Abus d'une association ?!

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Rdmappache

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Abus d'une association ?!
Posté le 18/09/2016 à 16h18

Bonjour,

J’ai voulu donner une vie meilleure a un poney et un cheval via une association de protection animal, mais au final j’ai perdu mes petits anges, mon argent et mes anges dans tout ça? Eux ils avaient trouvé une famille aimante et se retrouve maintenant tout seul sans famille...

VOICI UNE HISTOIRE TRISTE...

Il y a 2ans et demi, L'association enfin la directrice de L'association a commencé à mettre ces chevaux dans mon écurie de propriétaire à ****. Trouvant la pension à son gout, elle a mis de plus en plus de chevaux maltraité pour les soigner dans cette écurie. Ayant déjà des chevaux dans cette pension, j'ai craqué pour un poney shetland de l'association, du coup je l'ai adopté et je l'ai nommé Apache. Une autre propriétaire de l'écurie a craqué sur un autre poney shetland du l'association également...Peu après j'ai adopté un poulain qui est née dans cette écurie d'une jument du l'association et que j'ai nommé Elemiah le petit ange.

Pendant 2ans et demi j'ai éduqué le poney (qui avait été maltraité donc avait très peur de l'homme) et le poulain. Je les ai aimé, j'en ai pris soin comme si c'était les miens (comme dans le contrat du chem, il y a marqué que les chevaux seront enlevé à l'hebergiste que si fautes graves "maltraitance" dont l'appréciation appartient au bureau, je ne me suis pas méfiée et j'ai cru innocemment que ces chevaux passerais toute leurs vie a mes coté ).

J'ai tout pris en charges niveau financier pension, maréchal, castration du poulain, vermifuge et vaccin. L'association n'aide en rien au contraire, il faut en plus de ça que je paie la cotisation tout les ans...Malgré tout, je m'en foutais, je les aimais...
Mais depuis peu c'est devenu un cauchemar. L'association et la pension ou j'ai mes chevaux ne s'entend plus, enfin la directrice de l'association ne s'entend plus avec la gérante de mon écurie après 2ans et demi de bonne entente.
Bref la présidente de l'association a décidé de récupéré les chevaux des adoptants (qui n'avait rien avoir avec cette histoire) par vengeance ou ego?

Déjà l'association nous a jamais avertit qu'ils venais reprendre les chevaux des adoptants, on a jamais reçu de lettre prouvant son motifs grave de maltraitance, c'est donc par la gérante de mon écurie que j'ai appris que l'association allais me prendre les chevaux.

Abasourdi,
Je leurs envoie un mail et j'appel:
Mais pourquoi reprendre mes chevaux aussi?
réponse de la directrice de l'association:
les poney n'ont pas d'abris assez grand et j'ai entendu dire que la première année ils avaient pas d'abris etc....
on va les reprendre MAIS si jamais vous avez un autre endroit pour eux on vous les redonnera si les lieu nous convient...

Là je m’effondre.

Bien-sur les poneys n'ont pas un abris xxl, ils arrivent a rentrer a 3 c'est déjà pas mal... il faut quoi encore un solarium pour les sécher après la pluie?

La première année ils étaient rentrée dans l'écurie la nuit... En plus la directrice de l'association essaie de mettre l'autre adoptant a dos en disant que c'est elle qui a dis que les chevaux était sans abris la première année alors que cette autre adoptante a eu AUSSI SON PONEY PRIS par la directrice de l'association ...
Et puis Laetitia mettais ces chevaux en pension dans cette écurie, elle passait souvent a l'écurie devant les poneys et bizarrement elle ne c'est jamais plainte d'un manque d'abris ou de place des poneys...

J'en ai parlé à la gérante de mon écurie, qui gentiment a proposé de mettre a disposition un abris pour les poney de 20m² donc dans la logique des choses le problème devrais être résolu.

