Résiliation de contrat suite à une vente

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Sahyss

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Résiliation de contrat suite à une vente
Posté le 13/09/2014 à 21h03
Bonjour, j'aurai besoin de conseils.
J'étais propriétaire de 2 juments. J'ai déménagé et je n'arrivais plus à me déplacer pour aller les voir au pré.
Je demande au propriétaire de la pension si je peux les ramener près de chez moi sinon je devrais les vendre (car je ne vois pas l'intérêt de les garder si je ne peux pas m'en occuper)
Il accepte... Il me les "livre" près de chez moi.

Et là, la douche froide, une des juments est devenue méchante, plus de 2 heures pour l'attraper et quand on arrive à l'approcher, elle nous tape.

Suite à ça je la vends, j'envoi un courrier de resiliation du contrat. Resiliant les 2 contrats puisque l'autre jument reste ches moi.

Le propriétaire de l'ancienne pension me réclame 2 mois de pension pour les 2 juments!

Mais est qu'il a le droit de me reclamer les 2 mois pour la jument vendue? De plus je vous précise que je n'ai pas le contrat de mise au pré pour cette jument.

Le contrat est rempli de mal façon:
Pas de noms d'établissement, ni d'adresse où envoyer la lettre.
Pas d'adresse où se trouve les chevaux, il se dit professionel mais absence du numéro de siret.

Enfin voilà je suis un peu perdu.

Merci beaucoup pour votre aide

Domipac19

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Résiliation de contrat suite à une vente
Posté le 14/09/2014 à 18h46
Au pire, s'il devait te demander 2 mois de préavis non effectués, il aurait dû te faire un courrier en juillet(date butoire le 17/07) et non en août. Enfin bref, ou le mec est un manche, ou il est malhonnête ou les deux.


Sahyss

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Résiliation de contrat suite à une vente
Posté le 14/09/2014 à 20h16
C'est ce que j'ai fait, les juments devaient retourner chez ce mec pour l'hiver. Elles ne devaient partir que pour l'été. Mais au vu des conditions de vie ici et ce que ce mec propose, j'ai decider de ne pas les remonter.
D'ou le préavis fait plus de 2 mois avant la date prévue du retour chez lui.


Sahyss

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Résiliation de contrat suite à une vente
Posté le 14/09/2014 à 20h22

domipac19 a écrit le 14/09/2014 à 18h46:
Au pire, s'il devait te demander 2 mois de préavis non effectués, il aurait dû te faire un courrier en juillet(date butoire le 17/07) et non en août. Enfin bref, ou le mec est un manche, ou il est malhonnête ou les deux.


malhonnête car une autre personne ne payait pas le prix indiqué sur le contrat, il lui faisait un prix 200€ au lieu des 170 noté...

Mais bon pour un mec qui se dit "professionnel" il aurait du se couvrir soit par un avenant au contrat soit par un cheque de caution, enfin moi j'ayrai fait comme ça.

Et surtout quand vous vendez votre cheval voys payez le preavis de départ? Enfin c'est surtout ça qui me choque. Elle aurait été chez lui au moment de la vente cela rendait d'office le contrat nul...


Domipac19

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Posté le 14/09/2014 à 20h58

sahyss a écrit le 14/09/2014 à 20h22:



Et surtout quand vous vendez votre cheval voys payez le preavis de départ? Enfin c'est surtout ça qui me choque. Elle aurait été chez lui au moment de la vente cela rendait d'office le contrat nul...

En fait, un préavis, ça se fait avant le départ du cheval, en principe. Donc en fait, au lieu de te les ramener au mois de mai, il aurait dû laisser les juju jusqu'en juin si le préavis est de 1 mois ou juillet s'il est de 2 mois. Après, si tu vends le cheval, ben non, en principe, il n'y a pas de préavis.


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