique même pas).

Par ailleurs, il faut tenir compte des lois et normes "générales", en plus de celles qu'impose la commune.

Un exemple (les distances, sont des exemples, uniquement des exemples).
On va dire que le pays dit que vos clôtures doivent être à 2 m de la limite des terres du voisin (pour éviter que les animaux ne nuisent à la végétation du voisin = haie, fleur...) mais la commune elle, impose 3 m et à 15 mètre de la première maison.
- Ben là, si la maison du voisin se trouve à 8 m de la limite de ses terres, vous devrez mettre votre propre clôture à 7 m de la limite des terres du voisin. C'est la distance entre la maison et vos clôture qui prime.
- Si ça maison est à 3 mètre, faite le calcul.. Par contre si sa maison est à 15 m, vous devez juste appliquer la distance de 2 m pour la règle générale, mais de 3 m pour cette commune)

efff a écrit le 07/03/2014 à 14h27: moui si c'est pour du temporaire , autant demander aux voisins et en mairie , au moins on est vite fixé !

Hello
oui le plus simple est de demander en mairie.
Car même pour du provisoire, il faut un permis de travaux (y compris pour installer un petit chapiteau ou une grande tente pour un mariage par exemple)

De récents incidents invoqués dans la presse vous mettes sur la voie des changements qui viennent perturber les heureux propriétaires d'animaux de rente (ou autres).
Le cheval n'est pas un animal de compagnie, mais un animal de rente en France
Le maire de la commune, n'a d'autres choix, s'il ne veut pas avoir des soucis avec la loi, que de faire respecter les normes.. Parfois mise en place par celui qui la précédé à la tête de la mairie, mais qui hélas, sont là.

On a vu des fermiers se voir interdire l'usage des grosses cloches (au cou des vaches) sur tel secteur ou telle distance.
On a vu des particuliers devoir se débarrasser des coqs (qui cris trop tôt ou trop fort) alors que 500 mètres plus loin, on ne peut rien dire. On a vu des particuliers et des pros, devoir déplacer des ânes, dont le cri s'entend de très loin... Et cela pour respecter "le calme" du voisinage

hypepony a écrit le 07/03/2014 à 14h10: tu généralises... il faut voir au cas par cas selon les communes...

Ben je parle de ma commune donc je généralise pas mais la mienne c'est pas que c'est 150m jmais plutôt à cause de l'Eglyse médiévale classée "bâtiments de France"' qu'on a des "règles" aux alentours. Y en a qui te diront rien c'est pas pour autant qu'il n'y a pas de loi

efff a écrit le 07/03/2014 à 14h15: c'est un peu flippant quand meme ... mon voisin avait deux ponettes dans un grand pré juste derriere chez moi , et tout autour de nos deux maisons; que des terrains agricoles donc tres grande superficie. Aujourd'hui, soit environ 10 ans apres, les terrains etant plats se sont tous vendus en constructibles et y a des lotissements tout autour de chez nous . L'inconveniant d'habiter a la campagne mais a 20km d'une grande ville , c'est tres attractif niveau promoteur immobilier!

Nous on est loin des grandes villes et pourtant les 2 hectares de ma grand mère (que je n'ai pas de toute façon car il y a un paysan dessus) sont passés constructibles aussi mais la mairie empêche la vente bref c'est pas le jackpot quoi...

topchevaux a écrit le 07/03/2014 à 19h03: On a vu des fermiers se voir interdire l'usage des grosses cloches (au cou des vaches) sur tel secteur ou telle distance. On a vu des particuliers devoir se débarrasser des coqs (qui cris trop tôt ou trop fort) alors que 500 mètres plus loin, on ne peut rien dire. On a vu des particuliers et des pros, devoir déplacer des ânes, dont le cri s'entend de très loin... Et cela pour respecter "le calme" du voisinage

Par contre les gosses qui gueulent le matin sur mes seuls jours de repos , eux on leur dit rien !! des saletés ces gosses ! il devrait y avoir des loi contre le tapage matinal !

cecile a écrit le 06/03/2014 à 13h09: ba ce sera peut etre provisoire... genre pour les vacances... pis toute facon ils vont vite se rendre compte qu'un chval dans un petit terrain ca fait plein de bouillasse, ca fait plein de cacas... et ca attire les mouches et autres insectes! ca va pas durer... apres ba... c'est pas vraiment ton probleme...

+1

Et sinon, la créatrice du post revient quand?

efff a écrit le 07/03/2014 à 19h28: Par contre les gosses qui gueulent le matin sur mes seuls jours de repos , eux on leur dit rien !! des saletés ces gosses ! il devrait y avoir des loi contre le tapage matinal !

