Annulation d'achat, vice, remboursement

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Bigoo

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Annulation d'achat, vice, remboursement
Posté le 12/12/2014 à 14h32

Bonjour,
je vous explique ma situation :

J'ai acheter un cheval il y a de cela trois semaine, le lendemain de son achat, œil qui coule voile etc.. donc vétérinaire qui passe, verdict, Uvéite aiguë, ma vétérinaire m'informe que l’uvéite aiguë n'est pas un vice rédhibitoire mais que je peu tout de même tenter de le rendre.

J' appel donc le propriétaire qui me dit que si il doit le reprendre il le reprendra etc...
le lendemain il me dit l'inverse qu'il ne le reprendra pas.

Il était donc en droit de me le refuser, donc pendant ce temps je continue les soins vétérinaire l’œil du cheval s’améliore, j'ai donc recontacter ma vétérinaire pour savoir quand arrêter le traitement, elle me dit de le continuer jusqu'à qu'il n'y ai plus aucun signe (œil enfoncé, voile etc...) donc je fais comme elle ma indiquer.

sauf que dimanche l’uvéite repars de plus belle alors qu'il était encore en traitement, donc rebelote vétérinaire, diagnostic... Uvéite chronique et donc annulation de vente.

j'ai eu deux certificat des vétos étant venu (oui j'ai pris deux veto différent pour avoir un verdict de chacun) le proprio me dit qu'il n'y crois pas il veux le faire examiner en clinique vétérinaire par SON vétérinaire.

donc pas de soucis, j’emmène le cheval en clinique et la verdict de son véto, uvéite chronique, le cheval risque de perdre son œil, donc il lui confirme bien que je suis en droit de demander l'annulation.

donc nous avons ensuite procédé à l'annulation.

Mais je voulais savoir voici ma question

-Tout les frais vétérinaire que j'ai engager (soit un coup de 300e en deux semaines) peuvent il mettre rembourser ? par le vendeur ?

Merci au personne qui prendrons la peine de me lire (veuillez me pardonner pour mes fautes d'ortho) et de me renseigner.

Ecuriessaglini

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Posté le 12/12/2014 à 16h16


annerobert a écrit le 12/12/2014 à 15h44:
Uvéite chronique = fluxion periodique? Il me semble que le délai est plus long pour ça?


30 jours au lieu de 10. Ça reste quand même très court.

Cath87

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Posté le 12/12/2014 à 16h30


ecuriessaglini a écrit le 12/12/2014 à 16h16:


30 jours au lieu de 10. Ça reste quand même très court.


d'ailleurs pour ce délai.... une uvéote est-elle décellable sur une visite véto ? parce que tous les vices ne sautent pas aux yeux... et je sais pas si tous les vétos font des visites dignes de ce nom....
mon dernier cheval la visite a été....très superficielle..enfin je veux dire par là que tout c'est fait "à l'oeil" et au touché... mais à aucun moment on m'a parlé de faire des radio...
bon ok j'ai mal été informé surtout....

coup de bol j'ai pas eu de soucis !
ce que je voulais dire par là.. dans le cas où un vices passe à la trappe, l'acquéreur ne peut plus annuler la vente au bout de par exemple 2 mois ?

Florine38

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Posté le 12/12/2014 à 16h30


davaria a écrit le 12/12/2014 à 15h53:


Merci
et si il s'agit d'un vice caché et que le vendeur était au courant et n'en a pas fait par a l'acheteur?


Caché veut dire pas apparent avec un examen sommaire.
C'est juste une garantie pour l'acheteur.

Il ne faut pas automatiquement y voir "arnaque" volontaire.

