Aide pour contrat de demi-pension

Bonjour

Je sais qu’il y a de nombreux posts à ce sujet et j’y ai déjà jeté un coup d’œil, mais je n’ai pas eu la réponse à toutes mes questions … Je serais ravie d’avoir des avis de propriétaires mais également de demi-pensionnaires.

Pour que vous ayez une idée de la DP, je propose mon PRE de 13 ans 2 jours par semaine, au pré/box, en écurie de propriétaires, avec carrière et rond de longe, pour balade, dressage, travail à pieds. Possibilité de venir une 3e fois dans la semaine mais pas pour du travail monté. Je demande 60euros par mois (je paye 280euros) + moitié du parage (soit 10 euros).

J'ai normalement trouvé ma demi-pensionnaire , et je m’interroge sur le contrat. J’ai récupéré les modèles mis sur les différents sujets que j’ai lus, mais tout n’y figure pas.

Tout d’abord deux questions en matière de responsabilité ! Merci d’y répondre uniquement si vous êtes sûre, pas sur un « je pense que … » . Sachant que la demi-pensionnaire est majeure, et licenciée dans un club, et que mon loulou est déclaré à mon assureur (sur mon assurance habitation).

Si la demi-pension tombe de mon cheval et se blesse (j’imposerais le port de la bombe dans le contrat), suis-je responsable ?
Elle, moi je met ca : "
Il est rappelé que Mademoiselle ///, est propriétaire du cheval ///, cheval de loisirs. Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux.
Mademoiselle /// se propose de partager la pension, de travailler le cheval et de le sortir en compétition tant en entraînement qu'en épreuves officielles qu'elle déclare bien connaître. (Essais préalable effectué).
Mademoiselle /// se décharge donc de toutes blessures qu'aurait a subir la cavalière Mlle ///

Si mon cheval échappe à la demi-pensionnaire (sors du box, du pré, …) et se blesse, qui est responsable ?
Idem, ca c'est a toi de la rajouter dans le contrat et a hauteur de combien de % seront repartis les frais veto le cas echeant

Ensuite pour le contrat en lui-même :

Concernant les frais vétérinaires je les prendrais en totalité à ma charge en cas de maladie, accidents sans responsable (cheval se blesse seul au pré, …) ou de ma responsabilité, mais je souhaite responsabiliser la demi-pensionnaire en imposant qu’elle règle les frais vétos (à hauteur de 70 ou 100%, je ne sais pas encore) si le cheval se blesse à cause d’une négligence de sa part (cheval qui se fait mal en tirant au renard car attaché à un objet « fixe », …). Qu’en pensez-vous ? Trouvez-vous cela normal, ou trop strict ? Normal, mais moi j'en gardais 50% a ma charge, faut pas qu'elle se sente "piegé"

Je tiens à préciser que je ne prends pas une demi-pension pour des raisons financières, j’assume parfaitement seule mon cheval. Mais je souhaite une personne sérieuse, qui va respecter mon animal et s’investir, et cela passe par prendre ses responsabilités.

Je laisserais les affaires de mon loulou à disposition, comment inscrire dans le contrat qu’elle devra en prendre soin, voire m’en rembourser une partie ou la totalité si elle les abîme (je ne parle pas d’une petite rayure sur la selle hein, mais par exemple elle attache mal les guêtres et en perd une en balade) ? De plus je ne souhaite pas qu’elle utilise ses affaires (pour la partie qui touche au confort du cheval, c’est-à-dire selle, filet, mors) ou des enrênements, est-ce que je peux le préciser sans faire trop la proprio relou… ?
Bien sur ! C'est pas etre relou, et pour les affaires cest normal, moi je refusais quelle utilise ses brosses pour eviter les contagions
"En cas de dégradation/perte du matériel pendant son usage, Mlle // s'engage a payer les frais de réparation/remplacement."


Cette personne a globalement la même vision de l’équitation que moi, donc je ne pense pas avoir de surprises, mais j’aimerais prévoir un maximum de choses, au cas où … Par contre je ne veux pas non plus que le contrat aille uniquement dans mon sens, pensez-vous à des choses à ajouter pour la demi-pensionnaire ?
Personne a contacter en cas d'urgence si tu est injoignable (avec les numero de ton veto/marechal/famille ect...)
Un preavis en cas de rupture.

Je souhaitais par exemple préciser qu’en cas d’immobilisation du cheval supérieure à 7 jours à cause d’une maladie ou un accident dont elle n’est pas responsable, elle ne me devra la pension qu’au prorata des jours où elle a pu monter. Exemple : mon cheval est immobilisé deux semaines car a fait des bêtises au paddock, elle ne me devra que 2 semaines sur le mois.

Avez-vous également ajouté une clause concernant l’impossibilité de monter pour la demi-pensionnaire ? Par exemple un bras cassé je me pose pas la question, elle ne paiera pas, mais pour les vacances ? Si elle part un mois entier ? Si elle a la grippe et ne peut pas venir une semaine ?
Euh la franchement non, tu est responsable d'un animal en DP, tu viens pas tu paye quand meme, bon a moins quelle se pete un bras et quelle puisse pas monter pendant deux mois, mais voila quoi, les vacances, la grippe ou ce genre de trucs, apres tu va galerait a calculer ce quelle doit te payer, deja que c'est pas bien cher.
Je ne voudrais pas avoir l’impression de l’arnaquer en la faisant payer bien qu’elle ne puisse pas monter, mais j’ai vu de nombreuses histoires sur ce forum justement, et je ne veux pas déduire le prix de la pension car elle aurait eu un rhume (ou la flemme de venir …), sinon on n’a pas fini ...

