Préavis pension, litige

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Camillemartin

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Préavis pension, litige
Posté le 20/10/2016 à 16h15

Bonjour à Tous !

Pour faire simple, je dois aller chercher mon poulain d'une pension le 1er novembre.
J'ai sur mon contrat 1 mois de préavis à respecter.
J'avais prévenu par téléphone (donc à l'oral) les gérants mi septembre que je viendrais en novembre, mais que je leur enverrai le mail de confirmation que quand je serai sure. (mon emploi du temps est un peu compliqué avec mon travail)
Il m'ont dit qu'il n'y avait pas de problème.
J'ai donc envoyé mon préavis le 15 octobre (donc 15 jours avant)
Mais ceux ci veulent que je paye l'intégralité du mois de novembre car je n'ai pas prévenu dans les règles.
Je sais que juridiquement un préavis doit être écrit, donc je n'ai pas le choix.
Cependant, malgré qu'il soit écrit dans le contrat que "tout mois commencé est du" ce mois ci ne sera pas commencé puisque c'est un préavis.
Je voudrais donc savoir si un prorata doit être mis en place, et que je paye seulement jusqu'au 15 du mois de novembre pour être dans mon mois de préavis et ne pas payer 1 mois et demi de préavis.
2) j'aimerais aussi savoir si le préavis s'exerce sur la pension de BASE ou si je dois aussi payer ce que je payais en plus (grain payé au litre en fonction de ce qu'il mangeait et foin si il n'y avait pas d'herbe)

Mais ce n'est pas tout !

Je suis de la région parisienne et cette pension est dans le limousin. Il me font payer du foin depuis le mois d'aout soit disant parce qu'il n'y a pas eu d'eau et qu'il n'y a pas d'herbe.
Or je sais pertinemment qu'ils se foutent royalement de ma gueule dans la mesure où 2016 a été une année extrêmement pluviseuse. De plus ils ont 25 hectares pour une dizaine de chevaux... ce n'est donc pas un problème d'espace.
La question étant, quand je vais y aller, si je vois qu'ils ont de l'herbe tout le tour du ventre, puis je leur demander remboursement du foin depuis aout ? ou alors puis je légalement et sans leur avis déduire cette somme de mon préavis ?
Je peux aussi y aller avec un huissier de justice et leur fournir les relevés hydrométrie de la région, ça me couterait plus cher mais ça serait juste pour prouver leur mauvaise foi.

Que me conseillez vous ?

Merci beaucoup et désolée pour le pavé !!

Ritajolie

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Préavis pension, litige
Posté le 20/10/2016 à 17h02

Faut quand même être un peu tordu pour songer à aller chercher le cheval avec un huissier de justice et des relevés de pluie !

Je suis en Aquitaine et mes chevaux ont environ 1,5 hectares chacun. Et bien il n'y a pas un jour de l'année où ils n'ont pas eu de foin ! Alors certes, les boules descendent un peu moins vite qu'en plein hiver, car il y a des moments dans la journée où ils vont grappiller l'herbe, mais les pauvres, je naurais pas pu les laisser sans rien manger ! L'été a été extrêmement sec et même en faisant des rotations de pré, l'herbe n'est pas extraordinaire.

Il faut arrêter de vivre dans une bulle : le printemps a été pluvieux, mais depuis, on n'a plus une goutte d'eau !

Pour le préavis, il y a des gérants arrangeants qui ne vont pas forcément le réclamer... Mais si tu pars en mauvais termes avec eux, je comprends qu'ils respectent jusqu'au bout le contrat signé !!

Kuryeuse

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Posté le 20/10/2016 à 17h34

J'ai commencé à lire le post, et je me suis dit qu'il y avait des dirigeants de pendue bien tordus pour demander des paiements de préavis alors que cest annoncé bien à l'avance. Oui, bien sûr par tel, m'enfin on est grand et sérieux, qd on a de bonnes relations ça suffit.
Et puis jai continué ma lecture en me disant qu'il y avait vraiment des proprio tordus pour débarquer ac un relevé de pluie. Mais alors sacrément tordus. Ca existe en vrai des gens comme ça ?!?
Fallait prendre une pension tout compris ! Évidemment chez moi en Auvergne comme partout on a eu des prés tout grillés par la chaleur...

Paie ce que tu leur doit, récupère ton poulain et écrase...

