Problème : les papiers de mon cheval !

Moi, ce qui m'interpelle, c'est que ça fait un an que tu as ce cheval et c'est seulement maintenant que tu te pose la question des papiers.
Il n'a pas de nom, pas de papiers et juste un numéro de puce. Fais venir un véto et fait procéder à son identification. Quand il aura été enregistré à l'IFCE, alors tu pourras le mettre à ton nom. Actuellement, tu es l'heureuse propriétaire de....rien, du vent.

D'accord merci beaucoup

Donc si le cheval de l'auteur du post est volé, vu qu'elle l'a acheté sans le savoir, elle restera propriétaire
Une autre question, dans ce post, le cheval n'a pas de papier pas noms mais une puce donc l'achat est hors la loi ?

Dans ce cas, la proprio était au courant qu'il y avait une puce et pas de papier, rien. Et même, acheter un cheval sans papier d'accompagnement est illégal.

Le cheval reviendra au propriétaire à qui on l'a volé initialement, et toi tu dois te battre pour te faire rembourser par le vendeur.

Starkytonnerre


Question : ils sont ou tes chevaux, chez toi ou dans une pension (club) ?

Si il est prouvé qu'elle savait que la vente n'était pas légale, c'est du recel de bien volé. Elle risque donc d'être poursuivis.

C'est pour cela que je dis que ce n'est pas évident, cela dépend de beaucoup de choses


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Un ami sur Offkerque à acheté un mobilhome. Il a même fait faire la carte grise. Il s'avère que le bien est volé. Il a été "saisis" (sur papier, il est resté sur son terrain). Une fois le procès terminé, il a été reconnu "innocent" de tout chef d'inculpation, il a gardé le mobilhome et le propriétaire a été indemnisé par son assurance

bigbang et equineo_
Merci beaucoup

Topchevaux : Genre y'en a qui s'amuse à voler des mobilhome ?? C'est pas comme si c'était facile à transporter ....

Tu serais surpris (e), mobilhome, camping car, caravane... et j'en passe et même des tentes d'événements (pour mariage et autres)

Là je dois dire que c'était quand même un groupe, bien organisé qui on volé des mobilhomes (plusieurs, 4 en tout sur le même site)

Moi j'appelerai plutot les Haras nationaux.
Tu as le numéro de la puce, tu leur explique que tu n'as pas les papiers du cheval et ils te diront ce qu'il en ait (si le cheval possède un carnet ou pas, ou qu'il a été perdu, s'il n'est pas enregistré en france,.......) ensuite ils te donneront la marche a suivre pour mettre ce cheval en règle.

Moi je viens d'acheter une pouliche de 2 ans, elle est pucée mais l'ancien proprio avait oublié d'envoyer un chèque pour faire le carnet. Donc avec le numéro de puce, un chèque et un formulaire a remplir j'ai reçu son carnet.

Bonsoir,
Le mieux est de contacter les Haras Nationaux, avec une attestation sur l’honneur que tu as bien acheté ce cheval (numéro de puce) à cette personne (tous les renseignements civiles dont tu disposes), une attestation du vétérinaire (qui a pucé cette pouliche) pour certifier le mois et l'année de naissance, un contrat de vente signé par les 2 parties et bien sûr un chèque de 45 euros.
...avec ces documents tu obtiendras les papiers ONC avec un numéro SIRE ainsi qu’une carte de propriétaire. Tu pourras aussi lui donner le nom que tu souhaites ...tout cela si ce cheval n'a jamais eu de papiers...

Bureau des Équidés d’Origine non constatées.

Direction des connaissances et de l’innovation SIRE
BP 3
19231 Arnac Pompadour cedex
0811 90 21 31

Peut être que ce cheval a des papiers, des origines connues...... avec le numéro de puce il est facile de le savoir en appelant les haras nationaux. Ma jument était pucée, le carnet fait mais l'ancien propriétaire n'avais pas payé les 35 euros pour avoir le carnet, donc la jument n'apparaissait pas sur le site des HN, mais elle était bien enregistrée. Peut être est ce le même cas ?

Avant toute démarche je pense qu'il vaut mieux appeller directement les HN pour avoir des infos sur ce cheval....

Bonsoir;
Je sais que le post date un peu mais je suis actuellement dans une situation similaire, sauf que ma jument je ne l'ai pas achetée, je l'ai récupérée suite à un décès...
Pour faire court, j'ai déjà appelé les HN qui m'ont dit qu'ils ne pouvaient rien faire parce que ma jument est importée ( Portugal) ils m'ont orientée vers l'association francaise du lusitanien qui m'a elle-même dirigée vers l'association portugaise du lusi qui m'ont encre redirigée vers la DGAV et là j'attend des nouvelles!
Si elle est volée, vous pensez qu'il se passera quoi..étant donné que je ne l'ai pas achetée?
A dire vrai, j'ai vraiment peur qu'on me la prenne, les HN m'ont dit que comme elle est pucée, je peux faire venir le véto pour qu'il fasse l'identification et envoyer un chèque de 50 euros et j'aurais des papiers ONC fin de l'histoire..
Je veux vraiment connaître son histoire, savoir si elle a eu des problèmes particuliers etc mais d'un autre côté j'ai vraiment peur de la perdre en fin de compte

Whaouu j'ai lut tout le post et on en lit de ces choses

Acheter un cheval sans savoir son nom, une année de naissance présumé et aucun papier alors qu'il est pucé .......

Y a encore trop de pigeon en France mais visiblement veulent pas venir chez moi.....
Pour sur je leurs revend une pouliche que je fait passer pour une 3 ans débourré et sans même montrer le moindre papier d'identification , ni rien de rien et j'en demande 2000€ les doigts dans le pifffffff