Faux papiers sur mon cheval

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Buterflyetophel

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 00h17

Bonsoir, je post un petit message pour essayer d'avoir de l'aide au niveau de ma situation actuelle. J'ai des problèmes de famille, ma mère m'as voler le carnet de mon cheval et vu que je n'habite plus chez elle j'ai repris le cheval avec moi quand même. J'ai mis en alerte mon cheval aux haras nationaux, ma mère à demander à faire le changement de propriétaire j'ai été prévenu par les haras sauf que les haras l'ont fait le changement, alors que je n'ai jamais rien rempli pour, elle s'est fait passer pour moi. Ca fait 3 ans que j'ai mon cheval, que je m'en occupe, qu'elle est a mon nom et la pour des problèmes on veut me l'enlever et illégalement en plus !!!! La gendarmerie est prévenue mais n'as rien fait pour empêcher tout ça.. Que puis-je faire ???????

Plume29

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 00h36

T'as les factures d'entretien à ton nom? Pension, maréchal, véto....

Si oui, ben il va falloir porter plainte si la discussion est impossible, ce qu'à fait ta mère est grave...

Buterflyetophel

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 00h38

J'ai qu'une facture a mon nom, le reste a tjrs été du liquide pour le maréchal..

Le seul soucis c'est que c'est ma soeur qui a payer mon cheval il y a trois ans en chèque, je l'es remboursser en liquide mais je n'ai aucunes preuves..

Plume29

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 00h41


buterflyetophel a écrit le 03/07/2015 à 00h38:
J'ai qu'une facture a mon nom, le reste a tjrs été du liquide pour le maréchal..

Le seul soucis c'est que c'est ma soeur qui a payer mon cheval il y a trois ans en chèque, je l'es remboursser en liquide mais je n'ai aucunes preuves..



Je viens de voir ton âge, a mon avis ça va être compliqué à prouver :/

La discussion est vraiment pas possible avec ta famille? t'as personne pour faire intermédiaire?

Buterflyetophel

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 00h43

Logiquement en etant majeur et en ayant toujours eu mon cheval j'ai le droit de l'avoir a moi mais c'est trop facile de faire des faux alors.. et les haras qui n'y comprennent rien même avec le cheval en alerte !!

Aucunes discussion possible avec ma famille

Welsh1800

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 02h24

J'imagine que tout ce qui est factures véto, maréchal, etc, ils pourront chacun attester du fait que c'est bien toi qui réglait, était présente aux rdv, etc...

Pour la pension, ça se passait comment ? Qui réglait ?

Emilieriding

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Posté le 03/07/2015 à 06h03

désolé je ne peux pas t'aider mais je viens te soutenir

pourquoi elle a fait ça!?

Kiliadubignon

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 06h24

Si c est une carte papier, elle a du la signer ? Donc si elle a imitée ta signature, c est illegal, tu deposes plainte

Buterflyetophel

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Posté le 03/07/2015 à 07h58

Ce que j'ai voulu faire mais la gendarmerie ne fait rien sur ca comme si c'etait normal. Et aucunes factures et a mon nom..

Elvira

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 08h26

Et ta soeur est de ton côté ?
Car elle peut attester t'avoir revendu le cheval acheté il y a 3 ans, reste à voir comment prouver une revente en liquide.

Ridingfever

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 08h29


buterflyetophel a écrit le 03/07/2015 à 07h58:
Ce que j'ai voulu faire mais la gendarmerie ne fait rien sur ca comme si c'etait normal. Et aucunes factures et a mon nom..


si tu veut déposer plainte directement sans passer par la gendarmerie : tu écrit directement au procureur de la république sur papier libre, en écrivant simplement les fait et les raison de ta plainte.

Le procureur est obligé d'accepter ta plainte, lui.

( en fait il fera faire une enquête par la gendarmerie, qui devra suivre ses directive au lieu de d'envoyer ballader parcqu'ils ont d'autres chat a foueter que ton problème)

Pour trouver son adresse, suivant l'endroit ou tu habite, renseigne toi, page jaunes ou greffe.

