Abandon cheval et problème de papiers

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Missd

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Abandon cheval et problème de papiers
Posté le 28/04/2015 à 12h43

Je crée ce post pour essayer d'aider une amie.

Depuis Janvier, elle a pris en charge un cheval délaissé par son proprio et enfermé en boxe depuis plusieurs mois (5 mois).

Le proprio vient de se manifester et souhaite reprendre le cheval.

Mon amie ne sait plus quoi faire. Elle est prête à rendre le cheval mais elle y est attachée et aimerait trouver une solution pour le garder.
Elle a payé les 5 mois pensions de retard ainsi que le travail
du cheval et a pris le cheval en charge depuis janvier.(2500 euros )

Que peut-elle faire ?

Merci pour votre aide



Edité par missd le 28-04-2015 à 13h04

Chrysalide

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Abandon cheval et problème de papiers
Posté le 28/04/2015 à 14h44

Voilà, après je m'indignais pas après cette personne en particulier, mais y en a tellement qui utilisent ce genre d'arguments pour s'approprier les chevaux des autres, ça fait froid dans le dos quoi...
Je vois bien que ton amie a simplement voulu soigner ce cheval malade en l'absence de réaction et du proprio de la pension, et du proprio du cheval. Mais malheureusement même s'il serait peut-être mieux avec elle, elle n'a pas le droit de le garder. J'espère que le proprio du cheval a renfloué ses comptes et va se reprendre en main dans l'entretien correct de son cheval ou bien qu'il va prendre conscience qu'il n'en a plus les moyens et va prendre une bonne décision pour lui. Dans tous les cas ce serait bien déjà qu'il rembourse ton amie qui y a quand même laissé une grosse somme pour un cheval qui ne lui appartient pas. J'espère qu'il sera honnête!

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Abandon cheval et problème de papiers
Posté le 28/04/2015 à 14h47


adeline23687 a écrit le 28/04/2015 à 14h42:


Y a une raison pour qu'on vienne te voler ton cheval comme ça?

A moins d'avoir été dans la situation du proprio, je ne vois pas pourquoi quelqu'un viendrait te voler ton cheval??

Effectivement elle aurait du laisser le cheval où il était mais je pense que le gérant à joué un rôle la dedans...

Donc faut arrêter de faire des conclusion hâtives comme ça


Euh merci pour l'insinuation mais 1° je paie toutes mes dettes sans exceptions, quand j'en ai et je m'arrange pour ne pas en avoir, 2° je ne maltraite pas mon cheval alors quand on parle de conclusions hâtives tu viens d'en faire une. Et tous les gens qui se font voler leurs chevaux n'ont pas forcément fait qqch de mal pour mériter ça!

J'allais justement rajouter à mon précédent message que je reconnaissais m'être trop emportée sans avoir très bien compris la situation dès le départ et que je m'excuse de ma réaction excessive.

Edité par chrysalide le 28-04-2015 à 14h47



Missd

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Posté le 28/04/2015 à 14h51


chrysalide a écrit le 28/04/2015 à 14h47:


Euh merci pour l'insinuation mais 1° je paie toutes mes dettes sans exceptions, quand j'en ai et je m'arrange pour ne pas en avoir, 2° je ne maltraite pas mon cheval alors quand on parle de conclusions hâtives tu viens d'en faire une. Et tous les gens qui se font voler leurs chevaux n'ont pas forcément fait qqch de mal pour mériter ça!

J'allais justement rajouter à mon précédent message que je reconnaissais m'être trop emportée sans avoir très bien compris la situation dès le départ et que je m'excuse de ma réaction excessive.


