wildfox a écrit le 20/05/2015 à 13h12:
Alors, moi je suis partagé ...
C'est tout à fait envisageable... Des gens qui louent des terrains / des centres équestre à un gérant qui les exploitent c'est tout à fait possible et ça se fait beaucoup.
A voir la demande qu'il y a, mais si il construit un joli truc avec des installations sympa, c'est envisageable.
Par contre ... je crois que là où ton père idéalise trop, c'est que j'ai l'impression qu'il veut garder un certain "pouvoir" sur son bien immobilier en "imposant" quelque truc, notamment que ton / tes chevaux y soit, et là ça risque de très vite partir en couille car juridiquement ça ne va pas marcher.
Si il loue à un gérant qui exploite un centre équestre / une pension, c'est un bail commercial. Et donc pas du tout la même chose et les mêmes règles qu'un bail "normal" type bail d'appartement.
Déjà, le bail sera de 9 ans minimum.
En plus, ton père sera simple bailleur : il n'aura pas à mettre son nez dans les affaires de celui qui va gérer, il n'aura pas de droit de regard sur le comment les installations sont utilisé, comment les chevaux sont traité par exemple, etc. Il n'aura aucun pouvoir sur son bien pendant le temps de la location !
Mais si le gérant ne vous plait pas, qu'il ne s'occupe finalement pas comme vous le souhaitiez de vos chevaux, que la qualité du service qu'il offre ne vous convient pas, niveau nourriture par exemple ? Vous faites comment ? ... on ne sait jamais sur qui on peut tomber, quelque peut très bien gérer le truc correctement pendant un temps et puis ... problème financier ou familiaux par exemple, et ça peut très vite partir en live.
Vous ne pourrez pas le virer, car ce n'est pas comme ça que ça marche ! Il ne sera pas votre employé, mais un commerçant indépendant qui n'a pas à vous rapporter l'état de ses comptes, ni à se subordonner à vos "ordres". Vous ne pourrez rompre son contrat que sous des conditions strictes : reprise pour habitation, reconstruction, surélévation ... Et sachez qu'il n'y a pas intérêt de mentir là dessus, car ça coute très cher ...
Donc que vous restera-t-il a faire ? Partir, mettre vos chevaux ailleurs ?...mmh, pas super intéressant.
En plus, je vous conseil de ne pas faire un arrangement du type : le bail vaut 500 par mois, mais je te le fais à 300 et tu prend mon cheval en pension. Plutôt faire un bail avec un prix strict, et un autre contrat de pension pour votre cheval, quitte à ce qu'il vous fasse un prix sur la pension, dans ce contrat là.
Je suis d'accord avec Wildfox sur le fait qu'un simple propriétaire ne peut pas s'immiscer dans la gestion des installations qu'il donne en location, et que dès lors peuvent survenir des conflits de "philosophies".
En revanche, il est tout à fait possible, même en bail commercial, de prévoir qu'une partie du loyer sera payé en nature, c'est à dire sous la forme de l'hébergement gratuit d'un ou de plusieurs chevaux.
Il est aussi possible d'exclure du bail un ou plusieurs boxes pour se les garder à disposition, et conclure un contrat distinct avec le locataire pour qu'il nourrisse les chevaux qui sont dedans et surtout pour conserver le libre accès aux lieux (parce qu'un propriétaire n'a en principe pas le droit d'entrer sans autorisation du locataire dans les installations qu'il loue).
Dans tous les cas, il n'en est pas là, mais ce ou ces contrats, il devra les faire rédiger par un professionnel (et quand je dis professionnel, je ne parle pas d'un agent immobilier !).