Liste sport changement propriétaire

haikel a écrit le 15/01/2015 à 21h39: je viens d'enregistrer mes chevaux et ceux de ma soeur et je vois que quand on clique qu'on est mandataire et non propriétaire la FFE demande le numéro de licence du propriétaire OU le numéro du club donc je ne suis pas sure que le proprio doit absolument être licencié si on passe par un club

C'est pour les chevaux qui appartiennent a une structure et non a un particulier, comme c'est le cas pour beaucoup de chevaux et de poneys de club.

Si le cheval est inscrit sous le numéro d'un club, il faut que le club en soit proprio. Donc ça ne marche pas puiqu'apres vérification, le "proprio" FFE ne correspondra a celui de la carte.

Je ne sais pas qui a pondu ça mais la majorité des chevaux confier et au pair va se retrouver interdite de concours.

le club c'est seulement si un club est propriétaire du cheval je pense.

En résumé, si je mets mon cheval a mon nom maintenant et qu'ensuite je l'enregistre, je n'aurai pas de problèmes?

itac333 a écrit le 15/01/2015 à 21h48: le club c'est seulement si un club est propriétaire du cheval je pense. En résumé, si je mets mon cheval a mon nom maintenant et qu'ensuite je l'enregistre, je n'aurai pas de problèmes?

non, ça devrait pas poser de souci

Je pense qu'il n'y aura pas de soucis si vous en devenez propriétaire les papiers seront modifiés avant la date d'expiration du 13/07 . Je ne crois pas que ce soit si le club est propriétaire puisque dans ce cas puisqu'on parle d'un cas de mandataire....Je pense qu'il faut demander confirmation au club d'affiliation de votre licence

itac333 a écrit le 15/01/2015 à 21h48: le club c'est seulement si un club est propriétaire du cheval je pense. En résumé, si je mets mon cheval a mon nom maintenant et qu'ensuite je l'enregistre, je n'aurai pas de problèmes?

Non, c'est exactement ce qu'ils veulent. Un proprio=une licence. La date a laquelle tu te mets a jour n'a pas d'importance.

Erreur effectivement quand on lit sur les démarches à suivre c'est dans le cas d'un club propriétaire donc il faut un numéro de licence ....

haikel a écrit le 15/01/2015 à 21h57: Je pense qu'il n'y aura pas de soucis si vous en devenez propriétaire les papiers seront modifiés avant la date d'expiration du 13/07 . Je ne crois pas que ce soit si le club est propriétaire puisque dans ce cas puisqu'on parle d'un cas de mandataire....Je pense qu'il faut demander confirmation au club d'affiliation de votre licence

Si, on parle bien des "clubs propriétaires". Généralement, le prof' est mandataire pour les chevaux de son écurie tout simplement.

Citation : Si vous êtes mandaté par le propriétaire, saisissez le numéro de licence ou le numéro du club propriétaire puis sur Etape Suivante

Crois-moi, avec ma prof', on a tourné le problème dans tout les sens et pour moi, ça sera adieu compet' sauf avec les miens.

Je ne peux pas et ne veux pas devenir proprio d'un cheval qui n'est pas a moi. Et l'obligation de licence est de la vente forcée (surtout avec des proprios qui vivent a l'étranger).

Vous imaginez le bazar: je file 1% au cavalier puis je veux vendre, il va être en droit de me réclamer sa part parce qu'il a fait 3 club2, c'est juste un bordel juridique magnifique ...

Idem dans l'autre sens, je prend 1% d'un cheval pour pouvoir sortir. Bah bonjour les ennuis si le proprio disparaît ou fait le mort. Quand il y aura de l'argent dû, on saura me trouver, même pour 1%.

Je ne parle même pas des clubs avec des chevaux en location ou au pair... Ça remet en cause tout le systeme.

Et vous avez essayer de les appeler pour les incendier ?
Je trouve ça scandaleux qu'ils obligent au propriétaire à prendre une licence...

