Législation, mon pré est une propriété privée !!!

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
12423 vues - 37 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Lou-boy

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 13h42

Salut à tous.
Voilà mon petit souci : j'ai un batiment à moi, dans lequel j'ai des boxes, ma sellerie.... Il se situe près d'un lotissement et il y a des gamins qui viennent de temps en temps, tout seuls, faire des conn****. Pas des choses grave, mais franchement, ça me gonfle, une fois ils te volent de la paille, une fois ils mettent une botte de foin dans les boxes (précision, l'un d'eux est au régime!). Une fois ils ont même voulu faire un barbecue...voilà que des choses comme ça.
Je les ai pris qu'une fois sur le fait, (pour le barbecue, heureusement), mais ils s'arrangent pour y aller quand il y a personne bien entendu.
Les parents c'est le genre à tout leur laisser faire, ils se balladent en vélo à 23h, vont au bal à 12ans...super éducation quoi !!!

D'autre part, un peu plus loin j'ai un pré où ils sont l'été, et là ils rentrent dans le pré. Mon beau frère qui est à coté m'a appelé, mais les gosses sont déjà partis quand j'arrive !!!
Bref, j'ai appelé la gendarmerie, pour leur expliquer et leur demander ce qu'il se passe si un accident arrive. Du genre un qui se fait latter, ou piétiner (on sait jamais ils sont sympas mais ça reste des chevaux), ou si les gamins ouvrent les parcs et que les chevaux créent un accident...
Ils m'ont dit de pas penser au pire et d'aller voir les parents................super je suis bien avancée....une fois que le pire sera arrivé on fera quoi ?

Voilà désolée pour le roman mais je voulai savoir si vous avez déjà été confronté à ça et comment vous en êtes sortis.
Je voulai savoir si on peut demander le passage d'une voiture de gendarme juste pour intimider les gosse ?
Merci à ceux qui me répondrons

Volabelle

Membre VIP

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3988
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 14h17

Je veux pas dire de bétises mais il me seble que maintenn c'est interdit de mettre le mot dangereux ! Tu peux dire propriété privée défense d'entrée ou autre ... Bonne chance dans tes démarches en tout cas

Jopy

Membre d'honneur

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1494
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 14h20


opentao a écrit le 09/04/2009 à 14h12:
jopy tu est souvent de bon conseil

souvent sur les post je trouve que tu est trés censé


merci

Gridou

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2091
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 14h23

Là, perso, je trouve que les réponses vont 1 peu dans tous les sens, avec beaucoup de "je pense..."... Ce n'est pas 1 critique, mais mieux vaut ne pas être trop approximatif avec ce genre de problème...

J'ai eu aussi ce problème et le mieux, c'est de contacter ton assureur et de lui soumettre le problème : en cas d'accident, qu'en est-il de ta responsabilité ?

Si tout est clôturé avec des panneaux "propriété privée, defense d'entrée" tu devrait être couverte en cas d'accident, mais la législation est parfois tordue et mieux vaut se renseigner auprès de personnes compétentes...

Nightsatin

Membre VIP
 

Trust : 32  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4343
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 14h37


jopy a écrit le 09/04/2009 à 13h53:
fait vraiment peur aux parents en leurs disant que tes chevaux sont dangereux (même si c'est faux on s'en fou) qu'ils risque de botter, de mordre ou d'attaquer et que s'il arrive quoi que ce soit ce sera la faute des parents et qu'en plus tu portera plainte!!! fait leur peur en disant que les gamins sont en danger



Exacte et en précisant aussi que si il arrive malheur à un de tes chevaux à cause de leurs gosses c'est eux qui devront payer les soins et TOC!!!

Sèrieusement ça m'énerve ça, y a vraiment des cons sur terre, des égoïstes, qui se permettent tout au détriment des autres.
A la rigueur pourquoi ne pas porter plainte pour intrusion sur un terrain privé?

Geriko42

Membre ELITE Or
  

Trust : 406  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 67093
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 14h58

pour être plus précis, demande l'avis de Titou ou Yves

Alex18

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 112
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 15h44

Mon métier c l assurance alors je me permets de repondre...
Au moins ca sera claire pour tout le monde


La responsabilité du propriétaire
Le cheval, parce qu’il a parfois des réactions imprévisibles, peut être à l’origine d’accidents. Au regard de la loi, le responsable, bien sûr, ce n’est pas l’animal, mais celui qui en a la garde au moment de l’accident.
-Votre cheval ou celui qu'on vous a confié a renversé une personne, causé des dommages à une propriété, rué dans une automobile ?
C'est un cas de responsabilité délictuelle.