Kiiwii

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Posté le 20/10/2016 à 17h45

Pour le pré-avis : seul l'écrit compte. Tu l'envoies mi-octobre, ton pré-avis contractuel est de 1mois donc tu pars en Novembre. Cependant le mois de Novembre sera entamé, tu dois donc le payer, et en intégralité. Cela est valable que ton équidé reste jusqu'à la fin du mois de pré-avis ou qu'il parte avant.

Pour le montant à payer : je t'avoue que je ne suis pas sûre... moi j'ai une pension où le prix est "tout compris" et pas d'options rajoutables... Donc quand je pars, je paie juste le prix habituel.


Pour l'herbe : je te donne un exemple : chez moi, nous n'avons pas eu de vraie pluie (utile aux cultures) depuis le mois de JUIN... Et ouais... donc même sur 25ha, les chevaux sucent des cailloux... ou plutôt bouffent du foin !
Si tu estimais qu'il y a avait de l'herbe en quantité et qualité suffisante pour ne pas justifier un apport de foin, fallait te déplacer, constater sur les prés de la pension et en discuter (poliment) avec les gérants. Constater le niveau d'herbe maintenant serait complètement inutile... on peut avoir de grosses disparités climatiques en faisant seulement 10km... alors entre la Normandie (quand même réputée pour ses prairies où les animaux peuvent rester à l'herbe toute l'année...) et le Limousin !! D'ailleurs, où dans le Limousin hein ? parce que sur un plateau creusois ou bien dans les Monédières, c'est pas franchement le même climat hein !

Ils ne t'ont pas extorqué des fonds, ils t'ont fait payer une prestation pour le bien de ton cheval, nuance. Donc tu as payé en connaissance de cause --> hors de question de te faire rembourser maintenant, ça serait trop "facile" !!

Lasbel75

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Posté le 20/10/2016 à 17h48

kuryeuse j'ai eu le même effet que toi.
1) pas cool les gérants elle avaient prévenue.
2) mais lol c'est quoi cette nana qui pense qu'il pleut partout pareil. J'habite à 10 km de chez mes parents et mon pré donne toujours plus d'herbe que les leurs.... et on se prend la même dose de flotte et de soleil....

Expar

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Posté le 20/10/2016 à 18h08

camillemartin

Je plussoie les précédents commentaires.
Oui, il a plu comme pas possible au point d'avoir des innondations un peu partout jusqu'à début/mi-Juin.
Mais ce n'est pas une garantie de belle herbe du printemps jusqu'à fin Août.

Perso, après 2-3 semaines d'herbes bien grasse en Juin, on est vite passé au foin car les prés étaient crâmés (qu'ils soient occupés ou non, hein). Et cette année, les chevaux ont régulièrement eu du foin. En Septembre, il y a eu un peu de pluie et la repousse s'est faite, mais là, depuis fin Sept-début Octobre, les chevaux sont au foin à volonté, avec les températures qui descendent et l'herbe beaucoup moins riche.

Donc sauf si tu descendais régulièrement et peux prouver qu'il y avait toujours de l'herbe dans le pré de ton poulain, je ne pense pas qu'un huissier va beaucoup t'aider.
Et réjouis-toi, c'est mieux de payer pour du foin que de descendre en Novembre et de récupérer un poulain squelettique et plein de carences...

Pour le préavis, "tout mois commence est du" : comme tu pars le 15 Octobre et ton mois de préavis court sur Novembre, donc le mois de Novembre est réputé "commencé", d'où la réclamation de la pension pour le paiement du mois de Novembre.
Normalement, le préavis se fait sur la pension de base, donc sans l'option foin. A toi de bien arrêter l'option aussi, s'il y a qqc marqué dans le contrat à ce propos...

Je te conseillerais de changer ton état d'esprit, afin de pouvoir discuter avec la pension pour voir s'ils pourraient te faire le préavis au pro-rata. Si tu débarques avec ton huissier, là, c'est sûr que tu vas payer le mois entier, voire l'option foin de Novembre aussi...

Et puis, honnêtement, tu leur a confié un poulain sur plusieurs mois, sans aller le voir (sinon tu aurais vu la sécheresse de visu), juste en payant la pension. Si tu le récupère grandi, en bon état physique et psychique, c'est qu'ils ont bien fait leur boulot, et c'est ce que tu leur demandes non ?

Pollux77

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Posté le 20/10/2016 à 19h06

Je suis d'accord avec les autres concernant le foin et la pluie ! Vu la sécheresse de cet été c'est pas du tout étonnant que le foin ait été donné en avance ! Surtout que certains parlent ici de pluie "efficace" : ben oui c'est pas parce qu'il pleut que la terre en profite ! Surtout quand elle est hyper sèche . . .

