Achat cheval mensonge arnaque maladie

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Quininedu62

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Achat cheval mensonge arnaque maladie
Posté le 30/04/2014 à 13h18
Bonjour

Désolé pour le titre mais je ne savais vraiment pas comment intituler le poste si vous avez des idées après avoir lu dites le moi

Je vous explique ma petite soeur a acheté un cheval il y a deux mois... étant a 800km de chez elle je ne peux pas faire grand chose

Pour moi a avoir l'annonce la vendeuse pressé c'était une arnaque enfin bref

Donc ma soeur va voir le cheval tombe amoureuse par sa beauté. Elle n'a pas pu l'essayer car il n'avait pas été monté depuis longtrmps et donc la vendeuse a préféré lui dire d'attendre. Le cheval avait un coup au genou qui normalement avait été fait les jours avant par un autre cheval


Ma soeur repart avec les semaines passent le genou degonfle un peu. Le cheval tombe sur le madacam et c'est repartie le genou gonfle la sa fait 4 semaines qu'il est au paddock sans avoir le droit de se défouler


Puis elle apprend que le cheval lui a était vendu a elle et une autre femme qui a payé mais qui c'est fait arnaqué puisque les gens avaient déménagé en Belgique entre temps. L'autre personne a porté plainte...

Mais l'histoire n'est pas fini!!!

Une association appel ma soeur en lui demandant des nouvelles du cheval car en faite il a la maladie ataxie!!!

Sur le cul ma soeur demande comment ils savent sa et enfaite ils avaient vendu le cheval comme compagnie parce que justement im était malade que la vendeuse le savait très bien. Ils ont des preuvent de conversation.

Ma soeur est entrain de se renseigner pour que l'asso le récupére parce que niveau finance il y a déjà coûté plus de 400€ en veto et qu'avec sa maladie qui provoque des pertes d'équilibre il y aura toujours des frais qu'elle pourra plus assumer...

je vous raconte l'histoire pour savoir a votre avis est ce qu'elle peut porter plainte contre la vendeuse? Si oui est ce que sa va aboutir?

Vuorinen

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Achat cheval mensonge arnaque maladie
Posté le 30/04/2014 à 15h10
Les visites véto ne décèlent pas tout, j'ai eu le soucis avec une autre pathologie... mais là je pense qu'il aurait peut-être vu quelque chose, enfin bref, je n'ai pas vu le cheval donc...

Regroupez toutes les preuves, demandez à l'association de se mettre avec vous, montez un dossier béton, et faites appel à une conciliateur qui se chargera, avec votre dossier, de tenter de faire prendre conscience à la vendeuse qu'elle a fait une erreur et qu'elle devrait la réparer.

Si la conciliation échoue, tout contrat de vente prévoit normalement, s'il est bien rédigé, un recours en justice.
A voir dans quel délai vous pouvez lancer une démarche en justice avec ce genre de maladie (à voir avec un avocat).

demandez aussi à votre vétérinaire de vous faire un compte rendu de visite médicale certifiant qu'il en est atteint.

En espérant avoir aidé un peu...
Sachez qu'une démarche en justice peut coûter assez cher sauf aide juridictionnelle, donc tentez quand même la conciliation avant.


Fmhorce

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Posté le 30/04/2014 à 15h19

vuorinen a écrit le 30/04/2014 à 15h10:

Sachez qu'une démarche en justice peut coûter assez cher sauf aide juridictionnelle, donc tentez quand même la conciliation avant.


Sachant en plus que tous va dépendre de ce qui est inscrit sur le contrat (à savoir si il y a dol ou pas s'il la vendeuse a mis un usage particulier du cheval, comme dit précédemment) car, on peut considérer que ta soeur a acheter ce cheval "en son âme et conscience" puisqu'elle n'a pas souhaité faire de visite véto.

Je crois qu'en se qui concerne les vices cachés, seule sont considérer comme tel : la cécité d'un œil, la rétivité, l'endométriose chronique, et la maladie naviculaire...

Edité par fmhorce le 30-04-2014 à 15h20

Sooo6

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Posté le 30/04/2014 à 15h30

fmhorce a écrit le 30/04/2014 à 15h19:


Sachant en plus que tous va dépendre de ce qui est inscrit sur le contrat (à savoir si il y a dol ou pas s'il la vendeuse a mis un usage particulier du cheval, comme dit précédemment) car, on peut considérer que ta soeur a acheter ce cheval "en son âme et conscience" puisqu'elle n'a pas souhaité faire de visite véto.

Je crois qu'en se qui concerne les vices cachés, seule sont considérer comme tel : la cécité d'un œil, la rétivité, l'endométriose chronique, et la maladie naviculaire...


Y aussi le faite que la vendeuse a récupéré ce cheval via une association, et souvent avec les asso' on ne peut pas revendre comme ça un cheval sur tout quand il a une pathologie.
Donc il faudrait voir avec l'association ce quelle a aussi comme contrat signer avec la personne, et donc voir quelle démarches ils peuvent faire de leur coté


Pioustar

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Posté le 30/04/2014 à 16h02
Je me suis faite avoir comme ça. On m'a vendu un cheval qui appartenait à une association. Lorsque je m'en suis aperçu, j'ai tout simplement fait annuler la vente et rendu le cheval. Il est interdit de revendre quelque chose qui ne vous appartient pas. Un cheval d'asso appartient à l'asso et non à l'adoptant qui ne peut donc pas en disposer comme bon lui semble.


