A qui appartient notre cheval en cas de décès ?

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Abourose

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h02

Bonsoir,

J'ai exclu hier mon nouveau cheval de la consommation humaine, j'en ai parlé aujourd'hui avec une amie. J'ai fais ce choix, car on ne sait jamais ce que la vie nous réserve et je veux assurer leur avenir un minimum on va dire...

Puis en y repensant, je me suis demandée, si demain j'ai un accident mortel (bon c'est un peu pessimiste mais personne n'est a l'abris), qui va devenir propriétaire de mes chevaux ?
Je suis célibataire et sans enfants, j'ai toujours mes parents, mes frères et une nièce.

Au niveau des liens du sang, mes frères héritent ils des chevaux par part ? Ou mes parents ? Ou alors est-ce ma nièce, "unique descendante" qui en devient la propriétaire ?

Puis je de mon vivant, choisir qui deviendra le propriétaire, à qui je souhaite les confier ? Je m'entends très bien avec mes frères, mais ils sont loin de partager ma passion et les chevaux sont vite revendus au plus offrant ...

Voilà, sujet un peu glauque du jeudi soir, mais l'avenir de mes chevaux me tiens très à cœur !

Édité par abourose le 02-03-2017 à 20h03

Evergreen67

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h06

C'est à ça que sert un testament Il faut au minimum que tu exprimes oralement ton souhait en cas de décès. Normalement si aucun souhait c'est tes parents qui récupère tes biens, si je dis pas de bêtise.

Édité par evergreen67 le 02-03-2017 à 20h07



Mustangshorse

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h21

abourose

désolé de t'apprendre que même si tu retiré ton cheval de la consommation humaines ou animal lequarissage n'en tiens pas compte par contre à l'enlèvement de l'animal une question est posé " à t-il eu des traitements ?" il faut répondre oui comme ça l'animal sera incinérer et enterré ou utiliser comme engrais naturel à savoir qu'on peut aussi demander un equarissage naturel donc l'animal est mis à disposition des animaux sauvage
mais si il t'arrive à décèder c'est tes ayant droit qui récupère ton cheval sinon la famille mais le mieux c'est de le faire savoir sur ton testament ou d'écrire le nom de la personne sur la carte de changement de propriétaire

Abourose

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h24

evergreen67

Oui mais un testament faut passer par un notaire ? :)
Je pensais aussi aux parents, j'en ai parlé avec mon père qui ne sait pas trop qui aurait les droit entre lui et mes frères ..

Pifpafpouf

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h25

Exclu de la consommation humaine ce n'est pas exclu des croquettes pour chiens/chats...

Par contre moi ce que je me demande c'est est ce qu'on peut léguer un cheval à quelqu'un qui n'est pas du tout de sa famille? Il faut payer des droits?

Abourose

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h29

mustangshorse

Je sais très bien comment fonctionne le système, je suis dans le milieu agricole ;)
Je sais même très bien que malgré l'exclusion, un marchand pourra quand même les faire passer en boucherie par des magouilles et autre. (Une raison pour laquelle la consommation de viande chevaline, ne donne pas envie, quand on voit la facilité avec laquelle il falsifie les papiers, vive la viande pleines d'antibiotiques et de médicaments, pire que de l'élevage conventionnel !)

Je l'ai fais, car ça a tout de même tendance à protéger un minimum, à décourager le premier venu, c'est plus compliqué, etc ...

Je trouve cela risqué d'écrire un nom sur la carte de propriété, comme ça sans savoir...
Alors question con, vous avez un testament ? Pour moi on en fait un quand on a des biens de valeurs, etc.. Là certes un cheval a de la valeur, mais c'est surtout une valeur émotionnelle pour le coup sur le plan personnel.