MAIS

J'ai envoyé un mail a l'association disant que les poney auraient bien un abris de 20m².
Le présidente de l'association m'a téléphoné direct:
- J'ai reçu votre mail et non ça me convient pas! J'ai décidé de les ramener!
+ Mais ils vont avoir 20m²?!
-Je pourrais pas venir les surveiller tout le temps!! j'ai pas que ça a faire!! en plus il y a 2ans une dame est venu me dire que les pauvre poney était sous la pluie sans abris!!
+Il était pas sous la pluie et sans abris.. et puis même si c'était le cas, il y a 2ans de ça et c'est maintenant que vous réagissez?!
-De toute façon ce sont MES CHEVAUX, ils sont a MOI, j’y ai mis MON ARGENT, je fais ce que je VEUX!!!
Puis elle a raccroché en colère

Sur ce j'ai réclamé une lettre de rupture de contrat avec le motif grave, signature et membre composant le bureau de l'association, date...

Cette lettre n’a jamais été faites ni reçu...

Vendredi 8 septembre les chevaux de l'association sont partit de l’écurie, il y en avait au moins une trentaine (d’après la présidente de l'association qui jugent ces chevaux en maltraitance grave, je trouve irresponsable de sa part de laissé pendant 2ans et demi une trentaine de chevaux dans une écurie ou elle insinue qu’il y a des maltraitance grave... pour une présidente d’association animal c’est très limite...).

Bref bizarrement il n’y avait pas de bénévole de l'association... Normal dur de faire croire a des amoureux de chevaux que ces chevaux là était maltraité... Du coup les pauvres transporteur ont du s’en occuper tout seul.

De plus la directrice de l'association n’est pas venu en personne récupérer les chevaux des adoptants bien sur pas de lettre justifiants l’enlèvement des chevaux aux adoptants...

Les chevaux de l'association sont partit dans différents endroits sauf bien-sur nos chevaux adopté qui comme par hasard sont partit chez elle (la directrice de l'association)...

POURQUOI!??

Peut-être qu’elle a peur que les hébergements ou elle met ses chevaux maltraité remarque le bon état de nos chevaux ?! Que ces bénévoles se doute de quelque chose?! Que l'association ou son partenaire 30 million d’amis découvre qu’elle enlève des chevaux aux adoptants pour les mettre chez elle?!

SVP faites partager !!

Aucune association dont le but est de rendre heureux les animaux ne dois abuser des adoptants et des animaux...


J'ai déjà trouvé quelques personnes c'étant fait arnaquer ou ayant des soucis avec l'association.
Je recherche toujours des témoignages prouvant les malversations de l'association, je sais que je ne suis pas la seule...

Merci a vous.

Édité par rdmappache le 23-09-2016 à 12h57


Merci de pas citer ni de noms ni de lieux. - 
Modérateur : naley17

Greenhorse

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Posté le 10/10/2016 à 17h13

Je n'ai pas tout lu, donc je peux me placer dans la redite.

Adopter signifie que l'on prend l'animal à sa charge complète et, qu'au terme de certaines obligations prévues par le contrat - dont la plus courante est le paiement d'un droit d'adoption (ce n'est pas une vente/pas un achat), mais qui peut aussi être la démonstration de la bonne foi dans l'acte d'adoption, l'adoptant est considéré comme propriétaire de l'animal à part entière. Un tel contrat ne peut produire indéfiniment des effets et, bien entendu, il n'est pas question de reprendre l'animal si les obligations sont remplies.

Ici c'est un contrat de confiage, où le preneur s'engage envers le propriétaire légitime à assumer les besoins de l'animal (logement, alimentation, soins) et, éventuellement, à en faire un usage déterminé. Dans ce cas, l'animal peut être repris à tout moment, soit en raison de la mauvaise exécution du contrat, soit parce que le propriétaire légitime exerce son droit de reprise.