Que dit la loi?

Dans le droit moderne, l’animal n’est pas responsable de ses agissements. L’article 1385 du Code civil précise: "Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous la garde, soit qu’il fût égaré ou échappé."

Pour que la responsabilité délictuelle soit retenue, il faut que deux conditions soient remplies:
· il doit exister un dommage causé par le cheval ;
· la personne contre laquelle un recours est exercé doit être le «gardien» de ce cheval.
Ce n’est pas forcément le propriétaire qui est considéré comme ayant la garde du cheval. N’importe quelle personne peut être le gardien de celui-ci: pour cela, il suffit de disposer du pou­voir d’usage, de contrôle et de direction sur le cheval. Cela signifie que lorsque vous partez en balade avec un cheval, c’est vous, qui le manoeuvrez et lui donnez des ordres, vous êtes considéré comme responsable de ce dernier.

Propriétaire et gardien

Dans certains cas, le propriétaire ou le gardien d’un cheval peuvent se décharger de la responsabilité de l’accident.
· Le propriétaire peut démontrer qu’au moment de l’accident le cheval se trouvait sous la garde d’une autre personne. Par exemple, vous confiez votre cheval au maréchal-ferrant pour le ferrage, au­quel vous assistez. Pendant cette opération, un assistant du maréchal est blessé. Dans la plupart des cas, c’est le maréchal qui est responsable aux yeux de la loi, car elle le considère comme étant le gardien de l’animal durant l’opération de ferrage; le fait que vous soyez présent n’a aucune incidence.
· Le gardien du cheval peut dégager sa responsabilité s’il prouve que la véritable cause du dommage lui est étrangère. Il se peut, par exemple, que le comportement de la victime soit la véritable cause de l’accident. Mais, dans ce cas, c’est au gardien de démontrer que la faute de la victime était imprévisible et irrésistible et que rien ne pouvait être fait pour empêcher l’accident et éviter des dommages à la victime.
Les autres causes d’exonération de la responsabilité sont la force majeure et le cas fortuit (la foudre, par exemple). Attention cependant, la frayeur du cheval n’est généralement pas considérée comme un cas de force majeure : on peut toujours arguer que le propriétaire ou le gardien était censé connaître le caractère ombrageux de l’animal et qu’il était dès lors «prévisible» qu’il puisse s’emporter.


Lamsung

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 727
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 15h48

Alex c'est un beau cours de droit des assurances mais pas très concret (où sont les conseils)

Une LRAR peut être adressée aux parents. Mais je te conseille de prévenir les gendarmes car il y a de réels risques pour les enfants, pour toi et pour les tiers notamment d'incendie(barbecue), de blessures par les chevaux et pour les chevaux, de risques si les enclos sont ouverts qu'ils s'échappent sur la voie publique ... Précises leur que cela fait plusieurs fois et je ne vois pas pourquoi les gendarmes ne passeraient pas !!

Par ailleurs, effectivement, il convient que tu mettes des pancartes "Propriété Privée" "Attention chevaux".Tu es dans tes droits tu es chez toi mais malgré les pancartes, l'assureur des parents te chargera, toi et ton assureur, à fond et ce d'autant plus que les dommages seront importants, et je m' y connais en assurance et en gestion de sinistres , car en application de l'art 1385 C.civil, tu es effectivement responsable des dommages causés aux tiers du fait des animaux dont tu as la garde.


Edité par lamsung le 09-04-2009 à 21h12



Opentao

Membre VIP
 

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4310
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 15h55


alex18 a écrit le 09/04/2009 à 15h44:
Mon métier c l assurance alors je me permets de repondre...
Au moins ca sera claire pour tout le monde


La responsabilité du propriétaire
Le cheval, parce qu’il a parfois des réactions imprévisibles, peut être à l’origine d’accidents. Au regard de la loi, le responsable, bien sûr, ce n’est pas l’animal, mais celui qui en a la garde au moment de l’accident.
-Votre cheval ou celui qu'on vous a confié a renversé une personne, causé des dommages à une propriété, rué dans une automobile ?
C'est un cas de responsabilité délictuelle.

Que dit la loi?

