Cheval vendu qui ne part pas, paiement pension?

joannak a écrit le 11/10/2014 à 15h15: C'est dégueulasse ce que je vais dire, mais à ta place, j'aurais pas payé le maréchal, le verimfuge etc pour le cheval. Il est à eux maintenant! Ce n'est plus à toi de gérer les soins courants du cheval.

Pas si evident, car il attends le paiement du solde du cheval, il n'a qu'un acompte à ce jour. Mais je suis d'accord que ce n'est absolument pas correct.

joannak a écrit le 11/10/2014 à 15h15: Fais comme Ncaar a fait dans son propre cas, car sinon ça peut durer longtemps cette histoire!

D'accord, prepare la lettre et qu'elle parte en recommandé. Sinon, tu es bien parti pour l'avoir encore sur le bras l'année prochaine ce cheval.

Doublon

Arf :/ Je vais faire ça alors, j'attends le 15 octobre et si toujours rien, je leur dirais qu'ils sont censés venir le chercher avant le 1er et que dans le cas contraire, une pension d'hivernage se rajoutera aux pénalités de retard.

J'espère qu'elle me fera pas le même coup que les corses de Ncaar

précise bien aussi dans ton recommandé paiement du solde avant le départ du cheval!!

en théorie, combien de temps peut s'ecouler pour une vente entre la réservation/paiement de l'accompte et le solde de la vente ? Car je trouve que tu as été bien patiente! Elle te bloque la vente en attendant et c'est parti pour durer!

maarco a écrit le 11/10/2014 à 18h16: Arf :/ Je vais faire ça alors, j'attends le 15 octobre et si toujours rien, je leur dirais qu'ils sont censés venir le chercher avant le 1er et que dans le cas contraire, une pension d'hivernage se rajoutera aux pénalités de retard. J'espère qu'elle me fera pas le même coup que les corses de Ncaar

Euh...ça fait combien de temps que tu attends ?

Elle a vraiment envie de le prendre ton cheval ? Et bien noter le montant TOTAL de la pension d'hivernage (foin+ compément + vermifuge d'hiver + paille s'il y a, etc. ).

Et date butoir, où tu remets le cheval en vente car, en plus, pas sûr qu'elle te paie cette fameuse pension si elle n'arrive pas à débourser pour un transport groupé.

joannak a écrit le 11/10/2014 à 15h15: C'est dégueulasse ce que je vais dire, mais à ta place, j'aurais pas payé le maréchal, le verimfuge etc pour le cheval. Il est à eux maintenant! Ce n'est plus à toi de gérer les soins courants du cheval.

Il est question ici d'un être vivant !!!! Pas d'un jouet !!!!
Non mais sérieux!! Faites gaffe à ce que vous dites sur un forum public!

Ce cheval n'a pas à en pâtir des affaires de frics des humains!!!!

ça me dégoûte de lire de tel truc! Plus lui filer à bouffer, tant qu'on y est!

joannak a écrit le 11/10/2014 à 15h15: C'est dégueulasse ce que je vais dire, mais à ta place, j'aurais pas payé le maréchal, le verimfuge etc pour le cheval. Il est à eux maintenant! Ce n'est plus à toi de gérer les soins courants du cheval.

Il est question ici d'un être vivant !!!! Pas d'un jouet !!!!
Non mais sérieux!! Faites gaffe à ce que vous dites sur un forum public!

Ce cheval n'a pas à en pâtir des affaires de frics des humains!!!!

ça me dégoûte de lire de tel truc! Plus lui filer à bouffer, tant qu'on y est!

Alors, déjà je n'ai jamais dit que je n'entretiendrais plus le cheval, je continuerais à le faire comme je l'ai toujours fait. Ce ne sont pas mes propos.

J'attends depuis aout même si la réservation s'est faite en juillet mais il avait été convenu que le cheval devait partir vite.

Les questions : si j'envoie un recommandé, ai je le droit de dire qu'au delà d'une certaine date, je suis en droit de le remettre à la vente?
Puis je demander une pension si elle n'a pas été précisé au début?
Ou est ce que je me suis fait avoir sur ce coup et j'ai juste à....attendre?