Si vous avez d’autres idées de choses à ajouter/préciser je suis preneuse !

Merci d'avance pour vos réponses

@Kally

Tout d'abord merci pour ta réponse

Pour la partie concernant la responsabilité, il suffit simplement de préciser ceci dans le contrat ? Mademoiselle /// se décharge donc de toutes blessures qu'aurait a subir la cavalière Mlle /// Elle n'aura aucun moyen de me rendre responsable ainsi ?
Moi je met quand meme qu'elle a essayer le cheval, et qu'elle declare donc bien le connaitre (pour pas quon te dise apres : ton cheval il embarque, il mort, je savais pas.... blabla), non elle la essayer, yavait pas de soucis, il lui convenait, donc je me decharge de toute responsabilité.
Non je vois pas comment elle peut se retourner contre toi, apres je suis pas une pro du droit, mais de toute facon, son assurance c'est sa licence.

Pour la partie sur les frais vétos j'ai vu pas mal de contrats avec une répartition de 50/50 quel que soit le cas. Je prends bien à mes charges TOUS les frais vétos, je veux simplement faire une exception pour les accidents dont elle pourrait être responsable, histoire aussi d'inciter à plus de prudence.
Je vais attendre d'autres avis pour les frais vétos, mais j'ai bien noté le tien et je vais y réfléchir
Alors met 70%/30% en cas d'accidents, je comprend, mais des frais veto en cas d'accidents ca peut vite monter, imagine que ton cheval se casse la figure sur un obstacle (ce qui est arriver au mien, mais sans dommages), tu peut lui demander 100% de tout les frais que ca engendre (veto, osteo ect....) et ca peut faire de sacré sommes, et donc oui elle sera prudente, mais elle aura sans doute aussi la trouille de faire quoique ce soit avec :p

Parfait ta formulation sur le matériel je te la pique ! Est-ce que tu avais précisé quelque chose sur l'utilisation d'enrênements ou de matériel différent du tien (genre selle) ?
Non, mais jai eu tort, je voulais quelle utilise que mes brosses, (dit juste a l'oral), ca na pas etait respecté... Pour le materiel idem, dit a l'oral et respecté, de toute facon elle avait que du matos poney, et les enrenements j'en met pas donc y'en a pas (a part un gogue pour longer de temps en temps) mais je lai jamais vu avec.

Oui bien sûr je mettrais les numéros d'urgence à contacter, merci du rappel. Pour le préavis je pensais mettre 15 jours, pour que la DP ne se sente pas "bloquée". Mais généralement j'ai l'impression que c'est plutôt un mois ?
Oui moi c'est un mois, mis a part si usage abusif ou ect... La aucun preavis (je viens de voir que je lai pas mis sur mon contrat dailleurs, sacré oublie -_-)

As tu précisé quelque chose sur le paiement de la pension dans ton contrat, lorsqu'il y a immobilisation du cheval ou de la demi-pensionnaire ?
Non, rien du tout, effectivement c'est aussi peut etre un manque dans mon contrat.

Merci pour ton aide !

"Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux"

Voilà typiquement une clause à ne pas mettre. J'en aurais pour des heures pour expliquer pourquoi, donc sur ce coup là faites moi juste confiance : surtout pas de clause de ce style... sauf si vous êtes la DP et pas la propriétaire.

"Mademoiselle /// se décharge donc de toutes blessures qu'aurait a subir la cavalière Mlle ///" + l'histoire des frais véto + les dommages causés par le cheval qui s'échappe :

Une DP qui a le niveau pour monter le cheval qu'elle loue en est la gardienne : elle est responsable de tous les dommages causés à elle-même, au cheval et aux tiers. Si elle est mineure, ce sont ses parents.

Dès lors, pour quelle raison opérer un partage de frais véto en cas d'accident ?? Si un accident survient quand c'est la proprio qui monte, c'est elle qui assume tout, si c'est la DP, c'est la DP qui assume tout.

C'est différent pour les frais véto liés à la maladie.

Je vois bien pourquoi, mais du coup tu fait comment pour dire dans le contrat que ton cheval n'est pas un fou furieux immontable et que du coup si jamais un jour il fait un eccart et que la cavaliere tombe, c'est "normal"

Parce que de toute facon ya quasi aucune chance qu'une DP paye 500 euros de frais veto si jamais le cheval se blesse...

Tu ne le dis pas. Tu écris simplement que Mlle truc est titulaire du galop X, qu'elle monte à cheval depuis Y années, qu'elle a essayé Bourrin en manège, en carrière et en extérieur, qu'elle déclare avoir ainsi pu se rendre compte de son caractère et autres qualités et défauts et qu'elle reconnaît avoir le niveau d'équitation suffisant pour le monter dans telles et telles circonstances.

Merci ! Je prend note !