Dur.. vente cheval : quel essai et contrat

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Passionnata

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Dur.. vente cheval : quel essai et contrat
Posté le 24/02/2016 à 20h37

Bonjour à tous,

J'aurai besoin d'un peu d'aide dans cette situation très douloureuse, j'ai déjà fait des recherches sur d'autres post existants mais je ne trouve réponse..

Je dois à très grand regret vendre mon cheval, jai peut être trouvé acheteur mais on me demanderai une période d'essai de 1 mois. Mes questions svp :

- Trouvez vs que la période d'essai est trop longue ?

- Le cheval resterai sur son lieu de pension actuelle, je demanderai à ce qu'éventuellement les essais ne se fassent qu'en présence des moniteurs afin d'avoir toujours le cheval à l'œil.
Dans ce cas que dois je demander au niveau de la prise en charge de la pension ? Est elle à la charge de l'acheteur sur la période donnée ? Et à elle d'assumer les cours ?

- Si jamais elle ne souhaite pas de visite veto, comment puis je me couvrir au maximum afin de prouver que le cheval est en parfait état lors de la vente (Je précise que jai le cheval depuis c'est 3ans, il a eu visite et radios quand je l'ai acheté puis n'a rien fait depuis, je le vend d'ailleurs comme un jeune cheval en sortit du débourrage. Je n'ai rien contre une visite veto au contraire, aucun soucis mais c'est toujours des frais suppl. pour l'acheteur).
C'est un cheval avec énormément de qualité mais je préfère une vente "loisir" afin de lui assurer une vie tranquille qu'une vente sportive avec quelqu'un qui pense concours tous les w.end. (Le prix est bien sûr réduit en conséquence dans le but de lui trouver une bonne famille).

- Quel type de contrat de vente rédiger dans ce but la ? (surtout si pas de visite véto, je pense l acheteuse sincère mais à force de lire tout ce qui est arrivé à certains j'ai un peu peur..)
N'existe t'il pas une visite veto basique, genre le veto examine le cheval sur ces fonctions vitales, le voie trotter et galoper ce genre de chose.. ça doit être moins cher qu'une visite avec radio complète..

Voilà si j'ai oublié des choses n'hésitez pas à me le faire savoir, j'ai un peu (beaucoup) la tête encombrée, je suis tellement triste de ne pouvoir garder mon cheval, ça fait des mois que j'essaie de trouver une autre issue...
Mon plus grand réconfort serait déjà de lui trouver une excellent famille qui en prendra grand soin et qui cherche avant tout un compagnon d'une vie ça sera moins douloureux pour moi de le laisser partir...

Merci de m'avoir lu et de votre aide dans ce difficile moment ..

Isl.p

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Posté le 24/02/2016 à 22h30


passionnata a écrit le 24/02/2016 à 22h15:


Je suis en train de chercher des infos sur le type de contrat à rédiger afin de bien éclaircir la situation et me couvrir en cas de non visite veto.
Et dans le cas où même sans visite veto (rédigé sur contrat) il venait à y avoir un soucis (même si je ne voie pas quoi mais imaginons) suis je tenu responsable ?


Si ça peut t'aider sur le contrat qu'on a signé en achetant ma jument, la proprio avait bien stipulé que je ne souhaitais pas faire de visite véto et qu'en gros aucun problème de santé concernant le cheval n'était connu à ce jour donc c'était pour ma pomme si on descellait quoi que ce soit après la signature du contrat même un problème survenu avant l'achat et qui se révélerait sous ma propriété (car personne n'en aurait eut connaissance avant). Je sais pas si c'est très clair mais voila...

Ecuriessaglini

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Posté le 25/02/2016 à 06h38


cecile a écrit le 24/02/2016 à 22h25:


ba si tu stipule que l'acheteur ne souhaite pas faire de visite ça veut dire qu'il prend le risque de passer a coté de quelque chose. "a ses risques et perils" je dirais...


C'est une pratique courante mais dans les faits, ça vaut à peu près rien.
La visite vétérinaire n'est pas une obligation mais la conformité du bien, si.

