Liste sport changement propriétaire

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Auteur
7902 vues - 78 réponses - 0 j'aime - 3 abonnés

Itac333

Novice

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 45
Liste sport changement propriétaire
Posté le 15/01/2015 à 17h32

Bonjour tout le monde,
Alors déjà, j'ai vu qu'il y avait une nouvelle manière d'enregistrer les chevaux sur la liste sport. Mon cheval est déjà enregistré ( je sors en compétition depuis un moment), par contre c'est un OI ( pas de papiers officiels) et je n'ai pas de compte engageur.

Si j'ai bien compris, si on a pas de compte engageur c'est le club qui fait la réinscription du cheval sur la liste sport?

De plus, mon cheval est au nom de mon père qui ne monte pas à cheval. Avec la nouvelle inscription, il faudrait qu'il prenne une licence. On voulait alors mettre le cheval à mon nom ( prévu depuis longtemps de toute façon), seulement j'ai lu qu'il pouvait y avoir des problèmes par rapport au nouvel enregistrement...

Si je met mon cheval à mon nom avant de demander la réinscription sur la liste des chevaux de sport, est-ce que je risque d'avoir des problèmes par la suite pour sortir en compétition?

Merci d'avance!

Chevalpratique

Membre d'honneur
  

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2247
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 16/01/2015 à 23h06


ecuriessaglini a écrit le 16/01/2015 à 23h02:
Et pour les chevaux appartenant à une copropriété? Tous les proprios doivent être licenciés?


Non , un suffit !

Ecuriessaglini

Membre VIP
   

Trust : 400  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5670
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 16/01/2015 à 23h16


chevalpratique a écrit le 16/01/2015 à 23h05:


Si l'entreprise en question est un club ou une structure affiliée à la ffe il suffit de rentrer l'identifiant du club , si c'est une entreprise autre il faut qu'elle prenne une licence "fictive" , qui ne lui servira à rien sauf à enregistrer le cheval .
De même pour les chevaux de propriétaires étrangers , ils doivent prendre une licence pour pouvoir enregistrer le cheval ... Et dans ce cas là , même si c'est une licence ne servant à rien d'aitr qu'à cette démarche elle doit être renouvelée tous les ans sinon le cheval ne pourra pas sortir en concours !
Ou sinon un cavalier ayant une licence peut prendre des parts du cheval en question pour pouvoir l'enregistrer lui même ...


C'est scandaleux. Par ailleurs une licence n' est délivré qu' à des personnes physiques, comment une entreprise peut elle en prendre une? J' ai des clients etrangers licenciés à l'etranger, il faut en prendre une en france en plus? Non mais on marche sur la tête!

Chevalpratique

Membre d'honneur
  

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2247
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 16/01/2015 à 23h22


ecuriessaglini a écrit le 16/01/2015 à 23h16:


C'est scandaleux. Par ailleurs une licence n' est délivré qu' à des personnes physiques, comment une entreprise peut elle en prendre une? J' ai des clients etrangers licenciés à l'etranger, il faut en prendre une en france en plus? Non mais on marche sur la tête!


C'est justement pour cela que j'ai dis "une licence fictive " , l'entreprise serait considérée comme une personne physique lors de la prise de cette licence ... C'est un peu une licence "écran " qui permet juste d'accéder aux démarches pour enregistrer les chevaux ...
Ils doivent prendre une licence en France oui ...
La FFE a reçu beaucoup de retours négatifs , ils vont peut être modifier un peu cet enregistrement afin de le rendre plus accessible pour des personnes n'ayant pas de licence mais cela me paraît peu probable ... Après tout c'est bien la prise de licences qui remplit les caisses de la FFE !

Ecuriessaglini

Membre VIP
   

Trust : 400  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5670
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 16/01/2015 à 23h33

Grrrrrr Je m' interroge vraiment sur la légalité de ce règlement. On a payé pour des enregistrements à vie deja. Y a tromperie. On aurait donc payé pour quelque chose que nous n' avons pas! C'est un non respect du contrat.

Chevalpratique

Membre d'honneur
  

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2247
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 16/01/2015 à 23h42


ecuriessaglini a écrit le 16/01/2015 à 23h33:
Grrrrrr Je m' interroge vraiment sur la légalité de ce règlement. On a payé pour des enregistrements à vie deja. Y a tromperie. On aurait donc payé pour quelque chose que nous n' avons pas! C'est un non respect du contrat.


