recours après Achat et vices rédhibitoire.

http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/vente/vices-redhibitoires.html

J'ai trouvé ça sur le site des haras nationaux

Sinon, l'idéal est de te faire accompagner par un professionnel en qui tu as confiance quand tu verras le cheval. Une visite vétérinaire est également indispensable même pour un cheval de loisir.

alicia12 je pense que la première chose à faire est de faire une visite vétérinaire. Après, à toi de voir jusqu'où tu veux aller ( radios, prise de sang, etc...) notamment en fonction de ton budget. Un autre conseil: te faire accompagner par quelqu'un du milieu

Sinon, pas mal d'info sur ce site
http://www.chevaletdroit.com/

merci pour votre réponse .

une visite veterinaire ok mais la visite ne garantira pas tout les points si un problème ancien se dévoile au travail ?
merci pour vos liens je vais y jeté un oeil

alicia12

Ca dépend jusqu'où tu vas dans l'examen, mais avec des radios et un bilan complet, il y a quand même trés peu de chances de passer au travers d'un problème...

Il me semble aussi que le vendeur est tenu de donner l'historique des soins vétérinaires effectués sur le cheval, cacher quelque chose peut rendre la vente caduque ( encore faut-il pouvoir le prouver bien sur...)

alicia12 si tu achètes à un professionnel, tu as une " garantie de deux ans" mais c'est à toi de prouver que le fait était antérieur à ton achat:
"à partir du 15 octobre 2014....
A compter de cette date, la preuve de l’antériorité du défaut dont souffre le cheval acheté incombe donc dans tous cas à l’acheteur."

Entre particuliers, à part les vices cachés, peu de chance ...

Quand on achète un cheval, il faut être prêt à ce qu'il ait des problèmes de santé... il y a toujours une part de risque. Je pense que nous sommes nombreux à connaitre des chevaux avec des visites véto " parfaites" qui se sont avérés avec des soucis quelques mois plus tard et d'autres, avec des visites avec réserve, qui ont été droit comme des I toute leur vie ....

donc même si on fait visite d'achats + radios et qu'un problème ancien se montre avec le travail un peu plus tardivement après achat du cheval, il n'y a aucuns recours ci celui-ci n'avait pas était diagnostiquer à la visite d'achat ?

C'est à toi de prouver que le soucis est antérieur à la vente, oui ....

Il y a une liste de vices cachés qui sont les seuls à pouvoir faire annuler une vente.

Le plus important est de faire une visite vétérinaire approfondie (avec prise de sang et une clause dans le contrat de vente qui stipule que la vente sera nulle en cas de résultats anormaux à la prise de sang, pour éviter les chevaux sous anti-inflammatoires au moment de la visite véto). Ensuite c'est à toi de voir avec le professionnel qui va t'accompagner ce que tu souhaites approfondir à la visite véto ou pas (et le vétérinaire peut donner son avis aussi). Par exemple j'étais partie pour faire des radios des 4 pieds + boulets antérieurs et jarrets. Finalement de l'avis général je n'ai pas fait la radio des pieds postérieurs.
Le plus important en fait c'est d'être accompagné de quelqu'un qui aura un avis plus objectif

Je pense aussi qu'il faut faire une bonne visite veto, te faire accompagner ...et peut être aussi acheter plutôt chez des gens "fiables " qu'à un particulier sauf si tu connnais ou un maquignon du coin qui pourrait te cacher quelque chose. Ensuite, si tu pars déjà dans l'idée de savoir comment tu vas pouvoir annuler la vente si cela ne va pas avec le cheval, tu n'es peut être pas prête à devenir propriétaire. Il y a forçement un transfert de risques lorsqu'on achète. Si cela te pose problème, il ne faut pas acheter. Avec un cheval tu ne sais jamais de quoi l'avenir sera fait, il faut l'accepter sinon mieux vaut ne pas se lancer dans l'aventure.
Mais je te dirais : je n'aimerais pas vendre un cheval à quelqu'un qui déjà cherche à savoir comment il va pouvoir l' annuler si le cheval ne lui convient pas, surtout si celui ci est sain.