Mon seul "doute" était sur le préavis. C'est vrai que sans que la pension me dise que c'est pas le cas, j'aurais compris comme toi que le "tout mois entamé est dû" ne rentre pas en compte quand il s'agit d'un préavis. Du coup j'aurais fait comme toi je l'aurais donné à n'importe quel moment du mois !

Après ça c'est une question de compréhension/interprétation et j'ai envie de dire tant pis pour ces 15 jours de plus sur la facture dans ce cas là. Et pour les autres fois, les autres contrats de pension, ça te permettra de savoir que ça peut marcher comme ça et poser la question dès le début pour ajuster la date d'envoi du préavis !

Edit : Je viens de penser à autre chose : tu n'as jamais demandé de photo de ton poulain à défaut de descendre le voir ? Moi j'aurais pas pu ^^ Sentimentalement déjà ! Et puis si tu ne l'as pas fait c'est que tu leur faisais confiance alors pourquoi pas continuer . . .

Édité par pollux77 le 20-10-2016 à 19h08



Sophara

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Posté le 20/10/2016 à 19h06

Justement je suis du Limousin alors je vais pouvoir te répondre:

Mes chevaux (2) sont dans 3 hectares et bien ils ont eu du foin toute l'année, après moi j'aime bien qu'ils soient bien mais franchement cette année c'était pas top; en ce moment j'ai un paddock avec de l'herbe mais c'est parce que je le garde pour plus tard.
Nous avons changé le cheval de ma fille de pension cette année, il y avait des points qui ne me convenaient plus dans l'ancienne. j'ai expliqué mon choix aux proprios et le lendemain j'ai envoyé mon recommandé. J'ai fais mon préavis et il ne me serait pas venu à l'idée de faire des histoires pour une histoire de prorata, je trouve que c'est abusé cette histoire de faire venir un huissier franchement j'aimerai pas t'avoir comme proprio chez moi!!!!

Greenhorse

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Posté le 20/10/2016 à 21h07

camillemartin, je plussoie les avis précédents.

Sur le constat d'huissier et les relevés hydros.

L'huissier constatera que, tel jour à telle heure, la (les) parcelle(s) examinée(s) étai(en)t enherbée(s). Mais ça ne prouve pas que c'était déjà le cas deux semaines ou un mois en arrière. Quant à la production de relevés hydrométriques, le gérant de la pension pourra se défende en alléguant, documents techniques à l'appui, que de fortes pluies sont aussi néfastes pour l'herbe que de fortes sécheresses.

Que gagneras-tu alors ? Le droit de prétendre au remboursement d'un mois de foin ? C'est un peu ridicule.

Sur la rupture du contrat de pension.

A la différence des baux d'habitation, la jurisprudence ne consacre pas une forme particulière pour donner congé de sa pension d'équidé. Dans le silence du contrat à ce propos, tu es libre de donner ton congé par tout moyen à ta convenance ; le téléphone peut s'accepter mais à la condition que tu puisses démontrer que tu as réellement appelé les gérants pour leur indiquer ton intention de mettre un terme à ta pension. C'est là que l'huissier aurait été utile...

Actuellement, il n'y a que ton courrier de rupture qui fait foi.

Le contrat prévoit un mois de préavis et stipule que tout mois commencé est dû. Comme tu as envoyé ta lettre de rupture le 15/10, la cessation des relations contractuelles sera effective le 15/11 (voire même le 16/11 à 0 heures si on veut chipoter). A ce moment, le mois de novembre sera commencé, donc tu dois payer la totalité du mois, même si tu prends la poudre d'escampette avant cette date. Sur le plan de la jurisprudence, c'est bien l'effectivité des actes qui est prise en compte, pas le bon vouloir d'une seule partie.

Après, si tu l'avais pris différemment, je t'aurais conseillé de négocier avec le gérant de la pension. Mais là, je devine que ça ne va pas pouvoir se faire. Quand on dit qu'il faut prendre le temps de réfléchir ses actes...

Bon courage pour le déménagement.

Solange27

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Posté le 20/10/2016 à 22h21


chloem76 a écrit le 20/10/2016 à 16h42:
Tu es censée partir à la fin de ton préavis, donc comme tout mois commencé est dû, tu dois payer novembre complet même si tu pars avant. Partir avant est fait de ton propre chef.
Le mois ne sera pas entamé car toi tu l'as décidé, mais ton préavis entame le mois.

