Transport de chevaux (nlle reglementation)

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Jean-jacques

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 09h58

bonjour,j'aimerai avoir des renseignements sur le transport de chevaux dans un vans. il parait qu'il faut avoir une autorisation de la part de la DSV,comment peut on l'obtenir, je transporte que mes chevaux a titre privé

Billete

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 10h45

Actuellement les seules derogations à obtenir que je que je connaissent dans le transports des animaux ce sont celles concernant les ruminants.
Ou là même en période non vectorielle selon d'ou tu viens et ou tu vas te faut des dérogations!!!
Peut être cela toucherait il les chevaux ??? cela m'étonnerai...
Dis en plus sur cette reglementation concernant les chevaux si tu en as je recherche de mon côté!!!

http://membres.lycos.fr/enduaquit/legislation_transport_chevaux.htm

Edité par billete le 15-02-2009 à 11h01



Alpine40

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 10h52

a ma connaissance il n'y a besoin de riien pour transporter SES chevaux a titre prive(ou ceux des amis),c'est seulement pour un transport commercial qu'il faut un agrement

Jean-jacques

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 19h08

j'ai lu le lien sur le transport des equidés et qui me rassure un peut ,mais apparament la legislation aurai changer a partir de janvier 2008 . je vais essayer d'avoir des renseigements aupres de la DDSV de mon departement

Nounouk6263

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Posté le 15/02/2009 à 19h13

Oui, maintenant pour un trajet de + de 50km il faut une autorisation de la DSV. Depuis la fin de l'été je crois

Norvege

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 19h59

LES ACTIVITES QUI NE SONT PAS CONCERNEES:
_les transports sur des distances infèrieures à 65km
_les transports pour des concours sans vente sur place(exemple les comices agricoles, concours de reproductions, salons)
_les transports lors des compétitions(concours de dressage, saut d' obstacle...)
_la chasse, l' élevage
_les transport d' animaux d' espèces non domestiques détenus por l' agrément ne sont pas concernés par les autorisations administratives;les conditions du transport doivent néanmoins répondre aux normes techniques de bien etre

LES ACTIVITES CONCERNEES(obtention obligatoire du certificat d' abtitude professionnelleCAPTAV)
Le règlement concerne tout les transporteurs d' animaux vertébrés vivants effectués dans le cadre d' une activité économique sur une distance de plus de 65km:
A savoir: transport à destination des marchés, des centres de rassemblement, des abattoirs, des livraisons de reproducteurs, des concours d' animaux(chevaux, chiens)
Les éleveurs assurant le transport de leurs propres animaux sur une distance supérieure à 65km sont donc concernés.

Depuis le 5 janvier2008, les "nouveaux" convoyeurs ne pourront pas acquérir leur qualification par la seule voie de l' expérience professionnelle mais uniquement par:
la possession d' un diplome ou certificat listé par arreté ministériel ou la validation d' une formation dispensée par un centre de formation agréé par examen
CAPA, BEPA,BPH,BPREA,BAC PRO5,BEES,BPJEPS
Par la DDSV

Alpine40

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Posté le 15/02/2009 à 20h06

attend,si je comprends bien,moi ,particulier,je demenage a 500km,je trnasporte mes chevaux,je dois avoir le certificat?!

Norvege

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Posté le 15/02/2009 à 20h14


alpine40 a écrit le 15/02/2009 à 20h06:
attend,si je comprends bien, moi ,particulier,je demenage a 500km,je transporte mes chevaux,je dois avoir le certificat?!

Tu dois prendre un transporteur qui possède le CAPTAV, ci ce déplacement à + de 65km, est occasionnel!

Alpine40

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Posté le 15/02/2009 à 20h26

je peux pas le faire moi meme?!!!!!!!

Mondoudou

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Posté le 15/02/2009 à 20h32

c'est complètement dingue!!!
après le puçage,c'est le transport...en clair,si je dois aller à Alfort(+ de 100 km aller) il me faut soit ce certif,soit un transporteur....
si je déménage,pareil...

ben tant pis...je n'ai ni l'un ni l'autre et si je dois transporter je le ferai moi même.on verra bien.

Alpine40

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Posté le 15/02/2009 à 20h37

okay!!!aussi je me demandais pourquoi fleurissait ttes ces nouvelles societes de transport!!!
ben comme toi mon doudou,ils iront se faire voir,je me vois mal payer un ransporteur chaque fois que je pars en rando,nan mais on nage en plein delire la!!!

Norvege

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Posté le 15/02/2009 à 20h54

Je pense que les vérifications de transports seront difficiles à entreprendre entre la livraison d'un cheval ...ou un déplacement en concours... = pas de preuves!!!

Alpine40

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Posté le 15/02/2009 à 21h00

ben si ils peuvent te demander ton inscription au concours ou les papiers de la vente en cas de livraison
mais c'est surtout le km;comment savoir d'ou tu viens et ou tu vas?ca me parait du temps a verifier tt ca,et je pense que les flics ont d'autres chats a fouetter

Mariedusud

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Posté le 15/02/2009 à 21h36

il faudrait aussi qu'ils connaissent la réglementation car si nous sommes perdus alors que nous "nageons" dans le monde du cheval, comment les autorités de la route (même les motards) y comprendraient qqchose (à moins d'un toqué de dada comme nous : dans ce cas, nous equiquineraient-ils ?) ?

Nori

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Posté le 15/02/2009 à 21h37

mais c'ets dingue ça
Si besoin d'aller de toute urgence dans une clinique véto faut des papiers ? Ca me ferai presque rire

Letback74

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Posté le 15/02/2009 à 22h47

aaahhhhrg !!!! C'est quoi ce binz !!!! nous qui voulions partir en vacances cet été avec nos chevaux, c'est pas possible ça !!!! 65km...depuis chez moi...y a pas de plage...ça c'est sûr !! Non, mais doit exister des dérogations, c'est pas possible, ça tient pas debout !!!
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