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Abandon cheval et problème de papiers
Posté le 28/04/2015 à 19h31
missd
Posté le 28/04/2015 à 19h31
[quote=ecuriessaglini j=28/04/2015 h=15h22]Ne confondez pas tout. il n'est pas question de critiquer l'élan de pitié en lui même mais bien de dire que les choses ont été très mal faites et que le premier et unique responsable, c'est le gérant.
Faut que vous compreniez une chose, factures payées ou pas, un détenteur est dans l'obligation de donner tous les soins indispensables au cheval qu'il a sous sa garde. Même si ce gérant a pondu une clause stupide et foireuse qui ne peut en aucun se substituer à ses obligations vis à vis des hébergés!
En clair, ce cheval n'était techniquement pas abandonné, c'est le gérant qui a fait défaut à son obligation de soin et de traitement du cheval.
Ensuite ce qui est malheureux, c'est qu'en ayant agit de la sorte, le gérant, puis l'amie qui a pris le cheval sous son aile, ont saboter un possible sauvetage du cheval.
Il existe des recours pour les impayés mais aussi l'implication des tribunaux et des associations pour déterminer l'abandon et le sort du cheval. Si les choses avaient été bien faite par tout le monde, le gérant aurait obtenu une mise en demeure de paiement sans problème, voir définit un échelonnement et s'arranger avec le proprio pour une cession ou une mise sous tutelle d'une association pour le soulager de ses obligations financières et l'amie aurait pu s'en occuper voir le récupérer de cette façon.
Et puis pas de signe de vie, quand c'est pour des relances de factures ou autres personne ne donne signe de vie, mais quand on laisse u répondeur ou un courrier pour proposer un arrangement dans l'intéret du propriétaire en difficulté, je doute que ça reste lettre morte.
Faire les choses dans l'ordre aurait simplement permis au cheval de retrouver de la dignité, au gérant d'être payé et au proprio d'être soulagé. gagnant/gagnant!! Quel dommage de ne pas avoir procédé comme ça mais dans tous les cas, en attendant que ça se décante, le gérant avait l'obligation de subvenir aux besoins du cheval dans leur intégralité. C'est lui le coupable de cet "état d'abandon".
+10000
J'ai fait parti d'une asso qui gérait un CE pendant une dizaine d'années.
On avait aussi des propriétaires qui ne payaient pas toujours leur pension.
Nous avons toujours continuer à gérer le cheval même lorsque le proprio ne venait plus.
Quand les personnes étaient de bonne foie, on a toujours réussi à trouver un arrangement.
Sur les dix années, nous avons eu recours 2 ou 3 fois à la justice. Et encore, c'était pour trouver un arrangement "obligatoire".
Nous n'avons jamais mis un cheval dehors et encore moins le laisser sans soin !
Comme tu le dis, c'est vraiment dommage pour le cheval.
Il a 5 ans, c'est un très bon cheval, proche de l'homme et très facile que se soit à pied ou monter.
Je ne peux malheureusement que croiser les doigts pour mon amie et pour le cheval.
Il sera probablement revendu car je sais que son proprio a de gros ennuis d'argent.