C'est pour ça que l'enregistrement est gratuit maintenant , pour que ceux qui se réenregistrent ne payent pas deux fois !
Alors dans le fond l'enregistrement est gratuit oui , on a payé pour des enregistrements à vie et c'est toujours le cas , théoriquement il n'y a pas un seul centime à dépenser pour réenregistrer un cheval ! Dans la pratique il faut que le propriétaire ait une licence et c'est loin d'être une généralité , la plupart vont donc payer une licence pour pouvoir enregistrer leurs chevaux ...
La FFE est dans son droit malheureusement ...

D'ailleurs à ce sujet flakiss a posté un extrait du règlement FFE quelques pages avant :
"Art 7.6 - Propriétaires
Est considéré comme propriétaire d'un poney/cheval, la personne physique ou morale titulaire d?un droit de
propriété sur un équidé et enregistrée comme telle dans le fichier SIRE de l'Institut Français du Cheval et de
l'Equitation. La personne physique ou le représentant légal de la personne morale doit être titulaire d'une
licence FFE en cours de validité."


Tout propriétaire doit avoir une licence en cours de validité , c'est écrit ....

Edité par chevalpratique le 16-01-2015 à 23h44



Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12042
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 00h06

Oui, enfin, c'est pour gagner + de sous, la "gratuité" n'en n'étant pas une puisqu'il faudra payer 36 euros au lieu de 13 ou 15 euros et ce, tous les ans, les 36 euros....

Chevalpratique

Membre d'honneur
  

Trust : 14  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2247
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 00h36


expar a écrit le 17/01/2015 à 00h06:
Oui, enfin, c'est pour gagner + de sous, la "gratuité" n'en n'étant pas une puisqu'il faudra payer 36 euros au lieu de 13 ou 15 euros et ce, tous les ans, les 36 euros....


Ils partent du principe qu'un cheval sort en concours avec son propriétaire et que donc , de toute manière ,le propriétaire a une licence !
Ce qui est faux bien évidemment ...

Flakiss

Membre ELITE Or

Trust : 373  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9231
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 00h50


chevalpratique a écrit le 17/01/2015 à 00h36:


Ils partent du principe qu'un cheval sort en concours avec son propriétaire et que donc , de toute manière ,le propriétaire a une licence !
Ce qui est faux bien évidemment ...


Non je ne pense pas que ce soit cela puisqu'un grand nombre de chevaux sortent avec d'autres personnes que leur propriétaire (chevaux de club, de haut niveau etc). Je pense qu'ils partent plutôt du principe que, puisque le cheval "profite" des services de la FFE (les compétitions) il est normal que le propriétaire cotise.

L'un dans l'autre, c'est pas mal pensé mais le principe de nous balancer ça sous couvert d'une nouvelle démarche d'enregistrement est plus dérangeant.

Lenahaha

Membre ELITE Argent
  

Trust : 792  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8915
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 01h14


chevalpratique a écrit le 16/01/2015 à 23h42:


C'est pour ça que l'enregistrement est gratuit maintenant , pour que ceux qui se réenregistrent ne payent pas deux fois !
Alors dans le fond l'enregistrement est gratuit oui , on a payé pour des enregistrements à vie et c'est toujours le cas , théoriquement il n'y a pas un seul centime à dépenser pour réenregistrer un cheval ! Dans la pratique il faut que le propriétaire ait une licence et c'est loin d'être une généralité , la plupart vont donc payer une licence pour pouvoir enregistrer leurs chevaux ...
La FFE est dans son droit malheureusement ...

D'ailleurs à ce sujet flakiss a posté un extrait du règlement FFE quelques pages avant :
"Art 7.6 - Propriétaires
Est considéré comme propriétaire d'un poney/cheval, la personne physique ou morale titulaire d?un droit de
propriété sur un équidé et enregistrée comme telle dans le fichier SIRE de l'Institut Français du Cheval et de
l'Equitation. La personne physique ou le représentant légal de la personne morale doit être titulaire d'une
licence FFE en cours de validité."


Tout propriétaire doit avoir une licence en cours de validité , c'est écrit ....


C'est pas parce que c'est dans le règlement que c'est légal. Ça reste de la vente forcée. Les closes abusives, ça existe. Et là, on en a une flagrante.

Et ce n'est pas le cheval qui bénéficie des services de la FFE, c'est le cavalier compétiteur qui paye sa licence!

Il faut absolument qu'une action commune soit mise en place. Et si, c'est mal pensé, parce qu'on veut encore et toujours nous entuber sous prétexte qu'on est des moutons. Désolé mais je ne marche pas.

Grand bien face a ceux qui facturerons une licence a leurs proprios ou qui paieront un changement de proprio mais ce genre de magouille c'est pas pour moi.

La FFE est en train de foutre en l'air tout le circuit équestre français dans la plus grande indifférence et ça fait des années que ça dure. Le jour on les cavaliers de CSO seront confrontés aux situations qu'on rencontre en CCE, je suis sure que ça en réveillera certains mais comme il sera trop tard ...

