polynn a écrit le 17/10/2015 à 22h42:
C'est un peu ambigüe cette histoire.
D'un coté un chien qui divague dans une structure équestre, sans surveillance qui plus est : le règlement intérieur doit bien spécifier qu'ils doivent être tenus en laisse non ? Le maître reste responsable des actions de son chien il me semble ?
De l'autre, une cavalière qui tient son cheval en main (action d'équitation aux yeux de la loi il me semble) et l'a sous contrôle : Il a blessé autrui (même sans le vouloir) et est sous la responsabilité de sa propriétaire.
Qui a raison ? Les deux animaux étaient sous la responsabilité de son propriétaire mais l'un d'eux était en divagation/non tenu/sans surveillance aucune. Je ne sais pas du tout ce que vont trancher les assurances, mais c'est vrai que si je me mettais à la place de la propriétaire du chien, je n'en mènerais pas aussi large ! Outre la dangerosité de l'affaire (elle n'a 'que" des os cassés, et si c'était sa tête sous le sabot ???), le chien aurait pu mordre un des chevaux, un autre chien ou même un gamin !! C'est totalement irresponsable. Mais d'un autre coté, nous sommes cavaliers et donc pas objectifs, les gars des assurances risquent de ne pas penser comme nous, surtout avec la vieille réflexion "oui mais le cheval est gros par rapport au chien, il est plus fort, c'est sa faute".
Essaye de t'arranger avec la proprio du chien, contrat de pension à l'appui si il est spécifié dedans "chiens en laisse", sinon contacte tes assurances (RC perso, assurance maison, assurance FFE) mais ne te laisse pas faire !
Quant à moi j'ai une question ; si dans cette affaire il est bien mis dans le contrat de pension "chien en laisse", est-ce que du coup le contrat prime sur tout et la proprio du chien ne peut pas se retourner, ou est-ce qu'il n'a aucune valeur juridique et le cheval est en tord ?
Je vais mettre ce post en favoris, il peut toujours servir, dans les écuries chevaux et chiens vont souvent de paire et très peu sont attachés...
madstipes qu'est ce que tu en pense ?
Pour moi, le cheval était sous ma surveillance, je le tenais et le rentrais dans son box. On est quand même dans une écurie les chevaux sont prioritaires, les chiens sont censés être attachés. Sa chienne divaguait partout, elle ne la surveillait pas...
J'ose espérer que les assureurs vont penser que dans l'histoire j'y suis pour rien et c'est vrai en plus!!!
Je veux pas m'embrouiller avec l'employée mais je comprends pas qu'elle ne se dise pas que ça va être mort pour elle vu que son chien était en liberté sans surveillance.
C'est pas la première fois qu'elle fait des accidents sa chienne!
De plus, il n'y a pas de contrat et il n'y a pas de règlement intérieur.