Bonjour,
Je crois que j'ai un soucis. J'ai vendu mon cheval mais son acheteur ne semble absolument pas pressé de le récupérer!
Sur le contrat, il est marqué qu'au delà du 1er novembre, le cheval : Tout retard de livraison fera l'objet d'une pénalité contractuelle fixée à ........100......euros TTC par mois, due par l'Acheteur au Vendeur.
Seulement, 100e par mois en hiver, ca couvre à peine le foin.
Puis je lui établir un contrat de pension dans lequel je marque que la place au pré est à 100e correspondant à la pénalité de retard et que le foin est en sus?
Parce que je pense que je vais le garder longtemps sinon!