Je suis en Normandie, et désolé mais on a eu 3 mois de sécheresse de Juin à Septembre sans un brin d'herbe, dans toutes les pensions que je connais. Aujourd'hui l'herbe est pauvre, repousse tranquillement, mais on est loin de l'herbe jusqu'aux genoux. C'est partout pareil. On n'a pas arrêté de nourrir au foin car pas d'herbe de l'année.


pareil dans le 27... on commence seulement à revoir un peu de vert, mais rien à manger, juste la couleur !

moi, j'ai donné du foin tout l'été !!

Solange27

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Posté le 20/10/2016 à 22h25

camillemartin

Ne cherche pas la bagarre, tu vas perdre ton temps, ton énergie, et ça ne te rapportera rien... paye le foin, et paye le mois de novembre. Et pars la tête haute et sans aucun regret !

Franchement, pour gagner 300€ tu vas te faire ch**r à payer un huissier et tout et tout ? Après ça, il ne faut pas s'étonner que les pensions soient méfiantes envers les proprios...

Ma pension est une association, je suis donc impliquée en tant qu'adhérente, et les proprios dans ton genre on les fuit, on les redoute, et on ne les recommande pas même à nos pires concurrents !

Alma

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Posté le 20/10/2016 à 22h27

camillemartin

Une question, ils te prennent combien mensuellement pour le supplément de foin ??

Parce que en RP, dans beaucoup d'écuries le foin est en option.... Et oui. Pas rare de payer dans les 40/50€ en plus .. Et pour à peine 3 kgs par jour en une seule fois...

Alphea

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Posté le 20/10/2016 à 23h28

Ce que je ne comprends pas, c'est de venir se plaindre en Octobre, d'un fait qui se passe depuis Août ? Pourquoi ne pas avoir refusé de payer à ce moment là ? Ou même, de ne pas avoir fait un tour à la pension sur cette période ?

Édité par alphea le 20-10-2016 à 23h29



Happy-blonde

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Posté le 20/10/2016 à 23h36

alma ce prix est clairement abusé après rien empêche d'être un peu débrouillard. Nous le foin n'est pas en option mais en ration fixe car les chevaux sont en pré box. On est quelques proprio qui ont préféré que les chevaux en ai plus. On a fait une commande de round ball on a divisé le prix par autant et reparti les jour ou chacune doit donner les rations supplémentaire. Tout roule très bien et on en a pour moins de 40? le mois !

Pounki

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Posté le 21/10/2016 à 06h02

je suis dans le nord (réputé!!) plus d'herbe depuis un bail ,et premières vraies pluies depuis juin :cette semaine ,meme certains champs de betteraves n'ont pas pu etre arrachés car pas a maturité!!

et un huissier a faire déplacer c'est pas donné !

Diams51

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Posté le 21/10/2016 à 07h06

Un contrat c'est fait pour protéger les 2 parties.
Tu n'as pas respecté le contrat, qu'imagines tu contester ?
Ils font jouer leurs droits tout comme tu l'aurai fait si cela aurait été l'inverse. Point barre.

Vu que tu n'as pas envoyer ton courrier dans la foulée de ton appel et que c'est lui qui fait preuve, à ta place j'aurai prévu un départ fin novembre pour ne pas payer 2 pensions vu que tu dois payer jusque fin novembre.

Maintenant, quand au fait que tu n'as pas pu faire le courrier plus tôt, bon, je ne jugerai pas ta vie, je ne la connais pas, mais Perso je cumule 3 boulots et j'ai 7 chevaux à la maison, donc du temps, je n'en ai pas beaucoup. Pourtant, dans un cas tel que le tiens, j'aurai trouvé le temps de faire le courrier dans la foulée. C'est trop important. Il faut faire les choses en règles. Ça ne prends pas non plus des heures à faire. On peut même le faire en recommandé de la maison par internet et demander au facteur de le prendre dans sa boîte aux lettres pour le poster. Meme pas besoin de se déplacer au bureau de poste. Donc faut pas abuser.

Ouvre les yeux, c'est toi qui n'a pas fait les choses comme il faut. Assume.

Voila, je viens de faire ma vieille mégère et je me mêle de ce qui ne me regarde pas mais bon, on apprends de ses erreurs, je te le souhaite

Édité par diams51 le 21-10-2016 à 07h07



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