Cavalier/ères Suiiisses, c'est par ici =)

mrqs oui comme je te l’ai dit, beaucoup de choses ont évolué.
Surtout que moi à l’époque je les avais en France et du coup j’avais fait un passavant mais ça je sais que cela ne se fait plus.

Je les ai dédouané en 2008 et une fois une de mes cavalières a voulu faire une stage de Trec en sologne (je crois, vers lamotte), on avait fait un carnet ATA. Depuis ils sont tous restés en Suisse.

Oui volontiers pour le partage des informations.

Les documents ont changés. Il faut tél. à la douane administrative Chavornay soht bien au courant. Il faut l'attestation temporaire suisse ET française. Bonne chance pour l'avoir celle-là... je n'a jamais pu l'avoir du côté fr. me manquant ledit papier, les Français nous ont refoulés au poste!

Attention aussi de passer la douane lors des horaires d'ouverture pour faire tamponner les documens. Et comme par hasard en CH la douane administrative est ouverte le dimanche et pas en France... je dis ça je dis rien

Il faut aussi faire une attestation vétérinaire (bien demander quel vaccin obligatoire) que personne ne demande jamais

Je m'y prends 6 mois à l'avance, alors j'espère pouvoir obtenir tous les papiers nécessaires d'ici là

Je vais peut-être aussi appeler côté français les douanes, comme ça, ça réduira peut-être les difficultés ou problèmes de papiers

Merci de ton témoignage, ça a l'air d'être le parcours du combattant cette histoire

Tu fais bien de t'y prendre à l'avance. Entre les services eux-mêmes qui ne sont pas d'accord et joindre lesdits services en France c'est pas gagné

A la douane mon document suisse était ad hoc et même le garde frontière qui m'a contrôlé ne le connaissait pas!

C’est clair que la douane française c’est… folklorique…

Après plusieurs renseignements, voici ce qu'il faut faire pour passer la douane française dans le cadre d'une exportation temporaire pour des vacances :

- Un carnet ATA avec assez de feuillets
- Le passeport des chevaux
- Une visite véto au préalable, max 10 jours avant le passage de la frontière, les douanes m'ont confirmé que le vétérinaire habituel est ok.
- Déclarer la sellerie et les accessoires
- Un dépôt de garantie de 30% du prix des chevaux à ATA ou 0,8% à SwissCaution, mais dans le dernier cas, pas de remboursement
- Si la durée du séjour dépasse 7 jours, une certificat sanitaire fait par un véto français, max 10 jours avant le passage de la frontière suisse est obligatoire.
- Niveau Suisse, il vous faut juste ce document : https://www.bazg.admin.ch/dam/bazg/fr/dokumente/verfahren-betrieb/Aufgabenvollzug/Formulare/formular_11_73.pdf.download.pdf/formular_11_73.pdf

Je vous mets le lien de la chambre de commerce vaudoise, c'est bien expliqué : https://www.cvci.ch/fileadmin/CVCI/Services/Legalisation/120213_export_chevaux_site.pdf
Sur le site ATASwiss, il y a un autre document du même genre très bien fait aussi

Par contre, il faut faire super attention, car les horaires de douane française sont cauchemardesques, par exemple, à Ferney-Voltaire, les Suisses font du lundi au vendredi, 7h-17h et les Français font du lundi au vendredi, 7h30-11h, 13h30-16h

irka et marlin voici pour les conditions actuelles

Mon passage de frontière est le 5 août et j'avoue que ça me stresse au plus haut point, mais en soit il n'y a plus qu'a croiser les doigts, car j'ai appelé les 2 douanes qui ont validé mes documents

Le problème c'est que pas mal de gardes-frontières sont des pives concernant l'importation ou l'exportation temporaires de chevaux. Certains ne savent pas faire la différence entre un hongre et une jument...

Et aussi faire attention: les Suisses ont la douane administrative ouverte le dimanche (Bardonnex, ailleurs je ne sais pas), mais pas en France

Mrqs: merci pour tes infos. Mis à part le déplacement de chevaux lors de compétitions à l'étranger, je me demande qui fait vraiment toutes les démarches.

