@topchevaux tu pourrais me donner ton avis car là je bloque...
Hello, je ne suis pas une pro, surtout que des situations étranges il y en a des tonnes. Je vais essayer de reprendre avec une logique simple.
1 - jument importée (plein papier ou du moins "pure race"). Il est donc important, à la base, d'essayer d'obtenir les papiers du pays d'origine.
2 - jument importée, mais information erronée (ou trafiquée).. Dans ce cas, y'a pas grand chose à faire d'autre qu'une procédure de base
- a) reconnaissance par un véto (ou là, sera attribué un premier numéro. Le numéro SIRE)
- b) ensuite faire pucée, où, deux autres numéros seront vitre attribué. Le numéro de transpondeur et le UELN (qui parfois est attribué à la reconnaissance).
3 - jument importée, déjà déclarée, avec un numéro de SIRE.
- Il suffit d'entrer se numéro pour contrôle - On vous dira s'il existe, le nom du cheval, parfois sa taille, couleur de robe et son année de naissance et s'il est muni ou non d'un transpondeur.
- A partit de là, plus besoin de chercher les papiers à l'étranger, puisque ce cheval a bien des papiers Français.
- Appelé les HN et suivre leur recommandation
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Concernant l'obligation de puçage (ou pose d'un transpondeur), vous serriez surpris de voir le nombre d'équidé, aujourd'hui encore, qui ne sont pas pucé... ils sont vendus comme ça et, parfois même sans papier officiel. (ou avec la promesse d'un envoie rapide des papiers = cela peut durer eternam vitae)
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Ici, si je comprend bien, la jument est arrivé et a été déclarée au SIRE (soit par le fait qu'elle avait bien des papiers, même si pas pucé... Soit après visite d'un véto pour une reconnaissance = dans le deuxième cas, elle ne sera jamais plein papier).
Elle a donc bien un numéro SIRE, mais pas de transpondeur... Une fois le numéro attribué, le propriétaire de l'époque, devait la faire pucée (dans l'urgence).
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Concernant le fait de demander le duplicata des papiers... hé oui, c'est payant, tout est payant au SIRE...
Si la vente de cette jument (puisque pas en règle) est illégale, il était de la responsabilité de l'acheteur à l'époque '(celui qui lui a fait passé la frontière) de s'informer des lois.
Aujourd'hui ce qui est important, c'est que le propriétaire actuel, s'il ne veut pas avoir de soucis, se mette en règle.
Il faut donc payer pour avoir les papiers (qui ne seront surement pas plein papier au vu des infos dispos) et faire pucé la jument rapidement.
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Deux questions me tracassent :
- et le carnet d'accompagnement ? il existe lui, ou comme la carte de propriétaire il s'est "noyé" ? car là, c'est plus grave... Ce carnet est obligatoire pour le moindre déplacement de l'animal, mais aussi sur son lieu de détention
- l'animal est ou actuellement, dans une pension ou chez son proprio ?
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Il est bon de savoir que l'IFce, passe à l'attaque. Après deux années "de campagnes d'informations", invitant les propriétaires et/ou détenteur à se mettre en règle (en principe, sans frais de pénalité de retard ou sans "sanctions", aujourd'hui, l'IFce prévient que désormais, il n'y a plus d'avertissement, mais des sanctions.
(même si vous déclarez la disparition de votre équidé, pour vol ou autre motif, on vous fera payer le service de mise en alerte. Et il est bon de savoir que cette alerte ne reste active qu'une année, ensuite il faut renouveler la demande et "repayer")
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