Faire contrôler un centre equestre

Je crois que je vais encourager mes deux mains à me donner satisfaction

Hannnnnnnnnn


Mais je suis là

On va dire que je n ai pas forcément le choix ,ayant toujours les chevaux à "maison" je cherche du terrain proche de ma maison . Mais cette ecurie est la plus près .... . Après il ne s'agit malheureusement pas que de mes chevaux mais des autres et aussi des cavalier :-(

Et puis ce n est pas que partir qu'il faut faire au bout d'un moment

Et puis ce n est pas que partir qu'il faut faire au bout d'un moment

Bien sûr. D'abord trouver un autre endroit, puis demenager le cheval et ensuite voir pour le reste.
Qu'en pensent les autres propriétaires?

Oui tout à fait . Nous sommes que deux et elle pense la même chose que moi.

Pour info, un moniteur d'équitation, titulaire de l'option poney et/ou du BAP, et/ou de l'AP, a reçu une formation attelage.

Oui? quoi? je ne comprends votre oh lala,
vous avez dit la même chose que moi en grande partie donc bon pas de quoi laisser entendre que j'ai écris n'importe quoi.
Ensuite pour info les haras n'existent plus.
Et la msa j'en avais déjà parlé....

Je pense qu'il y a trois choses différentes dans ce post.

Déjà les problèmes de soins aux chevaux en tant que
propriétaire ayant un cheval en pension, bien entendu si la pension ne respecte pas les basiques, on s'en explique d'abord à l'amiable, si rien de bouge à coup de recommandé. Là d'accord il y a matière à râler si la prestation de pension qu'on paye n'est pas conforme à ce qui est attendu. Je n'ai pas cru comprendre que ton propre cheval soit concerné par cette carence de soins ?

Ensuite tout ce qui est législation (ERP, établissement jeunesse et sport) : je dirais que ça c'est pas tellement ton problème mais celui des personnes qui paient pour avoir des cours éventuellement donné par une personne non habilitée à le faire. Si ce n'est pas ton cas désolée mais qu'est-ce que ça peut te faire ? Je vois pas trop.
Par contre si des équipements des locaux laissent à désirer en terme de sécurité par exemple, là oui parle-en au propriétaire, et pareil s'il fait la sourde oreille, un petit recommandé.

Ensuite tous ce qui concerne les soins aux chevaux de club : s'il n'y a pas maltraitance manifeste chacun fait ce qu'il veut avec ses bourrins. Encore une fois si des personnes paient pour monter ces chevaux mal traités ou maltraités c'est leur problème, mais d'après ce que tu dis les chevaux ne sont pas mourants, donc tu voudrais faire un signalement pour quoi ? Parce que le cheval n'avait pas d'eau pendant une heure dans son abreuvoir ? C'est dur à dire mais souvent des personnes crient à la maltraitance alors qu'il y a juste des animaux peu choyés, ce qui est condamnable éventuellement moralement mais pas légalement. Qu'en est-il exactement dans ce CE ?

Bref en résumé quels sont tes objectifs précis, que voudrais-tu changer exactement dans ce CE et pourquoi ?

Eh bien "oh la la" parce que parler du Maire alors que les établissements équestres ouverts au public ne relèvent pas de lui, ou des asso de protection alors qu'elles n'ont pas voix au chapitre et enfin de l'URSSAF alors que les CE sont des exploitations agricoles qui n'ont absolument rien à voir avec l'URSSAF, c'est répondre à une question alors que visiblement on en a pas la compétence. Et que ce n'est pas la première fois.

Et pour info, les haras nationaux existent toujours. Ils sont simplement rattachés à l'IFCE, c'est tout.

Tous les centres équestres ne dépendent pas de la msa, car tous ne sont pas des établissements "agricoles" Exemples (parmi d'autres) les centres UCPA et autres centres qui sortent du système agricole pour être purement sportifs et ainsi dépendre d'une convention collective plus avantageuse pour les employeurs.
De nombreux centres équestres prennent le même chemin.

Ensuite quelque soit l'entreprise, et surtout si celle ci touche au passage de public, quand il s'y passe des choses pas reluisantes c'est aussi du ressort du maire car c'est bien sur sa commune que ça se passe.
Déjà il est possible que tout ou partie des installations soient propriété de la commune et soient louées, prêtées par elle....

L'auteur du post n'a pas précisé bon nombre de détails qui permettent (MEME A VOUS GRAND SPECIALISTE DU DROIT) de pouvoir dire avec précision à qui s'adresser car nous ignorons beaucoup de choses, d'où mon intervention brève sous forme de listing afin de donner tous les interlocuteurs POSSIBLES, j'ai pas dit qu'il fallait tous les contacter, encore une fois, comme je l'ai déjà écris ça dépend du contexte.

On ignorait au moment de la création du sujet:
1- la nature des problèmes rencontrés
2- le contexte (associatif, entreprise privée, privé chez un particulier, public, etc...)
Si vous êtes un GRAND SPECIALISTE du droit vous devez donc savoir qu'en fonction de ça, les interlocuteurs sont quelque peu différents.

Les haras nationaux ont en effet fusionnés avec l'ENE sous le titre IFCE. Avec ces fusions ont aussi disparus pas mal de leurs compétences antérieurs....Je vous laisse deviner lesquelles...

Soit on connait vraiment un sujet, je veux dire d'un point de vue professionnel et parce qu'on a été formé pour ça, soit on pense le connaître simplement en surfant sur le net.

