Vente cheval, retard de paiement

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Quanele

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Vente cheval, retard de paiement
Posté le 06/05/2016 à 09h47

Bonjour
je reviens à nouveau vers vous sur cet ancien poste qui était alors intitulé "meeting des propriétaires, carte de proprio, vente cheval"

Voici la situation:
J'ai confié mon cheval en novembre 2016 avec une option vente dessus. Partant en Afrique du sud pendant 5 mois en mars 2016 puis en Nouvelle-zelande en octobre 2016 pour 1 an, j'ai demandé en janvier aux personnes louant mon cheval si elles souhaitaient l'acheter car il fallait que je m'organise en conséquence si cela n'était pas le cas. La réponse est sans appelle , ils sont vraiment enchantés par le cheval et veulent vraiment l'acheter, mais n'ayant pas l'argent pour l'acheter tout de suite Ils me demandent de payer en plusieurs fois,et demandent à commencer les paiements fin Mai ( le contrat de vente est signé depuis mars 2016).
Le cheval serait totalement payé en septembre 2016 ( les paiement ne sont pas du même montant tous les mois) . J'accepte les conditions avec un peu de réticence mais bon je n'ai pas vraiment le choix et le cheval semble vraiment se plaire dans sa nouvelle famille. Je pose cependant une condition: celle de garder la carte de propriété jusqu'à ce que le paiement ait été réalisé en intégralité.

Jusque la pas de soucis, le cheval est champion de Saône et Loire en cce club 3 vice champion Bourgogne Franche comté cce club 3, 2 ème de son 1 er cce en club 2, tous semble aller comme sur des roulettes.....
Cependant j’apprends hier qu'au lieu de faire les championnats de France ils souhaitent faire le meeting des propriétaires, sauf que là ça coince :la carte de propriété devant être au nom de la famille ou du cavalier pour pouvoir participer au concours (hors le dernier paiement est fin septembre et le meeting a lieufin Aout). La famille me demande donc de mettre la carte de propriété à leur nom tout en laissant le mien, nous serions alors co-propriétaires.
Voici l'ancien sujet: Mais si j'accepte, quelle garantie ai-je si il à un problème que je touche la fin du montant du cheval ( les plus grosses sommes étant en Aout-septembre environs la moitié du prix du cheval)?
Pour l'instant tout me prouve qu'ils sont honnêtes mais je n'ai toujours pas reçu le moindre argent et je reste sur mes gardes. Je pense ne pas accepter la copropriété et je me sens coupable de priver le cheval et sa cavalière de ce super concours.
[b]
Ais-je raison d'être si méfiante? ou suis-je parano? Il y a t'il une solution pour qu'ils puissent participer sans changer la carte de propriété?
[/b] Fin mot de cette histoire : Je n'ai accepté de leur envoyer la carte de propriété que si le cheval était fini d'être payé

Depuis les choses ont un peu évolué mais malheureusement pas dans le bon sens.Je m'explique: le premier versement du cheval ( de 400€) devait avoir lieu le 25 mai 2016, le 30 je n'avais toujours rien reçu, je les ai contacté , ils m'ont alors "expliqué" que leur voiture est tombée en panne et qu'ils ne peuvent pas me payer avant le six....Ok , ça peut arriver donc je leur ai dit que le 7 juin le virement devait absolument être fait car j'ai pris certains engagements ( je suis actuellement en Afrique du sud et j'ai besoin de cet argent , je suis étudiante), ils m'assurent qu'il n'y a pas de problèmes qu' il s'agit juste d'un petit contre temps, que le virement serait fait.
Nous sommes aujourd’hui le 8 juin et je n'ai toujours pas un centime sur mon compte? que dois -je faire? Je ne suis pas sur place et cela m'embête vraiment de demander l'aide de mes parents ( même si je n'ai pas le choix...) , dois je recuperer le cheval? si oui, dois je demander l'accord d'un juge pour aller le recupérer ( voir mon contrat que j'ai posté p1)? dois- je leur laisser encore une chance?