Ecuriessaglini

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Posté le 25/02/2016 à 06h41


isl.p a écrit le 24/02/2016 à 22h30:


Si ça peut t'aider sur le contrat qu'on a signé en achetant ma jument, la proprio avait bien stipulé que je ne souhaitais pas faire de visite véto et qu'en gros aucun problème de santé concernant le cheval n'était connu à ce jour donc c'était pour ma pomme si on descellait quoi que ce soit après la signature du contrat même un problème survenu avant l'achat et qui se révélerait sous ma propriété (car personne n'en aurait eut connaissance avant). Je sais pas si c'est très clair mais voila...


Idem que ma réponse au dessus.
C'est dingue ce qu'on arrive à vous faire signer en vous faisant croire que vous vous délestez de vos droits si vous ne faites pas de visite d'achat...

Sandy888

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Posté le 25/02/2016 à 07h31

Un mois me semble une bonne durée pour un vrais essaie!
Quand a exigé un moniteur, tu ne peut pas...
Ce n'est pas une dp, c'est un acheteur!

Ensuite, c'est un coup a faussé completement l'essaie, bah ouais, si l'acheteur tente la sortie "seul" pour voir si lem oniteur est la ce n'est PAS une sortie seul!

Carapace

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Posté le 25/02/2016 à 07h49

Un mois d essai c est trop long. Plusieurs essais c est mieux.

Tu es un particulier qui vend à un particulier, donc il y a moins de recours possible.... Et c est l acheteur qui prends des risques sans visite d achat.

Après préciser la destination du cheval à la vente : Loisirs, compétition, retraite ok...
Mais l acheteur en fait ce qu'il veut une fois acheté, tu n as plus droit à regard ou décision sur ce cheval, tu peux l écrire pour ta conscience mais cela ne vaut rien... Le seul décisionnaire de la vie d un cheval est son propriétaire actuel.

Rapide49

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Posté le 25/02/2016 à 09h10

Je suis pas d'accord avec ceux qui disent que 1 mois d'essai c'est long et qu'en un ou deux essai on voit si le cheval peut convenir ou pas.

Je viens d'acheter 2 chevaux d'attelage a un pro avec 1 mois d'essai,les chevaux sont chez moi.En une ou deux sorties on peut pas voir si oui ou non c'est vraiment les chevaux qu'il faut.
J'en ai profité pour faire la visite vétérinaire a mes frais naturellement et refais le ferrage hier.(Pour le ferrage le pro donc propriétaire des chevaux était présent).

La visite vétérinaire est vivement recommandé même pour un cheval de loisirs.

Expar

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Posté le 25/02/2016 à 10h48

Là, Passionata se présente en vendeuse et non acheteuse. Même si elle limite les risques en ayant l'essai sur place, si 1 mois d'essai, c'est super long pour se décider à acheter.

Je suis contre les essais pour le vendeur, ayant vu trop de chevaux revenir dans des états lamentables, après même seulement un week-end à l'essai.

De plus, elle est dans une situation où elle doit vendre son cheval, donc, elle n'a pas un mois à perdre. De plus, elle court le risqué que l'acheteuse décide après 1 mois de ne pas acheter le cheval. Le cheval intéresse déjà d'autres personnes qui peuvent vouloir l'acheter rapidement et qui lui plairont tout autant pour l'avenir du cheval...

Sinon, passionate pour la visite d'achat, si l'acheteur ne souhaite pas en faire, il faut bien le stipuler dans le contrat de vente qu'il n'a pas souhaité faire une visite. Bien mettre que le cheval a été vendu pour une utilisation loisir sans compétition.

Ensuite, s'il y a des vices rhédibitoires ou vices cachés, tu ne peux pas te dégager 100% de tes obligations de vendeur, même en tant que particulier.

Lanamour

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Posté le 25/02/2016 à 10h55


ecuriessaglini a écrit le 25/02/2016 à 06h41:


Idem que ma réponse au dessus.
C'est dingue ce qu'on arrive à vous faire signer en vous faisant croire que vous vous délestez de vos droits si vous ne faites pas de visite d'achat...


Souvent ça me laisse sans voix en effet.

