Sous location pature

Merci les filles mais bon au final ça paraît compliqué.moi ce que je voulais c est trouve un ou deux potes pour mes Loulou parce que j ai l impression que parfois a deux ils s ennuient et que la vie en troupeau leur manque.et par la même occasion des copains de balade pour moi.je ne comptais pas demander très cher.je veux juste être dans les règles pour pas avoir de soucis.si cela s avéré trop compliqué tant pis je ferais juste du foin ça sera plus simple a gere😄

labeo a écrit le 17/02/2015 à 20h17: Tu chipotes, elle exploitée en prairie temporaire (comme chez moi)

Je ne chipotes pas, je te donne l'état de la réglementation, c'est tout. Ce que tu appelles "exploiter en prairie", ça ne peut donner lieu à bail rural que si le preneur qui exploite est éleveur professionnel, ou autres activités équestres assimilée. C'est jugé et archi jugé en jurisprudence.

Pour répondre à ta question, non la qualification de bail rural ne dépend pas de l'immatriculation ou de l'absence d'immatriculation du preneur à la MSA. ça aussi, c'est jugé depuis un arrêt de la 3e chambre civile de la cour de cassation du 26 juin 2007.

Pour répondre à Cemcem, très franchement ça n'a rien de compliqué en tout cas au niveau de la sous-location et des déclarations administratives.

Là où ça peut l'être, mais pas au niveau du droit, plutôt au niveau du coût, c'est sur la question de l'assurance de responsabilité. Personne n'y pense, mais accepter la garde d'un cheval est générateur de risques extrêmement importants, surtout lorsqu'il est au pré, puisque c'est dans ces conditions qu'il est souvent le moins surveillé et le plus susceptible de s'échapper. Et s'il cause un accident de la route avec décès ou incapacité, les conséquences pécuniaires peuvent être tout simplement astronomiques.

Cela étant dit, il y a des courtiers spécialisés et qui sont parfaitement à même de proposer des produits d'assurance adaptés.

Je travail dans les assurances donc le risque je connais.
Et pour la surveillance j y passerais deux fois par jour mais bon entre deux c est sur qu il pris s en passer des choses...c est pour cela que je me renseigne car en cas de soucis je veux être dans les règles pour ne pas être embêté.

Deux chevaux à l'année sur 1.3ha, plus les deux tiens l'été, franchement c'est trop petit.

Mon cheval est sur une pature de 3ha avec deux autres chevaux. En fermant la moitié du pré pendant les 5/6 mois de mauvaise saison, il n'y a pas plus d'herbe qu'il faut au printemps...ça pousse mais, sur les endroits les plus piétinés, pas tellement.

Donc au bout de 3 mois à deux chevaux sur 1.3ha, il n'y aura plus d'herbe, et dès octobre novembre, ce sera un champ de boue, d'autant plus si tu coupes en deux et qu'il ne reste que 6000 ou 7000m².
Cela veut dire qu'il faudra du foin toute l'année (sauf les premiers mois où les chevaux seront dessus puisqu'il y aura l'herbe existante).

J'ai déjà eu mon cheval tout seul sur un hectare, pendant deux ans; en coupant la moitié du pré de novembre à fin mars pour pas qu'il piétine tout, il avait juste assez d'herbe pour la belle saison, je complétais en foin "uniquement" 4 ou 5 mois de l'année.

L a sous location est INTERDITE. Le loueur actuel va se faire degager par le proprio quand il va l'apprendre.

skingirl a écrit le 18/02/2015 à 11h41: L a sous location est INTERDITE. Le loueur actuel va se faire degager par le proprio quand il va l'apprendre.

Dans un cas comme celui-ci, la sous-location est parfaitement autorisée en ce y compris sans l'accord du propriétaire. Voir les échanges un peu plus haut entre Labéo et moi. Nous ne sommes pas en bail rural.

Merci a tous pour vos réponses et votre aide.bon je pense que faire du foin sera plus simple que d avoir des pensions.par contre pour ce qui est de la surface.cela dépend de la région,des chevaux qui sont dedans et de l entretien de la pâture.je suis bien d accord qu il faut éviter le surpâturage mais je peux vous assurer que si je laisse mes 2 Loulou dans 1h3 sans les restreindre je vais au devant de gros ennui de santé...
L herbe est très riche chez nous surtout au printemps