On devrait peut être faire une pétition... ?

lancelote42 a écrit le 15/01/2015 à 22h28: Et vous avez essayer de les appeler pour les incendier ? Je trouve ça scandaleux qu'ils obligent au propriétaire à prendre une licence... On devrait peut être faire une pétition... ?

c'est clair qu'il faudrait faire quelque chose. C'est de la vente de licence forcée. Or la licence est là pour al pratique du sport, et ce n'est pas parce qu'on est propriétaire d'un cheval de sport qu'on pratique soi-même.
Techniquement, c'est comme si un joueur de tennis qui n'a pas de raquette ne pouvait, en compétition, emprunter sa raquette qu'à quelqu'un lui-même licencié à la fédération de tennis. C'est ridicule.

baronnette a écrit le 16/01/2015 à 09h58: c'est clair qu'il faudrait faire quelque chose. C'est de la vente de licence forcée. Or la licence est là pour al pratique du sport, et ce n'est pas parce qu'on est propriétaire d'un cheval de sport qu'on pratique soi-même. Techniquement, c'est comme si un joueur de tennis qui n'a pas de raquette ne pouvait, en compétition, emprunter sa raquette qu'à quelqu'un lui-même licencié à la fédération de tennis. C'est ridicule.

Et bien là je suis désolée de vous décevoir mais malheureusement, c'est nous, propriétaires, qui sommes tous en tord...

Comme l'a bien fait remarqué la FFE après que plusieurs personnes se soient justement plaint de cette "obligation de licence", il est écrit noir sur blanc sur le règlement général des compétitions que le propriétaire du cheval doit être licencié, que ce soit lui qui sorte le cheval ou non...

Art 7.6 - Propriétaires
Est considéré comme propriétaire d'un poney/cheval, la personne physique ou morale titulaire d?un droit de
propriété sur un équidé et enregistrée comme telle dans le fichier SIRE de l'Institut Français du Cheval et de
l'Equitation. La personne physique ou le représentant légal de la personne morale doit être titulaire d'une
licence FFE en cours de validité.

Et là on l'a tous dans le baba

flakiss a écrit le 16/01/2015 à 13h41: Et bien là je suis désolée de vous décevoir mais malheureusement, c'est nous, propriétaires, qui sommes tous en tord... Comme l'a bien fait remarqué la FFE après que plusieurs personnes se soient justement plaint de cette "obligation de licence", il est écrit noir sur blanc sur le règlement général des compétitions que le propriétaire du cheval doit être licencié, que ce soit lui qui sorte le cheval ou non... Art 7.6 - Propriétaires Est considéré comme propriétaire d'un poney/cheval, la personne physique ou morale titulaire d?un droit de propriété sur un équidé et enregistrée comme telle dans le fichier SIRE de l'Institut Français du Cheval et de l'Equitation. La personne physique ou le représentant légal de la personne morale doit être titulaire d'une licence FFE en cours de validité. Et là on l'a tous dans le baba

En effet là on la dans le baba...

Mais ça ne change pas le fait qu'on peut peut être essayer de se battre pour que cette obligation ridicule, change! (Je ne suis pas concerné pour le moment par tout ça mais je trouve ça scandaleux pour toutes les personnes qui ont des chevaux/poneys et qu'ils louent ou même quand c'est un équidé familial...)

Mais pour les chevaux qui sont déja sur la ffe, comment ça se passe? Il faut revalider qlqch? On peut quand même engagé si on le fait pas?

Oh le groooooos bordel... Je fais comment avec les chevaux au nom de mes parents ? Pire, y'en a une qu'on a depuis 8 ans, on a jamais eu la carte de propriété !

Petite question : Ca fait quoi si je dis que oui, je suis propriétaire de l'équidé alors que ce n'est pas le cas sur le papier (et que je compte pas changer) ? Légalement je veux dire... Parce que mes parents ne vont pas prendre de licence ! Et mon grand-père, décédé, il fait comment pour prendre une licence, hein ? On a jamais fait la déclaration aux HN !

Ca me fatigue tout ça ...

Pareil pour moi, un cheval au nom de mon père et un poney confié par un agriculteur qui ne prendra jamais de licence, et qui ne me laissera jamais 1% de son poney.

Pour moi, ce sera compétitions non officielles.
C'est censé régulariser les propriétaires, ça va surtout valoriser les petites compétitions non officielles.

Edit : Sissou, il faut ré inscrire tous les chevaux/poneys, meme ceux qui l'étaient déjà.

toche95 a écrit le 16/01/2015 à 17h59: Pareil pour moi, un cheval au nom de mon père et un poney confié par un agriculteur qui ne prendra jamais de licence, et qui ne me laissera jamais 1% de son poney. Pour moi, ce sera compétitions non officielles. C'est censé régulariser les propriétaires, ça va surtout valoriser les petites compétitions non officielles. Edit : Sissou, il faut ré inscrire tous les chevaux/poneys, meme ceux qui l'étaient déjà.

Tout le monde peut le faire dès qu'on a une licence? ou faut passer par un club?