Cas compliqué cheval inapte retour vendeur ?

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Weydmann

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Cas compliqué cheval inapte retour vendeur ?
Posté le 26/02/2016 à 12h12

Bonjours à toutes et tous ,

Je viens a la pêche aux informations pour des amis qui sont dans une situation pas évidente.

ils ont achetés il y a presque 3 ans un cheval de 6 ans juste débourré a un éleveur pro que nous connaissons très bien par ailleurs.

Le cheval a une visite très bonne RAS aux radios ect...

il est destiné au cso amateur 115 125 à terme.

le cheval est mis en pension travail chez un cavalier pro qui le sort un peu la première année ( 6 ans) sur de petites épreuves puis il est arrêté pour un coup de sang .

l'année suivante il sort en concours amateur avec son propriétaires sur de petites épreuves ainsi qu’avec le cavalier pro qui continu de le travailler .
sauf qu'il ne termine pas la saison car devient boiteux soudainement .

Après examen du véto il est mis au repos car hématome osseux détecté sur un antérieur.

le cheval suit un protocole fait par le véto et il a l'air d'aller mieux .

les propriétaires décide de prolonger la période de repos pour être sur que tout est ok avant le contrôle véto pour une remise en route.

sauf que lors du jours du contrôle vétérinaire le cheval était raide boiteux .
des clichés radios ont été fait et ras.

le véto est sur de lui quand au diagnostique mais le propriétaire décide de pousser un peu plus les examens et va en Allemagne faire passer une IRM à Cologne.

Le diagnostique n'est pas bon du tout et selon les premiers résultats il serait atteint au naviculaire au deux antérieurs.

Nous attendons a ce jours le compte rendu définitif pour en savoir réellement plus mais la question et de savoir ce qu'il va se passer par la suite .

Si il s'avère que le cheval est inutilisable pour ce à quoi il l'a acheté que va t'il en faire ?

Peut il se retourner contre le vendeur ou du moins trouver un arrangement ?

En tout est pour tout le cheval à fait 18 mois de travail réel depuis sont achats .


Je souhaite recueillir des avais conseils et expérience similaire .

Si jamais vous avez une idée de ce que la loi prévoit ou est ce trop tard pour se retourner si besoin.

Jamin

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Cas compliqué cheval inapte retour vendeur ?
Posté le 26/02/2016 à 16h45

Je renforce les propos qui disent que la seule façon de se "retourner" contre l'éleveur-vendeur serait de prouver que le problème était présente au moment de la vente. Si la visite véto était ok à ce moment là, le propriétaire n'a plus que ses yeux pour pleurer.

Je suis moi-même éleveuse et si au bout de 3 ans après une vente, on me demandait de rembourser le cheval car il a fait des coliques / de l'emphysème/ boîte / devient naviculaire, etc, je péterai vite les plombs!

Bacchetti

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Posté le 26/02/2016 à 16h46


expar a écrit le 26/02/2016 à 16h45:
De toute manière, 3 ans après, tous les délais sont dépassés pour un quelconque recours non ?


Oui!

Bacchetti

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Posté le 26/02/2016 à 16h51


jamin a écrit le 26/02/2016 à 16h45:
Je renforce les propos qui disent que la seule façon de se "retourner" contre l'éleveur-vendeur serait de prouver que le problème était présente au moment de la vente. Si la visite véto était ok à ce moment là, le propriétaire n'a plus que ses yeux pour pleurer.

Je suis moi-même éleveuse et si au bout de 3 ans après une vente, on me demandait de rembourser le cheval car il a fait des coliques / de l'emphysème/ boîte / devient naviculaire, etc, je péterai vite les plombs!


Meme sans visite veto... 3 ans après on cherche ses propres solutions et ses responsabilités

Crinsdorphee31

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Posté le 26/02/2016 à 16h53


lanamour a écrit le 26/02/2016 à 16h32:


Punaise, c'est absolument indispensable d'être odieux? Je suis pas concernée par les propos et pourtant en lisant je me sens agressée.

Certes un cheval est un être vivant qui est inévitablement soumis à l'aléas, aléas de sa croissance, des activités qu'il a pu avoir, de milliard de choses et de gens qui interfère dans son devenir.