L'uvéite garantie par le vice rédhibitoire est périodique donc revient régulièrement, la garantie de vice couvre le délai d'observation de l'atteinte (30 jours)

Florine38

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Posté le 12/12/2014 à 16h34


cath87 a écrit le 12/12/2014 à 16h30:


d'ailleurs pour ce délai.... une uvéote est-elle décellable sur une visite véto ? parce que tous les vices ne sautent pas aux yeux... et je sais pas si tous les vétos font des visites dignes de ce nom....
mon dernier cheval la visite a été....très superficielle..enfin je veux dire par là que tout c'est fait "à l'oeil" et au touché... mais à aucun moment on m'a parlé de faire des radio...
bon ok j'ai mal été informé surtout....

coup de bol j'ai pas eu de soucis !
ce que je voulais dire par là.. dans le cas où un vices passe à la trappe, l'acquéreur ne peut plus annuler la vente au bout de par exemple 2 mois ?


Pour les vices c'est 10 ou 30 jours, pour le reste tout dépend si c'est un professionnel ou un particulier qui vend,

Le sujet à fait débat récemment pour les délais concernant les ventes par des professsionnels

Ecuriessaglini

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Posté le 12/12/2014 à 16h42


cath87 a écrit le 12/12/2014 à 16h30:


d'ailleurs pour ce délai.... une uvéote est-elle décellable sur une visite véto ? parce que tous les vices ne sautent pas aux yeux... et je sais pas si tous les vétos font des visites dignes de ce nom....
mon dernier cheval la visite a été....très superficielle..enfin je veux dire par là que tout c'est fait "à l'oeil" et au touché... mais à aucun moment on m'a parlé de faire des radio...
bon ok j'ai mal été informé surtout....

coup de bol j'ai pas eu de soucis !
ce que je voulais dire par là.. dans le cas où un vices passe à la trappe, l'acquéreur ne peut plus annuler la vente au bout de par exemple 2 mois ?


ça dépend, faut distinguer vice rédhibitoire et vice caché et effectivement, passé le délai prévu par la loi, vous ne pouvez pas faire valoir le vice rédhibitoire. S'il y a vice caché en revanche et que l'antériorité à l' achat est démontrable et diminue l' usage initialement prévu du cheval, vous pouvez demander justice dans des délais bien plus long. Mais il faut un dossier solide.

Florine38

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Posté le 12/12/2014 à 16h54

Après il reste les défauts et garanties de conformités...

Mais il faut amener la preuve plus évidente de l'ancienneté du défaut

Cath87

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Posté le 12/12/2014 à 17h28

merci pour les infos ! bon perso j'ai aucuns soucis hein mais on est jamais assez renseignés !!

Maijtm

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Posté le 12/12/2014 à 18h02

Par contre l'auteur qui dit "je n'ai pas fait de visite veto à l'achat car il était en très bonne santé", blague un peu. J'ai essayé une ponette qui me convenait parfaitement, au final j'apprends qu'elle est bonne à tondre la pelouse à 4 ans, pourtant elle avait l'air en très bonne santé. Arrêtez de sous estimer la visite d'achat si vous ne voulez pas vous retrouver avec une tondeuse à gazon.

Moon-raker51

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Posté le 12/12/2014 à 18h24


maijtm a écrit le 12/12/2014 à 18h02:
Par contre l'auteur qui dit "je n'ai pas fait de visite veto à l'achat car il était en très bonne santé", blague un peu. J'ai essayé une ponette qui me convenait parfaitement, au final j'apprends qu'elle est bonne à tondre la pelouse à 4 ans, pourtant elle avait l'air en très bonne santé. Arrêtez de sous estimer la visite d'achat si vous ne voulez pas vous retrouver avec une tondeuse à gazon.


+ 100000

pour ma part , je pense pas que tu dois demander le remboursement des frais.... dans se cas là demande aussi la pension..ect....

la visite d'achat est à faire AVANT l'achat , c'est pas pour rien ( même si l'uévite peu apparaître après )

quand j'ai rendu mon 2eme cheval , j'ai juste demander le remboursement du prix... et pourtant il à eu le droit à une cure pour le foie ( + de 100€) + consultations pour les yeux ( idem plus de 100€) ..etc.. j'en ai eu des frais avec

mais j'ai pas demander les remboursements...

si cela n'avait pas été chronique tu les aurais payer les facture ? c'es le jeu , quand on prend un cheval

Bigoo

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Posté le 12/12/2014 à 21h02

Non je veux dire en bonne santé apparente
les yeux normaux aucun ecoulement etc.. pareil pour le reste bien sur j'aurais pus demander une visite veto et approfondire mais je ne l'ai pas fait.
Après je demande pas un procès sur le pour ou le contre la visite véto.

si l uveite n'avais pas été chronique (ce qui n'était pas le cas au début) j'aurais bien sur continuer tout les frais ce que j'ai fais durant les deux semaines.