Topchevaux

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 08h37

Bonjour

On ne peut pas porter plainte pour vol en famille.



Citation :
lVol

Le vol ou un cambriolage est une atteinte non autorisée au droit de propriété. Au-delà des problèmes de réparation du préjudice matériel, cette infraction appelle une réponse pénale.

Définition générale

Le vol est l'appropriation d'une chose appartenant à autrui contre sa volonté.

Pour qu'il y ait vol au sens légal du terme, il faut que soient remplies toutes les conditions suivantes :

- le voleur et la victime ne sont pas mariés l'un à l'autre (sauf jugement de séparation),
- le voleur et la victime ne sont pas parent et enfant l'un de l'autre,
- le bien a été pris d'emblée contre la volonté de son propriétaire,
- la victime est en capacité de démontrer qu'elle est le propriétaire du bien,
- la victime n'a pas abandonné le bien,
- le voleur a conscience de s'être emparé du bien et se conduit en propriétaire de l'objet volé.

Le vol entre époux ou entre enfant et parent peut être reconnu légalement lorsque sont en jeu des documents indispensables à la vie quotidienne : carte d'identité, moyens de paiement, etc.


Source

Edité par topchevaux le 03-07-2015 à 08h43



Opale07

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Posté le 03/07/2015 à 09h22


topchevaux a écrit le 03/07/2015 à 08h37:
Bonjour

On ne peut pas porter plainte pour vol en famille.



Citation :
lVol

Le vol ou un cambriolage est une atteinte non autorisée au droit de propriété. Au-delà des problèmes de réparation du préjudice matériel, cette infraction appelle une réponse pénale.

Définition générale

Le vol est l'appropriation d'une chose appartenant à autrui contre sa volonté.

Pour qu'il y ait vol au sens légal du terme, il faut que soient remplies toutes les conditions suivantes :

- le voleur et la victime ne sont pas mariés l'un à l'autre (sauf jugement de séparation),
- le voleur et la victime ne sont pas parent et enfant l'un de l'autre,
- le bien a été pris d'emblée contre la volonté de son propriétaire,
- la victime est en capacité de démontrer qu'elle est le propriétaire du bien,
- la victime n'a pas abandonné le bien,
- le voleur a conscience de s'être emparé du bien et se conduit en propriétaire de l'objet volé.

Le vol entre époux ou entre enfant et parent peut être reconnu légalement lorsque sont en jeu des documents indispensables à la vie quotidienne : carte d'identité, moyens de paiement, etc.


Source


Euh bah alors la j'ai appris un truc !

Buterflyetophel

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Faux papiers sur mon cheval
Posté le 03/07/2015 à 09h28

Dans ce cas pourquoi la gedarmerie a accepter une plainte pour vol de cheval venant de ma soeur alors que Mon cheval était encore a mon nom quand je les prise.. il y a usupation d'identité quand même !

Topchevaux

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Posté le 03/07/2015 à 09h34


buterflyetophel a écrit le 03/07/2015 à 09h28:
Dans ce cas pourquoi la gedarmerie a accepter une plainte pour vol de cheval venant de ma soeur alors que Mon cheval était encore a mon nom quand je les prise.. il y a usupation d'identité quand même !


buterflyetophel

Pour l'usurpation d'identité, je ne sais pas. (à l'occase, je ferai une recherche, mais là c'est un tout autre domaine et je pense que c'est une plainte tout à faire recevable).

Mais pour le vol, c'est sûr c'est non.
Sauf s'il s'agit de papiers nécessaire à la vie quotidienne (carte d'identité, passeport et peut-être même la carte vital) ou encore de moyens de paiements (carte bleu, carnet de chèque).... Mais pour le vol d'un équidé : c'est NON

Tinangebleu

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Posté le 03/07/2015 à 09h35

Ta soeur t'a déjà volé le cheval et maintenant ta mère ?

Sacrée famille ou j'ai rien comprit
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