Le droit de reprise est inaliénable. Il n'est pas possible de contracter de telle sorte que le propriétaire soit privé de ce droit. Cependant, les modalités de rupture du contrat, pour cette raison ou une autre, doivent être explicitement prévues. Autrement dit, il faut qu'une clause du contrat fixe, outre les raisons pour lesquelles le contrat peut être rompu, de quelle façon il doit l'être (LRAR, acte d'huissier, mail, etc), dans quels délais (préavis) ; idéalement, dans le cas d'animaux, cette clause doit aussi disposer des modalités de récupération de l'animal par son propriétaire.

Ainsi, dans l'hypothèse où l'on regarde ce contrat comme un confiage, la propriétaire ne peut pas rompre le contrat n'importe comment et venir n'importe quand rechercher ses chevaux. Être propriétaire ne donne pas tous les droits.

De même, un tel contrat (dit synallagmatique) suppose des engagements réciproques entre les parties. La propriétaire ne peut se contenter d'encaisser les cotisations et laisser tout le reste à celui qui dispose du cheval. Peu importe lesquelles (la loi n'impose rien), elle doit conserver des obligations à sa charge.

De ce que je lis, outre être mal qualifié (adoption/confiage), ce contrat est délibérément rédigé en des termes peu clairs, avec pour ferme intention de duper le client et le flouer à la moindre occasion. Je n'ai pas le contrat sous le nez mais les clauses me semblent totalement fantaisistes et privées de toute base juridique.

Pour moi, ce contrat est vicié à la base (dol de conclusion). En tout cas, il est exécuté de mauvaise foi par la partie dominante (dol d'exécution et abus de position dominante). Le minimum serait donc de le faire annuler purement et simplement, afin d'obtenir le remboursement des sommes dépensées. Je ne sais pas s'il y a moyen de récupérer le poney et le poulain, et si je le savais, je n'en parlerais pas afin d'éviter que cette dame indélicate le tourne à son avantage. Il faut juste savoir que des actions sont possibles, a minima pour ne pas dire avoir perdu tout son argent dans cette histoire.

C'est complexe. Il faut contacter un avocat.

Greenhorse

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Posté le 10/10/2016 à 17h25


helodi a écrit le 18/09/2016 à 21h38:
Si la carte de propriétaire reste au nom de l'association effectivement vous n'êtes légalement pas propriétaire

Ici, rdmappache n'est pas propriétaire des chevaux mais il faut être prudent sur la valeur de la carte de propriétaire, qui n'est absolument pas un titre de propriété. La carte est une présomption et il appartient à celui qui s'en prémunit puis s'en prévaut, de démontrer qu'il est indiscutablement le propriétaire de l'animal. Or, si ça se fait couramment, ça reste un exercice très technique ; surtout lorsque la propriété est contestée par le fait d'un manque de préoccupation de la part du propriétaire.

Greenhorse

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Posté le 10/10/2016 à 17h44


rdmappache a écrit le 18/09/2016 à 23h21:
Pour le nom de l'association, elle peut porter plainte même si c'est la vérité et que je ne dit pas d'injure?!

Oui mais, si tu as des éléments de preuves, tu peux prouver ta bonne foi.

Greenhorse

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Posté le 10/10/2016 à 17h52


deus.ex a écrit le 19/09/2016 à 17h34:
D'un point de vue de la jurispridence, après avoir eu à ta charge l'animal tu peux p-e demander remboursement des frais engagés pour les soins?
Auquel cas la personne de l'association cèdera peut-être?

C'est à ça que je pensais en parlant d'engagement réciproque. L'association peut reprendre son cheval mais rembourse alors l'hébergeant (celui à qui il est confié) des frais engagés. Par exemple : au-delà de 12 mois de confiage.


pcql a écrit le 19/09/2016 à 17h57:
Ce contrat me parait tout à fait contestable , puisque une des parties peut y mettre fin à n'importe quel moment sans justifier ni quoi que ce soit, et sans aucune considération des frais engagés par l'autre partie.
Ça me semble clairement déséquilibré. Et à mon sens, ça ne peut pas tenir devant un juge.