Tout centre équestre fait de la préparation d'équidés en vue de leur exploitation, et donc exerce une activité agricole. Ce n'est pas moi qui le dis, c'est l'article L. 311-1 du Code rural, et la Cour de cassation le disait déjà bien avant que cet article ne soit modifié pour pouvoir englober à peu près toutes les activités équestres, sauf le spectacle et la pension. Et lorsqu'on est une exploitation agricole, on ne connait que la MSA, pas l'URSSAF ni l'inspection du travail de droit commun.

Quant aux haras, eh bien n'hésitez surtout pas à préciser, parce que le décret de 79 qui donne toute la procédure de sanction administrative applicable aux établissements ouverts au public utilisant des équidés (donc tous les CE, UCPA ou pas), est à ce jour toujours en vigueur. Vous pouvez le vérifier quand vous voulez sur legifrance.gouv.fr.

Déjà les problèmes de soins aux chevaux en tant que 
propriétaire ayant un cheval en pension, bien entendu si la pension ne respecte pas les basiques, on s'en explique d'abord à l'amiable, si rien de bouge à coup de recommandé. Là d'accord il y a matière à râler si la prestation de pension qu'on paye n'est pas conforme à ce qui est attendu. Je n'ai pas cru comprendre que ton propre cheval soit concerné par cette carence de soins ?
Comme dis plus haut le problème à d'abord été signaler au responsable sinon je ne me serait pas permis de marquer cela sur un forum.
Et justement il s'agit de mes chevaux , n ayant pas de foin pendant lz week end car les employer on la flemme d'aller leur donner eau et foin ... je me charge de leur donner des flocon .


Ensuite tout ce qui est législation (ERP, établissement jeunesse et sport) : je dirais que ça c'est pas tellement ton problème mais celui des personnes qui paient pour avoir des cours éventuellement donné par une personne non habilitée à le faire. Si ce n'est pas ton cas désolée mais qu'est-ce que ça peut te faire ? Je vois pas trop.
Ce que cela peux me faire est d ordre morale ça serait dommage qu un enfant tombe sur un obstacle dur (cross) sans une personne compétente. Mais ça ,ça ne semble pas choquer beaucoup de monde ici.

Par contre si des équipements des locaux laissent à désirer en terme de sécurité par exemple, là oui parle-en au propriétaire, et pareil s'il fait la sourde oreille, un petit recommandé.

Ensuite tous ce qui concerne les soins aux chevaux de club : s'il n'y a pas maltraitance manifeste chacun fait ce qu'il veut avec ses bourrins. Encore une fois si des personnes paient pour monter ces chevaux mal traités ou maltraités c'est leur problème, mais d'après ce que tu dis les chevaux ne sont pas mourants, donc tu voudrais faire un signalement pour quoi ? Parce que le cheval n'avait pas d'eau pendant une heure dans son abreuvoir ? C'est dur à dire mais souvent des personnes crient à la maltraitance alors qu'il y a juste des animaux peu choyés, ce qui est condamnable éventuellement moralement mais pas légalement. Qu'en est-il exactement dans ce CE ?

Bref en résumé quels sont tes objectifs précis, que voudrais-tu changer exactement dans ce CE et pourquoi ?

En résumé les choses vont peut etre avancer grâce à l'aide et conseils de quelque personnes sur ce forum ou un pavé dans la mare à voir

Déjà les problèmes de soins aux chevaux en tant que 
propriétaire ayant un cheval en pension, bien entendu si la pension ne respecte pas les basiques, on s'en explique d'abord à l'amiable, si rien de bouge à coup de recommandé. Là d'accord il y a matière à râler si la prestation de pension qu'on paye n'est pas conforme à ce qui est attendu. Je n'ai pas cru comprendre que ton propre cheval soit concerné par cette carence de soins ?
Comme dis plus haut le problème à d'abord été signaler au responsable sinon je ne me serait pas permis de marquer cela sur un forum.
Et justement il s'agit de mes chevaux , n ayant pas de foin pendant lz week end car les employer on la flemme d'aller leur donner eau et foin ... je me charge de leur donner des flocon .


Ensuite tout ce qui est législation (ERP, établissement jeunesse et sport) : je dirais que ça c'est pas tellement ton problème mais celui des personnes qui paient pour avoir des cours éventuellement donné par une personne non habilitée à le faire. Si ce n'est pas ton cas désolée mais qu'est-ce que ça peut te faire ? Je vois pas trop.
Ce que cela peux me faire est d ordre morale ça serait dommage qu un enfant tombe sur un obstacle dur (cross) sans une personne compétente. Mais ça ,ça ne semble pas choquer beaucoup de monde ici.

Par contre si des équipements des locaux laissent à désirer en terme de sécurité par exemple, là oui parle-en au propriétaire, et pareil s'il fait la sourde oreille, un petit recommandé.

Ensuite tous ce qui concerne les soins aux chevaux de club : s'il n'y a pas maltraitance manifeste chacun fait ce qu'il veut avec ses bourrins. Encore une fois si des personnes paient pour monter ces chevaux mal traités ou maltraités c'est leur problème, mais d'après ce que tu dis les chevaux ne sont pas mourants, donc tu voudrais faire un signalement pour quoi ? Parce que le cheval n'avait pas d'eau pendant une heure dans son abreuvoir ? C'est dur à dire mais souvent des personnes crient à la maltraitance alors qu'il y a juste des animaux peu choyés, ce qui est condamnable éventuellement moralement mais pas légalement. Qu'en est-il exactement dans ce CE ?

Bref en résumé quels sont tes objectifs précis, que voudrais-tu changer exactement dans ce CE et pourquoi ?

En résumé les choses vont peut etre avancer grâce à l'aide et conseils de quelque personnes sur ce forum ou un pavé dans la mare à voir