En attendant, je vais me concentrer sur les entraînements et demander un remboursement de ma licence puisqu'elle m'a été vendu sous un mauvais prétexte, la moitié de mes chevaux ne pouvant plus sortir.

J’espère de tout mon cœur qu'un circuit secondaire soit mise en place devant se ras-le-bol général. Il y a 15/20 ans, on ne trouvait quasi que des "entraînements" et c’était 10 fois mieux pour tout le monde ...

Edité par lenahaha le 17-01-2015 à 01h23



Flakiss

Membre ELITE Or

Trust : 373  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9231
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 01h28

Peut être que mettre en place une pétition pourrait faire bouger les choses ?

Lenahaha

Membre ELITE Argent
  

Trust : 792  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8915
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 01h47


flakiss a écrit le 17/01/2015 à 01h28:
Peut être que mettre en place une pétition pourrait faire bouger les choses ?


J’espère mais faut que ça vienne d'un "organisme" sérieux et que ça soit reléguer sur les réseaux sociaux. Et ça, c'est pas gagner, la plupart ne sont pas concernés ou vont s'adapter sans se poser de question.

Sur la page des Indignés, certains vont contacter des asso' de consommateur et les médias. A voir si on entendra notre message ou pas. Et surtout, a voir si il sera suivie et mon coté défaitiste (mais réaliste) y croit moyen.

Le mieux a faire serait un boycott des licences et des concours en 2015 mais j'y crois pas du tout.

Edité par lenahaha le 17-01-2015 à 01h47



Zouiille

Maître
    

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1103
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 08h51

Pour l'extrait de règlement, je rejoins lenaha ! Ce règlement n'a pas de vraie valeur légale et peut tout à fait être contredit.

En tout cas, j'espère qu'ils ont embauché du monde au standard parce que je pense que ça appelle en masse !

Baronnette

Membre d'honneur
   

Trust : 100  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2791
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 09h27

Un règlement n'a pas force de loi. S'il ne respecte pas la loi française, il n'est pas valable. Encore faut-il en connaître assez pour savoir sur quel plan l'attaquer (et s'assurer qu'il contrevient bien à la loi).

Mais comme dit Ecuriesaglini, ceux qui avaient déjà leur cheval inscrit en liste sport et qui ont payé pour ne devrait pas avoir à réinscrire de quelque façon que ce soit. On se fiche que ce soit gratuit ou pas, là n'est pas la question. Ils sont inscrits, ils sont inscrits, on n'a pas à supporter des changements ultérieurs. Les nouvelles conditions ne devraient s'appliquer qu'aux nouveaux arrivants (ou alors, on commence déjà par rembourser tous les proprios qui ont payé pour inscrire leurs chevaux jusqu'à aujourd'hui).

D'une façon comme une autre, c'est une belle arnaque. Seulement une de plus, me direz-vous, il n'y a pas plus arnaqueur que toutes les instances officielles en quelque domaine que ce soit.

Nilsanna

Membre VIP
   

Trust : 74  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5289
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 13h47

Voilà ce qu'une amie à envoyer au ministère J&S: http://www.sports.gouv.fr/spip?page=sg-contact

Citation :
Madame la Ministre,
J'en appelle à vous aujourd'hui car la Fédération Française d'Equitation vient de mettre en place un enregistrement obligatoire des chevaux pour participer à des compétitions, enregistrement obligeant les propriétaires des chevaux à prendre une licence sportive même si ceux ne pratiquent pas l'équitation.
Il s'agit là d'une vente forcée, visant à augmenter artificiellement le nombre de licenciés de la Fédération Française d'Equitation; vente forcée déjà mise en place il y a quelques années quand il devenait obligatoire pour engager en concours d'avoir un compte d'engagement au nom d'un licencié, un parent non équitant devait obligatoirement prendre une licence pour pouvoir engager son enfant mineur
.
Je souhaiterai donc une intervention de votre part pour que ce racket cesse enfin car ce n'est qu'une opération purement financière, et qui n'a aucun rapport avec le sport. Monsieur Lecomte souhaitant juste gonfler artificiellement le nombre de ses licenciés.
Dans l'attente d'une réponse et d'un soutien de votre part.
Cordialement

Edité par nilsanna le 17-01-2015 à 13h47



Mielpops

Membre VIP
  

Trust : 56  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4533
0 j'aime    
Liste sport changement propriétaire
Posté le 17/01/2015 à 15h08

Je dois être la grosse nulle du forum mais moi déjà j'arrive pas à trouver le formulaire pour réinscrire mon cheval
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Liste sport changement propriétaire
 Répondre au sujet