Ben imagine que tu travailles de 20h à 6h du mat, pendant 10 ans et que tu vives dans une tour.

Aspirateur, chaussure à talon, le radio réveil du voisin....... tu dors une fois seulement que tout le monde est à l'école ou au boulo 10 ans cela à durée
Je leur préfère et de loin, le bruit des coqs, ânes, du faisan sous ma fenêtre et même le "chant" des tracteurs

hypepony a écrit le 07/03/2014 à 14h09: ça me rappelle l'histoire du coq... des gens avaient des poules et un coq donc, et ce depuis des années... un jour, un lotissement se construit près de chez eux et les nouveaux habitants déposent plainte contre les propriétaires du coq car il chante tout le temps... Normalement, non, tu ne risques rien, sauf si tu tombes sur des abrutis du genre de l'histoire du coq... Regarde l'histoire que j'ai raconté au sujet des chevaux en ville près de chez mes parents, c'est exactement ce qui s'est passé... D'ailleurs, c'est ce qui m'était arrivé aussi quand j'étais petite, un lotissement s'était construit autour du pré de ma ponette (nous habitions à la campagne à ce moment là) et personne n'est jamais venu nous dire de retirer nos animaux...

Mes parents ont des amis qui ont construit leur maison en campagne il y a quelques années. Aujourd'hui tout autour de leur maison c'est une cité. Lui est chasseur et a une meute de chien (des fox terriers pour détérré les renard). Et bien sa voisine en avait marre d'entendre les chien japer, donc elle lui a imposer de mettre des collier anti-aboiement. Du coups il en a mis à quelques un mais pas tous car ça toute cher. Donc ceux qui en avait pas japaient... Résultat elle a porté plainte. Lui ne voulant pas infliger plus longtemps la souffrance à ses chiens de ne pas pouvoir japer, il n'a pas eu d'autre choix que d'acheter une maison (une ferme exactement), perdu au milieu de la campagne là où il sera sur que personne ne viendra construire... Maintenant plus personne ne le fait chier, mais bon voilà... Les gens ne supportent plus les animaux

mouai ben pareil les poules me derangent moins que les gosses ou , j'avais oublié ces animaux la , les kékés qui roulent a fond, musique a fond , freinent et klaxonnent a volonté ! j'ai pas hate de re-bosser de nuit cet été ! mais bon on s'egare un peu la !

topchevaux a écrit le 07/03/2014 à 22h50: Ben imagine que tu travailles de 20h à 6h du mat, pendant 10 ans et que tu vives dans une tour. Aspirateur, chaussure à talon, le radio réveil du voisin....... tu dors une fois seulement que tout le monde est à l'école ou au boulo 10 ans cela à durée Je leur préfère et de loin, le bruit des coqs, ânes, du faisan sous ma fenêtre et même le "chant" des tracteurs

Je confirme, la semaine je vie en ville dans un appart, entre mon voisin qui insulte sa console (enfin j'espère que c'est sa console!!), qui gueule nique ta mère tu me casse les couille à 3h du mat car il doit perdre, ou qui tape des pieds quand il est pas content, et entre ceux qui passent l'aspi à 10h, ou qui courent dans les couloirs en gueulant j'suis complètement bourré, bah je préfère largement ma campagne le week end où j'entend l'anesse de ma mère qui fait hihan quand ma mère apporte le foin et la rations le matin, que les moutons bèlent quand mon père dans la nourriture le matin, et que mon chien japent pour que ma mère l'emmène en quad. Y a pas à faire la campagne c'est trop génial

maud86 a écrit le 07/03/2014 à 23h02: Je confirme, la semaine je vie en ville dans un appart, entre mon voisin qui insulte sa console (enfin j'espère que c'est sa console!!), qui gueule nique ta mère tu me casse les couille à 3h du mat car il doit perdre, ou qui tape des pieds quand il est pas content, et entre ceux qui passent l'aspi à 10h, ou qui courent dans les couloirs en gueulant j'suis complètement bourré, bah je préfère largement ma campagne le week end où j'entend l'anesse de ma mère qui fait hihan quand ma mère apporte le foin et la rations le matin, que les moutons bèlent quand mon père dans la nourriture le matin, et que mon chien japent pour que ma mère l'emmène en quad. Y a pas à faire la campagne c'est trop génial

Bah oui c'est sûr c'est mieux le "hihan" que le "n*que ta mère"