C'est également ce que je pense.


chika18 a écrit le 20/09/2016 à 14h50:
Comme d'autres l'on dit le contrat signé est un contrat de famille d'accueil et non d'adoptant.

En terme juridique : contrat de prêt à usage

Édité par greenhorse le 10-10-2016 à 18h01



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Posté le 11/10/2016 à 01h17

J'ai rapidement lu le post et ca revient a ce que je pense de beaucoup d'associations:c'est lucratif pour les gérants qui joue sur le bon coeur des adoptants.
Quand on s'y intéresse de plus pré on découvre des choses lamentables que ce soit celle ci ou d'autres...
rdmappache tu n'est malheureusement pas la seule qui c'est arrivée, et il y'en aura bien d'autre.
Gare aux contrats totalement abusifs, voir pas légals dutout!

Louiz

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Posté le 11/10/2016 à 11h32

rdmappache, tu peux me passer le nom de l'association et de la dame en message privé? Merci.

Couagga

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Posté le 11/10/2016 à 16h04

Je suis choquée de tout ce remue-ménage sur la déclaration unilatérale d’une personne qui débarque sur un forum et dont on ne connait rien.

Tout ça pour finir par lire que des associations de défenses se feraient du fric sur le dos de la maltraitance… !!!!

On ne connait de cette histoire que la version évidemment ultra subjective de rdmappache et c’est parti pour crier au scandale, à condamner directe une association et à faire des amalgames. Franchement, c’est plutôt effrayant les réactions de certains.

L’étape suivant c’est de faire circuler le nom de la personne accusée par rdmappache en mp et d’organiser un lynchage ?

Beaucoup d’associations font un travail considérable pour sortir des animaux de situations monstrueuses. Ils manquent d’argent, de temps, de bénévoles, de lieux d’hébergements, d’adoptants. La majorité des personnes oeuvrent de façon bénévole. Alors je trouve ce règlement de compte en public très déplacé.

Peut-être que la modération devrait carrément verrouiller/supprimer ce sujet plus que périlleux juridiquement parlant et puisque l'auteur de fout complétement des mises en garde.

Deus.ex

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Posté le 11/10/2016 à 16h31

Je trouve au contraire que le topic à tout à fait sa place, et permettra peut-être à quelqu'un d'avoir quelques pistes légales pour se sortir d'une situation similaire.

Couagga

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Posté le 11/10/2016 à 16h39

Trouver des pistes légales pour un recours juridique sur un forum équin ?????

Il existe des consultations juridiques gratuites dans tous les tribunaux de France, à défaut de se payer un avocat, il me semble que c'est un peu plus sûr comme source. Surtout quand on voit la tournure des interventions ici....

A part s'acharner sans preuve sur de simples oui-dire sur l'association, et en profiter pour jeter arbitrairement l'opprobre sur les autres au passage, je ne vois pas très bien le but du post, désolé

Cesareole

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Posté le 11/10/2016 à 16h44

couagga rdmapache nous a exposé son problème avec une association. Elle l'a fait de manière posée et calme. Si l'association a mal agi, ce n'est pas la faute de rdmapache. Et puis quoi ? Il faut se taire quand on est victime d'injustice ? C'est la meilleure. Taisons-nous, le monde ira mieux

Couagga

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Posté le 11/10/2016 à 17h32

Je n’ai justement pas trouvé qu’elle le faisait de façon posée et calme comme tu le dis. Bien au contraire. Et si j’avais eu le même sentiment que toi à la lecture des échanges, je ne serais pas intervenue comme je le fais.