Par contre, le solde est marqué sur le contrat qu'il est versé au moment ou il récupère le cheval.

tu peux tenter, mais j'ai bien peur que les conditions n'aient pas été assez précises au début..

maarco a écrit le 12/10/2014 à 08h33: Alors, déjà je n'ai jamais dit que je n'entretiendrais plus le cheval, je continuerais à le faire comme je l'ai toujours fait. Ce ne sont pas mes propos. J'attends depuis aout même si la réservation s'est faite en juillet mais il avait été convenu que le cheval devait partir vite. Les questions : si j'envoie un recommandé, ai je le droit de dire qu'au delà d'une certaine date, je suis en droit de le remettre à la vente? Puis je demander une pension si elle n'a pas été précisé au début? Ou est ce que je me suis fait avoir sur ce coup et j'ai juste à....attendre? Par contre, le solde est marqué sur le contrat qu'il est versé au moment ou il récupère le cheval.

Alors je t'ai tout expliqué hier.
Soit tu lui donnes une date butoir (on a dit le 1er novembre) à partir de laquelle tu lui demandes une pension d'hivernage en précisant bien le tarif noir sur blanc.
Soit tu lui donnes une date butoir (le 1er novembre aussi) à laquelle le cheval doit être entièrement payé et parti, tu préviens l'acheteur par lettre recommandée avec AR dans les 2 cas.

Je pense comme les autres que tu n'as que la deuxième solution qui s'ouvre à toi si la personne n'a pas de quoi payer un transport...
Il faut être réaliste: si elle n'a pas d'argent pour ramener le cheval, elle n'aura pas de quoi finir de le payer et encore moins de quoi payer une pension, donc tu as toutes les chances de te retrouver au printemps avec ton cheval sur les bras et pas un sou de rentré.
Voire même la personne risque de se désister en demandant de lui restituer ce qu'elle t'a versé, pour cela que tu dois bien préciser par recommandé que tu gardes l'argent versé quoi qu'il arrive.

Et comme déjà dit hier, si vraiment elle tient au cheval, elle se débrouillera pour venir le chercher et le payer avant la fin du mois.
Comme cela au 1er novembre tu es fixé: soit le cheval est parti et payé et le problème est réglé, soit il est encore là et tu le remets en vente.
Je suppose que tu ne peux pas te permettre de continuer à entretenir ton cheval si tu le vends pour raisons financières, tu as tout intérêt à faire en sorte que ça ne dure pas des mois.

Ca peut paraitre expéditif, mais je pars du principe qu'un acheteur a quand même le temps d'organiser le rapatriement d'un cheval en 3 ou 4 mois, il ne faut pas exagérer.
Il faut que tu sois ferme: on le prend à telle date ou il est remis en vente point

Je suis un peu hors-sujet pour le coup, mais moi, ça m'inquiéterais de voir partir mon cheval chez quelqu'un qui n'a pas l'air de se préoccuper de lui plus que ça..

Attention à ne pas te mettre en porte-à-faux par rapport au contrat de vente. Tu avais parlé d'une "pénalité de 100€ par mois". Si vraiment tu as précisé la chose comme ça, j'imagine que ça peut être considéré comme pénalité sur le prix du cheval. Tu peux donc rajouter une pension derrière.

Par contre, je doute que tu puisses mettre le cheval en vente comme ça du jour au lendemain.

À ta place, je lui enverrais un courrier en recommandé avec AC pour lui dire qu'elle a jusqu'au 1er janvier pour récupérer l'animal. Que jusque-là, elle te doit la pénalité de 100/mois, la pension de XXX/mois, le remboursement des soins.

Si le 1er janvier, il n'est pas parti, tu le remets en vente. Tu précises aussi que si à cette date, et ce même si le cheval est revendu, elle doit avoir tout payé, sinon tu lui colles les huissiers au cul.


à voir si c'est valable.

Bon, c'est l'exemple typique du contrat de vente foireux où tu réalises face à un problème qu'il ne t'est d'aucune aide (un comble pour un contrat de vente rédigé par le vendeur).