Fandada

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h29


Citation :
A savoir, dans le deuxième ordre, d?abord les parents et les frères et s?urs, puis les neveux et nièces, puis leurs enfants. Chaque parent vivant reçoit un quart de votre succession, le surplus est partagé entre vos frères et s?urs. Si l?un de vos parents est décédé avant vous, sa part revient à vos frères et s?urs. Si l?un de vos frères et s?urs a disparu avant vous, ses enfants se partagent alors la part de votre succession qui aurait dû lui revenir.


Citation :

Le testament ouvre aussi la possibilité, en l?absence d?héritier réservataire, de s?affranchir de l?ordre de succession légal et de désigner les personnes que l?on souhaite gratifier. Après l?éventuel droit de retour par les parents, « la liberté est totale, sans aucune contrainte d?ordre légal », insiste Me Sagaut. On peut destiner ses biens à ses seuls neveux et nièces, les partager entre un ami et une tante, en transmettre une partie à une association? Et assortir le bien transmis d?une obligation : prendre soin de mes animaux familiers, fleurir ma tombe?

ça peut être une piste



Citation :
Vous ne pouvez pas léguer un bien à votre animal, car celui-ci ne peut pas devenir propriétaire d?un bien. L?animal n?a pas de capacité juridique.

Par contre, vous pouvez léguer une somme d?argent à quelqu?un, à charge pour lui de s?occuper de votre animal. Il faut rédiger un testament dans lequel vous désignez une personne de confiance, appelée exécuteur testamentaire, en précisant ce que vous attendez d?elle. D?un point de vu juridique, c?est la personne chargée d?entretenir votre animal qui est bénéficiaire du legs.

Une seconde solution pour assurer des soins à votre animal favori après votre décès consiste à établir votre testament au profit d?une association de protection des animaux. A votre décès, l?association concernée prend en charge l'animal


quand à donner directement l'animal, il faut trouver une personne de confiance et ça dépends de la valeur du cheval
les héritages hors famille sont très lourdement taxés et donc si le cheval vaut plus que 1.594 euros, l'héritier devra payer 60% de la somme en droits de succession
(si le cheval vaut 4 594 euros, il devra payer 60 % de 3 000 euros soit 1 800 euros)

Abourose

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Posté le 02/03/2017 à 20h32

pifpafpouf

Je sais très bien malheureusement la manière dont finissent nos animaux, l'une des raisons pour laquelle j'ai récupéré mon chien a son décès et non laissé au vétérinaire.

Je me demande aussi si je peux les léguer a une personne extérieur du cercle familiale ?

Quiebro13

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Posté le 02/03/2017 à 20h33

Je n'ai pas exclu le mien de la consommation humaine car c'est bien pire pour le reste ... donc bon ... même si de mon vivant il ne finira pas comme ça.

Mes parents ont des chevaux mais j'ai de plus en plus envie de faire un testament pour le donner au mari de ma monitrice. C'était son cheval à la base, il l'a fait naître pour lui et même si la vie les a séparé il a toujours fait en sorte qu il reste dans ses écuries y a un truc super particulier entre eux et je sais qu'il prendra les bonnes décisions plus que mes parents qui le revendront sans doute.

Anemone47

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Posté le 02/03/2017 à 20h34

mustangshorse

Le retrait d'un cheval de la consommation humaine n'a strictement rien à voir avec l'équarrissage , c'est une mise en conformité avec les procédures de traçabilité qui concerne la chaine alimentaire .Dans le cas où le cheval a été déclaré non destiné à la consommation humaine , il peut être traité avec tout médicament y compris ceux interdits pour les animaux destinés à l'abattage pour la consommation humaine , et il ne pourra pas être abattu POUR CETTE CONSOMMATION .

Ceci étant , cela ne donne pour autant aucune garantie sur la façon dont il sera entretenu ou traité par les propriétaires suivant , même dans certains cas , cela peut engendrer le délaissement au fond du pré d'un marchand puisque le cheval n'a plus aucune valeur marchande ...