Pas de souci

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Posté le 28/04/2015 à 14h52

Si, quand même, il faut savoir reconnaitre ses erreurs

Missd

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Posté le 28/04/2015 à 14h53

[quote=chrysalide j=28/04/2015 h=14h44]Voilà, après je m'indignais pas après cette personne en particulier, mais y en a tellement qui utilisent ce genre d'arguments pour s'approprier les chevaux des autres, ça fait froid dans le dos quoi...
Je vois bien que ton amie a simplement voulu soigner ce cheval malade en l'absence de réaction et du proprio de la pension, et du proprio du cheval. Mais malheureusement même s'il serait peut-être mieux avec elle, elle n'a pas le droit de le garder. J'espère que le proprio du cheval a renfloué ses comptes et va se reprendre en main dans l'entretien correct de son cheval ou bien qu'il va prendre conscience qu'il n'en a plus les moyens et va prendre une bonne décision pour lui. Dans tous les cas ce serait bien déjà qu'il rembourse ton amie qui y a quand même laissé une grosse somme pour un cheval qui ne lui appartient pas. J'espère qu'il sera honnête![/quote]

Je l'espère aussi !

Adeline23687

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Posté le 28/04/2015 à 14h54


chrysalide a écrit le 28/04/2015 à 14h47:


Euh merci pour l'insinuation mais 1° je paie toutes mes dettes sans exceptions, quand j'en ai et je m'arrange pour ne pas en avoir, 2° je ne maltraite pas mon cheval alors quand on parle de conclusions hâtives tu viens d'en faire une. Et tous les gens qui se font voler leurs chevaux n'ont pas forcément fait qqch de mal pour mériter ça!

J'allais justement rajouter à mon précédent message que je reconnaissais m'être trop emportée sans avoir très bien compris la situation dès le départ et que je m'excuse de ma réaction excessive.




Et non je n'ai rien insinué du tout justement je me posais la question de ta définition du vol ici et parce que pour moi un vol de cheval c'est le matin tu vas voir ton cheval et hop le pré/box est vide.

Pas où est mon cheval ça fait 6 mois que je n'ai pas donné de signe de vie, malgré des relances incessantes et je l'ai confié au bon soin du petit bonheur la chance.

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Abandon cheval et problème de papiers
Posté le 28/04/2015 à 14h55

Elle peut invoquer un enrichissement sans cause (si je me trompe pas, car ça remonte à plusieurs années de cours)

http://fr.wikipedia.org/wiki/Enrichissement_sans_cause

Chrysalide

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Posté le 28/04/2015 à 14h58


adeline23687 a écrit le 28/04/2015 à 14h54:




Et non je n'ai rien insinué du tout justement je me posais la question de ta définition du vol ici et parce que pour moi un vol de cheval c'est le matin tu vas voir ton cheval et hop le pré/box est vide.

Pas où est mon cheval ça fait 6 mois que je n'ai pas donné de signe de vie, malgré des relances incessantes et je l'ai confié au bon soin du petit bonheur la chance.


Ma définition c'est celle de la loi, et malheureusement elle s'appliquerait ici, mais c'est certain qu'il faut prendre en compte l'intention de la personne (et l'action d'ailleurs puisqu'elle a soigné ce cheval!) qui n'était pas du tout mauvaise. C'est clair que le proprio a mal agi, cela dit il ne devait pas s'attendre à ne plus retrouver son cheval où il l'avait laissé, c'est surtout ça qui m'a fait réagir en fait (je m'imagine pas confier mon cheval à une pension et ne plus jamais le retrouver). Après c'est sa faute, c'est clair qu'il l'a laissé à son sort bien trop longtemps et malade en plus (moi qui ai peur de la moindre petite égratignure lui apparemment c'est pas son cas!) et que s'il a des ennuis à cause des mauvais traitements qu'il a fait subir à son cheval ce sera bien fait pour lui!

