Achat d'un cheval

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Emi06

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Achat d'un cheval
Posté le 26/06/2016 à 10h36
Bonjours,
J'ai un petit problème j'espère que vous saurez m'aider....

Alors voila jai acheter un cheval je les pas encore totalement payer mais jai deja la carte propriétaire en ma possession, c'est un cheval qui est en copropriété entre le monsieur qui me le vend et sa femme ils sont à 50/50. Sauf que c'est deux personnes ne se parle plus, la carte est signer par les deux théoriquement sauf que la femme n'était pas au courant. Il a donc signer à sa place... Mais elle est d'accord pour le vendre. Que dois-je faire? Vais-je avoir des problème si je renvoie la carte comme sa aux haras nationaux? La femme peut elle me poursuivre ?

Merci de votre aide...
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Ecuriessaglini

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Achat d'un cheval
Posté le 26/06/2016 à 15h26
pin_maritime dans mon premier commentaire sur la copropriété, c'est expliqué. Oui la carte d'immatriculation peut très bien n'être endossé que par un des copropriétaires agissant au nom de l'ensemble des parties. C'est tout à fait normal et confirmé également en version dématérialisé.


Pauline02

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Posté le 26/06/2016 à 15h32
emi06

Du tout, du moment où les papiers sont à ton nom et que tu as payé la facture tu t'en fous. C'est le mari qui aura des ennuis pour avoir imiter la signature.


Ecuriessaglini

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Posté le 26/06/2016 à 16h09

pauline02 a écrit le 26/06/2016 à 15h32:
@emi06

Du tout, du moment où les papiers sont à ton nom et que tu as payé la facture tu t'en fous. C'est le mari qui aura des ennuis pour avoir imiter la signature.


Re en cas de copropriété je vous remets texto ce qui est écrit sur le carte papier:
"En cas de co-propriétaire, la carte doit signée par l'ensemble des co-propriétaires OU le vendeur signataire doit être expressément mandaté pas toutes les personnes concernées"
Sa femme (enfin probablement future ex ce qui rend cette vente d'un bien commun assez logique sinon elle aurait racheté les parts de monsieur) a donc mandaté monsieur pour la vente (puisqu'il s'en occupe et qu'elle souhaite vendre aussi). Qu'il soit l'unique signataire pour les deux est donc NORMAL


Leif

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Posté le 26/06/2016 à 19h02
Bonjour,

Le vol entre époux n' existant pas, tu ne risque rien et le monsieur non plus.

Renvoies la carte dans cet état avec le chèque, tu recevras la nouvelle sans problème


Pin_maritime

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Posté le 28/06/2016 à 14h13
ecuriessaglini C'est pour ça que je précisais bien "soucis d'ordre moral". Je trouve toujours bien ennuyant de se retrouver avec une nana aux basques, qui affirme avoir toujours soigné l'animal, sauf qq temps où il était à la garde d'un futur-ex le temps qu'elle se réorganise, et affirme n'avoir jamais accepté la vente, vouloir récupérer "son" cheval qui n'a jamais été vendu, selon elle.
Je n'affirme pas que ce sera le cas ici, je pointe juste ce "futur possible". Mais peut-être que l'auteur est capable dans ce genre de cas de bien moins s'embarrasser de sentiments que moi.


Emi06

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Posté le 01/09/2016 à 17h09
Merci pour vos réponse et la femme peut elle annuler la vente même si le cheval est à mon nom ?


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