Toutefois, il y a une certaine limite à ce qu'on peut considérer comme un aléas inhérent au vivant. En l'espèce je ne porterais pas de jugement, pas assez d'infos. Mais plus généralement, l'acheteur a le droit d'avoir certaines attentes. Il met un chèque sur la table, et souvent pas petit, surtout avec un cheval de sport. Partant de là, je veux bien l'aléas, mais le vendeur doit certaines garanties. Donc je trouve tout à fait normal qu'un acheteur se retrouvant avec un cheval ne correspondant pas aux critères ayant motivé son achat se tourne vers le vendeur et lui demande des comptes.


Mais... vous êtes tous mal lunés ou quoi ?

Oui, c'est normal, mais pas 3 ans après !!!

Lanamour

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Cas compliqué cheval inapte retour vendeur ?
Posté le 26/02/2016 à 17h00


bacchetti a écrit le 26/02/2016 à 16h38:
En tant que éleveur, il est impossible de garantir ce que va devenir un être vivant! et encore moins dans un si long délai !


Bacchetti, si vous les garantissez vos animaux, pendant le délai légal de deux ans.

Ce que le code de la conso ou le code civil attend de vous, c'est que l'animal soit conforme à sa destination (prévu au contrat) ou conforme à ce qu'on peut en attendre en général. Ni plus ni moins.

Si sur le contrat de vendre vous avez stipulé "cheval de compétition internationale au moins 3*", il faut pouvoir suivre le truc. Si le cheval ne suit pas et que l'acheteur arrive a démontrer qu'il ne pouvait pas suivre dès le départ (antériorité du pb au contrat de vente), alors il est légitime, même 2 ans après, que l'acheteur vous demande des comptes.

L'idée de ces garanties, c'est la sécurité des transactions et pour les éleveurs pro de rétablir l'équilibre avec le profane. Parce que je suis protégée, parce que le vendeur me garantie des trucs, j'achète/je conclus plus facilement mes contrats, je fais marcher l'économie.

Parce qu'avouons quand même que la vente des chevaux a été pourrie pendant très longtemps par des pratiques vraiment inacceptables. Toutes ces garanties c'est le retour de bâton.

Édité par lanamour le 26-02-2016 à 17h04



Lanamour

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Posté le 26/02/2016 à 17h03


crinsdorphee31 a écrit le 26/02/2016 à 16h53:


Mais... vous êtes tous mal lunés ou quoi ?

Oui, c'est normal, mais pas 3 ans après !!!


Moi je suis hyper bien lunée, mais tu ne dois pas te rendre compte de l'agressivité de tes postes j'ai l'impression...

Non en effet pas 3 ans après, mais 2 ans oui.

Lucie120

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Posté le 26/02/2016 à 17h44


lanamour a écrit le 26/02/2016 à 16h32:


Punaise, c'est absolument indispensable d'être odieux? Je suis pas concernée par les propos et pourtant en lisant je me sens agressée.

Certes un cheval est un être vivant qui est inévitablement soumis à l'aléas, aléas de sa croissance, des activités qu'il a pu avoir, de milliard de choses et de gens qui interfère dans son devenir.

Toutefois, il y a une certaine limite à ce qu'on peut considérer comme un aléas inhérent au vivant. En l'espèce je ne porterais pas de jugement, pas assez d'infos. Mais plus généralement, l'acheteur a le droit d'avoir certaines attentes. Il met un chèque sur la table, et souvent pas petit, surtout avec un cheval de sport. Partant de là, je veux bien l'aléas, mais le vendeur doit certaines garanties. Donc je trouve tout à fait normal qu'un acheteur se retrouvant avec un cheval ne correspondant pas aux critères ayant motivé son achat se tourne vers le vendeur et lui demande des comptes.



Je ne suis pas du tout d'accord avec ça.
Comme dit plus haut, ça fait TROIS ans qu'il a le cheval. On ne se retourne pas au près d'un vendeur au bout de trois ans. Il va te rire au nez surtout qu'il a vendu le cheval comme sain puisque les radios était OK. Donc il n'y a déjà aucun vice caché.
Il n'a finit aucune saison, certe mais faudrait peur être se remettre en question aussi. Est-il travaillé correctement ? Entretenu correctement, avec une alimentation adapté, etc .. ?