Edité par chrysalide le 28-04-2015 à 15h03



Ecuriessaglini

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Posté le 28/04/2015 à 15h22

Ne confondez pas tout. il n'est pas question de critiquer l'élan de pitié en lui même mais bien de dire que les choses ont été très mal faites et que le premier et unique responsable, c'est le gérant.
Faut que vous compreniez une chose, factures payées ou pas, un détenteur est dans l'obligation de donner tous les soins indispensables au cheval qu'il a sous sa garde. Même si ce gérant a pondu une clause stupide et foireuse qui ne peut en aucun se substituer à ses obligations vis à vis des hébergés!
En clair, ce cheval n'était techniquement pas abandonné, c'est le gérant qui a fait défaut à son obligation de soin et de traitement du cheval.
Ensuite ce qui est malheureux, c'est qu'en ayant agit de la sorte, le gérant, puis l'amie qui a pris le cheval sous son aile, ont saboter un possible sauvetage du cheval.
Il existe des recours pour les impayés mais aussi l'implication des tribunaux et des associations pour déterminer l'abandon et le sort du cheval. Si les choses avaient été bien faite par tout le monde, le gérant aurait obtenu une mise en demeure de paiement sans problème, voir définit un échelonnement et s'arranger avec le proprio pour une cession ou une mise sous tutelle d'une association pour le soulager de ses obligations financières et l'amie aurait pu s'en occuper voir le récupérer de cette façon.
Et puis pas de signe de vie, quand c'est pour des relances de factures ou autres personne ne donne signe de vie, mais quand on laisse u répondeur ou un courrier pour proposer un arrangement dans l'intéret du propriétaire en difficulté, je doute que ça reste lettre morte.
Faire les choses dans l'ordre aurait simplement permis au cheval de retrouver de la dignité, au gérant d'être payé et au proprio d'être soulagé. gagnant/gagnant!! Quel dommage de ne pas avoir procédé comme ça mais dans tous les cas, en attendant que ça se décante, le gérant avait l'obligation de subvenir aux besoins du cheval dans leur intégralité. C'est lui le coupable de cet "état d'abandon".


Edité par ecuriessaglini le 28-04-2015 à 15h24



Lillieblue

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Posté le 28/04/2015 à 15h47


ecuriessaglini a écrit le 28/04/2015 à 15h22:
Ne confondez pas tout. il n'est pas question de critiquer l'élan de pitié en lui même mais bien de dire que les choses ont été très mal faites et que le premier et unique responsable, c'est le gérant.
Faut que vous compreniez une chose, factures payées ou pas, un détenteur est dans l'obligation de donner tous les soins indispensables au cheval qu'il a sous sa garde. Même si ce gérant a pondu une clause stupide et foireuse qui ne peut en aucun se substituer à ses obligations vis à vis des hébergés!
En clair, ce cheval n'était techniquement pas abandonné, c'est le gérant qui a fait défaut à son obligation de soin et de traitement du cheval.
Ensuite ce qui est malheureux, c'est qu'en ayant agit de la sorte, le gérant, puis l'amie qui a pris le cheval sous son aile, ont saboter un possible sauvetage du cheval.
Il existe des recours pour les impayés mais aussi l'implication des tribunaux et des associations pour déterminer l'abandon et le sort du cheval. Si les choses avaient été bien faite par tout le monde, le gérant aurait obtenu une mise en demeure de paiement sans problème, voir définit un échelonnement et s'arranger avec le proprio pour une cession ou une mise sous tutelle d'une association pour le soulager de ses obligations financières et l'amie aurait pu s'en occuper voir le récupérer de cette façon.
Et puis pas de signe de vie, quand c'est pour des relances de factures ou autres personne ne donne signe de vie, mais quand on laisse u répondeur ou un courrier pour proposer un arrangement dans l'intéret du propriétaire en difficulté, je doute que ça reste lettre morte.
Faire les choses dans l'ordre aurait simplement permis au cheval de retrouver de la dignité, au gérant d'être payé et au proprio d'être soulagé. gagnant/gagnant!! Quel dommage de ne pas avoir procédé comme ça mais dans tous les cas, en attendant que ça se décante, le gérant avait l'obligation de subvenir aux besoins du cheval dans leur intégralité. C'est lui le coupable de cet "état d'abandon".



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