Demande de duplicata papiers poney non pucé

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Steredenn22

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Demande de duplicata papiers poney non pucé
Posté le 17/10/2015 à 22h48

Bonsoir CA,

Je viens vers vous au cas où quelqu'un ai déjà été face à un cas similaire.
Je souhaite récupérer une ponette mais ses papiers ont été perdu. Les 2 derniers propriétaires n'ont jamais été en leur possession. La ponette est bien enregistrée au SIRE mais ne dispose pas de transpondeur electronique.

Je crois savoir qu'il est possible de récupérer les papiers du cheval dans de telles situations en demandant un duplicata au haras après signalement par le vétérinaire. Or, ici la ponette n'est pas pucée.

(j'appelle les haras lundi mais en attendant peut être certains sauront me renseigner)

Déjà eu le cas?

Merci

Cecile

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Demande de duplicata papiers poney non pucé
Posté le 17/10/2015 à 23h00

pas besoin de puce pour demander un duplicatat.
il faut appeler l'IFCE
ils t'enverront les docs a remplir pour avoir le duplicatat.

t'as les tarifs la en bas de page
http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/infos-tarifs-sire/tarifs-sire/

Steredenn22

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Demande de duplicata papiers poney non pucé
Posté le 17/10/2015 à 23h05


cecile a écrit le 17/10/2015 à 23h00:
pas besoin de puce pour demander un duplicatat.
il faut appeler l'IFCE
ils t'enverront les docs a remplir pour avoir le duplicatat.

t'as les tarifs la en bas de page
http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/infos-tarifs-sire/tarifs-sire/


oui mais sur le sire, je ne suis pas la propriétaire. ça ne va pas coincer?

il faut demander le document d'identification et la carte d'immatriculation?

Steredenn22

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Posté le 17/10/2015 à 23h11

Sur le lien ci-dessous, il est dit qu'il faut:

"une identification de l’équidé réalisée par un identificateur (vétérinaire agréé à l’identification des équidés ou un agent IFCE habilité) :
- Pour les TF/PS/ AQPS/AR (pour exportation)/ Etalon sang (cheval et Poneys)/ Jument Connemara : un signalement descriptif et graphique.
- Dans tous les autres cas : une certification d’identité (lecture de puce, relevé de sexe et de robe).
- Pour les ONC (équidés aux origines non constatées), une certification d’identité est également nécessaire.
Pensez à bien remplir la déclaration sur l’honneur de propriété sur le formulaire de signalement."

http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

or elle n'est pas pucée.



Ensuite, en ce qui concerne, la carte d'immatriculation.

Sur le lien ci-dessous, il est écrit qu'il faut:

"d’une attestation de vente (si vous n’êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE)"

http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

or je ne sais même pas qui est le propriétaire inscrit au SIRE... j'aurais une attestation du dernier propriétaire seulement.

Cecile

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Demande de duplicata papiers poney non pucé
Posté le 17/10/2015 à 23h14

ba apres ca se fait avec un certificat sur l'honneur.

c'est un ONC?

ca vaudrait le coup de le faire re identifier comme si ca n'avait jamais été fait dans ce cas...
a ton nom directement... et le pucer par la meme occasion...

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Posté le 17/10/2015 à 23h18

non c'est une plein papiers c'est pour ça que ça m'importe. elle est destinée à la repro enfin seulement si je récupère les papiers.

Cecile

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Posté le 17/10/2015 à 23h22

ben dans ce cas ya pas...
faut appeler... ils vont t'orienter sur les demarches.
moi je l'ai fais pour une carte d'immatriculation...
et pour des papiers "en cours de validation" pendant une vente. un papier "declaration sur l'honneur" de l'ancien proprio qui disait que j'etais la nouvelle proprio a suffit a faire changer le nom.

donc ca doit pas etre tres dur dans ton cas non plus

s'il le faut, tente de trouver le dernier proprio qui a eu le cheval a son nom.
c'est lui qui te fera la declaration

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Posté le 17/10/2015 à 23h31


cecile a écrit le 17/10/2015 à 23h22:
ben dans ce cas ya pas...
faut appeler... ils vont t'orienter sur les demarches.
moi je l'ai fais pour une carte d'immatriculation...
et pour des papiers "en cours de validation" pendant une vente. un papier "declaration sur l'honneur" de l'ancien proprio qui disait que j'etais la nouvelle proprio a suffit a faire changer le nom.

donc ca doit pas etre tres dur dans ton cas non plus

s'il le faut, tente de trouver le dernier proprio qui a eu le cheval a son nom.
c'est lui qui te fera la declaration


Ok merci. Bas je vais tenter.

La ponette était en grande bretagne jusqu'en 2008. Ca va pas être simple.

Je sais pas trop comment présenter les choses aux haras nationaux.

Cecile

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Posté le 17/10/2015 à 23h36

ba tout simplement...
avec le max d'infos ue tu as...
(malheureusement ils ne te donneront ni son N° sire ni le nom du dernier proprio connu!
va falloir que tu te debrouille pour trouver!

Steredenn22

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Posté le 17/10/2015 à 23h40


cecile a écrit le 17/10/2015 à 23h36:
ba tout simplement...
avec le max d'infos ue tu as...
(malheureusement ils ne te donneront ni son N° sire ni le nom du dernier proprio connu!
va falloir que tu te debrouille pour trouver!


J'ai son numéro de SIRE. Pour le proprio, ça va être compliqué... Faudrait que je trouve le maquignon chez qui elle est passée. Mais bon j'ai peu d'espoir pour qu'il ai des infos.

Cecile

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Posté le 18/10/2015 à 00h09

ah!! c'est déjà une bonne chose!
alors peut etre uelqu'un qui a un compte harasire pourrait retrouver le nom du dernier proprio connu!!

Steredenn22

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Posté le 18/10/2015 à 00h19


cecile a écrit le 18/10/2015 à 00h09:
ah!! c'est déjà une bonne chose!
alors peut etre uelqu'un qui a un compte harasire pourrait retrouver le nom du dernier proprio connu!!



ah oui??

Cecile

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Posté le 18/10/2015 à 00h24

oui je crois.
moi j'ai un compte mais j'en ai perdu les codes ya bien longtemps!
donc je ne peux pas t'aider sur ce coup la...
mais ya plein de monde qui a un compte ici!
fais un post!

Steredenn22

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Posté le 18/10/2015 à 00h25


cecile a écrit le 18/10/2015 à 00h24:
oui je crois.
moi j'ai un compte mais j'en ai perdu les codes ya bien longtemps!
donc je ne peux pas t'aider sur ce coup la...
mais ya plein de monde qui a un compte ici!
fais un post!


merci!!!

Steredenn22

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Posté le 27/10/2015 à 21h45

C est bon je les ai eu!!! (Ils arrivent par courrier sous peu) Mais en Angleterre car ponette importée!

C etait un peu casse tete... il a fallu faire une declaration chez un notaire.

Pcql

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Posté le 27/10/2015 à 21h57


cecile a écrit le 17/10/2015 à 23h14:
ba apres ca se fait avec un certificat sur l'honneur.

c'est un ONC?

ca vaudrait le coup de le faire re identifier comme si ca n'avait jamais été fait dans ce cas...
a ton nom directement... et le pucer par la meme occasion...




Parfois, faut pas se faire chi*r dans des trucs administratif impossibles et pas prévus par le règlement ;)
Tu refais tout faire : signalement, puce, demande de papier ... et ça résout TOUS tes problèmes ;)
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