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Achat d'un cheval
Posté le 26/06/2016 à 11h23
En cas de copropriété, ce qui est le cas ici. L'un des copropriétaire dans le cas d'une vente, peut très bien donner mandat à l'autre pour la signature.
C'est tout à fait normal, en plus la copropriétaire est ok pour le vendre.
Y a aucun problème!
D'ailleurs quand on a une carte dématérialisée en copropriété, on ne produit qu'un seul certificat de vente depuis le compte d'un des copropriétaires. Le vendeur déclare sur l'honneur lors de cet acte, être représentant de l'ensemble des parties.
Je vois pas ou est le problème surtout si le cheval est vendu d'un commun accord. Au vendeur d'en informer sa copropriétaire, c'est tout.
L'auteur de ce sujet l'a marqué par des "Post-It".