Dans le droit moderne, l’animal n’est pas responsable de ses agissements. L’article 1385 du Code civil précise: "Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous la garde, soit qu’il fût égaré ou échappé."

Pour que la responsabilité délictuelle soit retenue, il faut que deux conditions soient remplies:
· il doit exister un dommage causé par le cheval ;
· la personne contre laquelle un recours est exercé doit être le «gardien» de ce cheval.
Ce n’est pas forcément le propriétaire qui est considéré comme ayant la garde du cheval. N’importe quelle personne peut être le gardien de celui-ci: pour cela, il suffit de disposer du pou­voir d’usage, de contrôle et de direction sur le cheval. Cela signifie que lorsque vous partez en balade avec un cheval, c’est vous, qui le manoeuvrez et lui donnez des ordres, vous êtes considéré comme responsable de ce dernier.

Propriétaire et gardien

Dans certains cas, le propriétaire ou le gardien d’un cheval peuvent se décharger de la responsabilité de l’accident.
· Le propriétaire peut démontrer qu’au moment de l’accident le cheval se trouvait sous la garde d’une autre personne. Par exemple, vous confiez votre cheval au maréchal-ferrant pour le ferrage, au­quel vous assistez. Pendant cette opération, un assistant du maréchal est blessé. Dans la plupart des cas, c’est le maréchal qui est responsable aux yeux de la loi, car elle le considère comme étant le gardien de l’animal durant l’opération de ferrage; le fait que vous soyez présent n’a aucune incidence.
· Le gardien du cheval peut dégager sa responsabilité s’il prouve que la véritable cause du dommage lui est étrangère. Il se peut, par exemple, que le comportement de la victime soit la véritable cause de l’accident. Mais, dans ce cas, c’est au gardien de démontrer que la faute de la victime était imprévisible et irrésistible et que rien ne pouvait être fait pour empêcher l’accident et éviter des dommages à la victime.
Les autres causes d’exonération de la responsabilité sont la force majeure et le cas fortuit (la foudre, par exemple). Attention cependant, la frayeur du cheval n’est généralement pas considérée comme un cas de force majeure : on peut toujours arguer que le propriétaire ou le gardien était censé connaître le caractère ombrageux de l’animal et qu’il était dès lors «prévisible» qu’il puisse s’emporter.




merci la c est serieux

effectivement rien ne vaux l avis d un pro

Lamsung

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 727
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 16h01

... on en revient à la même chose : si le trouble ne cesse pas => les gendarmes pour une bonne admonestation !!

Gridou

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2091
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 16h24


alex18 a écrit le 09/04/2009 à 15h44:
Mon métier c l assurance alors je me permets de repondre...
Au moins ca sera claire pour tout le monde


La responsabilité du propriétaire
Le cheval, parce qu’il a parfois des réactions imprévisibles, peut être à l’origine d’accidents. Au regard de la loi, le responsable, bien sûr, ce n’est pas l’animal, mais celui qui en a la garde au moment de l’accident.
-Votre cheval ou celui qu'on vous a confié a renversé une personne, causé des dommages à une propriété, rué dans une automobile ?
C'est un cas de responsabilité délictuelle.

Que dit la loi?

Dans le droit moderne, l’animal n’est pas responsable de ses agissements. L’article 1385 du Code civil précise: "Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous la garde, soit qu’il fût égaré ou échappé."

Pour que la responsabilité délictuelle soit retenue, il faut que deux conditions soient remplies:
· il doit exister un dommage causé par le cheval ;
· la personne contre laquelle un recours est exercé doit être le «gardien» de ce cheval.
Ce n’est pas forcément le propriétaire qui est considéré comme ayant la garde du cheval. N’importe quelle personne peut être le gardien de celui-ci: pour cela, il suffit de disposer du pou­voir d’usage, de contrôle et de direction sur le cheval. Cela signifie que lorsque vous partez en balade avec un cheval, c’est vous, qui le manoeuvrez et lui donnez des ordres, vous êtes considéré comme responsable de ce dernier.