Édit : quand je dis "particulier", je fais surtout référence aux annonces du LBC ou autre ds le même genre où il y a tout et n'importe quoi, du bon mais aussi du mauvais avec peu de garanties sur la "marchandise" et des risque d'arnaques ou de vices cachés plus important que chez des gens qui ont pignon sur rue et une réputation à défendre...

acheter un cheval c'est acheter du vivant et donc cela comporte des risques

tu te fais accompagner par un pro déjà pour valider ton choix

ensuite tu fais une bonne visite véto complète (radios des vertèbres aussi surtout pour un cheval de dressage), il faut compter entre 700 et 1 000 euros pour une bonne visite

et puis après advienne que pourra

tu peux acheter un cheval parfaitement sain qui te fera une colique le mois suivant

si tu n'es pas suffisament sereine pour être responsable d'un cheval et bien n'achète pas

lillieblue " si tu pars déjà dans l'idée de savoir comment tu vas pouvoir annuler la vente si cela ne va pas avec le cheval, tu n'es peut être pas prête à devenir propriétaire "

je vais quand même répondre ^^ bien-sur que si ! je suis entièrement prête !! ça fait 7 ans que je suis déja propriétaire sauf que ca fait aussi 7 ans que j’achète des chevaux pas sain ue ce soit chez particuliers ou professionnels considéré éleveurs , voila tout !
maintenant je veux juste assuré mes arrière et surtout faire le bon choix en minimisant au maximum les " vices "

d'autant plus que maintenant j'augmente mon budget d'achat et que je change de discipline je ne veux tout simplement plus y perdre mes plumes en me retrouvant avec un cheval bon juste pour tondre la pelouse du jardin. de plus je pense que connaitre un minimum certaines lois dans ce milieu de crocodile ne peut pas faire de mal ;)

je sais entièrement qu' acheter un cheval comporte des risques
je ne pose pas la question pour une coliques ou pour un avc... ceci ne sont pas des vices ont est bien d'accord ;) et je sais très bien que le cheval est un être vivent on est bien d'accord aussi mais la n’était pas ma question... je demande simplement niveau lois et garanties pour l'achat d'un cheval afin de ne pas se faire entuber dieu c'est qu'il y en a un paquets qui se font avoir !!
par ex: ce qu'il faut regarder sur le contrat de vente avant de signé ... ainsi qu'une visite d'achats que vous m'avais conseillé ..

j'en profite si jamais vous avez des élevages à me conseillé de PRE ou de lusitaniens

merci

alicia12

il n'y a qu'une visite d'achat très sérieuse qui peut t'éviter le maximum de problème

en juin à l'essai on avait trouvé une super jument de 7 ans dans un gros budget chez un cavalier très réputé avec une visite déjà faite 10 mois avant

on a choisi de refaire une visite complète , plus complète que l'initiale cout 800 euros

demande de noter véto d'une écho complémentaire cout 200 euros

donc 1 000 euros de visite pour finalement ne pas prendre la jument

On a trouvé notre bonheur ailleurs en aout après une visite aussi complète

donc ne fait surtout pas l'impasse d'une visite très complète on m'a proposé pas mal de chevaux qui passait la visite ... mais pas une visite aussi complète

et quand on prends un cheval venant d'un élevage donc avec contrat, que faut il regarder sur le contrat à signer ou ne pas signer ...??

alicia12 en élevage je n'ai pris que des poulains .... il y a rarement plus ... le but étant pour l'élevage de les vendre avant de devoir les valoriser

j'ai pris un poulain d'1 an et 1 de 2 ans et demi .... là la visite n'est ps très parlante ... tant qu'ils sont en croissance ... ça peut changer

sinon ce sont des contrats de vente classique avec le transfert de propriété quand tout est payé

par contre toi tu dois vérifier qu'il a bien son carnet et tu vérifies bien qu'il correspond à ton cheval quitte à faire lire la puce (dans les élevages ils ont quasiment systématiquement) ou à minima tu vérifies la description et qu'il est à jour des vaccins et vermifuge et qu'on te remet bien la carte de propriétaire

Je vais pas revenir sur ce qui a été dit, mais garde en tête que même le cheval le plus sain peut se "casser" en 1 jours sans que personnes n'y soit pour rien.

La garantie 100% n'existe pas.