Utamay

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Posté le 25/02/2016 à 11h05

ecuriessaglini
lanamour

En gros, si je comprends bien, si l'acheteur décide sciemment de ne pas faire de visite véto et qu'il réalise après coup que le cheval a un problème, c'est le vendeur qui est en tort ? Mais dans ce cas, pourquoi se casser la tête à faire une visite véto ?

(Je ne suis pas ironique, c'est une vraie question, on conseille toujours à l'acheteur de faire une visite pour se protéger, et là vous semblez dire que même sans visite, en cas de non-conformité du bien, c'est pour la pomme du vendeur...)

Lanamour

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Posté le 25/02/2016 à 11h45


utamay a écrit le 25/02/2016 à 11h05:
@ecuriessaglini
@lanamour

En gros, si je comprends bien, si l'acheteur décide sciemment de ne pas faire de visite véto et qu'il réalise après coup que le cheval a un problème, c'est le vendeur qui est en tort ? Mais dans ce cas, pourquoi se casser la tête à faire une visite véto ?

(Je ne suis pas ironique, c'est une vraie question, on conseille toujours à l'acheteur de faire une visite pour se protéger, et là vous semblez dire que même sans visite, en cas de non-conformité du bien, c'est pour la pomme du vendeur...)


La visite véto n'est pas obligatoire. C'est une possibilité intéressante ouverte au vendeur ou à l'acheteur. Ca permet de s'éviter des problèmes, de vérifier qu'à l'instant T au moment de l'achat y a de pépin.

Mais encore une fois ça n'est pas une obligation lors d'une vente. Le vendeur n'est pas obligé de procéder à cette visite avant la vente et l'acheteur non plus.

Partant de là, oui je te confirme, si l'acheteur ne fait pas de visite il reste pour autant protégé par le droit:
1/ la garantie de conformité ou les vices cachés
2/ les vices rédhibitoires

Le vendeur doit vendre un animal conforme au contrat de vente et à ce qu'un acheteur est en droit d'attendre de cet animal. Visite véto ou pas.

Mais l'intérêt de la visite véto demeure. L'intérêt c'est d'avoir un animal qui correspond à nos attentes en matière de santé et de le savoir avant la vente.

Passionnata

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Posté le 25/02/2016 à 13h57

Expar et lanamour merci beaucoup...

Donc si pas visite il faut bien le stipuler, je comprends bien pour les vices rédhibitoires et cachés..
Je sais qu'il n'a pas uvéite, tic, cornage et autres mais en ce qui concerne les boiteries ça peut être tellement aléatoire.
Il n'a jamais boîté ou eu membres chaud mais il suffit qu'il se blesse au pré ou autre ça arrive si vite, je serai donc tenu responsable ?
Comment prouver que ce n'était pas antérieur à la vente ?
Puis je obliger une visite veto ? Au moins une simple genre écouter cœur, respi. yeux, évoluer aux 3 allures voir même test flexion.. Dans ce cas ça prouverai que le cheval était sain au moment de la vente et je ne pourrai être tenu responsable d'une éventuelle boiterie par exemple ?
Quand je lis tous les soucis qui peuvent arriver ca m'angoisse même de devoir vendre, surtout quand on sait que ce qu'on vend est sain..

Pour l'essai je vs rejoins que 1 mois cela est trop..
Je vais suggèrer qu'elle l'essaye plusieurs x si elle souhaite à sa charge les cours (je veux que se soit encadré pour minimiser les risques) et je continue la pension.

Passionnata

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Posté le 25/02/2016 à 18h31

Bon voilà .... il est vendu...
Je réalise pas encore c un véritable déchirement.
Je pense qu'il sera très bien choyé par cette jeune fille et ses parents. C'est tout ce que je souhaitais pour lui.

Elle ne m'a pas redemandé d'essai du coup, elle a donné réponse quasi de suite surtout que j'avais quand même beaucoup de demandes.

Il est prévu une visite veto, je sais pas s'ils feront des radios mais jai bien expliqué que je souhaitais que les choses soient au plus claires afin d'attester ma bonne foie sur l'état de l'animal que je vends.
Qu'un accident peut vite arriver et qu'on ne peut me tenir responsable des éventuelles suites.

