Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?

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Athena60

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h30

Bonjour tout le monde , Je suis face à une situation asser dérangante ; J'ai mon cheval et mon âne dans une pâture , Le contours est sécurisé par des bandes électriques et au niveaux du portails il y a une poigner de porte electriques , Ce qui fait que NORMALEMENT les gens doivent comprendrent qu'ils ne doivent pas rentrer .. sa parait logique , Mais en mon abscence , l'homme qui habite à cotés de mes chevaux a vu des enfants / Ado , enlever la porte électrique pour essayer de passer au dessus pour rentrer dans la patûre ; Mon voisins les un peu effrayer en leurs demandant quesce qu'il fesais , ils sont partis ...

Je ne suis pas contre que l'on carresse mes animaux , Mais que l'on entre dans ma pature , sa reste dangereux et irrespectueux ...

Je me demande , Si des enfants rentrent dans la patûre est ce font taper / mordre ou .. enfin on peux imaginer plein de choses ! (Mon cheval et mon âne ne sont pas agressif , mais ils faux s'attendre à tout) .. Je risque quoi ?! Une pleinte ? des problèmes ?

J'ai déjà entendu dire que si quelqun entrer chez nous sans y etre autoriser et par malchance se noient dans notre piscine , La faute revient au propriétaire de la maison qui n'a pas asser sécuriser la zone ..

Alors je me pose beaucoup de questions car sa reste le même sénario , quelqun rentre dans une propriéter et ce blesse ... , des personnes qui celà est déjà arriver ? Qu'avez vous fait ?

Joannak

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h32

Je ne saurais pas répondre avec exactitude à tes questions, mais tu peux déjà mettre un panneau sur ta barrière "propriété privée, défense d'entrée". Ca les dissuadera peut-être!

En tout cas je compatis, j'aimerais pas être dans ton cas, on ne sait jamais ce qui pourrait arriver...

Flakiss

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h33

Très, très bonne question !

Je suis le post car mes juments sont au pré à côté d'un restaurant, il y a souvent du monde qui va les caresser donc...

Rockypompon

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h34

Bonjour,
Il me semble que c'est tout pour toi, en tant que propriétaire des animaux....
Mais aussi, peut être qu'ils étaient mal intentionnés ou quoi...
Sur le post des "gens qui s'approprient les chevaux" il y a de tout par rapport à des mômes ou même des gens qui rentrent dans les prés de chevaux.

Rockypompon

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h36


flakiss a écrit le 27/02/2015 à 16h33:
Très, très bonne question !

Je suis le post car mes juments sont au pré à côté d'un restaurant, il y a souvent du monde qui va les caresser donc...


Encore les caresser, au pire ils se font mordre, mais carrément rentrer ça peut devenir dangereux... Même si une petite morsure devient très embêtant dès qu'on est responsable....

Lililatigresse

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h44

Je peux me tromper mais je pars du principe que c'est une propriété privée, dans ce cadre, la personne qui y rentre le fait à ses risques et périls! J'ajouterai une pancarte "propriété privée, défense d'entrer" + un truc du genre "animaux dangereux, agressifs"...

Je n'ai pas eu ce cas de figure-là mais avec notre chien. Le gamin d'à côté passait son temps à le narguer avec un biscuit qu'il passait à travers la clôture et retirait à l'arrivée de notre chien...on l'a prévenu...il a recommencé...il a fini par se faire piquer le biscuit par le chien! Les parents ont appelé l'agent de quartier...ça a fini en "votre enfant n'a pas à passer ses mains à la clôture, vous avez de la chance que ce chien est gentil...dorénavant, surveillez donc votre progéniture!"...

Alors, je ne sais pas...soit le policier était super "arrangeant" et, vu que pas de morsure, nous a défendus...soit, c'est la loi: tu es chez toi, celui qui décide de passer...tant pis!

Par contre, si les gamins "libèrent" tes chevaux sur la route et qu'ils provoquent des accidents, c'est pour toi...et va t'en prouver qu'ils ont ouvert les barrières

Edité par lililatigresse le 27-02-2015 à 16h46



Rushawk

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Responsabilité en cas d'accident de tiers sur ma pâture ?
Posté le 27/02/2015 à 16h46

Moi je mettrais un panneau du genre "défense d'entrer, mais si vous le faite, les accidents ou blessures seront à votre responsabilité et non la mienne, vous êtes prévenus."

Enfin j'ai mal mis la phrase, mais je crois qu'on peut mettre des trucs comme ça et en cas de vrai accident, la personne était normalement prévenue et donc elle sera responsable..

Mais bon je pense bien avoir dit de belles conneries ^^

Joannak

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Posté le 27/02/2015 à 16h53

Rushawk j'aurais tendance à penser comme toi, que s'il est écrit noir sur blanc que c'est interdit d'entrer, et qu'ensuite il y a accident, tu n'es pas responsable. Hélas, la loi n'est pas tellement logique...alors il faudrait en avoir le coeur net!