Toutes mes connaissances qui vont randonner en France passent par de petites douanes afin d'éviter cette paperasse. Certains le font depuis des années sans problèmes, bien que le risque 0 de se voir confisquer son cheval n'existe pas. Par contre les vaccins nécessaires sont en règle au cas où.

marlin les gardes frontières, leurs compétences premières c’est le trafic touristique.
Le cheval étant marchandise de commerce, ce sont les spécialistes en douane qui s’en charge

Maintenant étant donné que les spécialistes en douane ont des horaires de bureau et ne travaillent donc ni la nuit ni le week-end, les gardes frontières doivent s’en occuper en plus de toutes leurs tâches. Et cela pour faciliter les cavaliers. Alors un peu de bon sens , de respect et de compréhension pour ces agents qui malgré la méconnaissance de certains, vous facilitent le passage de frontières. Sans eux, vous serez obligé de vous confirmer aux heures de bureau pour vos passages frontières.

Pour tes connaissances, tant mieux pour elles… par contre les jours où elles sont contrôlées en France sans documents valables…. Je n’aimerais pas être à leur place… ça peut aller jusqu’à confiscation du cheval le temps de régulariser… et on sait tous que le système peut être TRÈS lent… un carnet ATA c’est quand même vite fait…

Être attrapé en Suisse sans faire les formalités ça coûte très très très cher…

marlin, sachant les problèmes que cela peut poser, je ne prendrai pas le risque.

Dis-toi que niveau trajet j'y perds énormément, je passe d'un trajet de 30 min à ~2h-2h30 en passant par Ferney-Voltaire. Cependant, s'il y a un quelconque accident pendant que je serai en France, je serai couverte par les assurances, alors que si je passe en fraude, j'aurai tout dans le baba.

Je ne me suis pas vraiment renseignée sur ça, mais si on y va pour de la randonnée (pas plus de 3 jours), il me semble avoir lu qu'il pouvait avoir des simplifications.

En tout cas, pour les chevaux, les seuls horaires sont du lundi au vendredi quelque soit le pays à Ferney-Voltaire. Je ne sais pas s'il y a un passe-droit supplémentaire pour les compétitions le dimanche.

Bien entendu je ne préconise pas le passer en douce. Certains le font et n'ont jamais été inquiétés, je dirais ce depuis la suppression justement du carnet "jaune" qui permettait de sortir son cheval 3 jours hors frontière sans autres formulaires.
N'étant pas "ressortie" des frontières depuis plusieurs années avec un coco, je ne sais pas se qui est valorisé actuellement. Je ne connais pas la douane de Ferney-Voltaire.

Je suis la 1ère à reconnaître le job des autres, mais j'ai mauvais souvenir. Me déplacer jusqu'à Vallorbe soit 120 km (après renseignements, on m'impose d'emmener mon cheval pour identification) pour faire ledit papier d' "exportation temporaire" et m'entendre dire "mais mon collègue s'est trompé, il n'y avait pas besoin d'amener votre cheval"... c'est plus une blague que du respect. OK tous ne sont pas ainsi.

Autant niveau des douaniers Suisses, ils se sont montrés hyper sympathiques, autant les douaniers Français avaient l'air super agacé de mon appel et un m'a même dit lorsque je lui ai demandé si mon véto suffisait ou s'il fallait un cantonal, le gars m'a rit au nez comme quoi il ne fallait pas quand même pas compliqué la procédure

Après, franchement, les douaniers ne sont pas tous à jour au niveau de la procédure, et vraiment, je ne comprends pas pourquoi ils ne font pas un truc spécial chevaux, y en a quand même beaucoup qui passe la procédure. Je trouve que devoir signaler les chevaux comme "marchandises" dans mon carnet ATA ou encore qu'un van soit qualifier de transport de choses, un peu limite

Je compatis, j'ai fait passer un cheval de Suisse => France et deux chevaux de France => Suisse.

Les trois fois ce fut la galère à la douane, j'y pigeais rien, toujours des infos différentes... Au final, à part la visite véto peu de temps avant le départ, j'avais tout laissé à faire au transporteur. J'y pige jamais rien.

Il me semble qu'en plus c'était définitif à chaque fois, non ? Et si je ne me trompe pas, il y a des quotas, j'ose même pas imaginer la galère.

J'avais contacté un transporteur, mais il ne m'a jamais envoyé son devis, et finalement, j'ai préféré le faire moi.