En attendant la visite veto j'ai autorisé la jeune fille à remonter le cheval en prenant un cours avec les monos et en me prévenant.

Concernant le contrat, je pense en trouver des "types" sur le net, je crois même que (jesaispluslenomdesolé) en a posté 1.
Quelles sont les choses primordiales à y faire figurer pour clarifier au max la situation ?
Je pensais à :
- niveau de cheval : sortit du débourrage
- utilisation future : loisir
- caractère du cheval : le cheval a été essayé à pieds et monté par .... et présente un comportement tout à fait calme et sans danger.
Pour la visite veto si jamais pas de radios, puis je dire : cheval vu par un veto Mr... contacté par l'acheteur Md....le.... et ne présente à ce jour aucun problème dans la limite des examens passés : radios non effectuées.
Le cheval a été essayé monté aux 3 allures par Md... ceci plusieurs fois et ne présentait aucune boiterie ou autre trouble moteur et physique.

Voyez vs d'autres choses importantes ?

En vs remerciant grandement de votre aide et votre expérience afin de m'aider dans cette douloureuse situation (je n'ai sûrement pas les idées très claires )

Pipoupipou1

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Posté le 26/02/2016 à 07h30

cecile

J ai de gros doute sur ce genre contrat
A mon sens,tu peux stipuler ce que tu veux,sur la vie au pré,l utilisation loisir etc...,une fois le cheval vendu,comme l a dit carapace ,rien n oblige réellement les acheteurs a l appliquer...
Une fois que le cheval est payé et la carte endossée,ils en font bien ce qu ils veulent
Ils peuvent le mettre en pension au boxe,ben même si le contrat disait l inverse,qu est ce que tu peux y faire?
Pareil ,si l acheteur veut se mettre au concours,et que la santé du cheval le permet(pas de boiterie flagrante)Ben va le traîner au tribunal parce qu il a engagé....
Je pensés que ç est voué à l échec...
Même la carte de propriété n est qu une présomption de propriété à ma connaissance et il faut encore prouver en assumer l entretien et les dépenses ...

Utamay

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Posté le 26/02/2016 à 08h21

pipoupipou1
Pour moi, la mention du loisir ne vise pas à empêcher spécifiquement que le cheval aille en concours, mais protège le vendeur si l'acheteur a dans l'idée de partir en concours et que le cheval ne s'avère pas apte : ce n'est pas pour cette discipline qu'il était vendu à la base, l'acheteur ne peut donc pas se retourner contre le vendeur.

Dans l'absolu, il me semble que tu as raison et qu'une clause imposant telle ou telle condition de vie est abusive. J'en avais discuté avec une amie quand j'ai failli acheter un cheval avec une liste d'exigences longue comme le bras (100% pré collectif, pas de fer, pas de mors, pas d'arçon, pas le droit de le faire monter par quelqu'un au-delà de tel poids...) ; mais ça remonte, donc je laisse parler les experts.

passionnata
Les clauses que tu suggères me semblent bien

Sandy888

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Posté le 26/02/2016 à 08h31

Je revient la dessus...
Tu vends ton cheval, il me parait primordiale que tu soit consciente de ça : c'est une vente!

C'est a dire que, par nature, tu perds TOUT tes droits de regards, de décision, d'imposer des condition a partir du moment ou tu encaisse et que la carte change de nom...

Poste toi la question, honnêtement bien sur : tu achète et on te pose plein de condition tu fait quoi?
Moi, sois j'entre dans le jeux de l'acheteur et dis amène en faisant semblant, soit je m'enfuis en courant vite!

La mention "pour loisir" n'a rien de contraignant, c'est comme un éleveur de chien qui te vends "pour compagnie" ça te couvre au cas ou il ne convient pas pour la compétition ou autres...

Est tu prête a ne pas venir saouler le nouveaux proprio avec des recommandation ou des exigence?
Parce que ce ne sera plus ton cheval...

Il viendra peut être te demander conseil et tu pourrra peut être lui en donner, mais seulement dans ce cas!
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