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A savoir, dans le deuxième ordre, d?abord les parents et les frères et s?urs, puis les neveux et nièces, puis leurs enfants. Chaque parent vivant reçoit un quart de votre succession, le surplus est partagé entre vos frères et s?urs. Si l?un de vos parents est décédé avant vous, sa part revient à vos frères et s?urs. Si l?un de vos frères et s?urs a disparu avant vous, ses enfants se partagent alors la part de votre succession qui aurait dû lui revenir.
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Le testament ouvre aussi la possibilité, en l?absence d?héritier réservataire, de s?affranchir de l?ordre de succession légal et de désigner les personnes que l?on souhaite gratifier. Après l?éventuel droit de retour par les parents, « la liberté est totale, sans aucune contrainte d?ordre légal », insiste Me Sagaut. On peut destiner ses biens à ses seuls neveux et nièces, les partager entre un ami et une tante, en transmettre une partie à une association? Et assortir le bien transmis d?une obligation : prendre soin de mes animaux familiers, fleurir ma tombe?
ça peut être une piste
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Vous ne pouvez pas léguer un bien à votre animal, car celui-ci ne peut pas devenir propriétaire d?un bien. L?animal n?a pas de capacité juridique.
Par contre, vous pouvez léguer une somme d?argent à quelqu?un, à charge pour lui de s?occuper de votre animal. Il faut rédiger un testament dans lequel vous désignez une personne de confiance, appelée exécuteur testamentaire, en précisant ce que vous attendez d?elle. D?un point de vu juridique, c?est la personne chargée d?entretenir votre animal qui est bénéficiaire du legs.
Une seconde solution pour assurer des soins à votre animal favori après votre décès consiste à établir votre testament au profit d?une association de protection des animaux. A votre décès, l?association concernée prend en charge l'animal
quand à donner directement l'animal, il faut trouver une personne de confiance et ça dépends de la valeur du cheval
les héritages hors famille sont très lourdement taxés et donc si le cheval vaut plus que 1.594 euros, l'héritier devra payer 60% de la somme en droits de succession
(si le cheval vaut 4 594 euros, il devra payer 60 % de 3 000 euros soit 1 800 euros)