Après la c'est réglé il y a annulation d achat avev certificat de trois vétérinaire. Heureusement pour moi (moins pour le cheval, pauvre loulou) cela c'est produit dans les 30 jours.

Après beaucoup m'on dit que normalement il devait me rembourser les frais etc donc je me renseigne.

Après pensez vous que les haras me renseignerons ?

Edité par bigoo le 12-12-2014 à 21h04



Diearb

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Posté le 12/12/2014 à 22h16

Oui tu dois te faire rembourser et oui les HN répondront à tes questions

Maijtm

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Posté le 12/12/2014 à 22h19


bigoo a écrit le 12/12/2014 à 21h02:
Non je veux dire en bonne santé apparente
les yeux normaux aucun ecoulement etc.. pareil pour le reste bien sur j'aurais pus demander une visite veto et approfondire mais je ne l'ai pas fait.
Après je demande pas un procès sur le pour ou le contre la visite véto.

si l uveite n'avais pas été chronique (ce qui n'était pas le cas au début) j'aurais bien sur continuer tout les frais ce que j'ai fais durant les deux semaines.

Après la c'est réglé il y a annulation d achat avev certificat de trois vétérinaire. Heureusement pour moi (moins pour le cheval, pauvre loulou) cela c'est produit dans les 30 jours.

Après beaucoup m'on dit que normalement il devait me rembourser les frais etc donc je me renseigne.

Après pensez vous que les haras me renseignerons ?


Ah oui je ne suis pas là pour faire un procès mais une visite d'achat aurait peut être évité ce genre de post. En général on apprend de ses erreurs, tu devrais prendre ça pour une leçon pour ton prochain achat justement

Bigoo

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Posté le 13/12/2014 à 00h38


maijtm a écrit le 12/12/2014 à 22h19:


Ah oui je ne suis pas là pour faire un procès mais une visite d'achat aurait peut être évité ce genre de post. En général on apprend de ses erreurs, tu devrais prendre ça pour une leçon pour ton prochain achat justement
oh oui ça c'est sur et certain !

Merci en tout cas pour votre aide à tous

Frederique3560

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Posté le 13/12/2014 à 02h09


ecuriessaglini a écrit le 12/12/2014 à 15h26:
Oui la reprise du cheval pour vice rédhibitoire comprend le remboursement du cheval ET des frais engendré par le vice en lui même mais pas les frais liés à l' usage normal d'un cheval, comme le maréchal, les urgences véto hors vice, transport, entretien etc.
Donc oui, tu peux demander d'inclure les frais des examens véto pour uvéite à la reprise.


vous avez ici une réponse claire faite par un professionnel.

Frederique3560

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Posté le 13/12/2014 à 02h13


moon-raker51 a écrit le 12/12/2014 à 18h24:




pour ma part , je pense pas que tu dois demander le remboursement des frais.... dans se cas là demande aussi la pension..ect.... ca n'a rien à voir ! on lui a vendu un cheval qui à une maladie qui fait partie d'une liste de pathologie qui rend la vente nulle . Cette maladie est antérieur à l'achat , elle n'a pas à en assumer les frais .
que le vendeur soit ou non de bonne foi n'y chnge rien , c'est la loi .



quand j'ai rendu mon 2eme cheval , j'ai juste demander le remboursement du prix... et pourtant il à eu le droit à une cure pour le foie ( + de 100€) + consultations pour les yeux ( idem plus de 100€) ..etc.. j'en ai eu des frais avec

mais j'ai pas demander les remboursements... ça vous regarde , et ça dépend du cas aussi

si cela n'avait pas été chronique tu les aurais payer les facture ? c'es le jeu , quand on prend un cheval

justement non, il y des régles et heureusement
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