Merci d'avance pour vos réponse

Édité par quanele le 08-06-2016 à 07h54

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Vente cheval, retard de paiement
Posté le 08/06/2016 à 18h50

adn_arn

Du strict point de vue juridique, il n'y a pas grand chose à dire. Il y a une clause de réserve de propriété, donc le cheval est toujours à elle. Elle en fait ce qu'elle veut dès lors qu'une échéance n'est pas payée. Donc elle peut le leur reprendre en leur remboursant ce qu'ils ont déjà payé, ou les forcer à payer en saisissant un juge (le cas échéant en référé).

Moi, je ne ferais rien du tout avec la carte tant que je ne serais pas intégralement payé, c'est le seul moyen de pression puisqu'il ne peuvent pas la mettre à leur nom si elle écrit au SIRE qu'elle s'oppose à la mutation de la carte.

Ewanae

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Posté le 08/06/2016 à 19h43

Je n'ai pas grand chose à rajouter (mais je veux savoir comment ça se finit pour toi).

Après certaines personnes n'ont aucune conscience des priorités d'argent. Ça me fait penser à la proprio de mon ancienne dp qui disait à qui le voulait qu'elle n'avait plus une thune, que c'est son copain (en couple depuis 2-3 mois) qui lui avançait une bonne partie de ses frais, mais au lieu de mettre de côté elle partait en concours. Jusqu'à ce que loulou se blesse et qu'elle affiche encore qu'elle était dans le rouge sauf qu' encore à côté elle emprunte pour acheter un van.

Bref, quand je ne peux assumer des frais veto j'évite les achats inutiles (parce que pour elle, elle avait possibilités de louer facilement et sur place)
Enfin on ne doit pas avoir la même logique
C'est peut-être pareil pour eux, pour l'instant ils peuvent s' éclater alors pourquoi se faire chierà payer tout de suite?

Quanele

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Posté le 09/06/2016 à 11h14

Salut à tous
Merci pour toutes vos réponses, et votre aide.
Oui, malheureusement c'est toujours quand on a un problème que l'on voit que le contrat comporte des failles....
Bon la"bonne" nouvelle est que j'ai reçu un virement hier après-midi, la mauvaise nouvelle est que je n'ai reçu que 200€ au lieu des 400€ convenus.....
Je les ai donc contacté pour avoir plus d'explications: apparemment, ils m'ont fait deux virements de 200€ ( si quelqu'un peut m'expliquer pourquoi deux virements de 200 et pas un de 400€, je suis preneuse...) et le prochain devrait arriver aujourd'hui ou demain...Pour l'instant je n'ai rien.

Je pense actuellement qu'ils me prennent vraiment pour un jambon, si je n'ai pas le reste de l'argent dans deux jours , je pense faire appel à un avocat , j’espère qu'ils me prendront alors plus au sérieux. Vous en pensez quoi?
Actuellement, je ne vois pas trop comment ils vont me payer les 400€ de ce mois, si ils ont déjà du mal à me payer pour le mois précédant... :-c
Les gens ne sont vraiment pas corrects, ça me rend folle !!!

Adn_arn

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Posté le 09/06/2016 à 11h27

bon, pour les 2 virements au lieu de 1, peut être à partir de deux comptes différents, si tu veux leur donner le bénéfice du doute.

Après, ma vision perso, ils te prennent pour un jambon ( je reprend ton expression) et profitent du fait que tu sois loin ...;

Fandada

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Posté le 09/06/2016 à 11h30


Citation :
puisqu'il ne peuvent pas la mettre à leur nom si elle écrit au SIRE qu'elle s'oppose à la mutation de la carte.


c'est bon à savoir qu'on peut faire ça

sinon, j'ai envie de dire, si ils n'ont pas la somme, ils peuvent faire un crédit ...

peut être te fendre d'une lettre recommandée dans un premier temps, en leur rappelant les termes du contrat et l'échéancier de paiement ?

Zain

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Posté le 09/06/2016 à 11h34

Tu n'as personne sur place pour t'aider à gérer (faire pression ?) ?

Quanele

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Posté le 09/06/2016 à 11h39

zain:
Non je suis actuellement en Afrique du sud et je ne rentre que fin août.Mes parents feront pression si il le faut

Maijtm

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Posté le 09/06/2016 à 11h51

En effet ils ont peut être fait le virement de deux comptes différents, et je sais que les virements que mon père me fait alors qu'il vit en Floride mais qu'il a un compte français, mettent 5 jours à arriver, contre deux jours en France, avec le même compte pourtant, la proximité doit surement jouer selon les banques.

