recours après Achat et vices rédhibitoire.

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2835 vues - 18 réponses - 0 j'aime - 3 abonnés

Alicia12

Apprenti
  

Trust : 170  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 413
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 14h45

bonjour,

cherchant un cheval sain qui pourrait me correspondre pour du dressage/loisir . j'aimerais être sur de ne pas me tromper le jour ou je trouverais ma perle . j'entends par la qu'il n'est pas de vices rédhibitoire,droguer .....

si vous avez un site à me donner qui indique toutes les lois en recours en cas de problèmes décelé sur le cheval après l'achat ..

et j'aimerais savoir si vous avez des connaissances dans le domaine, que demander au vendeur qu'il soit particuliers ou professionnels pour avoir recours si jamais je découvre un problème sur le cheval chez moi quelques temps après l'achat ? combien de temps on a etc.... ?

merci d'avance aux personnes qui répondront

Édité par alicia12 le 08-02-2017 à 14h48

Superponey74

Maître
    

Trust : 121  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1119
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 14h53

http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/vente/vices-redhibitoires.html

J'ai trouvé ça sur le site des haras nationaux

Sinon, l'idéal est de te faire accompagner par un professionnel en qui tu as confiance quand tu verras le cheval. Une visite vétérinaire est également indispensable même pour un cheval de loisir.

Adn_arn

Membre ELITE Argent
  

Trust : 192  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8658
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 14h54

alicia12 je pense que la première chose à faire est de faire une visite vétérinaire. Après, à toi de voir jusqu'où tu veux aller ( radios, prise de sang, etc...) notamment en fonction de ton budget. Un autre conseil: te faire accompagner par quelqu'un du milieu

Sinon, pas mal d'info sur ce site
http://www.chevaletdroit.com/

Alicia12

Apprenti
  

Trust : 170  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 413
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 14h56

merci pour votre réponse .

une visite veterinaire ok mais la visite ne garantira pas tout les points si un problème ancien se dévoile au travail ?
merci pour vos liens je vais y jeté un oeil

Flosca

Membre d'honneur

Trust : 514  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1295
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 15h01

alicia12

Ca dépend jusqu'où tu vas dans l'examen, mais avec des radios et un bilan complet, il y a quand même trés peu de chances de passer au travers d'un problème...

Il me semble aussi que le vendeur est tenu de donner l'historique des soins vétérinaires effectués sur le cheval, cacher quelque chose peut rendre la vente caduque ( encore faut-il pouvoir le prouver bien sur...)

Adn_arn

Membre ELITE Argent
  

Trust : 192  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8658
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 15h03

alicia12 si tu achètes à un professionnel, tu as une " garantie de deux ans" mais c'est à toi de prouver que le fait était antérieur à ton achat:
"à partir du 15 octobre 2014....
A compter de cette date, la preuve de l’antériorité du défaut dont souffre le cheval acheté incombe donc dans tous cas à l’acheteur."

Entre particuliers, à part les vices cachés, peu de chance ...

Quand on achète un cheval, il faut être prêt à ce qu'il ait des problèmes de santé... il y a toujours une part de risque. Je pense que nous sommes nombreux à connaitre des chevaux avec des visites véto " parfaites" qui se sont avérés avec des soucis quelques mois plus tard et d'autres, avec des visites avec réserve, qui ont été droit comme des I toute leur vie ....

Alicia12

Apprenti
  

Trust : 170  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 413
0 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 15h07

donc même si on fait visite d'achats + radios et qu'un problème ancien se montre avec le travail un peu plus tardivement après achat du cheval, il n'y a aucuns recours ci celui-ci n'avait pas était diagnostiquer à la visite d'achat ?

Adn_arn

Membre ELITE Argent
  

Trust : 192  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8658
1 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 15h10

C'est à toi de prouver que le soucis est antérieur à la vente, oui ....

Hopane

Membre d'honneur
  

Trust : 113  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2050
2 j'aime    
recours après Achat et vices rédhibitoire.
Posté le 08/02/2017 à 16h20

Il y a une liste de vices cachés qui sont les seuls à pouvoir faire annuler une vente.

Le plus important est de faire une visite vétérinaire approfondie (avec prise de sang et une clause dans le contrat de vente qui stipule que la vente sera nulle en cas de résultats anormaux à la prise de sang, pour éviter les chevaux sous anti-inflammatoires au moment de la visite véto). Ensuite c'est à toi de voir avec le professionnel qui va t'accompagner ce que tu souhaites approfondir à la visite véto ou pas (et le vétérinaire peut donner son avis aussi). Par exemple j'étais partie pour faire des radios des 4 pieds + boulets antérieurs et jarrets. Finalement de l'avis général je n'ai pas fait la radio des pieds postérieurs.
Le plus important en fait c'est d'être accompagné de quelqu'un qui aura un avis plus objectif

Lillieblue

Compte supprimé