Bonjour, j'ai une question :
Imaginons, j'achète un cheval sans papier, sans nom, juste un puce et qu'après recherche, il est volé
Et de fil en aiguille je tombe sur l'ancien propriétaire
Le cheval revient à qui ?
Au propriétaire à qui ont a volé le cheval ou la personne qui l'a acheté volé ?
C'est une juste de la curiosité, ce n'est pas mon cas mais je m'interroge
C'est compliqué,
Même si le statut des animaux à changé et qu'ils sont reconnus désormais comme des êtres sensibles.... Il n'en reste pas moins vrai que le cheval est un "bien immobilier" et non un animal domestique... Cela déplace l'application des peines ou lois
En achetant un animal qui n'est pas en règle et en le sachant, tu te mets toi-même "hors la loi".
Un cheval ne peut pas être vendu sans puce, sans papier d'accompagnement et sans "carte de propriétaire", puisque tous les équidés doivent être déclarés au SIRE.
Beaucoup de jurisprudence, dans un sens ou dans l'autre.
Si on peu prouver que tu as acheté en toute bonne fois (sans avoir le moindre soupçon que la vente est illégale) tu restera propriétaire (en principe)
Dans le cas contraire, on te prendre l'animal, tu perdras l'argent investi et tu seras poursuivis.
Un bon conseil, n'achetez pas d'animaux qui ne sont pas en règle ou alors, ne vous faites pas prendre
Surtout que là, (pour ton exemple) tu dis qu'ill est pucé, donc tu le sais... S'il est pucé, il est donc déclaré, s'il est déclaré il a papier et propriétaire.
Dans ce cas, l'achat est clairement "hors la loi"