J'ai connu une nana qui avait acheté son cheval, toute les radios était ok. Son cheval était foutu au bout de deux ans, il a eu des trucs (je sais plus le nom) sur un naviculaire et ça l'a rendu boiteux à vie. Le vendeur n'y était pour rien du tout.. Elle aurait pu se retourner contre le vendeur je ne vois pas ce que ça aurait pu changer.
Elle a juste eu le choix d'assumer son cheval et de le mettre au pré.


Carapace

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Posté le 26/02/2016 à 18h49


lanamour a écrit le 26/02/2016 à 13h33:


Oh punaise de punaise, c'est fascinant cette capacité à affirmer des trucs complètement faux avec un aplomb redoutable.

Pourquoi ça ne serait pas un vice caché? Ca pourrait tout à fait l'être. Et non l'ancien proprio n'a pas à connaître le vice. Le terme caché est utilisé par opposition à apparent et s'analyse à l'égard de l'acheteur, le vice ne doit donc pas être apparent ou évident à l'oeil nu pour l'acheteur.

Le problème pour le vice caché c'est le délai de recours qui est de deux ans à compter de la livraison du bien.

Et c'est quoi cette histoire de "garantie sur les chevaux"?! Il existe une garantie de conformité, qui s'apparente aux vices cachés, et ne concerne que les ventes entre pro et consommateur.

En l'espèce il y a un vrai problème de délai malheureusement.


Commence par te décontracter cela ira mieux pour tous..

Dans mes inepties, par ce n est pas un vice caché, j ai supposé que la visite d achat avec radio étant bonne, donc sans vices à ce moment là, donc pas antérieur à la vente... Excuses moi je ne suis pas juriste... Mais il est vrai au il existe une jurisprudence si l acheteur prouve que la maladie était antérieur à l achat malgré visite véto d achat vierge...
Mais comme tu as eu la bonté de confirmer le délai de 2 ans est échu...

Alors oui je n ai pas été suffisamment précise face à tes connaissances, pardon, j ai pris des raccourcis pour m exprimer qui ne te sont intolérables...

Mais est ce une raison pour être aussi vindicative.... Si le but c est de persuader que tu as the connaissances, et bien soit rugit ton savoir

Bacchetti

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Posté le 26/02/2016 à 20h39


lanamour a écrit le 26/02/2016 à 17h00:


Bacchetti, si vous les garantissez vos animaux, pendant le délai légal de deux ans.

Ce que le code de la conso ou le code civil attend de vous, c'est que l'animal soit conforme à sa destination (prévu au contrat) ou conforme à ce qu'on peut en attendre en général. Ni plus ni moins.

Si sur le contrat de vendre vous avez stipulé "cheval de compétition internationale au moins 3*", il faut pouvoir suivre le truc. Si le cheval ne suit pas et que l'acheteur arrive a démontrer qu'il ne pouvait pas suivre dès le départ (antériorité du pb au contrat de vente), alors il est légitime, même 2 ans après, que l'acheteur vous demande des comptes.

L'idée de ces garanties, c'est la sécurité des transactions et pour les éleveurs pro de rétablir l'équilibre avec le profane. Parce que je suis protégée, parce que le vendeur me garantie des trucs, j'achète/je conclus plus facilement mes contrats, je fais marcher l'économie.

Parce qu'avouons quand même que la vente des chevaux a été pourrie pendant très longtemps par des pratiques vraiment inacceptables. Toutes ces garanties c'est le retour de bâton.

Si j'ai bien lu le sujet, le cheval a été vendu a 6 ans a peine débourré, destine au CSO, super!
Coup de sang la première année! pour moi un coup de sang signifie souvent, mauvaise utilisation du cheval....
La deuxième année, hématome osseux, je ne vois pas en quoi l’éleveur pourrait être incriminé?
Et la suite peut tout a fait être le résultat d'une mauvais utilisation, je trouve les deux ans déjà comme un très long délai, alors trois ans...
Vous avez raison de dire que il y a eu et il y a encore des pratiques pas très honnêtes de la part de certains "vendeurs" vous auriez pu ajouter que des acheteurs tout aussi malhonnêtes abusent du système qui leur est de mon point de vu très avantageux...