En ce qui concerne l'équarrissage , tous les chevaux peuvent être ramassés par le service d'équarrissage , sans aucun lien avec le retrait de la consommation humaine , et tous les animaux morts ne sont désormais plus "valorisés " autrement que sous forme de farine pour l'incinération .Aucun n'est ni enterré , ni mis en équarrissage naturel ! la filière équarrissage naturel que vous évoquez , çà représente quelques endroits en France (dans les Pyrénées par exemple ) où sont déposés de manière très régleméntée , quelques cadavres de petits animaux (moutons , veaux ) pour servir de nourriture aux espèces locales genre vautours .

Pifpafpouf

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Posté le 02/03/2017 à 20h35

Et comment est déterminée la valeur du Cheval? C'est incroyable. A qui va l'argent au fond dans ces cas là ?

Geriko42

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Posté le 02/03/2017 à 20h40

mustangshorse Après 4-5 jours d'attente dans les prés, je doute que l’équarrissage les fasse passer même en croquettes ....

Abourose

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Posté le 02/03/2017 à 20h42

fandada

Merci donc légalement, si je comprends bien c'est mes parents...
Mais s'ils ne sont plus, c'est mes frères et en parts, woow vive le beau bordel familiale !

Anemone47 : en effet ça lui évite pas d'autres "mauvais traitements", mais souvent on va dire que la boucherie est une solution pour se débarrasser d'un équidé dont on ne voudrait pas, comme un héritage.
J'assure qu'un petit quelque chose de leur avenir mais pas la totalité !!
C'est bien pour cela que je me renseigne...
Je sais que mes parents prendront soins de ma ponette, mais ils ne garderont jamais mon cheval et malgré leur bonnes intentions dans l'instant, ils pourraient le laisser partir au premier venu...

Finalement je me rends compte que c'est hyper délicat comme situation !

Anemone47

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Posté le 02/03/2017 à 20h43

Ce sujet est très intéressant et chacun doit se poser la question , je suis bien placée pour en parler (mais je n'ai pas de solution ! ) , j'ai plusieurs chevaux en pension , dont la propriétaire est décédée il y a quelques mois ...l'héritière paie de sa poche les pensions , je continue bien évidemment de prendre soin des chevaux , et de le faire suivant les volontés de leur maîtresse , mais ils sont à vendre car bien que la personne m'ait toujours laissé entendre qu'elle avait pris ses dispositions pour l'entretien des chevaux après sa mort ( elle était très âgée ) , rien d'écrit n'a été trouvé ...

Fandada

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Posté le 02/03/2017 à 20h49

alors ce sont tes frères et tes parents à égalité
en part, c'est un bien grand mot
il ont chacun par exemple 1/4 de ce que tu a
mais pas forcément 1/4 de tout
si tu a 1 voiture qui vaut 2000 euros, un cheval qui vaut 2000 euros, des meubles pour 2000 euros et 2000 euros sur ton compte, 1 pourrait avoir l'argent, l'autre la voiture, un autre les meubles et un, le cheval

(dans ton cas, celui qui récupère le cheval est lésé )

si ton cheval a peu de valeur, tu peux le léguer par testament à quelqu'un hors de la famille
si il en a un peu plus, il faut ouvrir une assurance-vie au nom de la personne pour qu'elle puisse payer les droits de succession

Abourose

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Posté le 02/03/2017 à 20h51

geriko42

De toute façon, même un animal vivant, ne finis pas entièrement en croquette. La valeur de la viande n'est pas la même du tout, donc je doute fort que les abattoirs rachètent pour de la croquettes.

D'expérience personnelle, dans les abattoirs, ce qui finissaient en croquettes c'était des restes de gras, de peau et des os broyés .... Aucune viande "tendre" n'y finissait, même le rectum de la vache est valorisé dans la consommation humaine (humm les bons raviolis) Le soucis d'avoir bossé en abattoirs, tu sais ce que tu manges .. Enfin bref, lorsqu'une carcasse était non conforme à la consommation humaine (comme les PSE, ou autre) elle était envoyé à l’équarrissage et même pas transformé en croquettes ..
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