éleveur d'équidés: besoin de renseignements

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Tornado61

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éleveur d'équidés: besoin de renseignements
Posté le 26/10/2015 à 14h14

Bonjour a tous

Voilà je vais prendre rv avec la chambre d'agriculture mais avant je voudrais quelques renseignements.

Je suis propriétaire de mes terrains ( 7ha)
3 poulinières et un étalon
3 poulains prévus pour 2016
D'autres chevaux de loisirs

Je vais devoir payé de la MSA
Comment cela est calculé ?
En fonction du nbre d'ha ou de chevaux ?
Dois-je déclarer tous mes ha sachant qu'une partie est réservé aux chevaux de loisirs ?

Je vais payer de la TVA 20%.
Comment la récupérer ?
QU'est qui en entre en compte pour la récupération de TVA ?
( nourriture, maréchal, véto, frais administratifs etc ....)

Et pour les impôts, si on est déficitaire, doit-on en payer ?


Edité par tornado61 le 26-10-2015 à 14h55

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 08h54

le chiffre d'affaire serait de l'ordre de 9000 euros les meilleures années

donc au réel, peux t-on récupérer sa TVA ?
J'ai lu quelque part que la cotisation MSA pouvait être remboursé en cas de de déficits, vrai ?

Les frais de compta sont t-elles considérés dans les charges ( pour la récupération de TVA ) ?

Merci

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 08h59

donc le mieux pour moi serait
statut social = cotisant solidaire
statut fiscal= au réel

?

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 09h02

Et aussi il me semble avoir lu sur ce forum que par ex les papiers administratifs pour les papiers des poulains n'étaient pas pris en compte dans la récupération de TVA , est ce vrai ?

Y a t-il d'autres " trucs " n'entrant pas dans le récupération de TVA ?

Anemone47

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Posté le 27/10/2015 à 09h12


tornado61 a écrit le 27/10/2015 à 09h02:
Et aussi il me semble avoir lu sur ce forum que par ex les papiers administratifs pour les papiers des poulains n'étaient pas pris en compte dans la récupération de TVA , est ce vrai ?

Y a t-il d'autres " trucs " n'entrant pas dans le récupération de TVA ?


C'est faux, tout ce qui se rapporte aux "consommations intermédiaires " rentre dans le champ du remboursement de TVA , cela va de la nourriture aux achats de saillie , en passant par des frais de carburants , une partie des frais téléphoniques etc , à voir avec un comptable .

Anemone47

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Posté le 27/10/2015 à 09h13


tornado61 a écrit le 27/10/2015 à 08h54:
le chiffre d'affaire serait de l'ordre de 9000 euros les meilleures années

donc au réel, peux t-on récupérer sa TVA ?
J'ai lu quelque part que la cotisation MSA pouvait être remboursé en cas de de déficits, vrai ?

Les frais de compta sont t-elles considérés dans les charges ( pour la récupération de TVA ) ?

Merci



bien sur , on est assujeti à la TVA quand on est au réel .

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 09h14


anemone47 a écrit le 27/10/2015 à 09h12:


C'est faux, tout ce qui se rapporte aux "consommations intermédiaires " rentre dans le champ du remboursement de TVA , cela va de la nourriture aux achats de saillie , en passant par des frais de carburants , une partie des frais téléphoniques etc , à voir avec un comptable .



Merci

Anemone47

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Posté le 27/10/2015 à 09h15

Par contre , voyez d'urgence un conseiller fiscal/social ou un comptable , car vous semblez partir de zéro et ce n'est pas sur un forum essentiellement amateur que vous aurez un max de réponses sûres .

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 09h21

oui c'est prévu mais je voulais avoir déja des débuts de réponses et ne pas paraitre " trop ignorant " devant ce conseiller

Marisal

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Posté le 27/10/2015 à 09h34


tornado61 a écrit le 27/10/2015 à 08h54:

Les frais de compta sont t-elles considérés dans les charges ( pour la récupération de TVA ) ?


Les frais de compta si vous recrutez un comptable seront des charges en effet car ils servent à votre activité.

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 10h48

RV cet AM à la chambre d'agriculture

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 11h08

Encore une question concernant la TVA

Je vends un poulain 3000 euros donc 20% soit 600 euros a donner de TVA.
Mes charges s'élévent à 1000 euros ( c'est un exemple ) , je ne récupère que 600 euros c'est ça ?

Anemone47

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Posté le 27/10/2015 à 11h16

Non , ce n'est pas du tout çà !!

si vous vendez un poulain 3000 e TTC , la part de TVA à reverser sur cette vente est de 500 e (2500 e de prix de vente HT ).
le calcul de la balance TVA se fait annuellement (ou au trimestre ) et est global sur l'activité , pas affecté à un produit vendu .
De plus il y a différents taux de TVA dans vos achats : du 10 et du 20 % .Exemple foin à 10 % , véto à 20 % .

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 11h23


anemone47 a écrit le 27/10/2015 à 11h16:
Non , ce n'est pas du tout çà !!

si vous vendez un poulain 3000 e TTC , la part de TVA à reverser sur cette vente est de 500 e (2500 e de prix de vente HT ).
le calcul de la balance TVA se fait annuellement (ou au trimestre ) et est global sur l'activité , pas affecté à un produit vendu .
De plus il y a différents taux de TVA dans vos achats : du 10 et du 20 % .Exemple foin à 10 % , véto à 20 % .


Ok, merci Anémone
C'est pas simple tout ça !

Tornado61

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Posté le 27/10/2015 à 11h31

ou peut-on trouver ce taux de tva applicable a nos charges ?

Crinsdorphee31

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Posté le 27/10/2015 à 11h35


anemone47 a écrit le 27/10/2015 à 09h12:


C'est faux, tout ce qui se rapporte aux "consommations intermédiaires " rentre dans le champ du remboursement de TVA , cela va de la nourriture aux achats de saillie , en passant par des frais de carburants , une partie des frais téléphoniques etc , à voir avec un comptable .


Sauf que si tu ne paye pas de TVA, il n'y a aucune raison que tu en demande un quelconque remboursement : par exemple, le montant demandé par l'IFCE pour un carnet ne comporte pas de TVA si je me souviens bien... idem si tu suis une formation IFCE en tant qu'agri (donc formation continue) ils ne prennent pas de TVA...

Autre particularité, les frais inhérents au véhicule, si il est considéré comme 'berline' donc 4 places mini, tu ne peux pas récupérer de TVA sur le carburant, l'entretien et tout ce qui se rapporte au véhicule... si c'est un 2/3 places c'est considéré comme véhicule utilitaire, si c'est une 4/5 places, c'est niet !

Attention à la TVA sur investissements !!!
Tu es sensé conserver tes investissements pendant 11 ans dans le cadre de l'entreprise, si tu fermes avant tu rembourses toute la TVA que tu as perçue !!!
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