Nardacil

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Posté le 26/02/2016 à 20h40

C'est une situation que l'on voit souvent des chevaux promis à des avenir sportif plutôt ensoleillé qui après qq années reviennent blessés foutu. Heureusement ai-je envie de dire il faut l'accepter quand on prend le risque de faire concourir un cheval on dr doute qu'on va plus tirer sur la corde qu'un qui ne fera que balade et pâture. J'ai vu plusieurs fois l'e cad de chevaux sains revenir un an plus tard avec ds arthrose juvénile et bien rien à faire c'est le jeu

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Posté le 26/02/2016 à 21h07

Mon prochain cheval je l achète chez bachetti, avec les clauses garantie pièces et main d oeuvre, extension de garantie sur 5 ans, cheval qui m emmènera à haut niveau indépendamment de mes incompétences équestres !

Et à petit prix !

Bacchetti

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Posté le 27/02/2016 à 06h59


carapace a écrit le 26/02/2016 à 21h07:
Mon prochain cheval je l achète chez bachetti, avec les clauses garantie pièces et main d oeuvre, extension de garantie sur 5 ans, cheval qui m emmènera à haut niveau indépendamment de mes incompétences équestres !

Et à petit prix !


T'as raison ! l'arabe est increvable

Pounki

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Posté le 27/02/2016 à 09h10

l'animal n'est pas un objet :mais transposons ma télévision est garantie 2 ans,elle rend l'ame a 2.5 ans ben je l'ais pour ma pomme logique

2 ans c'est 2 ans point barre .IL m'est arrivé de rendre 2 fois des chevaux incompatibles a la ballade mais pas plus de 1 mois après l'achat et avec la certitude qu'ils ne conviendraient jamais (l'une droguée avec serieux problème de vertèbres et l'autre complètement barge apres livraison celui là n'a jamais pu etre revendu meme a bas prix par l'eleveur)

comme on dit avant d'étre mort on est vivant, on peut tomber malade tres vite nous aussi

Weydmann

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Posté le 27/02/2016 à 09h36

Vous avez une imagination débordante , je soumet juste l'idée d'un éventuel retour au vendeur et PAF ça se déchaine dans tout les sens c'est incroyable.


Bref le but de ce post n'est pas de rendre absolument le cheval au vendeur c'était une simple hypothèse.

J'ai moi même travailler pendant plusieurs années chez un marchand de chevaux et éleveur donc je suis pas non plus novice en la matière .

Pour les dernière infos le cheval va être soigné avant toute chose et il n'y aura aucune démarche de faite dans le but de le rendre ou non.

Weydmann

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Posté le 27/02/2016 à 09h41


crinsdorphee31 a écrit le 26/02/2016 à 16h22:


Je n'ai aucune animosité, j'essaie juste de te faire comprendre que la nature n'est pas une science exacte !


Un cheval n'est pas une "chose" c'est un être vivant avec son évolution 'normale' (comme toi, je pense que tu as grandis depuis que tu es née... non ?) ; dans ce cas le cheval à un défaut, oui, et alors ? tu as un enfant qui a un défaut de fabrication tu l'abandonnes ?

C'est toi qui est négative, déjà tu penses "retour à l'envoyeur"... faut pas déconner non plus... prends un cheval à bascule, au moins si il y a défaut de fabrication tu peux le retourner à IKEA...


....



Maintenant si tu veux je peux te mettre plein de smileys pour y mettre le ton, mais ce sera tout de suite moins lisible...


Je n'ai aucune animosité , j'essaie juste de te faire comprendre que la nature n'est pas une science exacte !


Un cheval n'est pas une "chose" c'est un être vivant avec son évolution 'normale' (comme toi, je pense que tu as grandis depuis que tu es née... non ? ) ; dans ce cas le cheval à un défaut , oui, et alors ? tu as un enfant qui a un défaut de fabrication tu l'abandonnes ?

C'est toi qui est négative, déjà tu penses "retour à l'envoyeur" ... faut pas déconner non plus... prends un cheval à bascule, au moins si il y a défaut de fabrication tu peux le retourner à IKEA...



Je ne voudrais pas paraitre grossière mais tu devrais tourner ta langue plusieurs fois dans ta bouche avant de balancer de tel propos envers une personne que tu ne connais pas .


L’expérience de la vie m'a appris l'ouverture d’esprit sur ce je te souhaite bonne journée.
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