Abandon cheval et problème de papiers

A part demander le remboursement des frais je ne vois pas.

Comment se fait-il qu'elle se soit retrouvée à payer pour la proprio?
A t-elle eu l'usus de ce cheval?

Quand ton amie à commencé a s'occuper du cheval, elle avait l'accord du proprio ou pas ?
Y'a une trace écrite de l'accord ?

Après rien de l'empêche de le rendre au proprio ( c'est son droit de reprendre son cheval faut pas l'oublier ) et d'aller s'en occuper, d'aller le voir... Faut qu'elle s'arrange avec le proprio.

Mais j'ai pas compris l'histoire du cheval, 5 mois au box c'est pas de la négligence tous dépend des conditions !

Je trouve qu'elle s'y est prit de la mauvaise manière. Prendre un cheval sous prétexte qu'il y'a négligence... Elle aurait du déjà en parler avec le propriétaire, et si vraiment rentrer en contact avec la SPA, au moins le proprio ne réclamerait plus son cheval là...

Parce que si il le réclame, c'est qu'il y'ait un minimum attaché quand même !

A mon avis il faut qu'elle s'arrange avec le proprio, trouver un accord pour continuer à s'en occuper...

Pour les frais, elle peut essayer de se faire rembourser par le proprio, mais ça m'étonnerais que ça lui plairait ! Personne ne lui a demandé de payer aussi ! Donc bon, qu'elle s'attende pas à un " merci beaucoup d'avoir payé !"

Bonjour, au moment où votre amie à pris en charge ce cheval, qu'en était il du proprio ?
Etait il d'accord ?

Pourquoi votre amie a payer les frais antérieurs à la prise en charge ?

Y a t il un contrat ?

Un cheval en pension n'est pas un cheval à l'abandon. Même s'il y a impayé! Un contrat liait le propriétaire et l'hébergeur (écrit ou non, c'est pas important) ton amie n'avait donc absolument pas à payer quoi que ce soit ou décréter que le cheval était à l'abandon. Eventuellement le gérant, uniquement au delà d'un certain délai, pouvait entamer des actions. Ton amie n'a aucun droit sur ce cheval et pire, elle a épongé la dette du propriétaire. Au mieux, elle peut établir avec lui une reconnaissance de dette. ça en restera là.

Mon amie a conscience d'avoir commis une erreur en prenant le cheval à sa charge.
Elle a agi pour le bien du cheval sans avoir vraiment conscience des conséquences.

Elle a le carnet du cheval mais pas la carte de proprio.

Pour essayer de répondre aux questions.
Elle n'a pas de contrat écrit.

Le cheval n'a pas été sorti de son boxe pendant plusieurs mois et a commencé à faire des coliques.
Le proprio de l'écurie n'avait plus aucune nouvelle de son proprio malgré des relances (courrier avec AR). Il avait mis un cadenas sur la porte du boxe !


Elle ne gardera pas le cheval si elle ne peut pas régulariser ses papiers.

un cadenas ? n'importe quoi...

et que dit le propriétaire de la structure ?

+1

après se cheval n'est pas a elle donc si il veux le reprendre elle peux difficilement s'y opposer

mais elle peux jouer sur le remboursement des frais à voir, psk la c'est encore un peu flou comme situation pour nous

je me demande meme si le proprio ne peux pas se retourner contre elle pour le fais de l'avoir monter et tout

Le proprio de la pension a simplement appliqué une clause du contrat de pension qui dit que le départ du cheval est exigé dés le premier mois d'impayé.
Il n'a pas cherché plus loin !

Pour la pension : c'est une écurie de proprio. J'ai eu mon cheval là bas quelques mois et je suis partie ! Sans commentaire !

Je dirai que tout dépend en fait de comment ça c'est passé:
* le proprio était d'accord pour laisser le cheval à ton ami car ça l’arrangeait de ne pas avoir à s'en occuper et ton amie était contente d'avoir un cheval. Maintenant le proprio a changé d'avis et voit que son cheval est en bon santé et a travaillé, il veut le reprendre... A moins que ton amie n'ai signé un contrat ou que le proprio lui en ait fait don par écrit, ton amie va devoir le rendre. C'est injuste, mais la seule solution serait de l'acheter. Avec un peu de chance le propriétaire lui remboursera une partie des frais engagés.

* Ton amie a décrété que le cheval était mal soigné et a décidé de s'en occuper voir le déplacer sans l'accord du proprio. Celui ci se réveille un peu tardivement et veut récupérer son bien. Ton amie doit évidement le lui rendre, ne verra pas un sous de ses dépenses et a bien de la chance que le propriétaire ne porte pas plainte en même temps.

Walibie @ le cheval n'a pas été monté. Elle l'a juste mis en pâture chez elle et elle a géré les soins et le maréchal.

Pour régulariser les papiers, il faut le consentement du propriétaire. C'est le gérant de la pension qui est en faute, il a une obligation de soins vis à vis de ses pensionnaires, facture payée ou pas, c'est comme ça et sa clause abusive ne peut aller contre cette obligation.

Pour comprendre, après un impayé, le responsable de la pension a donné le cheval et le carnet de santé à la première personne ( soit ton amie) qui était prète a payer la pension et à prendre le cheval...? sans validation écrite du proprio qui était injoignable?

Ton amie et le mec de la pension auront de la chance si le propriétaire ne porte pas plainte. Il y a des démarches, lettres recommandées, assignation.... avant d'avoir le droit en tant que pension de disposer d'un cheval. Et ton amie a été inconsciente de croire qu'il lui suffit de payer la pension pour prendre le cheval.

exactement! Je serais l'amie de l'auteur du post, je ferais profil bas. ça peut sembler injuste aux yeux de cette personne mais rien n'a été fait dans les règles, ça peut clairement se retourner contre elle et le gérant.

Oui, au mieux pour elle espérer que le proprio soit prête à lui vendre le cheval si elle a de quoi l'acheter.