Toute d'abord, la vente est considérée comme réalisée à partir du moment où vous étiez mises d'accord sur le prix et la chose vendue. La remise de la chose et la remise de l'argent n'est que l'exécution du contrat de vente déjà conclu. Donc dès que vous vous êtes mises d'accord, le cheval lui appartenait et elle devait l'entretenir à ses frais. Il n'y a aucune raison que tu payes le maréchal, le véto et le vermifuge (pompon of the pompon, si le cheval était mort avant sa livraison, c'était tant pi pour elle puisqu'elle supporte le risque).

Il est possible de déroger à cette règle en faisant figurer au contrat que tant que le prix n'est pas intégralement payé, la vente n'est pas réalisée, ou alors tant que l'acompte n'est pas versé. J'ai cru comprendre que tu avais subordonné la réalisation de la vente au versement de l'acompte. Donc tant qu'elle n'a pas versé l'acompte, le cheval t'appartient et les frais d'entretien sont à ta charge. Mais à la date de réception de l'acompte, hop elle devient propriétaire et supporte les coûts.

Mais pour qu'elle supporte les coûts, encore faut-il la prévenir en amont. Il aurait fallu soit le faire figurer au contrat, soit a minima la prévenir par mail qu'à telle date besoin de vermifuge, telle date besoin de parage... etc.

Ensuite, pour le retard pour récupérer le cheval. Tu as prévu des pénalités de retard ridicules au regard du coût réel. C'est bien dommage, mais tu ne peux pas augmenter ces pénalités sans l'accord de ton co-contractant. Pour les 100 euros, c'est plié.

Après, est-ce que tu peux lui demander une pension? Bah euh oui et non. Tu peux lui demander, mais encore faut-il qu'elle soit d'accord, c'est le principe d'un contrat, il faut être deux d'accord. Tu ne peux pas l'obliger à payer quelque chose sur lequel vous ne vous êtes pas mis d'accord. Après tu peux la menacer, mais tu ne pourras pas l'obliger à s'exécuter.

Ca reste une situation facheuse. Tu pourrais éventuellement rompre le contrat de vente si elle ne remplie pas ses obligations (payer le cheval et venir le chercher), mais encore faut-il attendre le 1er novembre (voire bien après) et surtout la rupture unilatérale d'un contrat est toujours un risque (rupture fautive) et il faut être très carré quand on le fait en laissant beaucoup de marge de manoeuvre à son co-contractant pour exécuter ses obligations. En gros il faudra une lettre en AR (mise en demeure) associé à une délai suffisamment large pour qu'elle puisse se conformer à ses obligations.

Mais je rejoins ce qui a été dit avant: une lettre en AR dès maintenant lui disant que la situation est inacceptable, que si elle ne respecte pas ses obligations dans les plus brefs délais tu rompras le contrat de vente.

La question demeure sur l'acompte: le rendre ou le conserver si tu romps le contrat.

Merci pour tes explications. Mais en effet, la vente est subordonnée à ce qu'elle paie le reste du, ce qu'elle n'a pas encore fait. Je me rends compte en écrivant que le contrat pioché sur le net est contradictoire. Dessus, il est écrit que du moment que les 2 parties ont signés, la vente est réputée parfaite mais de l'autre, qu'elle est subordonnée au paiement du solde.

Quel clause prévaut dans ce cas?

Je lui ai envoyé un mail pour lui dire qu'il est plus que temps de récupérer le cheval. J'ai même trouvé un transport quelques dizaines d'euros plus cher mais non, ça ne vas pas. Alors pour 40e d'écart avec son budget, refuser le seul transport trouvé à ce prix parce qu'on a pas les moyens, c'est un peu fort de café quand même!!!!
Elle m'a dit qu'elle allait voir si elle pouvait se le permettre...et moi je tremble qu'elle ne me paie pas le cheval...dire que j'ai refusé d'autres acheteurs car elle semblait la plus sérieuse....merde alors...

il faudrait qu'à partir de maintenant ta correspondance se fasse par AR ouais je sais c'est dommage d'en arriver la mais bon toi ça te "protège"

quitte à comme il a était dit, marquer des dates butoir mettons le 1er novembre soit le cheval est payé et partie soit les frais en sus seront à sa charge et, qu' à partir du 1er décembre il sera remis en vente, après pour les dates c'est à toi de voir la ce sont des exemples soit ferme ne discute plus

bon courage