Propriétaire et gardien

Dans certains cas, le propriétaire ou le gardien d’un cheval peuvent se décharger de la responsabilité de l’accident.
· Le propriétaire peut démontrer qu’au moment de l’accident le cheval se trouvait sous la garde d’une autre personne. Par exemple, vous confiez votre cheval au maréchal-ferrant pour le ferrage, au­quel vous assistez. Pendant cette opération, un assistant du maréchal est blessé. Dans la plupart des cas, c’est le maréchal qui est responsable aux yeux de la loi, car elle le considère comme étant le gardien de l’animal durant l’opération de ferrage; le fait que vous soyez présent n’a aucune incidence.
· Le gardien du cheval peut dégager sa responsabilité s’il prouve que la véritable cause du dommage lui est étrangère. Il se peut, par exemple, que le comportement de la victime soit la véritable cause de l’accident. Mais, dans ce cas, c’est au gardien de démontrer que la faute de la victime était imprévisible et irrésistible et que rien ne pouvait être fait pour empêcher l’accident et éviter des dommages à la victime.
Les autres causes d’exonération de la responsabilité sont la force majeure et le cas fortuit (la foudre, par exemple). Attention cependant, la frayeur du cheval n’est généralement pas considérée comme un cas de force majeure : on peut toujours arguer que le propriétaire ou le gardien était censé connaître le caractère ombrageux de l’animal et qu’il était dès lors «prévisible» qu’il puisse s’emporter.




Ce sont de précieux renseignements !
Juste 1 question : dans ce cas là, il se trouve que les nefants entrent sur 1 propriété privée (pancartes à l'entrée du pré... ) et se permettent d'entrer dans des locaux privés(écurie, grange, sellerie...) en cachette.
Un cheval retourne 1 coup de pied à l'1 des enfants : peut-on rendre responsable le propriétaire ou gardien de l'animal ? A la base, les enfants n'ont rien à faire là...

Jumper17

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 770
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 17h14

perso nous avons mis devant l'unique entrée un panneau d'interdiction d'entrer. n'ésite pas à porter plainte si tu connais les délinquants !!!
mets des affiches proprièté privée ou attention chevaux !!
c'est pas évident de résoudre les problèmes de voisinage....
bonne chance

Lou-boy

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 17h20

Tout d'abord, un grand merci à Alex18 pour ces infos, et à tous les autres bien évidemment.

Simplement, comme le dit Gridou, c'est exactement ça mon problème, si les gamins viennent se prendre un coup de pied alors que moi je suis au taf ou ailleurs....
Pour la responsabilité civile ça c'est ok, ils osnt écrits dans l'assurance de ma maison.

Fracas94

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3165
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 18h00

Moi j'irait parler au parents clairement en présence des enfants en leur expliquant les risque en leur donnant une métaphore "et si moi je rentrer dans ta cuisine ou dans ton salon que je faisait un barbecue tu dirait koi ?"
Moi c'est le probléme des quad et des motocross qui passe par un terrain interdit au engin a moteur et qui nous prennent pour des cons !

Shebergane

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 260
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 20h08

moi, c une histoire un peu differente mais on peut dire que le resultat est le meme :
voila, une gamine de mon village venait voir regulierement ma juju, jusque la pas de probleme, je la trouvais sympa.

un jour elle me demande si elle peut m'emprunter ma selle pour monter un cheval des amis de ses parents,
bon je dis ok, puis la deuxieme fois, idem, je dis ok...
puis un jour, le paysan qui me loue les champs me dit, " tiens j'ai vu des gamines l'autre jour qui montaient ta jument, elles ont traversé la route avec ta jument et son allé a la carriere", c normal ???

Si c normal ???
ah non pas du tout, je suis sideré, avec ma ju, sans me le dire, traversé la route... accident , prison ?

mon sang ne fait qu'un tour, je vais immediatement voir les gamine, et leur parents, leur passent une fumée (qui m'a etonné moi meme) et leur dit que j'ai prevenu les gendarmes !
les gamines deviennent blanches mais le coup a porté.
je me suis renseigné suite a cette histoire, et un gendarme m'a assuré que j'etais responsable du cheval en cas d'accident, ensuite si quelqu'un rentre dans le champs et se ramasse un coup de pied, ben la c la personne qui est responsable, le champs est proprieté privé, voila faut vraiment faire attention avec ces vilains garnements, je te conseil de leur foutre la trouille en disant que tu as prevenu les flics, tu verras bien
bon courage,

Lou-boy

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
0 j'aime    
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
Posté le 09/04/2009 à 20h23

Je leur ai dit ça que j'allais appeler les flics et de bien faire passer le mot à tout le monde.
Les parents c compliqué, j'ai déjà expliqué plus haut que ils sont à moitié tarés !
Page(s) : 1 2 3
Législation, mon pré est une propriété privée !!!
 Répondre au sujet