@cecile
J ai de gros doute sur ce genre contrat
A mon sens,tu peux stipuler ce que tu veux,sur la vie au pré,l utilisation loisir etc...,une fois le cheval vendu,comme l a dit @carapace ,rien n oblige réellement les acheteurs a l appliquer...
Une fois que le cheval est payé et la carte endossée,ils en font bien ce qu ils veulent
Ils peuvent le mettre en pension au boxe,ben même si le contrat disait l inverse,qu est ce que tu peux y faire?
Pareil ,si l acheteur veut se mettre au concours,et que la santé du cheval le permet(pas de boiterie flagrante)Ben va le traîner au tribunal parce qu il a engagé....
Je pensés que ç est voué à l échec...
Même la carte de propriété n est qu une présomption de propriété à ma connaissance et il faut encore prouver en assumer l entretien et les dépenses ...
ah je suis bien d'accord avec toi!
on ne peut pas verifier. et on n'a pas le droit de surveiller les acquéreurs d'un cheval.
en l'occurrence je l'ai stipulé parce que je sais que la faire vivre au box la rendra boiteuse du fait de son probleme. en plus je l'ai vendu a des gens peu experimentés. c'est plus du conseil.
comme d'avoir noté que s'ils veulent la revendre j'aimerais qu'ils me contacte pour une eventuelle reprise. si ça se passe, rien ne les y obligera.
mais je n'ai pas ecris ça pour finir plus facilement devant un tribunal. juste pour qu'ils y pensent...
si j'ai montré ce contrat c'est juste pour montrer que tu peux tout a fait faire un document entre 2 particuliers!
comme dans le cas present ou le cheval semble délicat. elle peut tres bien le noté, afin que l'acquereur se souvienne de ce detail quand elle rencontrera des difficultés!
elle ne pourra pas dire qu'elle n'avait pas été prevenue!
ça m'est arrivé aussi a la vente d'un petit poney. vendu petit prix car un peu vif t juste debourré. la personne qui l'a acheté en a été ravie quelques temps (j'avais eu des nouvelles) et 1 an plus tard je reçois des menaces pour m'obliger a le reprendre et rembourser parce qu'il serait devenu dangereux.
ba... je lui ai juste rappelé les conditions d'achat... poney vert, petit prix, essais a sa guise (notés dans le contrat) et aussi sa satisfaction des premiers mois... ma foi je n'ai jamais plus eu de nouvelles...
mais si je n'avais rien précisé, pas sure que cette histoire en soit resté la!