La question n’est pas de se taire en cas d’injustice. Puisque tu parles d'injustice, veux-tu justement qu’on parle de la maltraitance animale, des propriétaires irresponsables, maltraitants et pas ou peu punis ? Des adoptants qui parfois au final ne se montrent pas plus responsables que ceux qui les ont précédés et négligent, abandonnent, maltraitent à leur tour....? Des associations débordées qui se font insulter par des pseudo adoptants qui ne veulent en fait que des chevaux gratos et montables. Injuste le fait de râler sur les associations parce qu'elles essayent de couvrir leurs frais en ne cédant pas les animaux gracieusement aux adoptants (frais de sauvetage, de soin, de justice, d'hébergement, d 'administration) et quand bien même, ces animaux sauvés ne méritent-ils pas un engagement financier ? Si on ne peut sortir quelques centaines d'euros pour contribuer à sauver un animal, combien sera-t-on capable de lui consacrer pour son entretien, ses soins, son bien être pour le reste de sa vie ?

La question c’est qu’ici, il n’y a qu’une seule version de l’affaire, évidemment à charge et que malgré les avertissements des modérateurs, l’auteure fait prendre des risques aux administrateurs du forum par ses propos. Elle aurait aussi bien pu exposer son problème en prenant soin de n’impliquer personne.
Etes vous sûr ici d’avoir tous les éléments nécessaires à un jugement objectif de la situation ? Et vous permettre ainsi d’affirmer que oui, l’association et sa directrice sont en faute, rdmappache et la gérante de la pension irréprochables ?

Finalement , on n’en sait rien et ici les propos de rdmappache semblent suffire à beaucoup de monde. La dame incriminée pourrait peut-être être d’ailleurs aussi véhémente à l’égard de rdmappache… Du coup qui aurait raison ? Machin a dit que, bidule le contraire.

Ce qui est injuste pour l’instant c’est de crier avec le loup avec le loup sans en savoir plus. Et je n’aime pas l’injustice

Cesareole

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Posté le 11/10/2016 à 17h53

Le loup a répondu à rdmapache sur un autre forum et crois-moi c'est loin d'être en sa faveur.
Quant à la question du bien-être animal, je me bats chaque jour à ma petite échelle. Je viens d'ailleurs à l'instant de récupérer une tourterelle blessée dans mon jardin. J'ai fait partie d'une association et ils savent faire pleurer dans les chaumières. J'ai d'ailleurs connu le cas d'un shetland "pauvre shetland abandonné par un lâche centre équestre" dixit l'association. Cet animal était pif et attaquait les enfants. La propriétaire du centre, au lieu de faire euthanasier le poney a préféré le donner à une association mais ça, l'association ne l'a jamais dit ni écrit sur son site. J'ai depuis longtemps mon idée sur les associations et rien ne me fera changer d'avis.

Louiz

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Posté le 11/10/2016 à 19h49

Les tournures ne te plaisent pas mais toi, couagga, que propose-tu ? C'est cool de hurler au scandale et au lynchage mais il est bon aussi d'apporter de l'eau au moulin.

Le nom de l'association saute comme une évidence (l'auteure me l'a communiquée mais c'est le premier nom qui m'est venu à l'esprit) et une recherche peut permettre de découvrir d'autres histoires analogues.

Pcql

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Posté le 11/10/2016 à 20h34

Ceci étant dit, cette association est connue comme le loup blanc.
L'association et sa présidente ont été condamnées un paquet de fois ... j'étais beaucoup impliqué dans l'associatif il y a une quinzaine d'années (quand on s'est battu contre la prime à l’abattage des trotteuses) et déjà on en parlait énormément .
Avec des histoires de chevaux confiés le temps de l'instruction qui disparaissaient ... etc

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Posté le 11/10/2016 à 22h56

couagga

Pour te répondre au fait que certaines assoc's se font du fric sur le dos de la maltraitance, oui c'est la vérité.Malheureusement elles pourrissent le travail des autres structures sérieuses.
Je parle par expériences pour avoir voulu m'investir dans ce milieu la, j'en suis vite sortie complètements écoeurer...
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