Quanele

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Posté le 09/06/2016 à 17h28

fandada

Oui, c'est vraiment bon à savoir! Je pensais qu'il pouvait juste en montrant le contrat au sire mettre directement le cheval à leur nom même si ils n'ont pas fini de payer.

Justement, si je n'ai toujours pas l'argent dans deux jours je contacterai un avocat, afin qu'il leur fasse une lettre recommandée rappelant les termes du contrat. Je pense que ça fait un peu plus peur si c'est envoyé par un avocat

Quanele

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Posté le 09/06/2016 à 17h35

maijtm
C'est bon à savoir! je dormirai moins bête ce soir :-)




c'est bon je viens de recevoir les 200€ restant! s5:
Bon j’espère que ça va le faire pour les autres paiements, je touche du bois!!!!

Malikadu69

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Posté le 10/06/2016 à 23h50

Bon bas tant mieux mais si tu vois que c est compliqué arrêté tout au lieu de te compliqué la vie ou de galérer .

Pnbost

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Posté le 11/06/2016 à 09h48

princessdiara je crois que c'est toi qui a demandé, il me semble que pour participer au meeting il faut au moins 10% du cheval, car ma coach qui avait acheté un cheval pour son homme (c'est surtout symbolique vu qu'il ne monte pas plus que ça mais les papiers sont à son noms) elle a gardé 10% du cheval pour pouvoir le sortir au Meeting justement.

Je viens de découvrir le post quanele, tant mieux si tu as reçu la suite du versement, en espérant que ça continue..

Quanele

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Posté le 04/07/2016 à 21h26

Hé hé hé!
Reboujour tout le monde.
Alors comment dire j'aurais bien voulu que cela continue comme ça mais bon apparemment ils se foutent vraiment de moi....Le paiement devait avoir lieu le 25juin et à l'heure actuelle je n'ai toujours rien reçu....Je les ai donc contacté 3 jours après la date du paiement et là surprise apparemment ils auraient fait le virement mais la banque à mis l'argent en attente.... D'après eux il s'agirait d'un problème d'encaissement de chèque, donc il n'y a pas assez d'argent sur le compte pour faire le virement ( il s'agit ici de 300 € seulement...)....

Enfin bref ils m'avais dit que je serais normalement payée jeudi ou vendredi dernier mais ce ne fut pas le cas....

bref je crois qu'il faut que j’arrête de rêver et que je rompe le contrat et qu'on aille chercher mon cheval. Ca me fou hors de moi car je ne sais pas encore comment je vais faire vu que je suis actuellement en Afrique du Sud....

Neo_17

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Posté le 04/07/2016 à 21h39

quanele Ne lâche rien Quanele, ils ne sont vraiment pas corrects là, faut pas abuser non plus... Je ne sais pas trop quoi te conseiller soit tu annules la vente effectivement en leur expliquant les raisons qu'ils connaissent déjà ;), soit tu leur envoie un recommandé pour leur mettre un peu la pression comme quoi si ils ne paient pas ce qu'ils te doivent, tu annuleras la vente...

Courage, ça ne doit vraiment pas être facile dans ta situation ... Mais ne te laisses pas faire, ils profitent de ton "jeune" âge, de ta gentillesse et du fait que tu sois loin pour "t'entuber"...

C'est vraiment lamentable car déjà tu as eu la gentillesse de faire un paiement échelonné et ils ne respectent même pas les délais de paiement... surtout pour 300 euros par mois à deux... en sachant que les concours vont bon train et que les Open de France ont commencé..

Neo_17

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Posté le 04/07/2016 à 21h42

Et j'ajouterai : Fais tout ce qu'il faut le plus rapidement possible afin que tu les empêches d'aller aux championnats si ils refusent de payer le cheval car c'est un coup à ce qu'ils fassent les championnats et te rende le cheval après ou que sais-je encore... Il faudrait qu'ils revoient sérieusement leurs priorités car c'est inacceptable de partir tous les week-ends en concours et de ne pas payer le cheval ...
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