Transport de chevaux (nlle reglementation)

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Jean-jacques

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 09h58

bonjour,j'aimerai avoir des renseignements sur le transport de chevaux dans un vans. il parait qu'il faut avoir une autorisation de la part de la DSV,comment peut on l'obtenir, je transporte que mes chevaux a titre privé

Laurene2405

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 22h48

Selon ce que je comprends, il n'y a pas besoin de cette autorisation pour emmener son cheval en rando, en vacances, ou encore le déménager. Ce n'est pas très clair, mais il est indiqué " transports effectués dans le cadre d' une activité économique". Or partir en vacances, ou emmener son cheval dans une nouvelle pension par exemple, n'a rien d'une activité économique, non ? Pour moi, ce serait uniquement s'il y a achat ou vente du cheval à l'arrivée.
Enfin, si quelqu'un comprend mieux ...

Letback74

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 22h50

c'est ce qu'il y a de bien avec les réglementations...c'est que c'est si bien expliqué...que personne n'y comprend rien !!!

Laurene2405

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 15/02/2009 à 22h52

Je viens de relire le lien, et effectivement, il semble que j'ai raison. Il est indiqué au tout début que "cette obligation s’applique dès lors que le transport est effectué dans un but lucratif". C'est donc lorsqu'il y a achat ou vente du cheval à l'arrivée. Et donc pour le transport de nos loulou pour vacances, rando, ... l'autorisation n'est pas nécessaire.
Moi, c'est ce que je comprends.

Letback74

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Posté le 15/02/2009 à 23h03

je l'ai bien relu aussi...no souci tant que l'on se limite aux loisirs, aux déplacements non lucratifs (donc aux vacances, compet sans gains, amener son cheval dans une clinique etc...)par contre en tant qu'éleveuse, si je dois aller dans un centre d'insémination situé à plus de 65km...ben là il faudra que je m'adresse à un transporteur,pas cool !!!

Norvege

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Posté le 16/02/2009 à 06h51

C' est bien ça, vous avez tout compris!

Jean-jacques

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Posté le 17/02/2009 à 20h56


norvege a écrit le 16/02/2009 à 06h51:
C' est bien ça, vous avez tout compris!


bien voila c"est bien ce que des amis mon expliquer et comme je pratque de la rando la je pourrai effectuer le transport,
mais comme je fait un peut d'elevage pour aller dans les cliniques lnsiminations oualou

Frameto

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Transport de chevaux (nlle reglementation)
Posté le 17/02/2009 à 21h11

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous, pour moi cette réglementation s'applique pour le transport d'équidés à but lucratif. Le transporteur d'équidés devra obtenir une autorisation et un Certificat d’Aptitude Pour le Transport d’Animaux Vivants.
D'ailleurs le lien détaille bien qui est concerné ou non grâce aux exemples qui sont donnés.
Donc pas de soucis pour nous propriétaires qui aimons partir avec nos montures soit en rando, soit en compét

Frameto

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Posté le 17/02/2009 à 21h14

Par contre pas cool du tout pour ceux qui voudraient juste faire pouliner leur jument

Letback74

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Posté le 17/02/2009 à 22h38

absolument, cela touche les éleveurs directos...pas cool !!!

Norvege

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Posté le 18/02/2009 à 07h16

Etant éleveuse, j' ai envoyé mon dossier de demande pour le CAPTAV, Qui a bien été validé, suite à mes diplomes(BPA-BPREA).
Mais, en plus, je dois faire agréer mon van, cet après-midi, à la DDSV(étanchéité...).
Madame DDSV m' a informé que le certificat sera payant d' ici peu!!!

Alpine40

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Posté le 18/02/2009 à 07h30


frameto a écrit le 17/02/2009 à 21h14:
Par contre pas cool du tout pour ceux qui voudraient juste faire pouliner leur jument
oui mais si tu n'es pas eleveur de facon officielle,et que tu emmenes ta ju a la saillie ou a l'echographie,ca n'est pas obligatoirement a but lucratif,tu as bien le droit de te faire un poulain pour toi,alors ca se passe comment dans ce cas?
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