Cavalier/ères Suiiisses, c'est par ici =)

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Cheval400

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Posté le 27/02/2015 à 22h59

Vous avez vu la nouveauté ??

Et je suis la première à poster pour la Suisse

Par contre.. J'espère ne pas être la seule sur ce post

Puisque l'ancien post des Suisses a coulé, je propose d'en recréer un nouveau ici, pour raconter nos aventures, partager nos opinions, etc...

Venez nombreux !!

Edité par cheval400 le 23-04-2015 à 22h02

Irka

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Posté le 06/07/2022 à 21h30

mrqs mais simplement car le cheval est une marchandise, ce qui permet au passant de payer moins de tva …

Et ton van est soit transport de chose soit engin de sport. C’est juste l’appellation je ne vois pas où cela limite.
Regarde le permis de circulation de ton van …

Mrqs

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Posté le 06/07/2022 à 21h35

Dans le sens où je trouve ça bof, c'est qu'un chien ou un chat est dit animal de compagnie, sachant que mes chevaux sont uniquement pour mon plaisir au même titre que mes chats, et que j'y vais pour des vacances, je ne comprends pas en quoi ce sont des marchandises. Pourquoi ne pas les considérer comme animal de compagnie. Après effectivement, je ne vais pas pleurer de payer moins de tva

Et à nouveau, je ne comprends pas pourquoi transport de choses pour le van, pourquoi pas transport d'animaux ?

En soit, c'est pinailler, mais je trouve dommage

Altaiir

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Posté le 06/07/2022 à 21h41


mrqs a écrit le 06/07/2022 à 21h30:
Il me semble qu'en plus c'était définitif à chaque fois, non ? Et si je ne me trompe pas, il y a des quotas, j'ose même pas imaginer la galère.

J'avais contacté un transporteur, mais il ne m'a jamais envoyé son devis, et finalement, j'ai préféré le faire moi.


Oui en définitif à chaque fois. Et oui, pour France -> Suisse, il y avait encore les quotas, je les avais fait venir en début d'année pour être sur.

Irka

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Posté le 06/07/2022 à 22h37

mrqs qu’est-ce que ça change?
Dans le jargon douanier c’est une marchandise car le taux de TVA applicable est identique aux autres marchandises c’est tout. C’est géré par le TARES qui est le système de mesures et de comptabilité douanières des marchandises de commerce .
C’est une désignation qui en fin de compte n’est pas péjoratif . Il faut juste relever le fait que c’est avantageux pour nous lorsque l’on passe à la caisse.

C’est le même concept que ceux qui déclarent leurs chevaux sur Agate comme animaux de compagnie et pas de rente… en pensant les sauver de la boucherie… c’est encore pire car ces animaux là si par malheur s’y retrouvent, ils partiront dans la filière nourriture animal (chien, chat,….ou pire encore ) donc des conditions d’abattage moins surveillés que ceux qui partent pour la conso humaine… en plus en les mettant en animaux de compagnie, si ils sont en pension chez un paysan, il ne peut toucher des subsides, d’où l’augmentation des prix des pensions… enfin.

Pour le van, c’est la désignation.
Si il était mis transport d’animaux il te serait interdit d’y transporter quoique ce soit d’autre. Genre tu vas chercher une nouvelle armoire à IKEA, tu serais amendable de la mettre dans ton van.
Les anciens vans sont désignés comme engins de sport, c’est exactement ça, dans ces vans là tu ne peux pas transporter quelque chose d’autre que des chevaux et du matériel d’équitation (selles, brides). Sinon tu es amendable.

Le transport de chose est la désignation des remorques pour transporter du matériel. Le van en plus étant carrossé et équipé pour transporter des chevaux. Et cela permet également d’aller chercher ton armoire à IKEA en toute légalité, en reprenant mon exemple.

Tout à une explication et un sens. C’est pas un jour un mec il s’est levé et s’est dit « tient tient on va appeler ça comme ça car ça fait cool »…

Mrqs

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Posté le 06/07/2022 à 23h08

irka, je suis totalement d'accord avec toi, ça ne change rien du tout

Je ne savais pas que suivant ce qu'on mettait sur Agate cela pouvait changer les subsides touchés par les paysans. Si c'est dans un centre équestre, j'imagine que là, ça ne changerait rien ? De mon côté, les chevaux sont chez moi donc, ça ne me change rien, mais bon à savoir si dans l'avenir, je dois les mettre en pension chez un paysan

En tout cas, je te remercie pour toutes les précisions que tu as données, c'est super intéressant et effectivement tout me semble plus clair
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