Bonsoir,
Je suis actuellement en train de rédiger un cas pratique en droit des obligations où une cavalière est concernée.
En effet, la cavalière tombe, en balade, de son cheval, paniqué par la projection de gravillons sur une paroi en métal par un véhicule les dépassant.
La cavalière tombe et, en absence de bombe, se blesse à la tête.
Le cheval en question provient d'un CE, donc logiquement la cavalière a obligatoire une licence n'est ce pas ? Or celle-ci ne s'applique pas en cas de non port de la bombe ? Aussi, existe-il un article explicite dans le réglement FFE à ce sujet, car hormis en compétition, je n'ai rien trouvé !
Merci à tous