Mllemoi88

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Posté le 27/02/2015 à 16h54

Met des panneaux partout sur ta clôture "Défense d'entrer, propriété privée, chevaux qui tapent (que ce soit vrai ou pas qu'ils tapent, met le, parce que au cas où ça arrive, qu'on te dise pas que tu n'a pas précisé)". A ce moment là, tu ne risques rien je pense, puisqu'ils seront en tord d'être rentré, t'as prévenu.

Melinehorse

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Posté le 27/02/2015 à 16h55


joannak a écrit le 27/02/2015 à 16h32:
Je ne saurais pas répondre avec exactitude à tes questions, mais tu peux déjà mettre un panneau sur ta barrière "propriété privée, défense d'entrée". Ca les dissuadera peut-être!

En tout cas je compatis, j'aimerais pas être dans ton cas, on ne sait jamais ce qui pourrait arriver...

Un panneau ne servira a rien, les gosses entreront quand même, ils ne se rendent pas compte de se qu'ils font.

Lililatigresse

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Posté le 27/02/2015 à 16h56


joannak a écrit le 27/02/2015 à 16h53:
Rushawk j'aurais tendance à penser comme toi, que s'il est écrit noir sur blanc que c'est interdit d'entrer, et qu'ensuite il y a accident, tu n'es pas responsable. Hélas, la loi n'est pas tellement logique...alors il faudrait en avoir le coeur net!


Pareil...je ne suis pas tout convaincue... j'ai une fois entendu que les panneaux mis sur certains sites pour enfants (certaines plaines de jeux par exemple) n'étaient pas forcément légaux,...à voir...mais ça a parfois le mérite de faire prendre conscience aux gens qu'il faut qu'ils surveillent leurs enfants!

Mllemoi88

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Posté le 27/02/2015 à 16h58


lililatigresse a écrit le 27/02/2015 à 16h56:


Pareil...je ne suis pas tout convaincue... j'ai une fois entendu que les panneaux mis sur certains sites pour enfants (certaines plaines de jeux par exemple) n'étaient pas forcément légaux,...à voir...mais ça a parfois le mérite de faire prendre conscience aux gens qu'il faut qu'ils surveillent leurs enfants!
Ouais mais là, c'est une propriété privée ! Alors c'est un peu différent non ?

Mllemoi88

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Posté le 27/02/2015 à 16h59


melinehorse a écrit le 27/02/2015 à 16h55:

Un panneau ne servira a rien, les gosses entreront quand même, ils ne se rendent pas compte de se qu'ils font.
Ils entreront quand même, mais s'il se font taper par les animaux, l'auteur du post ne sera pas tenue responsable je pense !

Louisettestella

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Posté le 27/02/2015 à 16h59


mllemoi88 a écrit le 27/02/2015 à 16h54:
Met des panneaux partout sur ta clôture "Défense d'entrer, propriété privée, chevaux qui tapent (que ce soit vrai ou pas qu'ils tapent, met le, parce que au cas où ça arrive, qu'on te dise pas que tu n'a pas précisé)". A ce moment là, tu ne risques rien je pense, puisqu'ils seront en tord d'être rentré, t'as prévenu.


Justement je crois qu'il ne faut pas mettre "chevaux qui tapent" ou quelque chose de la même eau, j'avais lu que si tu placardais un panneau "chien méchant" et que ton chien mordait, tu étais responsable parce que tu avais signifié que tu savais que ton chien était dangereux. Ce doit être pareil pour les chevaux ?

topchevaux connait bien le sujet je crois !

Melinehorse

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Posté le 27/02/2015 à 17h05


mllemoi88 a écrit le 27/02/2015 à 16h59:
Ils entreront quand même, mais s'il se font taper par les animaux, l'auteur du post ne sera pas tenue responsable je pense !

Déjà je pense qu'il faut en parler avec les gosses, leur faire peur. Je sais que dans mon pré il y a quelques mois, je m'occupais d'un cheval assez dangereux et qui charge, j'était a ma fenêtre et j'ai vu deux jeunes filles entrées dans le pré, je suis tout de suite allez la bas, je les est bien engueuler, elles ont eu très peur, et je leur est dit qu'il y avait des caméras de surveillance (ce qui n'est pas vrai) et que si elles entraient encore une fois elles auraient des gros problèmes, je ne les ai jamais revus

Mllemoi88

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Posté le 27/02/2015 à 17h14


louisettestella a écrit le 27/02/2015 à 16h59:


Justement je crois qu'il ne faut pas mettre "chevaux qui tapent" ou quelque chose de la même eau, j'avais lu que si tu placardais un panneau "chien méchant" et que ton chien mordait, tu étais responsable parce que tu avais signifié que tu savais que ton chien était dangereux. Ce doit être pareil pour les chevaux ?

@topchevaux connait bien le sujet je crois !
Oui, mais c'est pour protéger les gosses que tu met chevaux qui tapent, alors que quand tu met chien qui mord c'est limite... une menace Les chevaux qui tapent tu préviens pour que les gens ne rentrent pas, mais finalement tu peux rien y faire
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