Fmhorce

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Achat cheval mensonge arnaque maladie
Posté le 30/04/2014 à 16h06

sooo6 a écrit le 30/04/2014 à 15h30:


Y aussi le faite que la vendeuse a récupéré ce cheval via une association, et souvent avec les asso' on ne peut pas revendre comme ça un cheval sur tout quand il a une pathologie.
Donc il faudrait voir avec l'association ce quelle a aussi comme contrat signer avec la personne, et donc voir quelle démarches ils peuvent faire de leur coté


tu as raison certaines assos' ont des contrat de "multi-propriété" il faut creuser de se côté la


Fandada

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Achat cheval mensonge arnaque maladie
Posté le 30/04/2014 à 16h08
vices rédhibitoires chez le cheval :
Un vice est un défaut du bien acheté. Dans le cas des animaux domestiques, les vices rédhibitoires sont répertoriés sur une liste qui est établie par décret et qui est exhaustive. Il n’appartient donc pas aux parties de qualifier un vice de rédhibitoire, mais seulement de prouver qu’il y en a un.


Le vétérinaire est compétent pour établir un diagnostic et déceler un vice rédhibitoire sur les animaux domestiques. Pour les chevaux, ânes et mulets, ces vices sont au nombre de 7. Ils font l’objet d’une liste à l’article R213-1 du Code rural.


source HN


sauf que c'est 10 jours pour faire annuler la vente !

reste de recours à l'association qui avait vendu le cheval


Fandada

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Posté le 30/04/2014 à 16h10
et pour les vices cachés, cela doit être stipulé sur un contrat

Après avoir largement admis l’existence d’une convention tacite permettant d’appliquer quasi-systématiquement la garantie des vices cachés, la Cour de cassation a rappelé, par deux séries d’arrêts de 2001 et 2002, que l’intention des parties pour déroger aux règles du Code rural, et donc étendre la garantie aux vices cachés, devait être clairement exprimée.


Les critères du vice caché

©F. Grosbois/IFCE

Il doit être caché

Selon l’article 1642 du Code civil, le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même. La notion de vice apparent est diversement appréciée puisqu’un vice peut être apparent aux yeux d’un professionnel averti et totalement caché pour un profane.

Le vice doit rendre le cheval impropre

Il faut que le vice caché rende le cheval inapte à discipline à laquelle il est destiné au vu du contrat de vente.

Le vice doit être antérieur à la vente

Sur ce point, les techniques vétérinaires vont parfois poser problème en fonction de leur évolution. La preuve de l’antériorité n’est pas toujours facile à rapporter pour l’acheteur.

même source


Petitpotimarron

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Posté le 30/04/2014 à 16h13
Elle n'a pas fait de visite d'achat...

Et un vice caché, il faut non seulement le prouver, mais prouver que le vendeur était au courant.


Quininedu62

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Posté le 30/04/2014 à 16h16
Merci pour toutes vos réponses constructive c'est le but du post et non blâmer qui oui c'est fait avoir mais qui ne se fait jamais avoir dans la vie...

je vais voir avec elle niveau des papiers qu'elle a


Fandada

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Posté le 30/04/2014 à 16h18
oui, j'ai mis ça pour bien montrer que les règles sont claires et qu'on ne peut pas dire 2 mois après, ah ben non, ça ne va plus

...
comme quoi, il ne faut pas acheter un cheval comme une peluche

oh, tient, celle la elle est mignonne ..

sans vouloir vexer l'auteur du post


Fmhorce

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Posté le 30/04/2014 à 16h26

fandada a écrit le 30/04/2014 à 16h18:
oui, j'ai mis ça pour bien montrer que les règles sont claires et qu'on ne peut pas dire 2 mois après, ah ben non, ça ne va plus

...
comme quoi, il ne faut pas acheter un cheval comme une peluche

oh, tient, celle la elle est mignonne ..

sans vouloir vexer l'auteur du post


c'est clair (la aussi sans vouloir vexer l'auteur) mais au moins en plus d'avoir apporter des réponses à l'auteur, le post (j’espère) servira à toute les personnes qui souhaitent acheter un cheval ... ne JAMAIS faire l'impasse sur une visite véto (même si ça ne veux pas dire qu'on aura jamais de soucis, ça peut vraiment éviter les ennuis)

tiens nous au courant, j’espère que tous s'arrangera pour ta soeur


Krow

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Posté le 30/04/2014 à 16h43
j'espère que tu trouveras vite une solution pour ce petit cheval ;)

Edité par krow le 30-04-2014 à 16h45

Quininedu62

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Posté le 30/04/2014 à 16h51
Doublon

Edité par quininedu62 le 30-04-2014 à 16h53

Reine_lezard

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Posté le 30/04/2014 à 20h30

annerobert a écrit le 30/04/2014 à 13h27:
Je suis tout à fait d'accord avec ça, mais une ataxie aurait été forcément décelée par une visite véto? Les symptômes sont assez fluctuant non?


Je me pose la même question. De ce que j'en sais, le diagnostic de l'ataxie n'est pas évident, si ça se trouve la visite véto n'aurait rien donné, non ?


Quininedu62

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Posté le 30/04/2014 à 20h32
Le veto la vue plusieurs fois depuis que ma soeur l'a acheté et il a rien détecté après est ce qu'à a visite veto il aurait fait un test spécifique je n'en sais rien


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