polynn a écrit le 17/10/2015 à 22h42:
C'est un peu ambigüe cette histoire.
D'un coté un chien qui divague dans une structure équestre, sans surveillance qui plus est : le règlement intérieur doit bien spécifier qu'ils doivent être tenus en laisse non ? Le maître reste responsable des actions de son chien il me semble ?
De l'autre, une cavalière qui tient son cheval en main (action d'équitation aux yeux de la loi il me semble) et l'a sous contrôle : Il a blessé autrui (même sans le vouloir) et est sous la responsabilité de sa propriétaire.
Qui a raison ? Les deux animaux étaient sous la responsabilité de son propriétaire mais l'un d'eux était en divagation/non tenu/sans surveillance aucune. Je ne sais pas du tout ce que vont trancher les assurances, mais c'est vrai que si je me mettais à la place de la propriétaire du chien, je n'en mènerais pas aussi large ! Outre la dangerosité de l'affaire (elle n'a 'que" des os cassés, et si c'était sa tête sous le sabot ???), le chien aurait pu mordre un des chevaux, un autre chien ou même un gamin !! C'est totalement irresponsable. Mais d'un autre coté, nous sommes cavaliers et donc pas objectifs, les gars des assurances risquent de ne pas penser comme nous, surtout avec la vieille réflexion "oui mais le cheval est gros par rapport au chien, il est plus fort, c'est sa faute".
Essaye de t'arranger avec la proprio du chien, contrat de pension à l'appui si il est spécifié dedans "chiens en laisse", sinon contacte tes assurances (RC perso, assurance maison, assurance FFE) mais ne te laisse pas faire !
Quant à moi j'ai une question ; si dans cette affaire il est bien mis dans le contrat de pension "chien en laisse", est-ce que du coup le contrat prime sur tout et la proprio du chien ne peut pas se retourner, ou est-ce qu'il n'a aucune valeur juridique et le cheval est en tord ?
Je vais mettre ce post en favoris, il peut toujours servir, dans les écuries chevaux et chiens vont souvent de paire et très peu sont attachés...
madstipes qu'est ce que tu en pense ?
Si dans le contrat de pension, ou dans le règlement intérieur ou sur un panneau c'est indiquer "chien tenu en laisse", les propriétaires de chevaux doivent avoir leur chien tenu en laisse. Si ce n'est pas le cas, ils sont en tort car ils ne respectent pas leur obligations (contrat) ou le règlement intérieur.
Si le chien tenu en laisse comme imposé par le contrat se fait "attaquer" par un cheval, c'est la RCPE du propriétaire du cheval qui devra prendre en charge les soins du chien.
Si le chien était en liberté alors que le contrat impose qu'il soit tenu en laisse, l'assureur peut certainement refuser l'indemnisation car le propriétaire du chien a commis une faute. Après a voir si ça va devant des juges, peut etre une exonération totale ou du 50-50 mais on sera sur du "cas par cas".
J'ai connu une pension très bien où mon cheval a fait un agréable séjour et où les chiens étaient simplement interdit. Je trouvais ça très bien.
pourquoi c'est tombe sur moi
j'ai absolument rien fait et la fille veut que je paye la moitié. C'est triste et nul ce que je vais dire mais ça devait arriver, la chienne rentrait dans les paddocks a courir derrière les chevaux, une fois elle est même passée sous le ventre de mon cheval, heureusement il avait pas réagi. La fille fera peut être plus attention maintenant. 
